Les comptes rendus de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Semaine du 6 février 2012

Nomination d'un rapporteur
Audition de M. Henri Loyrette, président du musée du Louvre
Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis
Communication de Mme Marie-Christine Blandin, présidente

Semaine du 30 janvier 2012

Audition de M. Guy Cogeval, président du musée d'Orsay

Semaine du 23 janvier 2012

Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle - Désignation des candidats à la commission mixte paritaire
Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Demande de renvoi pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Organisme extra parlementaire - Désignation de candidats
Enjeux de la télévision connectée - Audition de MM. Takis Candilis, Philippe Lévrier, Jérémie Manigne, Martin Rogard et Marc Tessier
Contrôle de la mise en application des lois - Communication

Semaine du 16 janvier 2012

Évolution des pratiques culturelles des Français depuis 1973 - Audition de M. Olivier Donnat, chargé de recherche au Département des études, de la prospective et des statistiques (DEPS) du ministère de la culture et de la communication

Semaine du 9 janvier 2012

Concilier liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Table ronde

Semaine du 19 décembre 2011

Rémunération pour copie privée - Examen des amendements au texte de la commission
Questions diverses
Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement
Communications
Simplification du droit et allègement des démarches administratives - Examen du rapport pour avis

Semaine du 12 décembre 2011

Organismes extra-parlementaires :
- Désignation de candidats
- Désignation de membres
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Institut français pour 2011-2013 :
- Communication
- Suite de la communication
Rémunération pour copie privée - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 5 décembre 2011

Exécution du contrat d'objectifs et de moyens 2010-2014 - Audition de M. Jean-Luc Hees, président du groupe Radio France
4e loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport pour avis
Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle - Examen des amendements

Semaine du 28 novembre 2011

Contrat d'objectifs et de moyens pour 2012-2016 :
- Audition de Mme Véronique Cayla, présidente d'Arte France
- Communication
4e loi de finances rectificative pour 2011 - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Nomination d'un rapporteur
Loi de finances pour 2012 - Ordre du jour
Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle - Examen du rapport

Semaine du 21 novembre 2011

Loi de finances pour 2012 :
- Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen des rapports pour avis
- Communications diverses
- Mission Enseignement scolaire - Examen des rapports pour avis
Simplification du droit et allègement des démarches administratives - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Sport, jeunesse et vie associative - Examen des rapports pour avis

Semaine du 14 novembre 2011

Contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 - Audition de M. Rémy Pflimlin, président directeur général de France Télévisions
Loi de finances pour 2012 :
- Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication
- Mission Culture - Examen des rapports pour avis
- Audition de M. David Douillet, ministre des sports
- Mission Médias, livre et industries culturelles - Programmes Audiovisuel et presse et Audiovisuel extérieur - Examen des rapports pour avis
- Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, et de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative
- Mission Écologie, développement et aménagement durables - Examen du rapport pour avis
- Mission Action extérieure de l'État - Examen du rapport pour avis

Semaine du 7 novembre 2011

Loi de finances pour 2012 :
- Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Mission Médias, livre et industries culturelles - Programme Livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Institut français - Audition de M. Xavier Darcos, ambassadeur en mission pour la politique culturelle extérieure de la France, président exécutif de l'Institut français

Semaine du 31 octobre 2011

Nomination de rapporteurs
Patrimoine monumental de l'État - Examen des amendements en 2e lecture
Scolarité obligatoire à trois ans :
- Examen des amendements au texte de la commission
- Examen de la motion de renvoi en commission

Semaine du 24 octobre 2011

Évaluation à l'école maternelle - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, directeur général de l'enseignement scolaire (DGESCO) au ministère de l'Éducation nationale
Scolarité obligatoire à trois ans - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 17 octobre 2011

Art contemporain - Examen du rapport d'information
Décentralisation des enseignements artistiques - Communication
Patrimoine monumental de l'État - Examen du rapport en deuxième lecture

Semaine du 10 octobre 2011

Communication de la présidente
Loi de finances pour 2012 - Nomination des rapporteurs pour avis
Travaux de la commission - Échange de vues
Nomination de rapporteurs
Avenir de la télévision numérique terrestre - Audition de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Semaine du 3 octobre 2011

Constitution du Bureau