Les comptes rendus de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Semaine du 14 juillet 2014

Table ronde sur la jeunesse (sera publiée ultérieurement)
Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 7 juillet 2014

Nomination d'un rapporteur
Rapport relatif à l'avenir régional de France 3 - Audition de Mme Anne Brucy
Mise en oeuvre de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence - Examen du rapport d'information
Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à l'enseignement supérieur et à la recherche

Semaine du 30 juin 2014

Lutte contre le piratage commercial des oeuvres culturelles sur Internet - Audition de Mmes Marie-Françoise Marais, présidente de la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi) et Mireille Imbert-Quaretta, présidente de la commission de protection des droits de la Hadopi

Semaine du 23 juin 2014

Audition de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe d'études sur les arts de la scène, de la rue et des festivals en région - Communication
Mission d'information en Suède - Communication

Semaine du 16 juin 2014

Nomination d'un rapporteur
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen du rapport et du texte de la commission
Nouvelle gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle (CSTI) - Table ronde

Semaine du 9 juin 2014

Organisme extra parlementaire - Désignation d'un candidat
Archéologie préventive - Table ronde

Semaine du 2 juin 2014

Nomination d'un rapporteur
Audition de M. Mathieu Grégoire, co-auteur du rapport « Quelle indemnisation chômage pour les intermittents du spectacle ? Modélisation et évaluation d'un régime alternatif »
Écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ) - Présentation du rapport d'information et demande d'autorisation de publication
Audition de M. Thierry Braillard, secrétaire d'État aux sports

Semaine du 26 mai 2014

Accès à la formation à l'heure du numérique - Table ronde

Semaine du 19 mai 2014

Diversité culturelle - Table ronde

Semaine du 12 mai 2014

Nomination de rapporteurs
Audition de M. Bruno Genevois, président de l'agence française de lutte contre le dopage (AFLD)

Semaine du 5 mai 2014

Audition de M. Jacques Sallois, président de la commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art
Audition de M. Yves Dauge, ancien président de la commission nationale des espaces protégés
Contrôle de la mise en application des lois - Communication

Semaine du 28 avril 2014

Rapport public pour l'année 2013 - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Semaine du 14 avril 2014

Audition de M. Yves Lévy, candidat désigné aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Examen de l'avis et vote
Audition de M. Vincent Berjot, directeur général des patrimoines au ministère de la culture et de la communication
Audition de M. Hervé Lemoine, directeur chargé des archives de France au ministère de la culture et de la communication
Bureau de la commission - Élection d'une secrétaire
Communication diverse
Groupe de travail sur la situation et l'avenir de l'Université des Antilles et de la Guyane - Présentation du rapport d'information
Avis sur une candidature aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Résultat du scrutin

Semaine du 7 avril 2014

Artisanat, commerce et très petites entreprises - Examen du rapport pour avis
Égalité réelle entre les femmes et les hommes - Communication

Semaine du 24 février 2014

Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain-Dubourg, rapporteurs d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du CESE
Organisme extra-parlementaire - Désignation de candidats
Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Communication en vue de l'examen en séance publique des articles 26 à 27 ter du texte de la commission
Artisanat, commerce et très petites entreprises - Demande de renvoi pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis

Semaine du 17 février 2014

Audition de M. Alain Fuchs, candidat désigné aux fonctions de président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Candidature aux fonctions de président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) - Examen de l'avis et vote
Régimes de protection du patrimoine - Table ronde
Avis sur une candidature aux fonctions de président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) - Résultat du scrutin

Semaine du 10 février 2014

Décentralisation culturelle - Table ronde
Communications diverses
Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne - Examen du rapport et du texte de la commission
Audition de Mme Yamina Benguigui, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie

Semaine du 3 février 2014

Nomination de rapporteurs
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt -Examen du rapport pour avis
Communication diverse

Semaine du 20 janvier 2014

Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré - Examen des amendements
Communication diverse
Audition de Mme Hélène Farnaud-Defromont, directrice de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication diverse

Semaine du 13 janvier 2014

Organisme extraparlementaire - Désignation de deux sénateurs
Audition de Mme Mireille Riou-Canals, directrice générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture
Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 6 janvier 2014

Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen des amendements au texte de la commission

Semaine du 16 décembre 2013

Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et France Médias Monde pour la période 2013-2015 - Communication
Groupe de travail sur le régime de l'intermittence dans le secteur culturel - Communication
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 9 décembre 2013

Organisme extraparlementaire - Désignation d'un membre
Commission de concertation sur la réforme du financement des universités - Table ronde

Semaine du 2 décembre 2013

Nomination d'un rapporteur
Nomination d'un rapporteur pour avis et demande de renvoi
Audition de M. Vincent Monadé, président du Centre national du livre (CNL)

Semaine du 25 novembre 2013

Loi de finances pour 2014 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » programme « Sport » - Examen du rapport pour avis

Semaine du 18 novembre 2013

Loi de finances pour 2014 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Culture » - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » et Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Examen des rapports pour avis

Semaine du 11 novembre 2013

Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Organisme extra parlementaire - Désignation de deux sénateurs
Projet de loi de finances pour 2014 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis et contrat d'objectifs et de moyens de Campus France - Avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Création d'un groupe de travail sur l'Université des Antilles et de la Guyane - Échange de vues
Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Semaine du 28 octobre 2013

Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

Semaine du 21 octobre 2013

Nomination d'un rapporteur
Audition de M. Hubert Allier, vice-président de la Conférence permanente des coordinations associatives (CPCA)
Audition de M. Jean-Pierre Duport, préfet, co-président du groupe d'élaboration de la Charte État, collectivités, associations
Audition de M. Henri Nallet, président de l'Observatoire national de l'enseignement agricole (ONEA) sur la concertation, relative à l'enseignement agricole, préparatoire à la loi d'avenir sur l'agriculture