Les comptes rendus de l' Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Semaine du 27 mars 2017

Examen du projet de rapport présenté par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche »

Semaine du 13 mars 2017

Intelligence artificielle - Présentation du rapport

Semaine du 6 mars 2017

Examen du rapport présenté par M. Christian Bataille, député, et M. Christian Namy, sénateur, sur « L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) »
Présentation des conclusions relatives à l'audition ouverte à la presse du 25 octobre 2016 sur « La sûreté des équipements sous pression nucléaires », organisée à la suite de l'audition publique du 25 juin 2015, par M. Jean-Yves Le Déaut, député, rapporteur spécial

Semaine du 20 février 2017

Approbation du compte rendu de l’audition publique sur « L’apport de l’innovation et de l’évaluation scientifique et technologique à la mise en œuvre des décisions de la COP21 »
Examen du projet de rapport présenté par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et M. Bruno Sido, sénateur, sur « L’évaluation de la stratégie nationale de recherche 2015-2020 »
Examen d’une communication de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, sur « L’évaluation de la stratégie de recherche en énergie »
Présentation, ouverte à la presse, du rapport technique de l'ANFr sur « Les niveaux de champs électromagnétiques créés par les compteurs Linky » et du rapport d'expertise collective de l'ANSES sur l'« Exposition de la population aux champs électromagnétiques émis par les compteurs communicants », en présence de représentants d'ENEDIS, du Centre de recherche et d'information indépendant sur les rayonnements électromagnétiques non ionisants (CRIIREM) et de l'Académie des technologies

Semaine du 12 décembre 2016

Audition, ouverte à la presse, du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)

Semaine du 7 novembre 2016

Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 14 juin 2016 sur « Le brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions », par le président Jean-Yves Le Déaut

Semaine du 24 octobre 2016

Audition, ouverte à la presse, sur le contrôle des équipements sous pression nucléaires, en complément de l'audition publique organisée par l'OPECST le 25 juin 2015

Semaine du 10 octobre 2016

Examen du projet de rapport sur « Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé », présenté par MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, députés