Les comptes rendus de l' Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Semaine du 3 juin 2013

Nomination de rapporteurs
Présentation du rapport sur « les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels »

Information sur la réunion de Bureau
Avis sur l'organisation d'états généraux sur la procréation médicalement assistée (PMA) par le Comité consultatif national d'éthique
Présentation du rapport sur « L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? » par MM. Jean-Marc Pastor et Laurent Kalinowski

Semaine du 20 mai 2013

Audition de M. Jean-Claude Ameisen, président du Comité consultatif national d'éthique, sur l'organisation du débat national sur la procréation médicalement assistée (PMA)

Semaine du 22 avril 2013

Dans le cadre du débat sur la transition énergétique : auditions consacrées aux énergies de la mer de : M. Frédéric Le Lidec, directeur délégué de l'Unité énergies marines renouvelables du groupe DCNS ; M. Daniel Aversbruch, responsable de programme à l'IFP Énergies nouvelles (IFPEN)

Semaine du 15 avril 2013

Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2012

Semaine du 1er avril 2013

Audition publique, ouverte à la presse, sur « Economies d'énergie dans les bâtiments : comment passer à la vitesse supérieure ? »

Semaine du 25 mars 2013

Audition publique sur les voies d'amélioration de la lutte commune contre la pollution en Méditerranée

Semaine du 18 mars 2013

Deuxième audition publique, ouverte à la presse, sur « Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques »
Évaluation du plan de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) 2013-2015 : séparation-transmutation et déchets à faible activité et à vie longue (FAVL)

Semaine du 25 février 2013

Audition de M. Vincent Laflèche, directeur général de l'Institut national d'environnement industriel et des risques (INERIS)
Audition de M. Jacques Repussard, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Audition publique, ouverte à la presse, sur « l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2013-2015 »

Semaine du 18 février 2013

Audition de M. André Syrota, président directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Audition publique, ouverte à la presse, conjointe avec la Commission de la défense nationale et des forces armées de l'Assemblée nationale et la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, sur « le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser » - Première partie
Audition publique, ouverte à la presse, conjointe avec la Commission de la défense nationale et des forces armées de l'Assemblée nationale et la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, sur « le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser » - Deuxième partie

Semaine du 11 février 2013

Compte rendu de la réunion du Bureau du mardi 5 février 2013
Examen de l'étude de faisabilité présentée par Mme Maud Olivier et M. Jean-Pierre Leleux sur la « diffusion de la culture scientifique et technique »
Audition de Mme Laurence Hézard, directeur général de GrDF, sur « les perspectives économiques et technologiques de la filière biométhane 2030 »
Examen de l'étude de faisabilité présentée par MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte sur « Les enjeux scientifiques, technologiques et éthiques de la médecine personnalisée »
Audition publique, ouverte à la presse, sur « Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques »

Semaine du 4 février 2013

Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Semaine du 28 janvier 2013

Examen de l'étude de faisabilité de MM. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et Christian Bataille, député, sur les « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des gaz de schiste »

Semaine du 17 décembre 2012

Examen de demande d'auditions sur la pollution en Méditerranée et sur les greffes
Communication de M. Jean-Yves Le Déaut relative à l'audition publique sur les leçons à tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603
Examen de l'étude de faisabilité par M. Denis Baupin et Mme Fabienne Keller sur les « développements technologiques liés à la voiture écologique »

Semaine du 10 décembre 2012

Audition de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE)

Semaine du 19 novembre 2012

Audition, dans les locaux de l'INRA, de MM. François Houllier, président directeur général, Michel Eddi, directeur général délégué, chargé de l'appui à la recherche, Hervé Guyomard, directeur scientifique en charge de l'Agriculture
Nomination de rapporteurs
Désignation de deux représentants au comité d’orientation des recherches de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Audition de M. Jean-François Bach, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, sur les critiques émises par l’Académie à l’encontre de l’Agence nationale d’évaluation de l’enseignement supérieur et de la recherche
Audition de M. Didier Houssin, président de l’Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement (AERES)

Semaine du 12 novembre 2012

Audition de M. Claude Kirchner, délégué général à la recherche et au transfert pour l'innovation à l'INRIA (Institut national de recherche en informatique et automatique)

Semaine du 5 novembre 2012

Présentation du rapport sur « les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne »

Semaine du 22 octobre 2012

Examen de l'étude de faisabilité par MM. Laurent Kalinowski et Jean-Marc Pastor sur « les enjeux et les perspectives de la filière hydrogène »
Audition de M. Bruno Revellin-Falcoz, président de l'Académie des technologies

Semaine du 15 octobre 2012

Audition, ouverte à la presse, de M. André-Claude Lacoste, président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur le rapport d’activité de l’autorité
Nomination de rapporteurs
Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'Agence de biomédecine