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Les comptes rendus de l' Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Semaine du 2 mars 2015

Prise d'acte de la démission d'un membre de l'OPECST et de la désignation de son remplaçant
Nomination de deux membres de l'OPECST au Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
Examen du rapport d'évaluation, prévu par l'article L.1412-1-1 du Code de la santé publique, sur les conditions du débat public relatif à la fin de vie, de M. Jean-Yves Le Déaut, député, président, et M. Bruno Sido, sénateur, Premier Vice-président

Semaine du 15 décembre 2014

Examen du rapport d'information de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, et M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST, sur le risque numérique
Présentation du rapport d'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR) 2013-2015 par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et M. Christian Namy, sénateur, au groupe de travail pluraliste chargé de son élaboration

Semaine du 8 décembre 2014

Communication du Président Jean-Yves Le Déaut sur le calendrier 2015
Audition de M. Jean-Claude Ameisen, président du Comité consultatif national d'éthique, sur la fin de vie
Présentation des conclusions de M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST, relatives à l'audition publique du 25 septembre 2014 sur « Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? »

Semaine du 24 novembre 2014

Compte rendu restreint de l'audition du 24 novembre 2014 sur « Les drones et la sécurité des installations nucléaires »

Semaine du 3 novembre 2014

Élection du président
Désignation des vice-présidents
Questions diverses : Communication de M. Jean-Yves Le Déaut, député, relative à l'audition publique sur « Le principe d'innovation »