Les comptes rendus de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Semaine du 24 juillet 2017

Audition de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État chargé du numérique
Chronologie des médias - Communication

Semaine du 17 juillet 2017

Rapport annuel 2016 du CSA - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports
Groupe de travail « culture et handicap » - Présentation du rapport d'information
Organismes extraparlementaires - Désignations
Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture

Semaine du 10 juillet 2017

Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Chronologie des médias - Ouverture par Christophe Tardieu, secrétaire général du centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)
Chronologie des médias - Audition conjointe de représentants des producteurs, créateurs, exploitants et distributeurs
Chronologie des médias - Audition conjointe de représentants des télévisions gratuites
Chronologie des médias - Audition conjointe de représentants des télévisions payantes
Chronologie des médias - Audition de M. Eric Léandri, président-fondateur de Qwant

Semaine du 26 juin 2017

Mission en Inde - Présentation du rapport d'information
Groupe d'études sur les arts de la scène, les arts de la rue et les festivals en régions - Situation des festivals - Communication
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Questions diverses
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Semaine du 5 juin 2017

Groupe de travail sur la réforme des rythmes scolaires - Communication

Semaine du 20 février 2017

Groupe de travail sur la gouvernance du football - Présentation du rapport d'information
Groupe de travail sur la francophonie - Présentation du rapport d'information
Questions diverses

Semaine du 13 février 2017

Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs - Examen des amendements au texte de la commission
Contrat d'objectifs et de moyens (COM) de l'Institut français pour la période 2017-2019 - Communication et examen de l'avis de la commission

Semaine du 6 février 2017

Proposition de résolution européenne sur la réforme européenne du droit d'auteur - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (deuxième lecture) - Examen du rapport
Contrat d'objectifs et de moyens (COM) pour la période 2017-2019 - Audition de M. Bruno Foucher, président de l'Institut français

Semaine du 30 janvier 2017

Audition de M. Laurent Stefanini, ambassadeur, délégué permanent de la France auprès de l'UNESCO, accompagné de M. Daniel Janicot, président de la Commission nationale française pour l'UNESCO
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 23 janvier 2017

Audition de Mme Carole Bienaimé Besse, candidate désignée par le président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination par le président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel

Semaine du 16 janvier 2017

Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond
Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication

Semaine du 9 janvier 2017

Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport pour avis
Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir - Examen des amendements

Semaine du 19 décembre 2016

Hommage à M. Jean-Claude Frécon
Nomination d'un rapporteur
Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir - Examen du rapport
Questions diverses

Semaine du 5 décembre 2016

Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen des amendements au texte de la commission
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et ARTE France pour la période 2017-2021 - Communication et examen de l'avis de la commission
Hommage à M. Rémy Pflimlin

Semaine du 28 novembre 2016

Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et ARTE-France pour la période 2017-2021 - Audition de Mme Véronique Cayla, présidente du directoire, et de Mme Anne Durupty, directrice générale, d'ARTE-France
Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de résolution européenne sur l'adaptation de la directive « Services de médias audiovisuels » à l'évolution des réalités du marché - Examen du rapport
Communications diverses

Semaine du 21 novembre 2016

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Communication
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » et « Création et cinéma » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public » « Presse », « Livre et industries culturelles » et « Audiovisuel extérieur » - Examen du rapport pour avis
Contrat d'objectifs et de moyens de France Médias Monde pour la période 2016-2020 - Communication de Mme Claudine Lepage et examen de l'avis de la commission
Désignation d'un rapporteur pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Semaine du 14 novembre 2016

Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et M. Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports
Loi de finances pour 2017 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Communication diverse
Demande de saisine pour avis
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et France Médias Monde (FMM) pour la période 2016-2020 - Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de FMM
Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Semaine du 7 novembre 2016

Loi de finances pour 2017 - Mission Recherche et Enseignement supérieur - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen du rapport pour avis
Nomination d'un rapporteur
Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication

Semaine du 31 octobre 2016

Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Thierry Mandon, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Semaine du 24 octobre 2016

Préserver l'éthique du sport, renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et améliorer la compétitivité des clubs - Examen des amendements au texte de la commission
Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat - Examen des amendements au texte de la commission
Simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport - Examen du rapport et du texte de la commission
Préserver l'éthique du sport, renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et améliorer la compétitivité des clubs - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Semaine du 17 octobre 2016

Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions pour la période 2016-2020, examen de l'avis de la commission - Communication

Semaine du 10 octobre 2016

Nomination d'un rapporteur
Éthique, régulation et transparence du sport professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission
Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat - Examen du rapport et du texte de la commission
Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2016-2020 - Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions (sera publiée ultérieurement)