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Les comptes rendus de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Semaine du 13 avril 2015

Avenir de France Télévisions - Audition de MM. Nicolas de Tavernost, président du groupe M6, Bertrand Méheut, président du groupe Canal+, et Nonce Paolini, président du groupe TF1
Refonte de la directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information - Audition de MM. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), et Olivier Brillanceau, directeur général de la Société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe (SAIF)
Situation de Radio France - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Semaine du 6 avril 2015

Contrat d'objectifs et de moyens de l'INA pour la période 2015-2019 - Audition de Mme Agnès Saal, présidente-directrice générale, et M. Jean-Marc Auvray, secrétaire général de l'Institut national de l'audiovisuel (INA)
Questions diverses

Semaine du 30 mars 2015

Candidature française à l'organisation des Jeux olympiques de 2024 - Audition de M. Bernard Lapasset, président du Comité français du sport international (CFSI), Mme Emmanuelle Assmann, présidente du Comité paralympique et sportif français (CPSF) et M. Tony Estanguet, membre du Comité international olympique (CIO)
Modernisation du secteur de la presse - Examen des amendements au texte de la commission mixte paritaire
Communications diverses

Semaine du 23 mars 2015

Harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information dans la perspective de la refonte de la directive européenne - Table ronde

Semaine du 16 mars 2015

Audition de Mme Hortense Archambault, ancienne directrice du festival d'Avignon, MM. Jean-Denis Combrexelle, ancien directeur général du travail et Jean-Patrick Gille, député, co-auteurs du rapport Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle
Audition de M. Jacques Sallois, président de la commission scientifique nationale des collections (CNSC), sur le rapport de cette commission au Parlement
Organismes extraparlementaires - Désignations
Communication diverse

Semaine du 9 mars 2015

Rapport sur la révision de la directive 2001-29-CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information - Audition de M. Pierre Sirinelli, professeur à l'Université Paris-I-Panthéon Sorbonne, membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Rapport du groupe de travail interministériel sur l'avenir de France Télévisions à l'horizon 2020 - Audition de M. Marc Schwartz, conseiller référendaire à la Cour des comptes

Semaine du 2 mars 2015

Audition de M. Jean-Pierre Karaquillo, professeur agrégé des facultés de droit, co-fondateur du Centre de droit et d'économie du sport, auteur du rapport sur les statuts des sportifs, accompagné de Mme Astrid Guyart, sportive de haut niveau et M. Éric Carrière, ancien joueur de football professionnel, membres du comité de pilotage de la mission « statuts des sportifs »
Transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur - Désignation des candidats appelés à faire partie de la commission mixte paritaire

Semaine du 9 février 2015

Audition de M. Éric Peres, auteur du rapport sur « Les données numériques : un enjeu d'éducation et de citoyenneté » fait au nom de la section de l'éducation, de la culture et de la communication du Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Modernisation du secteur de la presse - Nomination des membres de la commission mixte paritaire

Semaine du 2 février 2015

Avenir de France Télévisions - Table ronde
Modernisation du secteur de la presse - Examen des amendements au texte de la commission
Audition de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions
Transfert de la bande des 700 MHz et avenir de France Télévisions - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Audition de M. Jean-Paul Philippot, administrateur général de la Radio-télévision belge francophone (RTBF)

Semaine du 26 janvier 2015

Désignation d'un vice-président de la commission
Modernisation du secteur de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission
Organisation des travaux de la commission

Semaine du 19 janvier 2015

Communication - Tableau national de répartition des bandes de fréquences (TNRBF)
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis
Communication - Calendrier des travaux

Semaine du 12 janvier 2015

Hommage aux victimes des attentats terroristes
Audition de M. Nicolas Curien, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Ratification d'ordonnances relatives à l'enseignement supérieur - Examen du rapport et du texte de la commission
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Nomination des membres de la commission mixte paritaire

Semaine du 15 décembre 2014

Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Examen des amendements au texte de la commission
Mission de réflexion sur l'avenir de France Télévisions à l'horizon 2020 - Communication de M. Jean Pierre Leleux, rapporteur pour avis des crédits de l'audiovisuel
Nomination de rapporteurs
Transition énergétique pour la croissance verte - Demande de renvoi pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Organismes extraparlementaires - Désignations
Questions diverses - Procédure de désignation d'un membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel

Semaine du 8 décembre 2014

Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique du patrimoine culturel - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 1er décembre 2014

Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

Semaine du 24 novembre 2014

Audition de M. Jacques Attali sur son rapport « La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable »
Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » et articles 56 quinquies et 56 sexies - Crédits « Livre et industries culturelles » et « Presse » - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission interministérielle « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis

Semaine du 17 novembre 2014

Audition M. Emmanuel Négrier, directeur de recherche au CNRS à l'Université de Montpellier I
Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public » et « Audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique et agricole » - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Création et cinéma » et « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen des rapports pour avis

Semaine du 10 novembre 2014

Loi de finances pour 2015 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Communication diverse
Loi de finances pour 2015 - Audition de MM. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports
Loi de finances pour 2015 - Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. Jacques Thouroude, président de l'Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)
Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. François Pesneau, sous-directeur des compétences et des institutions locales à la Direction générale des collectivités locales
Loi de finances pour 2015 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Organismes extraparlementaires - Désignations

Semaine du 3 novembre 2014

Audition de Mme Frédérique Bredin, présidente du CNC (Centre national du cinéma et de l'image animée)
Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réforme territoriale - Table ronde sur les relations entre les associations et les collectivités territoriales
Nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) - Demande de renvoi pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Désignation d'un rapporteur
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Semaine du 27 octobre 2014

Réforme territoriale - Table ronde avec les associations d'élus

Semaine du 20 octobre 2014

Audition de Mme Anne-Marie Descôtes, directrice générale de la mondialisation, du développement et des partenariats au ministère des affaires étrangères et du développement international
Audition de M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France (BnF)

Semaine du 13 octobre 2014

Loi de finances pour 2015 - Désignation de rapporteurs pour avis
Audition de M. Florian Salazar-Martin, président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), et Mmes Danielle Buys, Pascale Cauchy, vice-présidentes

Semaine du 6 octobre 2014

Constitution du Bureau