Les comptes rendus de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Semaine du 18 juin 2018

Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen du rapport pour avis
Communication de la mission d'information sur l'état du système éducatif en Guyane
Audition de M. Denis Rapone, président de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi)

Semaine du 11 juin 2018

Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations - Table ronde avec les responsables de l'information de France Télévisions, M6, CNews, France 24, Europe 1 et Franceinfo
Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations - Table ronde avec les représentants du Syndicat de la presse quotidienne nationale (SPQN), du Syndicat de la presse quotidienne régionale (SPQR) et de Reporters sans frontières (RSF)

Semaine du 4 juin 2018

Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France
Nomination de rapporteurs
Audition de M. Patrick Bauret, secrétaire général de la Fédération des travailleurs des industries du livre, du papier et de la communication (FILPAC-CGT), M. Pascal Lefèbvre, secrétaire fédéral, administrateur de la Fédération, et M. Pascal Le Boulc'h, membre du Bureau fédéral, responsable fédéral de la communication et de la vie syndicale

Semaine du 28 mai 2018

Projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie - Examen du rapport pour avis
Communications diverses

Semaine du 21 mai 2018

Audition de M. José Ferreira, président des Messageries lyonnaises de presse (MLP)
Nomination de rapporteurs pour avis
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport pour avis

Semaine du 14 mai 2018

Audition de Mme Céline Calvez, députée, et M. Régis Marcon, cuisinier restaurateur, sur leur rapport sur la voie professionnelle scolaire : « Viser l'excellence », remis au ministre de l'éducation nationale le 22 février 2018
Projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations - Nomination d'un rapporteur
Demandes de saisine pour avis
Audition de M. Éric Fottorino, directeur de la publication de l'hebdomadaire « Le 1 », dans le cadre du suivi par la commission de la situation de la distribution de la presse
Application des lois au 31 mars 2018 - Communication
Situation de la distribution de la presse - Audition de M. Marc Schwartz
Audition de M. Nicolas Sauzay, président de la coopérative des magazines, actionnaire à 75 % de Presstalis

Semaine du 16 avril 2018

Audition sur le patrimoine et le rôle des architectes des bâtiments de France
Organismes extraparlementaires - Désignation
« L'action du CSA sur les droits des femmes - bilan et perspectives » - Audition de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel

Semaine du 9 avril 2018

Audition de M. Thierry Damerval, président-directeur général de l'Agence nationale de la recherche
Communications diverses

Semaine du 2 avril 2018

Fausses informations « fake news » - Diffusion d'un message et audition

Semaine du 19 mars 2018

« Pour un nouveau modèle de financement de l'audiovisuel public : trois étapes pour aboutir à la création de « France Médias » en 2020 » - Présentation du rapport d'information de MM. Jean-Pierre Leleux et André Gattolin
Audition de MM. Érik Orsenna et Noël Corbin, auteurs du rapport « Voyage au pays des bibliothèques, Lire aujourd'hui, Lire demain... »

Semaine du 12 mars 2018

Réseau culturel extérieur de la France - Audition de M. Pierre Vimont, ambassadeur de France

Semaine du 5 mars 2018

Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des professionnels
Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des instances de régulation et de contrôle

Semaine du 19 février 2018

Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen des amendements de séance
Conséquences de la baisse des contrats aidés dans le secteur associatif - Présentation du rapport d'information
Communications diverses

Semaine du 12 février 2018

Audition de MM. Jean-Pierre Roger, président, et Guy Delivet, directeur général, du Conseil supérieur des messageries de presse (CSMP)
Audition de Mme Élisabeth Flüry-Hérard, présidente de l'Autorité de régulation et de la distribution de la presse (ARDP)

Semaine du 5 février 2018

Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Examen des amendements au texte de la commission
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Nomination des membres de l'éventuelle commission mixte paritaire
Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Examen d'amendements du Gouvernement

Semaine du 29 janvier 2018

Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen du rapport pour avis
Audition de Mme Michèle Benbunan, présidente-directrice générale de Presstalis
« Un nouveau baccalauréat pour construire le lycée des possibles » - Audition de M. Pierre Mathiot, professeur des universités en science politique à Sciences Po Lille

Semaine du 22 janvier 2018

Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 15 janvier 2018

Audition de M. Tony Estanguet, co-président du comité de candidature Paris 2024
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Antoine Petit, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Centre national de recherche scientifique (CNRS)
Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination de M. Antoine Petit aux fonctions de président du CNRS
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Semaine du 18 décembre 2017

Projet de « maison commune de la musique » - Audition de M. Roch-Olivier Maistre
Conclusions du groupe de travail sur les normes sportives applicables aux collectivités territoriales - Communication
Communication diverse
Organismes extraparlementaires - Désignation

Semaine du 11 décembre 2017

Programme de contrôle de la commission pour le premier semestre 2018
Nomination d'un rapporteur pour avis
Nomination d'un rapporteur
Plan national en faveur des nouveaux espaces protégés - Audition de M. Yves Dauge

Semaine du 4 décembre 2017

Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Audition conjointe de MM. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU) et Philippe Vincent, secrétaire général adjoint du syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Audition conjointe des organisations d'étudiants

Semaine du 27 novembre 2017

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines » et « Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Crédits « Presse » - Examen du rapport pour avis
Nomination d'un rapporteur
Questions diverses

Semaine du 20 novembre 2017

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Examen d'un amendement sur la première partie
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis - Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et Campus France pour la période 2017-2020 - Communication - Examen de l'avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Culture » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture

Semaine du 13 novembre 2017

Hommage à Jack Ralite
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » - Crédits Livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Semaine du 6 novembre 2017

Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et Campus France pour la période 2017-2020 - Audition de Mme Béatrice Khaiat, directrice générale de Campus France
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports