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Les comptes rendus de la délégation aux collectivités territoriales

Semaine du 29 juin 2020

Examen du rapport d'information de Mme Josiane Costes et M. Charles Guené sur l'ingénierie territoriale et l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Questions diverses

Semaine du 22 juin 2020

Audition de Mme Caroline Cayeux, présidente de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), et de M. Yves Le Breton, directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Semaine du 1er juin 2020

Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur : « Quelles marges d'action pour les collectivités territoriales en lien avec l'État ? »
Communication d'étape de Mme Josiane Costes et M. Charles Guené sur l'ingénierie territoriale et l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Communication de M. Éric Kerrouche relative à la consultation sur les difficultés rencontrées par les élus dans la gestion de l'épidémie de Covid-19

Semaine du 25 mai 2020

Table ronde : « La coordination collectivités territoriales - Agences régionales de santé, un premier bilan »
Présentation du rapport « Les communes face à l'inflation des prix de l'immobilier : quels moyens d'action pour réguler le marché ? »

Semaine du 18 mai 2020

Audition de M. Jean-René Cazeneuve, président de la délégation aux collectivités territoriales de l'Assemblée nationale, sur sa mission relative à l'impact financier de l'épidémie de Covid-19 sur les collectivités territoriales

Semaine du 11 mai 2020

Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Semaine du 4 mai 2020

Audition de M. Stéphane Bern, sur « Les collectivités et le patrimoine », dans le cadre de sa mission confiée par le Président de la République
Présentation du rapport « Les maires face au patrimoine historique architectural : protéger, rénover, valoriser »

Semaine du 27 avril 2020

Table ronde sur le thème « Les élus à l'action dans les foyers épidémiques de Covid-19 », avec Jean Rottner, président de la région Grand Est, Brigitte Klinkert, présidente du conseil départemental du Haut-Rhin, et Stéphane Beaudet, maire d'Évry-Courcouronnes, président de l'Association des maires d'Île-de-France (AMIF)

Semaine du 20 avril 2020

Communication de M. Jean-Marie Bockel sur les conclusions de la table ronde du 19 décembre 2019 « Alimentation saine et durable : quels moyens d'action pour les collectivités ? »

Semaine du 13 avril 2020

Table ronde « Les collectivités territoriales face à l'épidémie de Covid-19 »

Semaine du 6 avril 2020

Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales : « L'accompagnement des collectivités territoriales par l'État face à l'épidémie de Covid-19 »

Semaine du 2 mars 2020

Table ronde « Les communes face à l'inflation des prix de l'immobilier : quels moyens d'action pour réguler le marché ? »

Semaine du 17 février 2020

Table ronde : « Grand Paris : une gouvernance à l'échelle territoriale ? »

Semaine du 27 janvier 2020

Audition de M. Frédéric Rose, préfet, secrétaire général du Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation

Semaine du 20 janvier 2020

Table ronde « Patrimoine historique des collectivités territoriales : quels moyens d'action pour les maires ?
Questions diverses

Semaine du 13 janvier 2020

Table ronde avec une délégation conduite par M. Dominique Bussereau, président de l'Assemblée des départements de France
Présentation du rapport d'information Les collectivités territoriales, engagées au service de nos ruralités

Semaine du 16 décembre 2019

Table ronde : « Alimentation saine et durable : quels moyens d'action pour les collectivités territoriales ? »

Semaine du 25 novembre 2019

Audition de M. Christian Rodriguez, directeur général de la gendarmerie nationale, dans le cadre du cycle d'auditions sur l'ancrage territorial de la sécurité intérieure

Semaine du 11 novembre 2019

Audition de M. Éric Morvan, directeur général de la police nationale, dans le cadre du cycle d'auditions sur l'ancrage territorial de la sécurité intérieure

Semaine du 4 novembre 2019

Audition de M. Stanislas Bourron, directeur général des collectivités locales

Semaine du 28 octobre 2019

Audition de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics, sur la fonction publique territoriale et sur les finances locales

Semaine du 14 octobre 2019

Table ronde avec l'association France urbaine (métropoles, communautés urbaines, communautés d'agglomération et grandes villes), sur l'actualité et les enjeux des métropoles et des pôles urbains
Communication de Mme Josiane Costes sur les conclusions du rapport « Contribution du transport aérien au désenclavement et à la cohésion des territoires »