Les comptes rendus de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Semaine du 20 janvier 2020

Mission d'information sur les modalités de restitution des oeuvres d'art - Désignation des membres
Audition de MM. Jean-Louis Georgelin, président de l'Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris, et Philippe Jost, directeur général délégué de l'Établissement public

Semaine du 13 janvier 2020

Restitution des biens culturels - Audition de M. Jacques Sallois, ancien président de la Commission scientifique nationale des collections
Restitution des biens culturels - Audition de M. Michel Van Praët, professeur émérite du Muséum national d'histoire naturelle, membre de la Commission scientifique nationale des collections (CSNC)

Semaine du 6 janvier 2020

Réforme du baccalauréat - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, et de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Semaine du 16 décembre 2019

Hommage à Jean-Claude Carle
Nouveaux territoires de la culture - Présentation du rapport d'information (sera publiée ultérieurement)

Semaine du 2 décembre 2019

Organismes extra-parlementaires - Communications
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, visant à lutter contre les contenus haineux sur Internet - Examen du rapport pour avis
Communications diverses

Semaine du 25 novembre 2019

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Sport, Jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Création » et « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen du rapport pour avis
Désignation d'un membre au sein d'un organisme extra-parlementaire

Semaine du 18 novembre 2019

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Communications diverses

Semaine du 11 novembre 2019

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement technique agricole » - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur et recherche agricoles » - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Organisme extraparlementaire - Désignation
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Presse » et « Livre et industries culturelles » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, et de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis
Communications diverses

Semaine du 4 novembre 2019

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Semaine du 28 octobre 2019

Proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation - Examen des amendements au texte de la commission
Organisme extraparlementaire - Désignation
Nouveaux territoires du sport - Examen du rapport d'information
Audition de M. Dominique Boutonnat, président du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture

Semaine du 21 octobre 2019

Proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 14 octobre 2019

Audition de M. Claude Atcher, directeur général du groupement d'intérêt public « Coupe du monde de rugby France 2023 »
Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du Patrimoine - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 7 octobre 2019

Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)
Mission d'information sur les nouveaux territoires de l'éducation - Présentation du rapport d'information (sera publiée ultérieurement)