Les comptes rendus de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Semaine du 10 décembre 2018

Violence dans les établissements scolaires - Audition de M. Benjamin Moignard, universitaire
Violence dans les établissements scolaires - Audition conjointe de professeurs de l'enseignement secondaire
Proposition de résolution européenne sur le futur programme-cadre pour la recherche et l'innovation « Horizon Europe » - Communication
Programme de contrôle de la commission pour le premier semestre 2019

Semaine du 3 décembre 2018

Service national universel - Audition du Général Daniel Ménaouine, directeur du Service national et de la jeunesse
Violence dans les établissements scolaires - Audition des représentants des syndicats des chefs d'établissements (SNPDEN-UNSA, ID-FO, SGEN-CFDT)

Semaine du 26 novembre 2018

Communications diverses
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines » et « Création, Transmission et démocratisation des savoirs » - Examen du rapport pour avis
Régulation audiovisuelle et numérique - Audition conjointe de M. Charles Coppolani, président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (Arjel); Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la Commission nationale Informatique et Libertés (CNIL) ; M. Denis Rapone, président de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi) ; M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) ; M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)

Semaine du 19 novembre 2018

Communications diverses
Mission de la commission en Israël et dans les Territoires palestiniens - Présentation du rapport d'information
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et le compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public », « Presse » et « Livre et Industries culturelles » - Examen des rapports pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Gilles Bloch, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
Vote sur la proposition de nomination de M. Gilles Bloch aux fonctions de président de l'Inserm
Dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination de M. Gilles Bloch aux fonctions de président de l'Inserm

Semaine du 12 novembre 2018

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation (crédits « Enseignement technique agricole » de la mission « Enseignement scolaire » et crédits « Enseignement supérieur et recherche agricoles » de la mission « Recherche et enseignement supérieur »)
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis
Vote sur l'article 78 rattaché aux crédits de la recherche et de l'enseignement supérieur du projet de loi de finances pour 2019
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture

Semaine du 5 novembre 2018

Proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information - Examen des amendements de séance
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Semaine du 22 octobre 2018

Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Audition conjointe
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relative à la lutte contre la manipulation de l'information - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports

Semaine du 15 octobre 2018

Audition de Mme Nathalie Mons, présidente du Conseil national d'évaluation du système scolaire (CNESCO)
Pass culture - Communication
Organisme extraparlementaire - Désignation

Semaine du 1er octobre 2018

Audition de M. Fabrice Fries, président-directeur général de l'Agence France-Presse
Projet de loi de finances pour 2019 - Désignation des rapporteurs pour avis
Nomination d'un rapporteur