Les comptes rendus de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Semaine du 30 janvier 2023

Proposition de loi portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique - Désignation d'un rapporteur
Transition écologique du bâti ancien - Audition de MM. François de Mazières, maire de Versailles, Boris Ravignon, président de l'Agence nationale de la transition écologique, Jean-François Hébert, directeur général des patrimoines et de l'architecture au ministère de la culture, Fabien Sénéchal, président de l'Association nationale des architectes des bâtiments de France, et Mme Grégorie Dutertre, directrice du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Seine-et-Marne

Semaine du 23 janvier 2023

Proposition de nomination de M. Didier Samuel, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale - Désignation d'un rapporteur
Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen des amendements aux articles délégués
Audition de M. Antoine Boilley, candidat proposé par le Président du Sénat aux fonctions de membre de l'Arcom
Vote et dépouillement sur la proposition de nomination, par le Président du Sénat, de M. Antoine Boilley aux fonctions de membre de l'Arcom
Avenir de la radio à l'heure du DAB+ - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Arcom, Mmes Constance Benqué, présidente du Bureau de la radio, Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, MM. Christophe Schalk, président du Syndicat des radios indépendantes et Emmanuel Boutterin, président du Syndicat national des radios libres
Audition de M. Didier Samuel, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Didier Samuel aux fonctions de président de l'Inserm
Dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Didier Samuel aux fonctions de président de l'Inserm

Semaine du 16 janvier 2023

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond
Organismes extra-parlementaires - Désignation
Audition du général Jean-Louis Georgelin, président de l'Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Semaine du 9 janvier 2023

Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Présentation par M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, du premier rapport de la Cour

Semaine du 12 décembre 2022

Projet de loi portant sur les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Désignation, en application de l'article 9 du Règlement du Sénat, d'un membre appelé à siéger au sein du conseil d'évaluation de l'école
Projets d'avenants aux contrats d'objectifs et de moyens (COM) 2020-2022 de France Télévisions, Radio France, Arte France, France Médias Monde et de l'Institut national de l'audiovisuel (INA) - Examen du rapport

Semaine du 5 décembre 2022

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation - Examen des motions et amendements au texte de la commission
Audition de M. Guillaume Poitrinal, président, et de Mme Célia Verot, directrice générale de la Fondation du Patrimoine
Objectifs et moyens des sociétés de l'audiovisuel public - Audition de Mmes Delphine Ernotte Cunci, présidente de France Télévisions, Sibyle Veil, présidente de Radio France, Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde et M. Laurent Vallet, président de l'Institut national de l'audiovisuel

Semaine du 28 novembre 2022

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 21 novembre 2022

Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits de la recherche - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis

Semaine du 14 novembre 2022

Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Patrimoines » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de Mmes Marlène Schiappa, secrétaire d'État chargée de l'Économie sociale et solidaire et de la Vie associative et Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la Jeunesse et du Service national universel
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits du compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Enseignement agricole » - Examen du rapport pour avis

Semaine du 7 novembre 2022

Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de l'enseignement scolaire et de la jeunesse
Désignation de rapporteurs
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs au cinéma - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs au sport - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs aux livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis

Semaine du 31 octobre 2022

Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Presse » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des Jeux olympiques et paralympiques

Semaine du 24 octobre 2022

Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Examen du rapport pour avis
Sécurité des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur et des Outre-mer
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture
Piratage des évènements sportifs - Audition de M. Denis Rapone, membre du collège de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), Mme Liza Bellulo, présidente de la Fédération française des télécoms (FFT), M. Maxime Saada, président de l'Association pour la protection des programmes sportifs (APPS), Mme Caroline Guenneteau, secrétaire générale adjointe de beIN media group et M. Mathieu Ficot, directeur général adjoint de la Ligue de football professionnel (LFP)

Semaine du 17 octobre 2022

Situation du Centre national de la musique - Audition
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Semaine du 10 octobre 2022

Situation du secteur du jeu vidéo - Audition de M. Julien Villedieu, délégué général du Syndicat national des jeux vidéo (SNJV), Mme Julie Chalmette, présidente, et M. Nicolas Vignolles, délégué général du Syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs (Sell)
Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des Jeux olympiques et paralympiques

Semaine du 3 octobre 2022

Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Désignation de rapporteurs pour avis
Audition de M. Manuel Tunon de Lara, président de France Universités