Les comptes rendus de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Semaine du 13 mai 2013

Refondation de l'école de la République - Examen du rapport et du texte de la commission
Refondation de l'école de la République - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 22 avril 2013

Bilan du groupe d'études sur les pratiques sportives - Communication
Bilan consolidé des sources de financement des universités - Examen du rapport d'information

Semaine du 15 avril 2013

Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Respect de l'exception culturelle dans le cadre de la négociation d'un accord de libre-échange avec les États-Unis - Échange de vues

Semaine du 8 avril 2013

Audition de M. Serge Bergamelli, directeur général du Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 1er avril 2013

Financement privé des associations - Audition de Mme Sylvie Banoun, sous-directrice de la vie associative et de l'éducation populaire, et M. François Vareille, secrétaire général du Haut conseil à la vie associative (HCVA), sur les travaux d'évaluation et les propositions du HCVA
Nomination d'un rapporteur
Communication diverses

Semaine du 25 mars 2013

Application de la loi du 20 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités - Examen du rapport d'information
Refondation de l'école de la République - Audition de M. Xavier Nau, rapporteur pour avis du Conseil économique, social et environnemental
Refondation de l'école de la République - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale

Semaine du 18 mars 2013

Comité national de pilotage sur l'accès de tous les jeunes à l'art et à la culture - Audition de Mme Marie Desplechin, présidente et de M. Jérôme Bouët, rapporteur
Organisme extraparlementaire - Désignation d'un candidat
Distribution de la presse - Audition de Mme Anne-Marie Couderc, présidente de Presstalis
Distribution de la presse - Audition de MM. Jean-Claude Cochi, président, et Patrick André, directeur général des Messageries lyonnaises de presse (MLP)
Distribution de la presse - Audition de MM. Jean-Pierre Roger, président, et Guy Delivet, directeur général du Conseil supérieur des messageries de presse (CSMP)

Semaine du 11 mars 2013

Diffusion des oeuvres conservées dans les musées et autres institutions culturelles - Audition de M. Alain Seban, président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Économie numérique de la presse et du livre - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique
Avis sur la constitution d'un groupe d'études relatif aux langues et cultures régionales
Déplacement au Muséum national d'histoire naturelle - Communication
Organisation des travaux de la commission - Echange de vues

Semaine du 25 février 2013

Enseignement français à l'étranger - Table ronde
Groupe de travail sur le pré-recrutement dans l'éducation nationale - Communication
Nomination d'un rapporteur
Communication diverse

Semaine du 18 février 2013

La gouvernance de la culture scientifique et technique, bilan et perspectives - Table ronde
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Audition de M. André Syrota, candidat désigné aux fonctions de président
Avis sur une candidature aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Vote
Nomination de rapporteurs
Distribution de la presse - Audition de M. Gérard Proust, président de l'Union nationale des diffuseurs de presse (UNDP)
Distribution de la presse - Audition de MM. Marc Norguez, secrétaire général, et Laurent Joseph, délégué syndical de Presstalis au Syndicat général du livre et de la communication écrite (SGLCE-CGT)
Avis sur une candidature aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Résultat du scrutin
Distribution de la presse - Audition de M. Denis Bouchez, directeur du Syndicat de la presse quotidienne nationale (SPQN)

Semaine du 11 février 2013

Violences et discriminations à raison de l'orientation sexuelle ou de l'identité de genre - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes et porte-parole du Gouvernement

Semaine du 4 février 2013

Autonomie des établissements scolaires et du bien-être des élèves - Audition de M. Vincent Chriqui, directeur général du Centre d'analyse stratégique (CAS)

Semaine du 28 janvier 2013

Nomination d'un rapporteur
Économie du film français - Table ronde

Semaine du 21 janvier 2013

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Audition de M. Olivier Schrameck, candidat désigné aux fonctions de président
Avis sur une candidature aux fonctions de président du Conseil supérieur de l'audiovisuel - Résultats du scrutin
Nomination d'un rapporteur
Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis

Semaine du 14 janvier 2013

Restitution des oeuvres spoliées - Communication
Communications diverses

Semaine du 17 décembre 2012

Fiscalité numérique neutre et équitable - Demande de renvoi pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
La violence dans les médias audiovisuels et ses conséquences sur les enfants et la société - Colloque organisé avec la commission de la culture de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Semaine du 10 décembre 2012

Audition de M. Didier Houssin, président de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES)
Loi de finances rectificative pour 2012 - Information de la commission

Semaine du 3 décembre 2012

Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général du groupe Canal +
Demande de saisine pour avis

Semaine du 26 novembre 2012

Établissements publics de coopération culturelle - Communication
Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Loi de finances pour 2013 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen des rapports pour avis

Semaine du 19 novembre 2012

Loi de finances pour 2013 :
- Mission « Médias, livre et industries culturelles », programmes « Audiovisuel » et « Presse » - Examen du rapport pour avis
- Mission « Culture » (crédits du cinéma) - Examen du rapport pour avis
Écoles de production - Examen des amendements
Loi de finances pour 2013 :
- Mission « Culture » - Examen des rapports pour avis
- Mission « Médias, livre et industries culturelles », programmes « livre et des industries culturelles » et « audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis
- Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen des rapports pour avis

Semaine du 12 novembre 2012

Organisme extraparlementaire - Désignation de candidats
Écoles de production - Examen du rapport
Loi de finances pour 2013 - Mission « Éducation » - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2012-2016 - Audition de Mme Véronique Cayla, présidente d'Arte
Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2012-2014 - Audition de M. Jean-Luc Hees, président de Radio France

Semaine du 5 novembre 2012

Violence scolaire - Audition de M. Éric Debarbieux, directeur de l'Observatoire international de la violence à l'école, professeur à l'université Bordeaux II-Victor Segalen
Loi de finances pour 2013 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Organisme extraparlementaire - Désignation d'un candidat
Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2010-2014 - Audition de M. Mathieu Gallet, président de l'Institut national de l'audiovisuel (Ina)

Semaine du 29 octobre 2012

Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
Nomination d'un rapporteur
Communications diverses

Semaine du 22 octobre 2012

Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2011-2015 - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général de France Télévisions
Absentéisme scolaire - Examen des amendements au texte de la commission
Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen des amendements extérieurs
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 15 octobre 2012

Absentéisme scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 8 octobre 2012

Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis complémentaire
Devoirs à la maison - Audition de Mme Séverine Kakpo
Mission d'information à Londres - Présentation du rapport

Semaine du 1er octobre 2012

Audiovisuel extérieur de la France - Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, candidate pressentie pour la présidence
Avis sur une candidature à la présidence de l'audiovisuel extérieur de la France - Résultats du scrutin