Allez au contenu, Allez à la navigation

Les comptes rendus de la commission des affaires sociales

Semaine du 13 novembre 2017

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen de la motion tendant à opposer la question préalable
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen des amendements
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Désignation des candidats à la commission mixte paritaire
Dépouillement simultané du scrutin au sein des commissions des affaires sociales des deux assemblées sur la proposition de nomination de Mme Dominique Le Guludec pour la présidence de la Haute Autorité de santé

Semaine du 6 novembre 2017

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen du rapport
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées
Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Dominique Le Guludec, candidate proposée par le Président de la République à la présidence de la Haute Autorité de santé
Vote sur la proposition de nomination de Mme Dominique Le Guludec, candidate à la présidence de la Haute Autorité de santé

Semaine du 30 octobre 2017

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de Mme Marine Jeantet, directrice des risques professionnels à la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Semaine du 23 octobre 2017

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Semaine du 16 octobre 2017

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, de la caisse nationale d'allocations familiales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur, de la caisse nationale d'assurance vieillesse
Projet de loi de finances pour 2018 - Nomination des rapporteurs pour avis

Semaine du 9 octobre 2017

Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale
Audition de M. François Toujas, candidat à la présidence du conseil d'administration de l'Établissement français du sang
Projets de loi ratifiant quatre ordonnances relatives à la santé- Examen des amendements au texte de la commission
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Nomination des rapporteurs
Projet de loi de finances pour 2018 - Nomination des rapporteurs pour avis
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

Semaine du 2 octobre 2017

Constitution du bureau
Hommage à une sénatrice décédée
Projets de loi ratifiant quatre ordonnances relatives à la santé - Examen du rapport et des textes de la commission