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Les comptes rendus de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Semaine du 17 novembre 2014

Audition M. Emmanuel Négrier, directeur de recherche au CNRS à l'Université de Montpellier I
Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public » et « Audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique et agricole » - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Création et cinéma » et « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen des rapports pour avis

Semaine du 10 novembre 2014

Loi de finances pour 2015 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Communication diverse
Loi de finances pour 2015 - Audition de MM. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports
Loi de finances pour 2015 - Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. Jacques Thouroude, président de l'Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)
Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. François Pesneau, sous-directeur des compétences et des institutions locales à la Direction générale des collectivités locales
Loi de finances pour 2015 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Organismes extraparlementaires - Désignations

Semaine du 3 novembre 2014

Audition de Mme Frédérique Bredin, présidente du CNC (Centre national du cinéma et de l'image animée)
Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réforme territoriale - Table ronde sur les relations entre les associations et les collectivités territoriales
Nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) - Demande de renvoi pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Désignation d'un rapporteur
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Semaine du 27 octobre 2014

Réforme territoriale - Table ronde avec les associations d'élus

Semaine du 20 octobre 2014

Audition de Mme Anne-Marie Descôtes, directrice générale de la mondialisation, du développement et des partenariats au ministère des affaires étrangères et du développement international
Audition de M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France (BnF)

Semaine du 13 octobre 2014

Loi de finances pour 2015 - Désignation de rapporteurs pour avis
Audition de M. Florian Salazar-Martin, président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), et Mmes Danielle Buys, Pascale Cauchy, vice-présidentes

Semaine du 6 octobre 2014

Constitution du Bureau