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Compte rendu analytique officiel du 5 avril 2018

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Communications

Conférence des présidents

Questions d'actualité

Climat social

M. Patrick Kanner

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Réforme de la SNCF

M. Joël Guerriau

M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Centre national pour le développement du sport

M. Michel Savin

Mme Laura Flessel, ministre des sports

Agressions de médecins généralistes

M. Jean-Marie Mizzon

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Préparation du sommet de la francophonie en Arménie

M. André Gattolin

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Plan Autisme

M. Éric Gold

M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

Mouvements sociaux

Mme Éliane Assassi

M. Édouard Philippe, Premier ministre

CHU de Guadeloupe

Mme Victoire Jasmin

M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

Traitement par dialyse

M. René-Paul Savary

M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Contrat d'apprentissage des moins de 16 ans

M. Claude Kern

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Scolarité des jeunes enfants

Mme Mireille Jouve

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Hébergement d'urgence

Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Voies sur berge à Paris

M. Jean-Raymond Hugonet

M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Échec en CMP

Élection des conseillers métropolitains

Discussion générale

Mme Mireille Jouve, auteur de la proposition de loi

Mme Agnès Canayer, rapporteur de la commission des lois

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

M. Pierre-Yves Collombat

Mme Sophie Joissains

M. Jean-Pierre Sueur

M. Alain Marc

M. Stéphane Ravier

Mme Nathalie Delattre

M. Alain Richard

M. Mathieu Darnaud

M. Jacques Bigot

M. Joël Guerriau

Mme Christine Lavarde

M. Michel Forissier

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Discussion des articles

ARTICLE UNIQUE

M. Jean-Pierre Grand

M. Arnaud Bazin

M. Michel Forissier

Mme Samia Ghali

M. François Grosdidier

M. Michel Savin

M. Michel Vaspart

M. Philippe Dominati

ARTICLES ADDITIONNELS

Explications de vote

M. Jean-Claude Requier

M. Pierre-Yves Collombat

Mme Michèle Vullien

Mme Françoise Laborde

Quelles perspectives pour les études de médecine ?

Mme Véronique Guillotin, pour le groupe RDSE

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

M. Bernard Delcros

Mme Marie-Pierre Monier

Mme Samia Ghali

M. Jean-Claude Requier

Mme Chantal Deseyne

M. Abdallah Hassani

Mme Laurence Cohen

M. Hervé Maurey

M. Joël Guerriau

M. Guillaume Arnell

M. Jean-François Rapin

M. Antoine Karam

M. Pierre Ouzoulias

M. Yves Daudigny

Mme Catherine Deroche

Annexes

Ordre du jour du mardi 10 avril 2018

Analyse des scrutins publics

Conclusions de la Conférence des présidents