Semaine du 22 juin 2026
Examen du rapport d'information sur l'évaluation de la loi bioéthique
de 2021
Semaine du 15 juin 2026
Examen du rapport d'évaluation de la demande d'autorisation de
création (DAC) de Cigéo, en application de l'article L. 542-10-1 du code
de l'environnement
Audition publique sur « Hantavirus, zoonoses, science et société : quelles
leçons pour l'avenir ? »
Semaine du 27 avril 2026
Examen de la note scientifique sur les impacts environnementaux et sanitaires
de l'acétamipride
Examen des conclusions de l'audition publique sur « Où va l'IA ?
Quelles innovations pour quels usages ? »
Semaine du 13 avril 2026
Présentation de trois rapports récents de l'Académie des technologies
sur : les PFAS par M. Patrick Maestro ; l'ordinateur quantique par M.
Thierry Bonhomme ; la biomasse dans la transition énergétique par M.
Dominique Vignon
Désignation de membres de la Commission nationale d'évaluation des
recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets
radioactifs (CNE2)
Semaine du 30 mars 2026
Audition publique sur « Où va l'IA ? Quelles innovations pour quels
usages ? »
Désignation de membres du conseil d'administration de l'Agence
nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Semaine du 2 février 2026
Évaluation de la loi bioéthique de 2021 - Audition publique sur les tests
génétiques
Semaine du 26 janvier 2026
Examen des conclusions de l'audition publique sur les apports de la science
pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse
Semaine du 12 janvier 2026
Audition publique sur la dermatose nodulaire contagieuse
Semaine du 8 décembre 2025
Audition publique sur le don d'organes et de gamètes
Semaine du 1er décembre 2025
Audition de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR)
sur son avis n° 2025-AV-016 relatif à la demande d'autorisation de
création de Cigéo
Audition de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études
relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) sur
son rapport relatif au dossier de demande d'autorisation de création du
centre Cigéo
Semaine du 24 novembre 2025
Examen du rapport sur les aspects technologiques de l'évolution du mix
énergétique
Semaine du 10 novembre 2025
Examen du rapport sur « Science et sport »
Semaine du 13 octobre 2025
Examen de la note scientifique sur la géoingénierie
Examen de la note scientifique sur le Futur collisionneur circulaire (FCC)