Allez au contenu, Allez à la navigation

Les comptes rendus de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Semaine du 4 novembre 2019

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Semaine du 28 octobre 2019

Proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation - Examen des amendements au texte de la commission
Organisme extraparlementaire - Désignation
Nouveaux territoires du sport - Présentation du rapport d'information
Audition de M. Dominique Boutonnat, président du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture

Semaine du 21 octobre 2019

Proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 14 octobre 2019

Audition de M. Claude Atcher, directeur général du groupement d'intérêt public « Coupe du monde de rugby France 2023 »
Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du Patrimoine - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 7 octobre 2019

Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)
Mission d'information sur les nouveaux territoires de l'éducation - Présentation du rapport d'information (sera publiée ultérieurement)