Semaine du 9 février 2026

Audition de Mme Virginie Magnant, secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales et de Monsieur Yann DEBOS, chef du pôle ARS sur le sujet des effectifs départementaux et du droit de dérogation des directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS)

Semaine du 5 janvier 2026

Mission d'information « Pour une intercommunalité de la confiance, au service des territoires » - Communication de M. Jean-Marie Mizzon, président
Audition de M. Boris Ravignon, maire de Charleville-Mézières

Semaine du 8 décembre 2025

Rapport d'information relatif à l'étude d'option sur l'urgence d'un financement solidaire pour la Gemapi- Examen du rapport

Semaine du 1er décembre 2025

Rapport d'information relatif à la compétence scolaire des collectivités territoriales face aux évolutions démographiques et aux défis d'aménagement du territoire - Examen du rapport

Semaine du 10 novembre 2025

Rapport d'information relatif aux surcoûts de construction liés aux normes - Examen du rapport

Semaine du 20 octobre 2025

Agences de l'eau et collectivités : quelles priorités ?

Semaine du 6 octobre 2025

Première table ronde : RURALITÉS ET TRANSITIONS ÉCONOMIQUES ET DÉMOGRAPHIQUES
Deuxième table ronde : RURALITÉS ET TRANSITIONS CLIMATIQUES, L'EXEMPLE DE L'ÉROSION CÔTIÈRE
Troisième table ronde : RURALITÉS ET TRANSITIONS SOCIALES ET CULTURELLES