Allez au contenu, Allez à la navigation

Les comptes rendus de la commission des affaires sociales

Semaine du 17 novembre 2014

Réforme du système de sécurité sociale des étudiants - Examen de l'amendement au texte de la commission
Loi de finances pour 2015 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Travail et emploi » - Suite de l'examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Examen du rapport pour avis
Questions diverses

Semaine du 10 novembre 2014

Réformer le système de sécurité sociale des étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen des amendements
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Désignation des candidats appelés à faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Suite de l'examen des amendements
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Suite de l'examen des amendements
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Suite de l'examen des amendements
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Fin de l'examen des amendements

Semaine du 3 novembre 2014

Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements
Hommage à Guy Fischer, ancien sénateur
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport
Nomination de rapporteurs et demande de saisine pour avis
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Semaine du 27 octobre 2014

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur, de la Caisse nationale d'allocations familiales
Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis
Audition de M. Erik Rance, candidat à son renouvellement pour le poste de directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 20 octobre 2014

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015- Audition de M. Jean-Louis Rey, directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale
Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Examen du rapport pour avis

Semaine du 13 octobre 2014

Désignation des conseillers prud'hommes - Examen des amendements au texte de la commission
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Nomination de rapporteurs
Loi de finances pour 2015 - Désignation de rapporteurs pour avis
Simplification de la vie des entreprises - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Programmation des finances publiques - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

Semaine du 6 octobre 2014

Constitution du Bureau
Nomination d'un rapporteur