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Table des matières
Remplacement d'un sénateur décédé
CMP (Nominations)
Modification de l'ordre du jour
Débat sur les concessions autoroutières
Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, pour le groupe UMP
M. Hervé Maurey, président de la commission du développement durable
M. Louis-Jean de Nicolaÿ, pour la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire. -
M. Joël Labbé
Mme Évelyne Didier
M. Alain Bertrand
M. David Rachline
M. Jean-Yves Roux
M. Albéric de Montgolfier
M. Pierre Médevielle
M. Éric Doligé
M. François Aubey
M. Michel Bouvard
M. Cyril Pellevat
M. Patrick Chaize
M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
CMP (Candidatures)
Débat sur la situation des maternités
M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales
M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Laurence Cohen
Mme Françoise Laborde
M. Stéphane Ravier
Mme Catherine Génisson
Mme Aline Archimbaud
Mme Élisabeth Doineau
Mme Catherine Procaccia
Mme Anne-Catherine Loisier
Mme Corinne Imbert
M. Didier Guillaume
M. Daniel Chasseing
M. Maurice Antiste
M. Alain Vasselle
Mme Nicole Duranton
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
CMP (Nominations)
Commune nouvelle (Conclusions de la CMP)
Discussion générale
M. Michel Mercier, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
M. Jean-Claude Requier
M. Mathieu Darnaud
M. Jean-Pierre Sueur
M. Jean-Pierre Bosino
Mme Jacqueline Gourault
M. René Vandierendonck
Vote sur le texte élaboré par la CMP
Ordre du jour du jeudi 5 mars 2015