Les comptes rendus de l' Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Semaine du 9 juillet 2018

Examen d'une note courte sur la rénovation énergétique des bâtiments - Rapporteurs : MM. Jean-Luc Fugit et Loïc Prud'homme, députés
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 31 mai 2018 sur l'électro-hypersensibilité - Rapporteur : M. Cédric Villani, député, premier vice-président de l'Office
Examen d'une note courte sur le transport à hypergrande vitesse (hyperloop) - Rapporteur : M. Cédric Villani, député, premier vice-président de l'Office
Désignation de rapporteurs pour l'évaluation du rapport du Comité consultatif national d'éthique (CCNE) sur les États généraux de la bioéthique (article 46 de la loi de bioéthique)
Examen d'une demande de saisine des présidents des commissions des affaires économiques et du développement durable de l'Assemblée nationale sur les scénarios technologiques à envisager pour atteindre l'objectif d'un arrêt des ventes de véhicules thermiques en 2040, et désignation de rapporteurs
Examen d'une éventuelle demande de saisine par la commission des affaires économiques du Sénat
Questions diverses : bilan de la première session de l'Office depuis son renouvellement en juillet 2017

Semaine du 25 juin 2018

Réunion, ouverte à la presse, conjointe avec les Délégations aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes de l'Assemblée nationale et du Sénat, sur les femmes et les sciences, en présence de femmes scientifiques
Présentation du rapport d'information de Mme Céline Calvez et M. Stéphane Viry, députés, sur « Les femmes et les sciences »
Présentation du rapport au Premier ministre de M. Cédric Villani, député, premier vice-président de l'Office, « Donner un sens à l'intelligence artificielle »
Échanges avec Mme Nathalie Carrasco, chimiste, enseignante-chercheuse au laboratoire atmosphères, milieux, observations spatiales (LATMOS), prix Irène Joliot-Curie 2016 catégorie « Jeune femme scientifique » ; Mme Christine Clerici, présidente de l'université Paris-Diderot, professeure en physiologie, membre du conseil scientifique de l'Office ; Mme Isabelle Collet, présidente de l'Association de recherche pour le genre en éducation et formation (ARGEF) ; Mme Maria J. Esteban, mathématicienne, directrice de recherche au CNRS, présidente de l'International Council for Industrial and Applied Mathematics (ICIAM) ; Mme Claudine Hermann, présidente de la plateforme européenne des femmes scientifiques (EPWS) ; Mme Hélène Morlon, mathématicienne du vivant, directrice de recherche au CNRS, prix Irène Joliot-Curie 2017 catégorie « Jeune femme scientifique » ; Mme Anne-Lucie Wack, présidente de la Conférence des grandes écoles (CGE), directrice générale de Montpellier SupAgro (Institut national d'études supérieures agronomiques), membre de l'Académie des technologies

Semaine du 18 juin 2018

Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) - Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général
Présentation du rapport annuel pour 2017 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2)
Désignation de représentants dans les organismes extraparlementaires

Semaine du 11 juin 2018

Présentation, conjointe avec la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale, du rapport public thématique de la Cour des comptes sur les outils du programme d'investissement d'avenir (PIA) consacrés à la valorisation de la recherche publique, par Mme Sophie Moati, présidente de la 3e chambre de la Cour des comptes
Présentation du rapport sur les enjeux technologiques des blockchains (chaînes de blocs) Rapporteurs : Mme Valéria Faure-Muntian et M. Claude de Ganay, députés, M. Ronan Le Gleut, sénateur

Semaine du 4 juin 2018

Présentation du rapport sur les États généraux de la bioéthique du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) par M. Jean-François Delfraissy, président, ainsi que des opinions du comité citoyen constitué dans le cadre des États généraux de la bioéthique

Semaine du 28 mai 2018

Quelle prise en compte de l'hypersensibilité aux ondes électromagnétiques ? - Compte rendu de l'audition publique du 31 mai 2018

Semaine du 21 mai 2018

Les nouvelles tendances de la recherche sur l'énergie : I - L'avenir du nucléaire - Compte rendu de l'audition publique du 24 mai 2018

Semaine du 14 mai 2018

Expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe - Point d'étape
Liens avec les Académies et l'Institut des hautes études pour la science et la technologie - Communication
Notes courtes de l'Office - Communication
Présentation du rapport de M. Michel Cosnard, président du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres) et de Mme Frédérique Sachwald, directrice de l'Observatoire des sciences et techniques (OST) relatif à la position scientifique de la France dans le monde entre 2000 et 2015

Semaine du 9 avril 2018

Présentation, du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France
Examen d'une note courte sur les chaînes de blocs (blockchains) - Rapporteurs : Mme Valéria Faure-Muntian et M. Claude de Ganay, députés, et M. Ronan Le Gleut, sénateur

Semaine du 2 avril 2018

Présentation par M. Cédric Villani de son rapport au Premier ministre « Donner un sens à l'intelligence artificielle, pour une stratégie nationale et européenne » (audition conjointe avec la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale)

Semaine du 19 mars 2018

Audition de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine
Désignation des rapporteurs sur la saisine de la mission commune d'information de l'Assemblée nationale relative aux chaînes de blocs ou blockchains
Présentation de la note courte sur le stockage du carbone dans les sols
Présentation de la note courte sur les objets connectés
Présentation de la note courte sur l'impression en 3D

Semaine du 19 février 2018

Audition de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)

Semaine du 12 février 2018

La sécurité des installations nucléaires après les intrusions de l'automne 2017
La coordination entre sécurité et sûreté nucléaires

Semaine du 5 février 2018

Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 14 décembre 2017 sur « Les enjeux des compteurs communicants
Désignation des rapporteurs sur l'évaluation de la loi du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique et de membres d'un organisme extraparlementaire
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 16 novembre 2017 sur « Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail Admission Post-Bac »
Échange de vues et discussion sur les nouvelles notes courtes de l'Office

Semaine du 15 janvier 2018

Audition de M. Olivier Le Gall, président de l'Office français de l'intégrité scientifique (OFIS), et de M. Michel Cosnard, président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)

Semaine du 4 décembre 2017

Échange de vues avec M. Rémi Quirion, scientifique en chef du Québec
Présentation du rapport d'étape de la mission sur l'intelligence artificielle confiée par le Gouvernement à M. Cédric Villani, député, premier vice-président

Semaine du 27 novembre 2017

Rencontre avec des parlementaires russes sur la politique énergétique
Communication de M. Bruno Sido, sénateur, sur sa mission en Russie du 2 au 8 avril 2017 sur le thème du changement climatique
Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France et sur l'activité de l'Autorité en 2016
Communication de M. Gérard Longuet, sénateur, président, sur la saisine de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques à l'Assemblée nationale sur la question du renouvellement de l'autorisation du glyphosate par les instances européennes

Semaine du 20 novembre 2017

Présentation du rapport annuel de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE)

Semaine du 13 novembre 2017

Audition, ouverte à la presse, sur « Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac (APB) »

Semaine du 6 novembre 2017

Constitution du bureau
Validation du programme de travail
Examen des suites à donner à la saisine sur le glyphosate