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Les comptes rendus de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Semaine du 26 septembre 2016

Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement
Nomination de rapporteur
Liberté, indépendance et pluralisme des médias - Examen, en nouvelle lecture, des amendements au texte de la commission

Semaine du 19 septembre 2016

Loi de finances pour 2017 - Désignation de rapporteurs pour avis
Nomination de rapporteurs
Liberté, indépendance et pluralisme des médias - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Audition de Mme Anne Hidalgo, maire de Paris, sur la candidature de Paris aux JO de 2024

Semaine du 4 juillet 2016

Audition de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France
Audition de MM. Bruno Chetaille, président, et Charles Juster, directeur de la communication et directeur des grands comptes, de Médiamétrie

Semaine du 27 juin 2016

Préparation de la rentrée universitaire et financement de la recherche - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Mission d'information sur l'orientation - Présentation du rapport d'information

Semaine du 20 juin 2016

Audition de M. Vincent Bolloré, président du conseil de surveillance de Vivendi

Semaine du 13 juin 2016

Audition de M. Bruno Foucher, président de l'Institut français

Semaine du 6 juin 2016

Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Désignation de candidats à la commission mixte paritaire
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Désignation de candidats à la commission mixte paritaire
Communications diverses
Audition de M. Alain Fuchs, président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Union européenne et enjeux du numérique – Audition conjointe avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques

Semaine du 23 mai 2016

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen des amendements au texte de la commission
Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes- Examen du rapport oral pour avis
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Suite et fin de l'examen des amendements au texte de la commission
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite et fin de l'examen des amendements au texte de la commission

Semaine du 16 mai 2016

Rapport d'activité du CSA pour 2015 - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Bilan annuel de l'application des lois - Communication

Semaine du 9 mai 2016

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Communications diverses

Semaine du 2 mai 2016

Avenir de l'enseignement des langues et cultures de l'antiquité dans le second degré - Audition conjointe

Semaine du 25 avril 2016

République numérique - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission
Archéologie préventive - Audition conjointe

Semaine du 4 avril 2016

République numérique - Examen du rapport pour avis
Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Examen des amendements au texte de la commission
Communications diverses

Semaine du 28 mars 2016

Renforcer le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme - Examen du rapport pour avis
Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 21 mars 2016

Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Déontologie des journalistes et indépendance des médias - Audition
Demande de renvoi pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Communication diverse

Semaine du 14 mars 2016

Audition de MM. Gilles Pélisson, président-directeur général de TF1, Jean-Christophe Thiery, président du directoire du groupe Canal+ et Nicolas de Tavernost, président du groupe M6
Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions
Désignation d'un rapporteur
Communication diverse
Audition de M. Christopher Baldelli, président de RTL

Semaine du 7 mars 2016

Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'Agence France-Presse

Semaine du 29 février 2016

Table ronde sur l'enseignement des langues
Mission de la commission au Maroc - Présentation du rapport d'information

Semaine du 15 février 2016

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen d'amendement
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen d'amendement

Semaine du 8 février 2016

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen des amendements au texte de la commission
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
République numérique - Demande de renvoi pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Semaine du 1er février 2016

Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle - Examen du rapport pour avis

Semaine du 25 janvier 2016

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 18 janvier 2016

Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes - Examen du rapport pour avis
Présentation du rapport du comité de suivi de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle - Demande de renvoi pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

Semaine du 11 janvier 2016

Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la Nation française - Examen de l'amendement
Communication diverse

Semaine du 14 décembre 2015

Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes - Demande de renvoi pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française - Examen du rapport et du texte de la commission
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives au patrimoine
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Semaine du 7 décembre 2015

Nomination d'un rapporteur
Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen de l'amendement
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives à l'architecture
Communication diverse

Semaine du 30 novembre 2015

Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et l'Institut national de l'audiovisuel (INA) - Communication
Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et Radio France - Communication
Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et Radio France - Vote de l'avis
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives à la musique

Semaine du 23 novembre 2015

Loi de finances pour 2016 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Presse », « Livre et industries culturelles », « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public », « Audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2016 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen des rapports pour avis
Questions diverses

Semaine du 16 novembre 2015

Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2015-2019 - Audition de M. Laurent Vallet, président de l'Institut national audiovisuel (INA)
Loi de finances pour 2016 - Mission Culture - Crédits « Patrimoines », « Transmission des savoirs » et « Création et cinéma » - Examen des rapports pour avis
Questions diverses
Loi de finances pour 2016 - Mission Recherche et Enseignement supérieur - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis

Semaine du 9 novembre 2015

Nomination d'un rapporteur
Loi de finances pour 2016 - Mission Enseignement scolaire - Examen des rapports pour avis
Groupe de travail relatif aux négociations internationales sur le climat et l'environnement - Communication

Semaine du 2 novembre 2015

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Loi de finances pour 2016 - Audition de MM. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports
Loi de finances pour 2016 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Audition de Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente de France Télévisions

Semaine du 26 octobre 2015

Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) pour la période 2015-2019 entre l'État et Radio France - Audition de M. Mathieu Gallet, président directeur général de Radio France

Semaine du 19 octobre 2015

Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen des amendements au texte de la commission
Protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et sécuriser leur situation juridique et sociale - Examen des amendements au texte de la commission
Communication diverse
Gratuité et modalités de la réutilisation des informations du secteur public - Examen du rapport pour avis

Semaine du 12 octobre 2015

Communications diverses
Désignation de rapporteurs
Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen du rapport et du texte de la commission
Protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Rentrée universitaire - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

Semaine du 5 octobre 2015

Audition de Mme Sophie Béjean, présidente du comité pour la Stratégie nationale de l'enseignement supérieur (StraNES), et M. Bertrand Monthubert, rapporteur général, sur leur rapport « Pour une société apprenante »
Audition de M. Michel Cosnard, candidat proposé aux fonctions de président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Vote sur la proposition de nomination aux fonctions de président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Dépouillement du scrutin sur la candidature de M. Michel Cosnard aux fonctions de président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur