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Les comptes rendus de l' Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Semaine du 15 juillet 2019

Audition contradictoire sur le problème des soudures de l'EPR de Flamanville
Examen de notes scientifiques (reconnaissance faciale, ordinateur et informatique quantiques, cryptographie quantique et post-quantique, politique vaccinale)

Semaine du 24 juin 2019

Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel pour 2018 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2), par M. Jean-Claude Duplessy, président

Semaine du 3 juin 2019

Présentation devant l'Office des travaux des auditeurs de la promotion 2019 de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST) (huile de palme, justice algorithmique, hydrogène, états modifiés de conscience)
Examen des conclusions de l'audition publique sur les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame de Paris (Gérard Longuet, sénateur, et Cédric Villani, député, rapporteurs)
Désignation de rapporteurs pour la saisine de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat sur l'intégrité scientifique
Désignation de rapporteurs pour la saisine de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat sur la pollution plastique
Désignation de rapporteurs pour l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) 2019-2021, en application du III de l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement

Semaine du 20 mai 2019

Sciences et technologies en appui de la restauration de Notre-Dame de Paris - Tables rondes

Semaine du 13 mai 2019

Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel pour l'année 2018 de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France, par M. Bernard Doroszczuk, président de l'ASN

Semaine du 29 avril 2019

Évaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences - Examen du rapport
Désignation de rapporteurs et questions diverses

Semaine du 25 mars 2019

Examen du rapport présentant le bilan des douze premières notes scientifiques de l'Office (Gérard Longuet, sénateur, et Cédric Villani, député, rapporteurs)
Examen d'une première note scientifique sur les technologies quantiques (Cédric Villani, député, rapporteur)

Semaine du 18 mars 2019

Prévention et alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises - Examen des conclusions d'une audition publique
Expérimentation animale - Examen des conclusions de l'audition publique
Intelligence artificielle et données de santé - Examen des conclusions de l'audition publique
Zones à régime restrictif (ZRR) dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation - Conclusions des auditions sous forme de table ronde

Semaine du 11 mars 2019

Examen du rapport sur les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 (M. Stéphane Piednoir, sénateur, et Mme Huguette Tiegna, députée, rapporteurs)

Semaine du 18 février 2019

Audition publique, ouverte à la presse, sur le thème : Intelligence artificielle et données de santé : quelle collecte, quel accès aux données, pour quelles améliorations diagnostiques et thérapeutiques ?

Semaine du 11 février 2019

Audition du Professeur Gérard Mourou, prix Nobel de physique 2018
Examen d'une note scientifique sur les accélérateurs de particules

Semaine du 4 février 2019

Stockage de l'électricité - Examen d'une note scientifique
L'Intégrité scientifique - Communication de Mme Anne Genetet, députée
Audition publique sur le bilan, dix ans après, des recommandations du rapport de l'Office sur la prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises

Semaine du 21 janvier 2019

Examen de la note scientifique Biodiversité : extinction ou effondrement ? (Jérôme Bignon, sénateur, rapporteur)
Auditions sur « Les zones à régime restrictif (ZRR) dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation

Semaine du 14 janvier 2019

Examen de la note scientifique sur les lanceurs spatiaux réutilisables
Désignation de rapporteurs pour la saisine de la commission des affaires économiques du Sénat sur la valorisation énergétique des terres agricoles
Audition publique sur l'utilisation des animaux en recherche et les alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives

Semaine du 10 décembre 2018

Examen de la note scientifique sur les lanceurs spatiaux réutilisables (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur)
Échange de vues sur le programme de travail 2019

Semaine du 3 décembre 2018

Examen d'une note scientifique sur l'exploration de la planète Mars
Conclusions de l'audition publique sur les perspectives technologiques ouvertes par la 5G
Réunion avec les membres du Conseil scientifique

Semaine du 26 novembre 2018

Audition publique, ouverte à la presse, sur les collectivités locales face au défi du déploiement des infrastructures de recharge des véhicules électriques (Huguette Tiegna, députée, et Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)

Semaine du 19 novembre 2018

Audition publique, ouverte à la presse, sur le bilan du fonctionnement des algorithmes de la plateforme Parcoursup, dans le prolongement de l'audition publique du 16 novembre 2017 sur les algorithmes au service de l'action publique (le cas du portail Admission Post-Bac)
Examen du projet de note scientifique sur les risques sanitaires et environnementaux de l'huile de palme (Mme Anne Genetet, députée, rapporteure)

Semaine du 5 novembre 2018

Audition publique sur les perspectives et enjeux technologiques du développement de la 5G

Semaine du 22 octobre 2018

Examen d'une note scientifique de l'Office sur les enjeux sanitaires et environnementaux de l'huile de palme
Suite de l'examen du rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique de Mme Annie Delmont-Koropoulis, sénatrice et de M. Jean-François Eliaou, député

Semaine du 15 octobre 2018

Examen du rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique de Mme Annie Delmont-Koropoulis, sénatrice et de M. Jean-François Eliaou, député

Semaine du 8 octobre 2018

Audition publique sur l'expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe