Allez au contenu, Allez à la navigation

Les comptes rendus de l' Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Session 2018-2019

Semaine du 23 septembre 2019

Examen des conclusions de l'audition contradictoire sur le problème des soudures de l'EPR de Flamanville (Gérard Longuet, sénateur, et Cédric Villani, député, rapporteurs)
Désignation d'un membre d'un organisme extraparlementaire (conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Audition de M. Bertrand Pailhès, coordonnateur national de la stratégie d'intelligence artificielle

Semaine du 15 juillet 2019

Audition contradictoire sur le problème des soudures de l'EPR de Flamanville
Examen de notes scientifiques (reconnaissance faciale, ordinateur et informatique quantiques, cryptographie quantique et post-quantique, politique vaccinale)

Semaine du 1er juillet 2019

Audition, sous forme de table ronde, ouverte à la presse, sur les tendances de la recherche sur l'énergie : les énergies renouvelables
Examen du rapport sur l'évaluation, en application de l'article L. 1412-1-1 du code de la santé publique, du rapport de synthèse du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé à la suite du débat public organisé sous forme d'états généraux préalablement à la révision de la loi de bioéthique (Jean-François Eliaou, député, et Annie Delmont-Koropoulis, sénatrice, rapporteurs)

Semaine du 24 juin 2019

Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel pour 2018 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2), par M. Jean-Claude Duplessy, président

Semaine du 3 juin 2019

Présentation devant l'Office des travaux des auditeurs de la promotion 2019 de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST) (huile de palme, justice algorithmique, hydrogène, états modifiés de conscience)
Examen des conclusions de l'audition publique sur les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame de Paris (Gérard Longuet, sénateur, et Cédric Villani, député, rapporteurs)
Désignation de rapporteurs pour la saisine de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat sur l'intégrité scientifique
Désignation de rapporteurs pour la saisine de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat sur la pollution plastique
Désignation de rapporteurs pour l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) 2019-2021, en application du III de l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement

Semaine du 20 mai 2019

Sciences et technologies en appui de la restauration de Notre-Dame de Paris - Tables rondes

Semaine du 13 mai 2019

Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel pour l'année 2018 de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France, par M. Bernard Doroszczuk, président de l'ASN

Semaine du 29 avril 2019

Évaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences - Examen du rapport
Désignation de rapporteurs et questions diverses

Semaine du 25 mars 2019

Examen du rapport présentant le bilan des douze premières notes scientifiques de l'Office (Gérard Longuet, sénateur, et Cédric Villani, député, rapporteurs)
Examen d'une première note scientifique sur les technologies quantiques (Cédric Villani, député, rapporteur)

Semaine du 18 mars 2019

Prévention et alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises - Examen des conclusions d'une audition publique
Expérimentation animale - Examen des conclusions de l'audition publique
Intelligence artificielle et données de santé - Examen des conclusions de l'audition publique
Zones à régime restrictif (ZRR) dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation - Conclusions des auditions sous forme de table ronde

Semaine du 11 mars 2019

Examen du rapport sur les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 (M. Stéphane Piednoir, sénateur, et Mme Huguette Tiegna, députée, rapporteurs)

Semaine du 18 février 2019

Audition publique, ouverte à la presse, sur le thème : Intelligence artificielle et données de santé : quelle collecte, quel accès aux données, pour quelles améliorations diagnostiques et thérapeutiques ?

Semaine du 11 février 2019

Audition du Professeur Gérard Mourou, prix Nobel de physique 2018
Examen d'une note scientifique sur les accélérateurs de particules

Semaine du 4 février 2019

Stockage de l'électricité - Examen d'une note scientifique
L'Intégrité scientifique - Communication de Mme Anne Genetet, députée
Audition publique sur le bilan, dix ans après, des recommandations du rapport de l'Office sur la prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises

Semaine du 21 janvier 2019

Examen de la note scientifique Biodiversité : extinction ou effondrement ? (Jérôme Bignon, sénateur, rapporteur)
Auditions sur « Les zones à régime restrictif (ZRR) dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation

Semaine du 14 janvier 2019

Examen de la note scientifique sur les lanceurs spatiaux réutilisables
Désignation de rapporteurs pour la saisine de la commission des affaires économiques du Sénat sur la valorisation énergétique des terres agricoles
Audition publique sur l'utilisation des animaux en recherche et les alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives

Semaine du 10 décembre 2018

Examen de la note scientifique sur les lanceurs spatiaux réutilisables (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur)
Échange de vues sur le programme de travail 2019

Semaine du 3 décembre 2018

Examen d'une note scientifique sur l'exploration de la planète Mars
Conclusions de l'audition publique sur les perspectives technologiques ouvertes par la 5G
Réunion avec les membres du Conseil scientifique

Semaine du 26 novembre 2018

Audition publique, ouverte à la presse, sur les collectivités locales face au défi du déploiement des infrastructures de recharge des véhicules électriques (Huguette Tiegna, députée, et Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)

Semaine du 19 novembre 2018

Audition publique, ouverte à la presse, sur le bilan du fonctionnement des algorithmes de la plateforme Parcoursup, dans le prolongement de l'audition publique du 16 novembre 2017 sur les algorithmes au service de l'action publique (le cas du portail Admission Post-Bac)
Examen du projet de note scientifique sur les risques sanitaires et environnementaux de l'huile de palme (Mme Anne Genetet, députée, rapporteure)

Semaine du 5 novembre 2018

Audition publique sur les perspectives et enjeux technologiques du développement de la 5G

Semaine du 22 octobre 2018

Examen d'une note scientifique de l'Office sur les enjeux sanitaires et environnementaux de l'huile de palme
Suite de l'examen du rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique de Mme Annie Delmont-Koropoulis, sénatrice et de M. Jean-François Eliaou, député

Semaine du 15 octobre 2018

Examen du rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique de Mme Annie Delmont-Koropoulis, sénatrice et de M. Jean-François Eliaou, député

Semaine du 8 octobre 2018

Audition publique sur l'expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe

Session 2017-2018

Semaine du 9 juillet 2018

Examen d'une note courte sur la rénovation énergétique des bâtiments - Rapporteurs : MM. Jean-Luc Fugit et Loïc Prud'homme, députés
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 31 mai 2018 sur l'électro-hypersensibilité - Rapporteur : M. Cédric Villani, député, premier vice-président de l'Office
Examen d'une note courte sur le transport à hypergrande vitesse (hyperloop) - Rapporteur : M. Cédric Villani, député, premier vice-président de l'Office
Désignation de rapporteurs pour l'évaluation du rapport du Comité consultatif national d'éthique (CCNE) sur les États généraux de la bioéthique (article 46 de la loi de bioéthique)
Examen d'une demande de saisine des présidents des commissions des affaires économiques et du développement durable de l'Assemblée nationale sur les scénarios technologiques à envisager pour atteindre l'objectif d'un arrêt des ventes de véhicules thermiques en 2040, et désignation de rapporteurs
Examen d'une éventuelle demande de saisine par la commission des affaires économiques du Sénat
Questions diverses : bilan de la première session de l'Office depuis son renouvellement en juillet 2017

Semaine du 25 juin 2018

Réunion, ouverte à la presse, conjointe avec les délégations aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes de l'Assemblée nationale et du Sénat, sur les femmes et les sciences, en présence de femmes scientifiques
Présentation du rapport d'information de Mme Céline Calvez et M. Stéphane Viry, députés, sur « Les femmes et les sciences »
Présentation du rapport au Premier ministre de M. Cédric Villani, député, premier vice-président de l'Office, « Donner un sens à l'intelligence artificielle »
Échanges avec Mme Nathalie Carrasco, chimiste, enseignante-chercheuse au laboratoire atmosphères, milieux, observations spatiales (LATMOS), prix Irène Joliot-Curie 2016 catégorie « Jeune femme scientifique » ; Mme Christine Clerici, présidente de l'université Paris-Diderot, professeure en physiologie, membre du conseil scientifique de l'Office ; Mme Isabelle Collet, présidente de l'Association de recherche pour le genre en éducation et formation (ARGEF) ; Mme Maria J. Esteban, mathématicienne, directrice de recherche au CNRS, présidente de l'International Council for Industrial and Applied Mathematics (ICIAM) ; Mme Claudine Hermann, présidente de la plateforme européenne des femmes scientifiques (EPWS) ; Mme Hélène Morlon, mathématicienne du vivant, directrice de recherche au CNRS, prix Irène Joliot-Curie 2017 catégorie « Jeune femme scientifique » ; Mme Anne-Lucie Wack, présidente de la Conférence des grandes écoles (CGE), directrice générale de Montpellier SupAgro (Institut national d'études supérieures agronomiques), membre de l'Académie des technologies

Semaine du 18 juin 2018

Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) - Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général
Présentation du rapport annuel pour 2017 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2)
Désignation de représentants dans les organismes extraparlementaires

Semaine du 11 juin 2018

Présentation, conjointe avec la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale, du rapport public thématique de la Cour des comptes sur les outils du programme d'investissement d'avenir (PIA) consacrés à la valorisation de la recherche publique, par Mme Sophie Moati, présidente de la 3e chambre de la Cour des comptes
Présentation du rapport sur les enjeux technologiques des blockchains (chaînes de blocs) Rapporteurs : Mme Valéria Faure-Muntian et M. Claude de Ganay, députés, M. Ronan Le Gleut, sénateur

Semaine du 4 juin 2018

Présentation du rapport sur les États généraux de la bioéthique du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) par M. Jean-François Delfraissy, président, ainsi que des opinions du comité citoyen constitué dans le cadre des États généraux de la bioéthique

Semaine du 28 mai 2018

Quelle prise en compte de l'hypersensibilité aux ondes électromagnétiques ? - Compte rendu de l'audition publique du 31 mai 2018

Semaine du 21 mai 2018

Les nouvelles tendances de la recherche sur l'énergie : I - L'avenir du nucléaire - Compte rendu de l'audition publique du 24 mai 2018

Semaine du 14 mai 2018

Expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe - Point d'étape
Liens avec les Académies et l'Institut des hautes études pour la science et la technologie - Communication
Notes courtes de l'Office - Communication
Présentation du rapport de M. Michel Cosnard, président du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres) et de Mme Frédérique Sachwald, directrice de l'Observatoire des sciences et techniques (OST) relatif à la position scientifique de la France dans le monde entre 2000 et 2015

Semaine du 9 avril 2018

Présentation, du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France
Examen d'une note courte sur les chaînes de blocs (blockchains) - Rapporteurs : Mme Valéria Faure-Muntian et M. Claude de Ganay, députés, et M. Ronan Le Gleut, sénateur

Semaine du 2 avril 2018

Présentation par M. Cédric Villani de son rapport au Premier ministre « Donner un sens à l'intelligence artificielle, pour une stratégie nationale et européenne » (audition conjointe avec la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale)

Semaine du 19 mars 2018

Audition de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine
Désignation des rapporteurs sur la saisine de la mission commune d'information de l'Assemblée nationale relative aux chaînes de blocs ou blockchains
Présentation de la note courte sur le stockage du carbone dans les sols
Présentation de la note courte sur les objets connectés
Présentation de la note courte sur l'impression en 3D

Semaine du 19 février 2018

Audition de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)

Semaine du 12 février 2018

La sécurité des installations nucléaires après les intrusions de l'automne 2017
La coordination entre sécurité et sûreté nucléaires

Semaine du 5 février 2018

Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 14 décembre 2017 sur « Les enjeux des compteurs communicants
Désignation des rapporteurs sur l'évaluation de la loi du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique et de membres d'un organisme extraparlementaire
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 16 novembre 2017 sur « Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail Admission Post-Bac »
Échange de vues et discussion sur les nouvelles notes courtes de l'Office

Semaine du 15 janvier 2018

Audition de M. Olivier Le Gall, président de l'Office français de l'intégrité scientifique (OFIS), et de M. Michel Cosnard, président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)

Semaine du 4 décembre 2017

Échange de vues avec M. Rémi Quirion, scientifique en chef du Québec
Présentation du rapport d'étape de la mission sur l'intelligence artificielle confiée par le Gouvernement à M. Cédric Villani, député, premier vice-président

Semaine du 27 novembre 2017

Rencontre avec des parlementaires russes sur la politique énergétique
Communication de M. Bruno Sido, sénateur, sur sa mission en Russie du 2 au 8 avril 2017 sur le thème du changement climatique
Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France et sur l'activité de l'Autorité en 2016
Communication de M. Gérard Longuet, sénateur, président, sur la saisine de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques à l'Assemblée nationale sur la question du renouvellement de l'autorisation du glyphosate par les instances européennes

Semaine du 20 novembre 2017

Présentation du rapport annuel de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE)

Semaine du 13 novembre 2017

Audition, ouverte à la presse, sur « Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac (APB) »

Semaine du 6 novembre 2017

Constitution du bureau
Validation du programme de travail
Examen des suites à donner à la saisine sur le glyphosate

Session 2016-2017

Semaine du 25 septembre 2017

Réunion avec les membres du conseil scientifique de l'OPECST

Semaine du 24 juillet 2017

Auditions, ouvertes à la presse, sur le thème : « Le bâtiment face aux enjeux de la recherche et de l'innovation », de M. Francis Allard, professeur émérite au Laboratoire des sciences de l'ingénieur pour l'environnement (LASIE), UMR CNRS-université de La Rochelle, M. Didier Roux, ancien directeur de la R-D du groupe Saint-Gobain, Académie des technologies, et M. Etienne Wurtz, directeur de recherche, Laboratoire d'énergétique du bâtiment, Institut national de l'énergie solaire (INES), CEA
Audition, ouverte à la presse, du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) sur son rapport d'activité 2016

Semaine du 10 juillet 2017

L'Office procède à la nomination de son Bureau
Nomination du Président de l'Office
Nomination du premier vice-président de l'Office
Nomination des trois vice-présidents députés et des trois vice-présidents sénateurs
Échange de vues

Semaine du 27 mars 2017

Examen du projet de rapport présenté par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche »

Semaine du 13 mars 2017

Intelligence artificielle - Présentation du rapport

Semaine du 6 mars 2017

Examen du rapport présenté par M. Christian Bataille, député, et M. Christian Namy, sénateur, sur « L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) »
Présentation des conclusions relatives à l'audition ouverte à la presse du 25 octobre 2016 sur « La sûreté des équipements sous pression nucléaires », organisée à la suite de l'audition publique du 25 juin 2015, par M. Jean-Yves Le Déaut, député, rapporteur spécial

Semaine du 20 février 2017

Approbation du compte rendu de l’audition publique sur « L’apport de l’innovation et de l’évaluation scientifique et technologique à la mise en œuvre des décisions de la COP21 »
Examen du projet de rapport présenté par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et M. Bruno Sido, sénateur, sur « L’évaluation de la stratégie nationale de recherche 2015-2020 »
Examen d’une communication de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, sur « L’évaluation de la stratégie de recherche en énergie »
Présentation, ouverte à la presse, du rapport technique de l'ANFr sur « Les niveaux de champs électromagnétiques créés par les compteurs Linky » et du rapport d'expertise collective de l'ANSES sur l'« Exposition de la population aux champs électromagnétiques émis par les compteurs communicants », en présence de représentants d'ENEDIS, du Centre de recherche et d'information indépendant sur les rayonnements électromagnétiques non ionisants (CRIIREM) et de l'Académie des technologies

Semaine du 12 décembre 2016

Audition, ouverte à la presse, du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)

Semaine du 14 novembre 2016

Présentation, par Mme Geneviève Fioraso, députée, ancienne ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, de son rapport au Premier ministre, intitulé « Open Space : l'ouverture comme réponse aux défis de la filière spatiale »

Semaine du 7 novembre 2016

Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 14 juin 2016 sur « Le brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions », par le président Jean-Yves Le Déaut

Semaine du 24 octobre 2016

Audition, ouverte à la presse, sur le contrôle des équipements sous pression nucléaires, en complément de l'audition publique organisée par l'OPECST le 25 juin 2015

Semaine du 10 octobre 2016

Examen du projet de rapport sur « Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé », présenté par MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, députés

Session 2015-2016

Semaine du 27 juin 2016

Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 21 janvier 2016 sur « Les synergies entre les sciences humaines et les sciences technologiques »
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 7 avril 2016 sur les « Maladies à transmission vectorielle »
Présentation de l'étude de faisabilité du rapport sur « L'Intelligence artificielle »
Nomination de rapporteurs pour l'évaluation du « Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2016-2018 » (PNGMDR)
Nomination d'un rapporteur pour l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie
Renouvellement de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2)
Remplacement des démissionnaires dans les organismes extra-parlementaires

Semaine du 23 mai 2016

Présentation du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire(ASN)
Présentation du rapport annuel de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2)

Semaine du 29 février 2016

Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), sur le droit des objets connectés
Présentation de l'étude de faisabilité de M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques et environnementaux des biotechnologies »
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français » du 13 octobre 2015 par Mme Anne-Yvonne Le Dain
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Les robots et la loi » du 10 décembre 2015, par M. Jean-Yves Le Déaut, député, président de l'OPECST

Semaine du 15 février 2016

Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Repussard, directeur général de l'IRSN, dans le cadre de l'examen du rapport de l'IRSN sur « Les déchets de très faible activité, la doctrine doit-elle évoluer ? Réflexions de l'IRSN sur une gestion pérenne, équitable et responsable »
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés » du 13 novembre 2015, par M. Denis Baupin, député, et Mme Fabienne Keller, sénatrice

Semaine du 23 novembre 2015

Nomination de rapporteurs
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La stratégie pour la biomasse en France : un pas vers la bioéconomie » du 25 juin 2015 par M. Roland Courteau, sénateur
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La politique spatiale européenne » du 7 juillet 2015 de Mme Catherine Procaccia et M. Bruno Sido, sénateurs
Audition de M. Bernard Meunier, président de l'Académie des sciences
Point d'information sur les conclusions de la réunion du Bureau de l'OPECST du 18 novembre 2015

Session 2014-2015

Semaine du 6 juillet 2015

Audition, ouverte à la presse, de M. Étienne Crépon, président du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La filière semencière française : état des lieux et perspectives » du 22 janvier 2015 par Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Le contrôle des équipements sous pression nucléaires : le cas de la cuve du réacteur EPR » du 25 juin 2015 par M. Christian Bataille, député
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La place du traitement massif des données (Big Data) dans l'agriculture : situation et perspectives » par M. Jean-Yves Le Déaut, député
Rapport de la réunion de bureau du 10 juin 2015 sur les modalités d'organisation des auditions publiques de l'OPECST
Désignation de deux représentants au conseil d'administration de l'Agence nationale de gestion des déchets radioactifs (ANDRA)

Semaine du 15 juin 2015

Présentation du rapport annuel de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2)

Semaine du 8 juin 2015

Réunion avec les membres du Conseil scientifique de l’OPECST
Audition de M. Paul Giacobbi, président de l'Agence des aires maritimes protégées
Présentation du chantier de déconstruction de Chooz et de la station de pompage-turbinage de Revin, 4 juin 2015, Ardennes françaises

Semaine du 25 mai 2015

Présentation de l'étude de faisabilité de M. Roland Courteau, sénateur, sur « La question des diverses utilisations de la biomasse »
Présentation de l'étude de faisabilité de MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, députés, sur « Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique »
Question diverse : nomination au comité d'orientation de la recherche (COR) de l'IRSN

Semaine du 18 mai 2015

Questions diverses
Audition de Mme Christine Noiville, présidente du Haut Conseil des biotechnologies (HCB), de M. Jean-Christophe Pagès, président du comité scientifique du HCB, et de M. Claude Gilbert, président du comité économique, éthique et social du HCB
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La filière semencière française : état des lieux et perspectives » du 22 janvier 2015 par Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée

Semaine du 4 mai 2015

Audition de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine, et du Dr Karim Laouabdia, directeur général adjoint chargé de la politique médicale et scientifique
Présentation des conclusions de Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Jean-Louis Touraine, députés, relatives à l'audition publique sur « Les médicaments biosimilaires » du 29 janvier 2015

Semaine du 9 mars 2015

Présentation du rapport d'activité du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES) par son président, M. Didier Houssin

Semaine du 2 mars 2015

Prise d'acte de la démission d'un membre de l'OPECST et de la désignation de son remplaçant
Nomination de deux membres de l'OPECST au Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
Examen du rapport d'évaluation, prévu par l'article L.1412-1-1 du Code de la santé publique, sur les conditions du débat public relatif à la fin de vie, de M. Jean-Yves Le Déaut, député, président, et M. Bruno Sido, sénateur, Premier Vice-président

Semaine du 26 janvier 2015

Présentation des conclusions de M. Jean-Louis Touraine, député, et Mme Corinne Bouchoux, sénatrice, relatives à l'audition publique du 22 mai 2014 sur « Les adjuvants vaccinaux : une question controversée »
Examen du projet de rapport de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, et M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST, sur le risque numérique
Présentation des conclusions de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, relatives à l'audition publique du 3 juillet 2014 sur le thème « Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale »

Semaine du 15 décembre 2014

Examen du rapport d'information de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, et M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST, sur le risque numérique
Présentation du rapport d'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR) 2013-2015 par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et M. Christian Namy, sénateur, au groupe de travail pluraliste chargé de son élaboration

Semaine du 8 décembre 2014

Communication du Président Jean-Yves Le Déaut sur le calendrier 2015
Audition de M. Jean-Claude Ameisen, président du Comité consultatif national d'éthique, sur la fin de vie
Présentation des conclusions de M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST, relatives à l'audition publique du 25 septembre 2014 sur « Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? »

Semaine du 24 novembre 2014

Compte rendu restreint de l'audition du 24 novembre 2014 sur « Les drones et la sécurité des installations nucléaires »
Nominations de parlementaires dans des instances scientifiques
Audition de l'Association nationale pour la recherche et la technologie (ANRT), M. Denis Randet, délégué général et M. Paul Lucchese, directeur de la plate-forme de prospective FutuRIS
Communication de M. Jean-Yves Le Déaut relative à l'audition publique de l'Office sur « Le principe d'innovation »
Drones et sécurité nucléaire

Semaine du 3 novembre 2014

Élection du président
Désignation des vice-présidents
Questions diverses : Communication de M. Jean-Yves Le Déaut, député, relative à l'audition publique sur « Le principe d'innovation »

Session 2013-2014

Semaine du 15 septembre 2014

Présentation du projet de rapport de M. Christian Bataille, député, vice-président, et de M. Christian Namy, sénateur, sur « L'évaluation du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015 » (PNGMDR)

Semaine du 7 juillet 2014

Désignations de rapporteurs et dans des organismes extra-parlementaires
Examen du rapport de M. Jean-Yves Le Déaut, député, premier vice-président, et M. Marcel Deneux, sénateur, vice-président, sur « Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économie d'énergie dans le bâtiment »
Présentation de l'étude de faisabilité de M. Patrick Hetzel, député, et Mme Delphine Bataille, sénateur, concernant « Les enjeux stratégiques des terres rares »

Semaine du 9 juin 2014

Présentation du rapport annuel de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2)

Semaine du 14 avril 2014

Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) relatif à « L'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2013 »
Nomination de rapporteurs
Présentation de l’étude de faisabilité de Mme Anne-Yvonne Le Dain, vice-présidente, députée, et M. Bruno Sido, président, sénateur, concernant le risque numérique

Semaine du 20 janvier 2014

Examen du rapport sur « Les enjeux scientifiques, technologiques et éthiques de la médecine personnalisée » présenté par M. Alain Claeys et M. Jean-Sébastien Vialatte

Semaine du 13 janvier 2014

Examen du rapport sur « Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques » présenté par M. Denis Baupin et Mme Fabienne Keller

Semaine du 6 janvier 2014

Examen du rapport sur « La diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle » présenté par Mme Maud Olivier et M. Jean-Pierre Leleux

Semaine du 16 décembre 2013

Examen du rapport sur « L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? » présenté par MM. Laurent Kalinowski et Jean-Marc Pastor

Semaine du 9 décembre 2013

Audition de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE) sur la présentation de son rapport définitif

Semaine du 25 novembre 2013

Examen du rapport sur « Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels »

Semaine du 28 octobre 2013

Audition de plusieurs associations impliquées dans la mise en oeuvre de la réglementation sur les économies d'énergie dans le bâtiment (Association française du gaz, Équilibre des énergies, Effinergie)

Session 2012-2013

Semaine du 9 septembre 2013

Présentation du rapport sur « La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation » - Synthèse des analyses des auditions et rapports de l'OPECST liés à la transition énergétique, par M. Bruno Sido, sénateur, président et M. Jean-Yves Le Déaut, député, premier vice-président

Semaine du 15 juillet 2013

Nomination de rapporteurs sur la saisine de la Commission des affaires économiques du Sénat sur le risque numérique

Semaine du 8 juillet 2013

Demande d’organisation d’une audition publique sur la procréation médicalement assistée (PMA)
Présentation de l’étude de faisabilité de MM. Jean-Yves Le Déaut, député, premier vice-président, et Marcel Deneux, sénateur, vice-président, concernant les performances énergétiques dans le secteur de la construction, en vue d’établir des informations objectives sur les développements à attendre de la filière du bâtiment en matière d’économies d’énergie
Audition du conseil scientifique de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
Communication de MM. Jean-Louis Touraine et Jean-Sébastien Vialatte, députés, relative à l'audition publique sur les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque dans le cadre des greffes d'organe

Semaine du 24 juin 2013

Communication de MM. Bruno Sido, sénateur, et Jean-Yves Le Déaut, député, relative à l'audition publique sur « le risque numérique, en prendre conscience pour mieux le maîtriser ? »
Nomination des membres du conseil scientifique

Semaine du 17 juin 2013

Visite du Salon International de l'Aéronautique et de l'Espace

Semaine du 10 juin 2013

Présentation du rapport sur « les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe »

Semaine du 3 juin 2013

Nomination de rapporteurs
Présentation du rapport sur « les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels »

Semaine du 27 mai 2013

Information sur la réunion de Bureau
Avis sur l'organisation d'états généraux sur la procréation médicalement assistée (PMA) par le Comité consultatif national d'éthique
Présentation du rapport sur « L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? » par MM. Jean-Marc Pastor et Laurent Kalinowski

Semaine du 20 mai 2013

Audition de M. Jean-Claude Ameisen, président du Comité consultatif national d'éthique, sur l'organisation du débat national sur la procréation médicalement assistée (PMA)

Semaine du 22 avril 2013

Dans le cadre du débat sur la transition énergétique : auditions consacrées aux énergies de la mer de : M. Frédéric Le Lidec, directeur délégué de l'Unité énergies marines renouvelables du groupe DCNS ; M. Daniel Aversbruch, responsable de programme à l'IFP Énergies nouvelles (IFPEN)

Semaine du 15 avril 2013

Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2012
Audition, ouverte à la presse, sur « les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels »

Semaine du 1er avril 2013

Audition publique, ouverte à la presse, sur « Economies d'énergie dans les bâtiments : comment passer à la vitesse supérieure ? »

Semaine du 25 mars 2013

Audition publique sur les voies d'amélioration de la lutte commune contre la pollution en Méditerranée

Semaine du 18 mars 2013

Deuxième audition publique, ouverte à la presse, sur « Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques »
Évaluation du plan de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) 2013-2015 : séparation-transmutation et déchets à faible activité et à vie longue (FAVL)

Semaine du 25 février 2013

Audition de M. Vincent Laflèche, directeur général de l'Institut national d'environnement industriel et des risques (INERIS)
Audition de M. Jacques Repussard, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Audition publique, ouverte à la presse, sur « l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2013-2015 »

Semaine du 18 février 2013

Audition de M. André Syrota, président directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Audition publique, ouverte à la presse, conjointe avec la Commission de la défense nationale et des forces armées de l'Assemblée nationale et la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, sur « le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser » - Première partie
Audition publique, ouverte à la presse, conjointe avec la Commission de la défense nationale et des forces armées de l'Assemblée nationale et la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, sur « le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser » - Deuxième partie

Semaine du 11 février 2013

Compte rendu de la réunion du Bureau du mardi 5 février 2013
Examen de l'étude de faisabilité présentée par Mme Maud Olivier et M. Jean-Pierre Leleux sur la « diffusion de la culture scientifique et technique »
Audition de Mme Laurence Hézard, directeur général de GrDF, sur « les perspectives économiques et technologiques de la filière biométhane 2030 »
Examen de l'étude de faisabilité présentée par MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte sur « Les enjeux scientifiques, technologiques et éthiques de la médecine personnalisée »
Audition publique, ouverte à la presse, sur « Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques »

Semaine du 4 février 2013

Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Semaine du 28 janvier 2013

Examen de l'étude de faisabilité de MM. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et Christian Bataille, député, sur les « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des gaz de schiste »

Semaine du 17 décembre 2012

Examen de demande d'auditions sur la pollution en Méditerranée et sur les greffes
Communication de M. Jean-Yves Le Déaut relative à l'audition publique sur les leçons à tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603
Examen de l'étude de faisabilité par M. Denis Baupin et Mme Fabienne Keller sur les « développements technologiques liés à la voiture écologique »

Semaine du 10 décembre 2012

Audition de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE)

Semaine du 19 novembre 2012

Audition, dans les locaux de l'INRA, de MM. François Houllier, président directeur général, Michel Eddi, directeur général délégué, chargé de l'appui à la recherche, Hervé Guyomard, directeur scientifique en charge de l'Agriculture
Nomination de rapporteurs
Désignation de deux représentants au comité d’orientation des recherches de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Audition de M. Jean-François Bach, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, sur les critiques émises par l’Académie à l’encontre de l’Agence nationale d’évaluation de l’enseignement supérieur et de la recherche
Audition de M. Didier Houssin, président de l’Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement (AERES)

Semaine du 12 novembre 2012

Audition de M. Claude Kirchner, délégué général à la recherche et au transfert pour l'innovation à l'INRIA (Institut national de recherche en informatique et automatique)

Semaine du 5 novembre 2012

Présentation du rapport sur « les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne »

Semaine du 22 octobre 2012

Examen de l'étude de faisabilité par MM. Laurent Kalinowski et Jean-Marc Pastor sur « les enjeux et les perspectives de la filière hydrogène »
Audition de M. Bruno Revellin-Falcoz, président de l'Académie des technologies

Semaine du 15 octobre 2012

Audition, ouverte à la presse, de M. André-Claude Lacoste, président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur le rapport d’activité de l’autorité
Nomination de rapporteurs
Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'Agence de biomédecine

Session 2011-2012

Semaine du 23 juillet 2012

Nomination de rapporteurs
Audition de la Commission nationale d'évaluation du financement des charges de démantèlement des installations nucléaires de base et de gestion des combustibles usés et des déchets radioactifs (CNEF)

Semaine du 16 juillet 2012

Nomination du Bureau

Semaine du 5 mars 2012

Impact et enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau - Présentation du rapport
Présentation de l'étude de faisabilité sur les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne
Présentation des conclusions de l'audition publique sur les investissements d'avenir
Suspension des travaux de l'Office

Semaine du 13 février 2012

Présentation de l'étude de faisabilité sur « les perspectives de l'aviation civile à l'horizon 2040 »

Semaine du 6 février 2012

Compte rendu de la réunion du Bureau du 25 janvier 2012
Organismes extraparlementaires - Désignation et proposition de désignation
Les enjeux de la biologie synthétique - Présentation du rapport

Semaine du 23 janvier 2012

Présentation du rapport de l'Académie nationale de médecine sur « les perspectives de l'épidémiologie en France »
Nomination d'un rapporteur sur la saisine de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat sur « les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne »
Présentation des conclusions de l'audition publique sur les maladies monogéniques par M. Claude Birraux, député, premier vice-président et M. Jean-Louis Touraine, député

Semaine du 16 janvier 2012

L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques - Examen du rapport

Semaine du 9 janvier 2012

Nomination du bureau

Semaine du 12 décembre 2011

La sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Examen des conclusions du rapport

Semaine du 5 décembre 2011

Audition de la Commission nationale d'évaluation (CNE) des recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Semaine du 21 novembre 2011

Energies alternatives : gestion de l'intermittence et maturité des technologies

Semaine du 14 novembre 2011

Sécurité nucléaire et avenir de la filière nucléaire

Semaine du 31 octobre 2011

Evolution de la consommation électrique et économie d'énergie

Semaine du 24 octobre 2011

Politiques de l'énergie en Europe : regards croisés

Session 2010-2011

Semaine du 26 septembre 2011

Sécurité nucléaire et avenir de la filière nucléaire

Semaine du 11 juillet 2011

Etat des recherches sur la question des perturbateurs endocriniens et de leurs effets sur la santé - Présentation du rapport
Nomination de rapporteurs
Transport aéronautique du futur - Echange de vues sur l'organisation d'une audition

Semaine du 27 juin 2011

Présentation des travaux du Haut Conseil des biotechnologies
Présentation des conclusions de l'audition publique sur « les sauts technologiques en médecine »
Présentation d'un rapport d'étape de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE)
Sécurité nucléaire - Examen du rapport d'étape

Semaine du 20 juin 2011

La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Examen du rapport
Conclusions de l'audition publique sur « Les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares » du 8 mars 2011

Semaine du 14 juin 2011

Premier bilan des investissements d'avenir - Audition de MM. Thierry Coulhon, directeur de programme « Centres d'excellence » et Claude Girard, directeur de programme « Valorisation de la recherche » au Commissariat général à l'investissement
Transparence en matière de sûreté nucléaire

Semaine du 30 mai 2011

Audition, ouverte à la presse, sur l'organisation de la sécurité nucléaire

Semaine du 23 mai 2011

Audition sur la protection du coeur et des circuits critiques d'un réacteur

Semaine du 16 mai 2011

Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels

Semaine du 9 mai 2011

Gestion de crise en cas d'accident nucléaire

Semaine du 2 mai 2011

Gestion post-accidentelle des crises nucléaires
Première session - L'état de préparation de la gestion post-accidentelle en France
Deuxième session - L'implication des parties prenantes françaises et étrangères

Semaine du 11 avril 2011

Nomination de parlementaires participant au Partenariat avec l'Académie des Sciences
Impact et enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau - Présentation de l'étude de faisabilité
Point d'information sur l'accident de Fukushima par M. Thomas Houdré, directeur des centrales nucléaires de l'Autorité de Sûreté Nucléaire
Sécurité nucléaire, place de la filière et son avenir - Présentation de l'étude de faisabilité

Semaine du 28 mars 2011

Nomination de rapporteurs
Rapport d'activité 2010 - Audition du collège de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

Semaine du 14 mars 2011

Réunion conjointe - Crise nucléaire au Japon

Semaine du 7 mars 2011

Bioéthique - Communication
Audition de M. Jean-François Dhainaut, président de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES)

Semaine du 14 février 2011

Les enjeux de la biologie synthétique - Présentation de l'étude de faisabilité
Audition publique sur les Alliances - Présentation des conclusions

Semaine du 7 février 2011

Organismes extra-parlementaires - Désignation de candidats
Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Semaine du 17 janvier 2011

Evaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs - Présentation du rapport
Débat sur les conclusions du rapport
Nomination de rapporteurs
Innovation à l'épreuve des peurs et des risques majeurs - Présentation de l'étude de faisabilité

Semaine du 10 janvier 2011

Nomination d'un premier vice-président et d'un vice-président
Audition publique sur les alliances - Présentation des conclusions
Questions diverses

Semaine du 6 décembre 2010

Nomination de rapporteurs
Question orale avec débat THT-Santé-Environnement - Communication
Les perturbateurs endocriniens et leurs effets sur la santé - Examen de l'étude de faisabilité
Prévention et traitement de l'obésité - Examen du rapport d'information
Questions diverses

Semaine du 15 novembre 2010

Débat sur les mathématiques en France et dans les sciences d'aujourd'hui

Semaine du 4 octobre 2010

Saisine de la commission du développement durable de l'Assemblée nationale d'activité - Activités de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Echange de vues
Présentation par l'Agence de biomédecine de son rapport d'activité
Nomination de deux membres au comité de révision de la stratégie nationale de la biodiversité - Echange de vues

Session 2009-2010

Semaine du 5 juillet 2010

La recherche sur les cellules souches - Présentation du rapport d'information
Téléphonie mobile et santé - Communication
Etude Karuprostate de l'INSERM et du CHU de Pointe-à-Pitre concernant l'impact cancérigène du chlordécone - Communication
Questions diverses

Semaine du 21 juin 2010

Mutation des virus et gestion des pandémies - Examen du rapport d'information
Réunion avec les membres du conseil scientifique

Semaine du 14 juin 2010

Audition de la Commission nationale d'évaluation (CNE) des recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Semaine du 25 mai 2010

Désignations
Lignes à haute et très haute tension, santé et environnement - Présentation du rapport
Autorisation d'auditions publiques

Semaine du 26 avril 2010

Pesticides et santé - Présentation du rapport d'information
Pollution en Méditerranée - Examen de l'étude de faisabilité
Désignation de rapporteurs

Semaine du 5 avril 2010

Audition du Collège de l'Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) - Présentation du rapport d'activité 2009

Semaine du 29 mars 2010

Organismes extraparlementaires - Désignation de membres
Saisine sur l'état des recherches sur les perturbateurs endocriniens et leurs effets sur la santé
Nomination de rapporteurs
Audition de M. Alain Fuchs, président du CNRS

Semaine du 15 février 2010

Questions diverses
Mutation des virus et gestion des pandémies - Présentation du rapport d'étape
Evaluation des recherches et des coopérations internationales menées dans les terres australes françaises - Examen de l'étude de faisabilité

Semaine du 8 février 2010

Nomination d'un rapporteur
Audition de M. Michel Rocard, ambassadeur chargé des négociations internationales relatives aux pôles arctique et antarctique, coprésident du comité de surveillance chargé du suivi et de l'évaluation des projets financés par l'emprunt national

Semaine du 14 décembre 2009

Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Semaine du 7 décembre 2009

Principes applicables en Europe à l'expérimentation animale et méthodes alternatives à celle-ci - Examen du rapport

Semaine du 30 novembre 2009

Performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs - Examen du rapport

Semaine du 2 novembre 2009

Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile - Examen du rapport

Semaine du 26 octobre 2009

L'apport de la recherche en matière de prévention et de traitement de l'obésité - Etude de faisabilité

Semaine du 12 octobre 2009

Mutation des virus - Etude de faisabilité

Semaine du 5 octobre 2009

Stratégie nationale de recherche et d'innovation - Avis de l'OPECST
Nomination - Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

Session 2008-2009

Semaine du 28 septembre 2009

Stratégie nationale de recherche et d'innovation - Consultation du Conseil scientifique

Semaine du 6 juillet 2009

Dossier médical personnel (DMP) - Communication
Nomination de rapporteurs
Audition de M. Jean-Daniel Tordjman, ambassadeur aux pôles de compétitivité

Semaine du 29 juin 2009

Efficacité énergétique des bâtiments neufs - Présentation de l'étude de faisabilité
Commission nationale d'évaluation des recherches sur la gestion des déchets radioactifs - Audition

Semaine du 22 juin 2009

Obésité - Nomination d'un rapporteur
Les impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles - Examen du rapport

Semaine du 2 juin 2009

Audition des représentants de l'Académie de Médecine

Semaine du 25 mai 2009

Audition de M. François-Michel Gonnot, Président du conseil d'administration, et de Mme Marie-Claude Dupuis, Directrice générale de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Nomination d'un rapporteur
Organisme extraparlementaire - Désignation d'un membre

Semaine du 4 mai 2009

Nomination de rapporteurs
Demande d'autorisation
Impact sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension - Examen d'une étude de faisabilité

Semaine du 2 mars 2009

Présentation du rapport sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie

Semaine du 2 février 2009

Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST) - Présentation
Office au Haut conseil des biotechnologies - Désignation des membres
Téléphonie mobile - Présentation de l'étude de faisabilité

Semaine du 19 janvier 2009

Conseil scientifique - Audition

Semaine du 12 janvier 2009

Office au Haut conseil des biotechnologies - Désignation des membres
Audition de M. le Professeur Jean-François Alexandre Dhainaut, président de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES), accompagné de Mme Anne Picard, secrétaire générale de l'Agence

Semaine du 8 décembre 2008

Obésité - Demande d'audition publique
Dossier médical personnel (DMP) - Demande d'audition publique
Apport de la recherche à l'évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches - Examen du rapport
Organismes extraparlementaires - Désignation de candidats

Semaine du 17 novembre 2008

Expérimentation animale - Étude de faisabilité
Evaluation de l'application de la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique - Examen du rapport
Désignation de rapporteurs

Semaine du 10 novembre 2008

Election du Bureau
Programme de travail - Echange de vues

Session 2007-2008

Semaine du 30 juin 2008

Désignation d'un rapporteur
Santé - Téléphonie mobile - Saisine de l'Office
Compensation du handicap - Handicap - Apports de la science et de la technologie - Examen du rapport d'information
Sécurité - Barrages et des ouvrages hydrauliques - Examen du rapport d'information
Sécurité - Déchets radioactifs - Audition des membres de la commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE)

Semaine du 23 juin 2008

Nouvelles technologies - Semi-conducteurs - Actualisation du rapport 2003
Gouvernance de l'Internet - Audition des membres du Board de l'Internet Corporation for Assigned Names and Numbers (ICANN), ainsi que de représentants de l'Association française pour le nommage Internet en coopération (AFNIC)

Semaine du 9 juin 2008

Organisme extra-parlementaire - Désignation d'un membre
Expérimentation animale - Désignation d'un rapporteur
Recherche scientifique - Arctique - Demande d'audition publique
Réforme du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) - Audition de Mme Catherine Bréchignac, présidente du CNRS, et de M. Arnold Migus, directeur général

Semaine du 5 mai 2008

Organisme extra-parlementaire - Désignation d'un membre
Sécurité sanitaire - Audition de Mme Michèle Froment-Védrine, directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (AFSSET)

Semaine du 14 avril 2008

Bureau de l'Office - Nomination d'un vice-président
Agriculture - Utilisation des pesticides aux Antilles - Examen de l'étude de faisabilité
Recherche scientifique - Audition de M. Serge Feneuille, président, et de M. Christian Amatore, membre, du Haut conseil de la science et de la technologie (HCST)

Semaine du 7 avril 2008

Présentation du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) par M. André-Claude Lacoste, président, accompagné de M. Jean-Christophe Niel, directeur général, Mme Marie-Pierre Comets, MM. Marc Sanson et Michel Bourguignon, commissaires

Semaine du 31 mars 2008

Bureau de l'Office - Election du président et du premier vice-président

Semaine du 4 février 2008

Santé - Pesticides - Présentation de l'étude de faisabilité

Semaine du 28 janvier 2008

Présidence de l'Office
Désignation d'un rapporteur
Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Semaine du 17 décembre 2007

Substances chimiques d'usage courant : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur - Examen du rapport

Semaine du 10 décembre 2007

Développement durable - Biodiversité - Examen du rapport
Nomination de rapporteurs

Semaine du 3 décembre 2007

Programme de travail de l'Office
Risque de tsunami pour les côtes françaises - Présentation du rapport

Semaine du 26 novembre 2007

Organismes extraparlementaires - Désignation de membres
Désignation de rapporteurs
Radiothérapie - Communication sur l'audition publique du 15 novembre 2007 : pistes de réflexion et orientations de politique publique
Recherche - Audition de M. Michel Cosnard, président directeur général de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique

Semaine du 22 octobre 2007

Nanotechnologies - Présentation de l'étude de faisabilité du rapport
Sécurité des barrages - Présentation de l'étude de faisabilité du rapport
Technologies de compensation du handicap - Présentation de l'étude de faisabilité du rapport

Semaine du 15 octobre 2007

Recherche - Audition de M. Jacques Stern, président du Conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche, et de Mme Jacqueline Lecourtier, directrice

Semaine du 1er octobre 2007

Désignation de rapporteurs
Organismes extra-parlementaires - Désignation de membres
Radiothérapie - Audition publique
Conseil scientifique - Audition

Session 2006-2007

Semaine du 23 juillet 2007

Grenelle de l'environnement - Communication
Nomination d'un rapporteur
Environnement - Gestion des déchets radioactifs - Audition de la Commission nationale d'évaluation des recherches sur la gestion des déchets radioactifs (CNE)

Semaine du 9 juillet 2007

Election du Bureau
Biodiversité - Mise en ligne des actes
Programme de travail - Communication

Semaine du 12 février 2007

Ressources halieutiques et gestion des pêches - Examen de l'étude de faisabilité
Recherche en milieu polaire - Examen du rapport
Commission nationale d'évaluation - Désignation de membres
Haut Comité pour la transparence et l'information nucléaires - Désignation de membres
Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs - Examen du rapport

Semaine du 5 février 2007

Renouvellement du Conseil scientifique - Désignation de nouveaux membres
Nomination d'un rapporteur
Aéronautique et espace - Politique spatiale du futur - Examen du rapport
Tuberculose - Demande d'organisation d'une audition publique

Semaine du 4 décembre 2006

Nomination de membres de la Commission nationale d'évaluation sur la gestion des matières et déchets radioactifs et du Haut Comité pour la transparence et l'information nucléaires - Communication
Nomination de rapporteurs
Renouvellement du Conseil scientifique
Présidence de l'Office - Communication
Recherches sur le fonctionnement des cellules vivantes - Examen du rapport
Conférence parlementaire de l'EPTA (Oslo, octobre 2006) - Communication

Session 2005-2006

Semaine du 26 juin 2006

Sécurité des systèmes d'information - Communication
Développement durable - Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise - Examen du rapport d'information
Risques sismiques et de raz-de-marée en Méditerranée - Examen de l'étude de faisabilité

Semaine du 19 juin 2006

Réunion du Bureau - Compte rendu
Santé - Compatibilité électromagnétique des dispositifs médicaux - Communication
Patrimoine - Techniques de restauration des oeuvres d'art - Examen du rapport d'information

Semaine du 12 juin 2006

Réunion du Bureau - Compte rendu
Compatibilité électromagnétique des dispositifs médicaux - Communication
Techniques de restauration des oeuvres d'art - Examen du rapport d'information

Semaine du 1er mai 2006

Recherche en milieu polaire - Communication
Politique spatiale du futur - Etude de faisabilité

Semaine du 20 mars 2006

Union européenne - Emploi de la langue française - Protocole de Londres - Echange de vues
Ecologie - Fabrication des éthers de glycol - Emissions des polluants des produits de grande consommation - Examen de l'étude de faisabilité

Semaine du 13 mars 2006

Nomination d'un membre de commissions d'étude
Nouvelles technologies de l'énergie et séquestration du dioxyde de carbone - Examen du rapport d'information

Semaine du 6 mars 2006

Environnement - Énergie - Audition de la Commission nationale d'évaluation des recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Semaine du 20 février 2006

Compte rendu de réunion de Bureau
Recherches sur le fonctionnement des cellules vivantes - Communication
Recherche polaire en Antarctique - Examen de l'étude de faisabilité

Semaine du 30 janvier 2006

Environnement - Énergie - Audition de M. Yves Mansillon, Président de la Commission nationale du débat public, et de M. Georges Mercadal, Président de la Commission particulière du débat public sur la gestion des déchets radioactifs

Semaine du 12 décembre 2005

Définition et implications du concept de voiture propre - Examen du rapport