Les comptes rendus de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Session 2010-2011

Semaine du 11 juillet 2011

Utilisations autorisées des oeuvres orphelines - Examen du rapport et du texte de la commission
Mission en Argentine - Examen du rapport d'information
Archéologie préventive - Examen du rapport d'information

Semaine du 4 juillet 2011

Audition de Mme Véronique Cayla et Mme Anne Durupty, présidente et directrice générale d'Arte-France
Musées nationaux - Audition de M. Jean Picq, président de la 3e chambre de la Cour des comptes
Utilisations autorisées des oeuvres orphelines - Communication

Semaine du 27 juin 2011

Développement des langues et cultures régionales - Examen des amendements
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 20 juin 2011

Les investissements d'avenir - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Développement des langues et cultures régionales - Examen du rapport
Communications diverses

Semaine du 14 juin 2011

Hommage à M. Maurice Schumann, ancien président de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à l'occasion du centième anniversaire de sa naissance
Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, et de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative

Semaine du 6 juin 2011

Audition de Mme Sylvie Hubac, auteur du rapport sur le développement des services de médias audiovisuels à la demande et leur impact sur la création
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, médiateur du cinéma

Semaine du 30 mai 2011

Éthique du sport et droits des sportifs - Examen des amendements au texte de la commission
Développement des langues et cultures régionales - Audition de M. Xavier North, délégué général à la langue française et aux langues de France

Semaine du 23 mai 2011

Éthique du sport et droits des sportifs - Examen du rapport et du texte de la commission
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 16 mai 2011

Audition de M. Christophe Girard, conseiller de Paris, adjoint au maire en charge de la culture, du patrimoine et des partenaires étrangers
Nomination d'un rapporteur
Organisme extra-parlementaire - Désignation de candidats

Semaine du 9 mai 2011

Audition de Mme Chantal Jouanno, ministre des sports
Maison de l'Histoire de France - Présentation du rapport d'information
Questions diverses
Organisme extra-parlementaire - Désignation d'un candidat

Semaine du 2 mai 2011

Audition de M. Didier Houssin, candidat pressenti pour la présidence du conseil de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES)
Organisme extra- parlementaire - Désignation d'un candidat
Nomination d'un rapporteur
Régulation du système de distribution de la presse - Examen des amendements au texte de la commission

Semaine du 26 avril 2011

Organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 - Examen des amendements au texte de la commission
Avenir de la production audiovisuelle - Table ronde (sera publié ultérieurement)
Nomination d'un rapporteur
Régulation du système de distribution de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 11 avril 2011

Nomination d'un rapporteur
Organisme extra-parlementaire - Désignation d'un candidat
Organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 - Examen du rapport et du texte de la commission
Audition de M. Christophe Vital, président de l'Association générale des conservateurs des collections publiques de France

Semaine du 28 mars 2011

Prix du livre numérique - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture
Nomination d'un rapporteur
Audition de M. Jean-Marc Schlenker, président du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
Bilan de la loi sur les établissements publics de coopération culturelle (EPCC) :
- Audition de M. Michel Berthod, inspecteur général des affaires culturelles du ministère de la culture
- Audition de M. Frédéric Hocquard, directeur du comité national de liaison des EPCC
Nomination d'un rapporteur
Prix du livre numérique - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire

Semaine du 7 mars 2011

Bilan du service civique - Audition de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État à la jeunesse et à la vie associative
Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Convention sur la diversité culturelle de l'Unesco - Audition de Mme Rama Yade, ambassadrice, déléguée permanente de la France auprès de l'Unesco

Semaine du 28 février 2011

Audition de Mme Anne-Marie Couderc, directrice générale de Presstalis
Organismes extra-parlementaires - Désignation de candidats
Prix du livre numérique - Table ronde

Semaine du 14 février 2011

Audition de M. Patrick André, directeur général des Messageries lyonnaises de presse
Installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale - Examen des amendements
Communications diverses
Mission d'information en Argentine - Désignation des membres
Organisme extra-parlementaire - Désignation d'un candidat
Questions diverses

Semaine du 7 février 2011

Politique culturelle extérieure de la France - Audition de M. Xavier Darcos, président de l'Institut français
Installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale - Examen du rapport

Semaine du 31 janvier 2011

Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du rapport pour avis
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 24 janvier 2011

Patrimoine monumental de l'État - Examen des amendements au texte de la commission
Indépendance des rédactions - Examen des amendements
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales - Communication
Création dans le monde numérique - Table ronde

Semaine du 17 janvier 2011

Patrimoine monumental de l'État - Examen du rapport et du texte de la commission
Indépendance des rédactions - Examen du rapport
Nomination d'un rapporteur
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

Semaine du 10 janvier 2011

Audition de M. Fernand Duchaussoy, président de la Fédération française de football (FFF)
Nomination d'un rapporteur
Organismes extra-parlementaires - Désignation de candidats
Election d'un secrétaire de la commission

Semaine du 13 décembre 2010

Quatrième loi de finances rectificative pour 2010 - Examen du rapport pour avis
Avenir des Centres régionaux d'éducation populaire et de sport - Communication
Mission au Canada - Examen du rapport d'information
Audition de M. Bernard Lassus, architecte paysagiste, et M. Bernard Welcomme, directeur de l'école nationale supérieure du paysage de Versailles
Audition de M. Jean Gachassin, président de la Fédération française de tennis
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 6 décembre 2010

Archéologie préventive - Audition de M. Jean Chapelot, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), de M. Dominique Hoestland, administrateur de l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP) et ancien président de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM), de M. Bertrand Desmarest, dirigeant de la carrière Desmarest, et de Mme Maud Tarnot, chargée des relations institutionnelles auprès de la direction générale de l'UNICEM
Projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens d'Arte France pour 2009-2012 - Communication
Nomination de rapporteurs
Organismes extra-parlementaires - Désignation de candidats
Quatrième loi de finances rectificative pour 2010 - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

Semaine du 22 novembre 2010

Loi de finances pour 2011 :
- Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis
- Mission Culture - Examen du rapport pour avis
- Mission Sport, jeunesse et vie associative - Examen du rapport pour avis
- Mission Enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis

Semaine du 15 novembre 2010

Loi de finances pour 2011 :
- Missions Action extérieure de l'État et Aide publique au développement - Examen d'amendements
- Mission Écologie, développement et aménagement durables - Examen du rapport pour avis
- Mission Médias, livre et industries culturelles - Presse - Examen du rapport pour avis
- Mission Médias, livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Établissements d'enseignement supérieur - Examen des amendements au texte de la commission
Organisme extra-parlementaire - Désignation d'un candidat
Nomination d'un rapporteur
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

Semaine du 8 novembre 2010

Audition de l'intersyndicale des Archives de France
Loi de finances pour 2011 :
- Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication
- Mission Aide publique au développement - Examen du rapport pour avis
- Mission Action extérieure de l'État - Examen du rapport pour avis
- Mission Médias, livre et industries culturelles - Audiovisuel et compte spécial Avances à l'audiovisuel public - Examen du rapport pour avis
Établissements d'enseignement supérieur - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 2 novembre 2010

Loi de finances pour 2011 :
- Audition de M. Marc-Philippe Daubresse, ministre de la jeunesse et des solidarités actives
- Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Audition de M. Bruno Racine, président du Haut conseil de l'éducation sur le rapport de 2010 sur le collège
Audition de M. Laurent Bayle, directeur général de l'Établissement public de la Cité de la musique
Loi de finances pour 2011 - Audition de Mme Rama Yade, secrétaire d'État chargée des sports

Semaine du 25 octobre 2010

Prix du livre numérique - Examen des amendements au texte de la commission
Oeuvres visuelles orphelines - Examen des amendements
Contrôle de l'application des lois - Communication

Semaine du 18 octobre 2010

Oeuvres visuelles orphelines - Examen du rapport
Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la commission
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 11 octobre 2010

Audition de M. Éric de Saint-Denis, professeur agrégé, enseignant-coordonnateur du Microlycée 94
Organisme extra-parlementaire - Désignation d'un candidat
Simplification et amélioration de la qualité du droit - Communication
Communications diverses
Audition de M. Jean-Robert Pitte, délégué interministériel à l'information et à l'orientation
Audition de M. Pierre Bordry, ancien président de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)
Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen d'un amendement

Semaine du 4 octobre 2010

Audition de M. Jérôme Clément, président du directoire d'Arte France
Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Nomination d'un rapporteur pour avis
Communications diverses
Contrat d'objectifs et de moyens de Radio France - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général
Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général

Session 2009-2010

Semaine du 27 septembre 2010

Audition de M. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
Audition de M. Alain Seban, président du Centre Georges-Pompidou
Nomination de rapporteurs

Semaine du 13 septembre 2010

Audition de M. Pierre Veltz, candidat pressenti pour la présidence du conseil d'administration de l'établissement public de Paris-Saclay
Mise en oeuvre de l'emprunt national - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'agence France-Presse (AFP)
Lutte contre l'absentéisme scolaire - Examen des amendements au texte de la commission
Equipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques - Examen des amendements au texte de la commission
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 12 juillet 2010

Audition de M. Rémy Pflimlin, candidat proposé à la nomination à la présidence de la société France Télévisions
Loi de finances pour 2011 - Nomination des rapporteurs pour avis
Vote sur la candidature de M. Rémy Pflimlin à la présidence de la société France Télévisions - Communication
Lutte contre l'absentéisme scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 5 juillet 2010

Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française
Mission au Brésil du 12 au 21 septembre 2009 - Présentation du rapport d'information
Nomination d'un rapporteur
Audition de M. Louis de Broissia, président du Groupement d'intérêt public (GIP) France Télé Numérique et M. Olivier Gérolami, délégué général du GIP France Télé Numérique
Contrat d'objectifs et de moyens pour 2010-2014 de Radio France - Communication

Semaine du 28 juin 2010

Contrat d'objectifs et de moyens de l'Institut national de l'audiovisuel pour 2010-2014 - Communication
Groupe de travail sur le Centre des monuments nationaux - Examen du rapport d'information
Communications diverses
Contrôle budgétaire sur les comptes de France Télévisions - Communication
Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication
Equipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 21 juin 2010

L'éducation nationale face à l'objectif de la réussite de tous les élèves - Audition de M. Jean Picq, président de la troisième chambre de la Cour des comptes
Audition de Mme Marion Zalay, directrice générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Application de l'article 40 de la Constitution - Communication
Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport pour avis en deuxième lecture
Nomination d'un rapporteur
Communications diverses
Contrôle budgétaire de la dévolution du patrimoine immobilier aux universités - Communication

Semaine du 14 juin 2010

Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale
Audition de représentants du syndicat national des entreprises artistiques et culturelles
Lutte contre l'échec à l'école primaire - Audition de représentants de l'institut Montaigne

Semaine du 31 mai 2010

Audition de M. Abdou Diouf, secrétaire général de la Francophonie
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 25 mai 2010

Audition de M. Jean-Paul Cluzel, président de l'Etablissement public du Grand Palais et du conseil d'administration de la Réunion des musées nationaux
Élection d'un vice-président de la commission
Nomination d'un rapporteur
Profession d'agent sportif - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture
Réforme des collectivités territoriales - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

Semaine du 17 mai 2010

Sauvegarde du service public de la télévision - Examen des amendements
Profession d'agent sportif - Examen du rapport et élaboration du texte proposé par la commission en deuxième lecture

Semaine du 10 mai 2010

Audition de Mme Dominique Versini, Défenseure des enfants
Nomination de rapporteurs
Communication

Semaine du 3 mai 2010

Vote électronique dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel - Examen des amendements au texte de la commission
Audition de Mme Claudie Haigneré, présidente d'Universcience
Nomination d'un rapporteur
Communications diverses
Sauvegarde du service public de la télévision - Examen du rapport

Semaine du 26 avril 2010

Table ronde : « Quel avenir pour la filière du livre à l'heure du numérique ? »
Nomination de rapporteurs
Organisme extra-parlementaire - Désignation d'un candidat
Vote électronique pour l'élection des membres de conseils dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Semaine du 5 avril 2010

Audition de M. Bruno Chetaille, président-directeur général de Médiamétrie
Audition de M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Mission en Finlande - Examen du rapport d'information

Semaine du 29 mars 2010

Audition de M. Nicolas Gaume, président du Syndicat national du jeu vidéo (SNJV)

Semaine du 22 mars 2010

Audition de :
- M. Henri Verdier, président de Cap Digital, pôle de compétitivité des contenus numériques
- Mme Marie Duru-Bellat, sociologue
- M. Jean-Michel Blanquer, directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale
Nomination de rapporteurs

Semaine du 22 février 2010

Jeux d'argent et de hasard en ligne - Retrait d'amendements
Internet et vie privée - Examen du rapport pour avis
Service civique - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture
Mission d'information au Canada - Désignation des membres

Semaine du 15 février 2010

Numérisation du patrimoine écrit - Audition de M. Marc Tessier
Audition de M. Antoine de Clermont-Tonnerre, président d'Unifrance
Service civique - Examen du rapport et élaboration du texte proposé par la commission en deuxième lecture
Communications diverses

Semaine du 8 février 2010

Loi de finances rectificative pour 2010 - Examen du rapport pour avis

Semaine du 1er février 2010

Loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de Mmes Jacqueline Lecourtier, directeur général, et Martine Latare, secrétaire général, de l'Agence nationale de la recherche (ANR)
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 25 janvier 2010

Action extérieure de l'État - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes
Loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de M. Lionel Collet, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)
Action extérieure de l'État - Examen du rapport pour avis
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen du rapport pour avis
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 18 janvier 2010

Présidence du Centre national de la recherche scientifique - Audition de M. Alain Fuchs, candidat proposé à la nomination à cette fonction
Création et internet - Audition de MM. Jacques Toubon, Patrick Zelnik et Guillaume Cerutti
Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 11 janvier 2010

Agence France-presse - Table ronde
Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre - Examen des amendements au texte de la commission

Semaine du 14 décembre 2009

Loi de finances rectificative pour 2009 - Examen du rapport pour avis
Audition de M. Serge Eyrolles, président du syndicat national de l'édition
Situation du livre - Audition de M. Hervé Gaymard, député
Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Semaine du 7 décembre 2009

Entrées de ville - Examen du rapport pour avis
Nomination d'un rapporteur
Avenant au contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 de France Télévisions - Communication
Lutte contre la fracture numérique - Examen du rapport pour avis en deuxième lecture

Semaine du 30 novembre 2009

Métiers d'art - Communication
Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

Semaine du 23 novembre 2009

Archéologie préventive - Table ronde
Audition de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

Semaine du 16 novembre 2009

Loi de finances pour 2010 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis
Audition de M. Patrick Bazin, directeur de la Bibliothèque municipale de Lyon
Comité de suivi des orientations de la mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer - Désignation du représentant de la commission
Loi de finances pour 2010 :
- Mission Culture - Examen du rapport pour avis
- Mission Médias-Audiovisuel et compte spécial Avances à l'audiovisuel - Examen du rapport pour avis
- Mission Sport, jeunesse et vie associative - Examen du rapport pour avis
- Mission Enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis
- Programme Presse de la mission Médias - Examen du rapport pour avis
- Mission Aide publique au développement - Examen du rapport pour avis
- Mission Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport pour avis

Semaine du 9 novembre 2009

Loi de finances pour 2010 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Examen du rapport pour avis

Semaine du 2 novembre 2009

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale
Hommage à la mémoire de Claude Lévi-Strauss
Concentration dans les médias - Examen du rapport
Audition de M. Philippe Lévrier, président du groupement d'intérêt public (GIP) France Télé numérique
Loi de finances pour 2010 :
- Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat chargée des sports
- Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Audition de M. Alain Joyandet, secrétaire d'État à la coopération et à la francophonie

Semaine du 26 octobre 2009

Service civique - Examen des amendements
Audition de M. Christophe Marguerie, président du directoire de Telfrance
Audition de M. Philippe Cayla, président du directoire d'Euronews
Contrôle de l'application des lois - Communication
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication

Semaine du 19 octobre 2009

Débat sur la numérisation des fonds des bibliothèques publiques en France
Réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques - Examen du rapport pour avis
Organisme extraparlementaire - Désignation d'un candidat
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 12 octobre 2009

Audition de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissaire à la jeunesse
Programme international pour le suivi des acquis des élèves - Audition de M. Eric Charbonnier, analyste à la direction de l'éducation de l'Organisation de coopération et de développement économiques
Service civique - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Nomination de rapporteurs

Semaine du 5 octobre 2009

Audiovisuel - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio France
Audiovisuel - Audition de M. Patrick de Carolis, président-directeur général de France Télévisions
Audition de M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France (BNF)
Audition de M. Jean-Noël Jeanneney, ancien président de la Bibliothèque nationale de France
Audition de M. Philippe Colombet, directeur du projet Livre Google France
Nomination de rapporteurs
Organisme extraparlementaire - Désignation d'un candidat

Session 2008-2009

Semaine du 14 septembre 2009

Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Loi de finances pour 2010 - Nomination des rapporteurs pour avis
Nomination de rapporteurs
Mission en Roumanie - Examen du rapport d'information
Engagement national pour l'environnement - Echange de vues

Semaine du 20 juillet 2009

Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale

Semaine du 13 juillet 2009

Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport pour avis
Lutte contre la fracture numérique - Examen du rapport pour avis
Mission d'information en Finlande - Désignation des membres
Mission d'information au Brésil - Désignation des membres

Semaine du 6 juillet 2009

Libertés et responsabilités des universités - Nouveau système d'allocation des moyens aux universités - Communication
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet - Examen des amendements au texte de la commission

Semaine du 29 juin 2009

Restitution par la France des têtes maories - Examen des amendements au texte de la commission
Table ronde sur la circulation des oeuvres audiovisuelles
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Semaine du 22 juin 2009

Restitution par la France des têtes maories - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Audition de M. Alexandre Bompard, président-directeur général d'Europe 1
Audition de MM. Philippe Gault, président, et Mathieu Quétel, vice-président, du Syndicat interprofessionnel des radios et télévisions indépendantes (SIRTI)
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 15 juin 2009

Audition de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, et de M. Rachid Arhab, membre de ce Conseil
Audition de M. Alain Weill, président-directeur général du groupe NextRadio TV
Situation de Radio France Internationale - Audition de l'intersyndicale de Radio France Internationale
Audition de MM. Philippe Paillat, Frédéric Buxin et Marc Héraud, de l'Association pour la promotion de l'image

Semaine du 8 juin 2009

Action culturelle extérieure de la France - Examen du rapport d'information
Situation de Radio France Internationale - Audition de M. Alain de Pouzilhac, président-directeur général, et de Mme Christine Ockrent, directrice générale déléguée de la société Audiovisuel extérieur de la France

Semaine du 2 juin 2009

Enseignement agricole - Audition de M. Jean-Louis Buër, directeur général de l'enseignement général et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche
Enseignement agricole - Audition de l'intersyndicale de l'enseignement agricole public
Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Semaine du 25 mai 2009

Organisme extraparlementaire - Désignation d'un candidat
Nomination de rapporteur
Audition de M. Emmanuel Boutterin, président du syndicat national des radios libres, et de M. Ludovic Tellier, délégué de ce syndicat à la communication
Situation de Radio France Internationale - Communication

Semaine du 18 mai 2009

Enseignement professionnel :
- Audition de l'intersyndicale de l'enseignement professionnel
- Audition du Syndicat national de l'enseignement technique action autonome
Organisme extraparlementaire - Désignation de candidats
Festival de Cannes - Communication

Semaine du 11 mai 2009

Action culturelle extérieure de la France - Audition de M. Christian Masset, directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats du ministère des affaires étrangères et européennes
Diffusion et protection de la création sur internet - Examen du rapport en nouvelle lecture
Engagement national pour l'environnement - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Diffusion et protection de la création sur Internet - Examen des amendements en nouvelle lecture

Semaine du 4 mai 2009

Jeux d'argent et de hasard en ligne - Audition de M. Jean-François Vilotte, chargé de mission pour le ministre du budget
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Audition de M. Xavier Hürstel, directeur général délégué du Pari mutuel urbain
Réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

Semaine du 27 avril 2009

Audition de M. Jean-Luc Hees, candidat proposé à la nomination à la présidence de la société Radio France
Sauvegarde et diffusion du patrimoine littéraire mondial - Audition du Professeur Saad Khoury
Audition de M. Marin Karmitz, délégué général du Conseil de la création artistique

Semaine du 6 avril 2009

Audition de M. Benoît Yvert, directeur du livre et de la lecture au ministère de la culture et de la communication
Audition de M. Richard Descoings, président de la mission de concertation pour la réforme du lycée
Communications diverses

Semaine du 30 mars 2009

Audition de M. Olivier Kaeppelin, délégué aux arts plastiques au ministère de la culture et de la communication, et de Mme Nicole Phoyu-Yedid, inspecteur général à la mission permanente d'inspection, de conseil, et d'évaluation de l'enseignement artistique

Semaine du 23 mars 2009

Action culturelle extérieure de la France - Audition de M. Benoît Paumier, inspecteur général des affaires culturelles
Diversité linguistique dans le fonctionnement des institutions européennes - Examen des amendements
Deuxième loi de finances rectificative pour 2009 - Examen du rapport pour avis
Service d'accueil des élèves dans les communes de moins de 2 000 habitants - Examen des amendements

Semaine du 16 mars 2009

Action culturelle extérieure de la France :
- Audition de M. Bernard Faivre d'Arcier, consultant culturel
- Audition de M. Jean-Claude Jacq, secrétaire général de la Fondation Alliance française
Service d'accueil des élèves dans les communes de moins de 2 000 habitants - Examen du rapport
Nomination d'un rapporteur
Projet de loi de finances rectificative pour 2009 - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Diffusion et protection de la création sur Internet - Désignation de candidats pour une éventuelle commission mixte paritaire

Semaine du 9 mars 2009

Récolement des dépôts d'oeuvres d'art - Audition de M. Jean-Pierre Bady, président de la commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art
Diversité linguistique dans le fonctionnement des institutions européennes - Examen du rapport
Nomination de rapporteurs
Presse - Audition de M. Rémy Pfimlin, directeur général des Nouvelles messageries de la presse parisienne
Action culturelle extérieure de la France :
- Audition de M. Olivier Poivre d'Arvor, directeur de CulturesFrance
- Audition de MM. Paul de Quincey, directeur du British Council de Paris, et Berthold Franke, directeur de l'Institut Goethe de Paris

Semaine du 2 mars 2009

Projet du musée Louvre Abou Dabi - Audition de M. Bruno Maquart, directeur général de l'Agence France-Muséums
Diversité linguistique - Audition de M. Gilles Briatta, secrétaire général aux affaires européennes

Semaine du 16 février 2009

Jeunesse - Audition de M. Martin Hirsch, haut-commissaire à la jeunesse
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 9 février 2009

Création d'une première année commune aux études de santé et réorientation des étudiants - Examen des amendements
Presse - Audition de M. Bernard Spitz, délégué à la coordination des Etats généraux de la presse écrite
Presse - Table ronde consacrée au métier de journaliste

Semaine du 2 février 2009

Création d'une première année commune aux études de santé et réorientation des étudiants - Examen du rapport
Presse - Audition de l'intersyndicale de l'Agence France-Presse

Semaine du 26 janvier 2009

Presse - Audition de M. Pierre Louette, président-directeur général de l'Agence France-Presse

Semaine du 19 janvier 2009

Enseignement scolaire et périscolaire - Accueil des élèves - Examen des amendements

Semaine du 12 janvier 2009

Audiovisuel public - Suite de l'examen des amendements
Enseignement scolaire et périscolaire - Accueil des élèves - Examen du rapport
Audiovisuel public - Suite de l'examen des amendements

Semaine du 5 janvier 2009

Nomination de rapporteurs
Audiovisuel public :
- Examen du rapport
- Désignation de candidats pour une éventuelle commission mixte paritaire
- Examen des amendements
- Suite de l'examen des amendements

Semaine du 15 décembre 2008

Loi de finances rectificative pour 2008 - Examen du rapport pour avis

Semaine du 8 décembre 2008

PJLF rectificative pour 2008 - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Participation des communes au financement des écoles privées - Examen des amendements

Semaine du 1er décembre 2008

Organismes extraparlementaires - Désignation de candidats
Audiovisuel public - Audition de M. Alain de Pouzilhac, président-directeur général, et Mme Christine Ockrent, directrice générale déléguée, de la société Audiovisuel extérieur de la France

Semaine du 24 novembre 2008

PJLF pour 2009 :
- Mission Enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis
- Mission Culture et articles rattachés 59 octies et nonies - Examen du rapport pour avis
- Mission Médias - Compte de concours financiers Avances à l'audiovisuel - Programme Presse - Examen du rapport pour avis
Audiovisuel public - Audition de l'intersyndicale de France Télévisions

Semaine du 17 novembre 2008

PJLF pour 2009 - Nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public - Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision - Audition de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication
PJLF pour 2009 :
- Audition de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie
- Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Examen du rapport pour avis
- Mission Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport pour avis
- Mission Aide publique au développement - Examen du rapport pour avis
- Mission sport, jeunesse et vie associative - Examen du rapport pour avis
- Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis
- Crédits du GIP France Télé Numérique - Adoption d'un amendement
France Télévisions - Audition de M. Patrick de Carolis, président

Semaine du 10 novembre 2008

Collectivités territoriales - Financement des écoles privées - Examen du rapport
Nominations de rapporteurs
Lutte contre le dopage - Audition de M. Pierre Bordry, président de l'Agence française de lutte contre le dopage
PJLF pour 2009 :
- Audition de M. Bernard Laporte, secrétaire d'Etat chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative
- Audition de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale

Semaine du 3 novembre 2008

PJLF pour 2009 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 27 octobre 2008

Contrôle de l'application des lois - Communication
Langue française et francophonie - Audition de M. Xavier North, délégué général à la langue française et aux langues de France
Recherche scientifique - Audition de Mme Catherine Bréchignac, présidente du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Diffusion et protection de la création sur internet - Examen des amendements

Semaine du 20 octobre 2008

Création sur internet :
- Audition de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication
- Examen du rapport
Nominations de rapporteurs
Scolarisation des jeunes enfants - Examen du rapport d'information
Médias et jeunesse - Examen du rapport d'information
Diffusion numérique - Audition de M. Bruno Retailleau sur son rapport au Premier ministre
Economie numérique - Audition de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat, auprès du Premier ministre, chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

Semaine du 13 octobre 2008

Prix Nobel de littérature attribué à Jean-Marie Le Clézio
Loi de finances pour 2009 - Nomination des rapporteurs pour avis
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 6 octobre 2008

Constitution du Bureau

Session 2007-2008

Semaine du 15 juillet 2008

Enseignement supérieur - Audition de M. Jean-François Dhainaut, président de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES)
Mission d'information à l'étranger - Inde - Examen du rapport d'information
Enseignement scolaire et périscolaire - Commission mixte paritaire - Désignation des candidats

Semaine du 7 juillet 2008

Action culturelle extérieure - Diversité culturelle - Communication
Patrimoine culturel - Secteurs sauvegardés - Auditions
Architecture - Enseignement - Audition de MM. Vincent Michel, Philippe Bach, Laurent Ghilini, Jean-Michel Knop et Paul Léandri
Enseignements artistiques - Décentralisation - Examen du rapport d'information

Semaine du 30 juin 2008

Patrimoine de l'UNESCO - Inscription de la gastronomie - Examen du rapport d'information

Semaine du 23 juin 2008

Enseignement scolaire et périscolaire - Accueil des élèves - Examen des amendements
Nomination de rapporteurs

Semaine du 16 juin 2008

Culture - Financement du patrimoine architectural :
- Auditions de représentants d'associations
- Audition de M. Michel Clément, directeur de l'architecture et du patrimoine au ministère de la culture et de la communication
Enseignement scolaire et périscolaire - Accueil des élèves :
- Audition de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale
- Examen du rapport

Semaine du 9 juin 2008

Allocation des moyens par l'Etat aux universités - Examen du rapport d'information
Nomination d'un rapporteur
Enseignement scolaire et périscolaire - Accueil des élèves - Echange de vues

Semaine du 2 juin 2008

Enseignement secondaire - Baccalauréat - Examen du rapport d'information
Sports - Profession d'agent sportif - Examen des amendements
Patrimoine de l'UNESCO - Gastronomie - Rapport d'information
Diversité culturelle - Communication

Semaine du 26 mai 2008

Profession d'agent sportif - Examen du rapport
Communications diverses :
- Commission pour une nouvelle télévision publique
- Piratage sur Internet
Produits dopants - Désignation de candidats à la commission mixte paritaire

Semaine du 19 mai 2008

Lutte contre le trafic de produits dopants - Examen des amendements

Semaine du 13 mai 2008

Lutte contre le trafic de produits dopants - Examen du rapport

Semaine du 5 mai 2008

Sports - Audition de M. Bernard Laporte, secrétaire d'Etat chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative
Communication audiovisuelle - Télévision numérique terrestre (TNT) - Audition de M. François Rancy, directeur général de l'Agence nationale des fréquences (ANFR)
Nomination d'un rapporteur
Groupe de travail - Moyens des universités - Désignation des membres

Semaine du 28 avril 2008

Télévision numérique terrestre :
- Audition de M. Philippe Levrier, président du groupement d'intérêt public France Télé numérique
- Audition de M. Michel Combes, président-directeur général de Télédiffusion de France (TDF)
- Audition de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), accompagné de Mme Elisabeth Flury-Herard et de M. Alain Méar, conseillers

Semaine du 14 avril 2008

Enseignement scolaire - Projets de nouveaux programmes du primaire - Communication
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 7 avril 2008

Enseignement supérieur et recherche - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Commission de dividende numérique - Désignation d'un membre

Semaine du 31 mars 2008

Enseignement scolaire - Audition de M. Bruno Racine, président du Haut conseil de l'éducation
Organismes extraparlementaires - Désignation de candidats

Semaine du 24 mars 2008

Musées - Inaliénabilité des collections - Audition de M. Jacques Rigaud, conseiller d'Etat honoraire
Nomination de rapporteurs
Mission d'information en Inde - Désignation des membres
Programmes de l'école primaire - Audition de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale

Semaine du 4 février 2008

Publicité sur les chaînes publiques - Relations diffuseurs-producteurs - Table ronde
Enseignants - Audition de M. Marcel Pochard, président de la commission sur l'évolution du métier d'enseignant
Groupe de travail intercommissions sur la modernisation de l'économie - Désignation de membres
Organismes extra-parlementaires - Désignation de candidats

Semaine du 28 janvier 2008

Financement des écoles privées - Examen du rapport

Semaine du 14 janvier 2008

Education artistique et culturelle - Audition de M. Eric Gross, inspecteur général de l'éducation nationale
Bureau de la commission - Communication

Semaine du 7 janvier 2008

Droit d'auteur - Audition de M. Denis Olivennes, président de la mission sur la lutte contre le téléchargement illicite et le développement des offres légales d'oeuvres musicales, audiovisuelles et cinématographiques
Mission commune d'information sur les politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion - Désignation de membres

Semaine du 17 décembre 2007

Archives - Examen du rapport pour avis
Nomination de rapporteurs

Semaine du 10 décembre 2007

Organismes extraparlementaires - Commission supérieure du service public des postes et communications électroniques - Désignation de membre
Lutte contre le dopage - Projection d'un film

Semaine du 3 décembre 2007

Personnels enseignants de médecine générale - Examen du rapport
Nomination d'un rapporteur
Organismes extraparlementaires - Commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques

Semaine du 26 novembre 2007

PJLF pour 2008 :
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
- Enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis

Semaine du 19 novembre 2007

PJLF pour 2008 :
- Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
- Mission « Culture » - Examen du rapport pour avis
- Compte spécial « Cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale » - Examen du rapport pour avis
- Mission « Médias » et compte spécial « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis

Semaine du 12 novembre 2007

PJLF pour 2008 :
- Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » - Examen du rapport pour avis
- Mission « Culture » - Audition de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 5 novembre 2007

PJLF pour 2008 :
- Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Mission « Aide publique au développement - Examen du rapport pour avis
- Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport pour avis
- Audition de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale
- Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, et de M. Bernard Laporte, secrétaire d'Etat chargé des sports
Nomination d'un rapporteur
Organismes extraparlementaires - Désignation des membres
Bureau - Groupes de travail - Baccalauréat - Scolarisation des jeunes enfants - Communication
Audition de M. Bernard Lapasset, président de la fédération française de rugby

Semaine du 22 octobre 2007

Communication audiovisuelle - Audition de M. Patrick de Carolis, président-directeur général de France Télévisions
Application des lois - Bilan au 30 septembre 2007
Archives :
- Demande de renvoi pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis
- Audition de Mme Martine de Boisdeffre, directrice des archives de France, et M. Pascal Even, conservateur général du patrimoine, chef du département de la politique archivistique et de la coordination interministérielle, au ministère de la culture et de la communication

Semaine du 15 octobre 2007

Lutte contre le dopage - Audition de M. Pierre Bordry, président de l'Agence française de lutte contre le dopage, accompagné de M. Jean-Pierre Verdy, directeur du département des contrôles, et de M. Michel Rieu, conseiller scientifique
Audition de M. Nicolas de Tavernost, président du directoire de Métropole Télévision M6

Semaine du 8 octobre 2007

Union européenne - Audition de M. Leonard Orban, commissaire européen chargé du multilinguisme
Organismes extraparlementaires - Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence - Désignation de candidats

Semaine du 1er octobre 2007

Traités et conventions - Délivrance des brevets européens - Examen du rapport pour avis
Presse - Examen du rapport d'information
Organismes extraparlementaires - Commission du dividende numérique

Session 2006-2007

Semaine du 24 septembre 2007

Associations de supporters - Examen du rapport d'information
Culture - Secteur de l'édition - Examen du rapport d'information
Brevets européens - Demande de renvoi pour avis
Organismes extraparlementaires - Haut conseil des musées de France - Désignation d'un candidat

Semaine du 17 septembre 2007

Musée universel d'Abou Dabi - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2008 - Nomination des rapporteurs pour avis
Organisme extraparlementaire - Institut des hautes études pour la science et la technologie - Désignation d'un candidat

Semaine du 10 septembre 2007

Enseignement supérieur - Mission d'information portant sur la diversité sociale et l'égalité des chances dans la composition des classes préparatoires aux grandes écoles - Examen du rapport d'information
Traités et conventions - Musée universel d'Abou Dabi - Demande de saisine pour avis et nomination d'un rapporteur

Semaine du 23 juillet 2007

Audition de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale
Libertés et responsabilités des universités - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Organismes extraparlementaires - Désignation d'un candidat
Audition de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication

Semaine du 16 juillet 2007

Loi de règlement du budget de l'année 2006 :
- Demande de saisine pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis
- Communication
Secteur de l'édition - Audition de M. Pierre Assouline
Mission d'information à l'étranger - Japon et Corée du Sud - Présentation du rapport d'information

Semaine du 9 juillet 2007

Libertés des universités :
- Examen du rapport
- Examen des amendements
- Suite de l'examen des amendements

Semaine du 2 juillet 2007

Audiovisuel et médias - Audition de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Enseignement scolaire - Participation des communes au financement des écoles privées - Communication
Libertés des universités :
- Audition des représentants des syndicats d'étudiants
- Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Semaine du 25 juin 2007

Réforme des universités :
- Audition de MM. Thierry Coulhon et Michel Lussault, vice-présidents de la Conférence des présidents d'université (CPU)
- Audition de Mmes Sylvie Pittia et Michèle Lauton, secrétaires nationales du Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP)
Nouvelles procédures d'application de l'article 40 de la Constitution - Communication
Groupe de travail intercommissions sur le dialogue social et la continuité du service public de transport - Désignation des membres

Semaine du 18 juin 2007

Edition - Audition de M. Daniel Renoult, doyen de l'inspection générale des bibliothèques
Nomination de rapporteurs

Semaine du 23 avril 2007

Enseignement artistique - Audition de M. Didier Lockwood, vice-président du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
Edition - Audition de MM. Jean-Franck Cavanagh, secrétaire général de Lexis-Nexis, et Daniel Rodriguez, président d'Elsevier-Masson
Edition - Audition de M. Bertrand Picard, directeur du livre de la Fnac
Contrat d'objectifs et de moyens 2006-2010 de France Télévisions - Communication

Semaine du 12 mars 2007

Audition de M. Philippe Gillet, président du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche (ANR)
Audition de M. Benoît Bougerol, président du Syndicat de la Librairie française
Audition de Mme Catherine Lucet, directeur général des éditions Nathan, présidente de l'association Savoir Livre, et de Mme Pascale Gelebort, directrice de l'association
Audition de M. Xavier Garambois, directeur général d'Amazon France

Semaine du 5 mars 2007

Audition de M. Jean-Richard Cytermann, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Audition de M. Jean-Louis Beffa, président du conseil de surveillance de l'Agence pour l'innovation industrielle (AII), président-directeur général de la compagnie de Saint-Gobain
Contrat d'objectifs et de moyens 2007-2011 d'Arte-France - Communication

Semaine du 19 février 2007

Audition de M. Denis Mollat, président, et M. Jean-Louis Doublet, directeur général du Cercle de la Librairie
Audition de M. Bertrand Cousin, membre du bureau du Syndicat national de l'édition (SNE), auteur d'un mémorandum sur la présence du livre français dans les pays francophones du Sud

Semaine du 12 février 2007

Etablissement public CulturesFrance - Examen des amendements
Audition de Mme Emma Archer, directrice de la French-American Foundation (FAF), et M. Fabrice Rozié, attaché du livre et des échanges intellectuels à l'ambassade de France aux Etats-Unis
Mission d'information aux Etats-Unis - Examen du rapport d'information
Mission d'information - Accès aux classes préparatoires aux grandes écoles - Communication
Audition de M. Roger Planchon, metteur en scène, sur son projet de service national civil dans le secteur artistique

Semaine du 5 février 2007

Création de l'établissement public CulturesFrance - Examen du rapport
Mission d'information en Corée et au Japon - Désignation des membres

Semaine du 29 janvier 2007

Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, co-président de la commission sur l'économie de l'immatériel
Audition de M. Philippe Etienne, directeur général de la coopération internationale et du développement
Audition de MM. Jacques Blot, président, et Olivier Poivre d'Arvor, directeur général, de CulturesFrance
Modernisation de la diffusion audiovisuelle et télévision du futur - Désignation de candidats pour faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire

Semaine du 22 janvier 2007

Audition de Mme Francine Mariani-Ducray, directrice des musées de France au ministère de la culture et de la communication
Audition de M. Serge Eyrolles, président du syndicat national de l'édition
Audition de Mme Françoise Cachin, directeur honoraire des Musées de France

Semaine du 15 janvier 2007

Audition de M. Benoît Yvert, président du Centre national du livre, de Mme Sophie Barluet, chargée de mission auprès du président, et de M. Guillaume Husson, chef du département de l'économie du livre
Convention internationale contre le dopage dans le sport - Examen du rapport pour avis

Semaine du 8 janvier 2007

Convention internationale contre le dopage dans le sport - Demande de saisine pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis
Nomination d'un rapporteur
Missions communes d'information - Fonctionnement des dispositifs de formation professionnelle - Sécurité d'approvisionnement électrique de la France - Désignation des membres
Coopération internationale - Communication

Semaine du 11 décembre 2006

Loi de finances rectificative pour 2006 - Examen du rapport pour avis
Réunion du bureau de la commission - Compte rendu

Semaine du 4 décembre 2006

Emploi des intermittents du spectacle - Communication de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication

Semaine du 27 novembre 2006

PJLF pour 2007 :
- Mission « Ecologie et développement durable » - Examen du rapport pour avis
- Mission « Culture » - Examen du rapport pour avis
- Compte spécial « Cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale » - Examen du rapport pour avis
- Mission « Médias » et compte spécial « Avances à l'audiovisuel public - Examen du rapport pour avis
Loi de finances rectificative pour 2006 - Demande de saisine pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis

Semaine du 20 novembre 2006

Modernisation de la diffusion audiovisuelle et télévision du futur - Examen des amendements
PJLF pour 2007 :
- Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
- Mission « Recherche et enseignement supérieur » et article 51 rattaché - Examen du rapport pour avis

Semaine du 13 novembre 2006

Modernisation de la diffusion audiovisuelle et télévision du futur - Examen du rapport
PJLF pour 2007 :
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Audition de M. Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
- Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport pour avis
- Mission « Aide publique au développement » - Examen du rapport pour avis
- Audition de M. Gilles de Robien, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et M. François Goulard, ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Organisme extraparlementaire - Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche - Désignation d'un candidat

Semaine du 6 novembre 2006

Modernisation de la diffusion audiovisuelle et de la télévision du futur - Audition de M. Bertrand Meheut, président du directoire du groupe Canal+
Audition de M. Pierre Bordry, président de l'Agence française de lutte contre le dopage, accompagné de M. Michel Rieu, conseiller scientifique de l'agence

Semaine du 23 octobre 2006

Développement de la participation et de l'actionnariat salarié - Examen du rapport pour avis
PJLF pour 2007 - Audition de Mme Brigitte Girardin, ministre déléguée à la coopération et à la francophonie
Modernisation de la diffusion audiovisuelle et télévision du futur - Audition de M. Jean-Michel Hubert, président délégué du Comité stratégique pour le numérique
Mission d'information « Patrimoine architectural » - Examen du rapport d'information
Contrôle de l'application des lois au 30 septembre 2006 - Communication
Modernisation de la diffusion audiovisuelle et télévision du futur - Audition de Mme Jeanine Langlois-Glandier, présidente du forum de la télévision mobile

Semaine du 16 octobre 2006

Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M. Patrick de Carolis, président-directeur général de France Télévisions
Enseignement agricole - Examen du rapport d'information
Modernisation de la diffusion audiovisuelle et télévision du futur :
- Audition de M. Jean-Pierre Lacotte, directeur des affaires institutionnelles européennes de la société Thomson, président du HD-Forum, accompagné de MM. Arnaud Bosom, directeur des technologies de TF1, vice-président du HD-Forum, et Olivier Milliès-Lacroix, directeur commercial d'Eutelsat, vice-président du HD-Forum
- Audition de M. Didier Huck, vice-président du groupe Thomson

Semaine du 9 octobre 2006

Loi de finances pour 2007 - Missions « Culture » et « Médias » - Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication
Modernisation de la télévision audiovisuelle et télévision du futur :
- Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication
- Audition de M. Marc Pallain, président, du Groupement Télévision numérique pour tous (TNT), accompagné de Mme Stéphanie Martin, déléguée générale
- Audition de M. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
Audiovisuel - contrat d'objectifs et de moyens 2006-2009 de Radio France - Communication
Développement de la participation et de l'actionnariat salarié - Audition de M. Frédéric Thiriez, président de la Ligue de football professionnel (LFP)
Nomination d'un rapporteur
Organismes extraparlementaires - Désignation de candidats

Semaine du 2 octobre 2006

Développement de la participation et de l'actionnariat salarié :
- Audition de M. Jean-Michel Aulas, président de l'Olympique lyonnais
- Audition de M. Olivier Douvreleur, directeur des affaires juridiques de l'Autorité des marchés financiers (AMF)
- Demande de renvoi pour avis et nomination de rapporteur pour avis
Nomination d'un rapporteur
Organisme extraparlementaire - Haut Conseil des musées de France - Désignation d'un candidat

Session 2005-2006

Semaine du 25 septembre 2006

Nomination d'un rapporteur
Organismes extraparlementaires - Désignation de candidats
Modernisation de la diffusion audiovisuelle - Audition de M. Dominique Baudis, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Semaine du 3 juillet 2006

Mission d'information - Sauvegarde du patrimoine architectural - Communication
Audiovisuel et médias - Audition de Mme Véronique Cayla, directrice du Centre national de la cinématographie
Organisation du travail de la commission - Echange de vues
Mission d'information - Diversité sociale dans les classes préparatoires - Nomination des membres

Semaine du 26 juin 2006

Loi de règlement pur 2005 - Communication
Recherche et enseignement supérieur - Audition de M. Patrick Hetzel, recteur de l'Académie de Limoges, président de la commission du débat national Université-emploi
Audiovisuel et médias - Audition de M. Antoine Schwarz, président-directeur général de Radio France International (RFI)
Loi de finances pour 2007 - Nomination des rapporteurs pour avis

Semaine du 19 juin 2006

Chaîne française d'information (CFII) - Audition de M. Alain de Pouzilhac, président du directoire de la chaîne française d'information internationale, accompagné de MM. Ulysse Gosset, directeur général chargé de l'information et des programmes, et Jean-Yves Bonsergent, directeur général en charge des technologies, de la distribution et des directions fonctionnelles
Traités et conventions - Protection et promotion de la diversité des expressions culturelles - Examen du rapport pour avis
Dispositions relatives aux arbitres - Examen des amendements
Organisme extraparlementaire - Réseau France Outre-mer - Désignation d'un candidat
Loi de règlement pour 2005 - Demande de saisine pour avis

Semaine du 12 juin 2006

Accès aux classes préparatoires aux grandes écoles - Audition de M. Patrick Weil, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Recherche et enseignement supérieur - Audition de M. Gilles de Robien, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Dispositions relatives aux arbitres (Ppl n° 325) - Examen du rapport

Semaine du 5 juin 2006

Loi organique relative aux lois de finances - Bilan de la discussion budgétaire - Audition de M. Jean Arthuis, président de la commission des finances
Mission d'information - Accès aux classes préparatoires aux grandes écoles - Demande de création
Recherche et enseignement supérieur - Accès aux classes préparatoires aux grandes écoles - Audition de M. Richard Descoings, directeur de l'Institut d'études politiques de Paris

Semaine du 29 mai 2006

Recherche et enseignement supérieur - Audition de M. Pierre Tapie, directeur général de l'Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales (ESSEC) et vice-président de la Conférence des Grandes Ecoles

Semaine du 15 mai 2006

Hommage à la mémoire d'un sénateur décédé
Délégués départementaux de l'éducation nationale - Examen des amendements en deuxième lecture
Conseil d'administration de Radio France internationale - Communication
Droit d'auteur et droits voisins - Désignation de candidats appelés à faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire

Semaine du 8 mai 2006

Délégués départementaux de l'éducation nationale - Examen du rapport en deuxième lecture
Traités et conventions - Diversité des expressions culturelles - Demande de renvoi pour avis et nomination de rapporteur pour avis
Nominations de rapporteurs

Semaine du 1er mai 2006

Droit d'auteur et droits voisins - Examen des amendements

Semaine du 10 avril 2006

Culture - Droit d'auteur et droits voisins - Examen du rapport
Mission d'information :
- Chine - Examen du rapport d'information
- Etats-Unis - Désignation des membres

Semaine du 3 avril 2006

Droit d'auteur et droits voisins - Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication

Semaine du 27 mars 2006

Etablissements publics de coopération culturelle - Examen d'un amendement

Semaine du 20 mars 2006

Régime d'assurance chômage des professions du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma - Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication
Etablissements publics de coopération culturelle - Examen du rapport
Redevance audiovisuelle - Audition de M. Jean-François Copé, ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat

Semaine du 13 mars 2006

Union européenne - Audiovisuel et médias - Exercice d'activités de radiodiffusion télévisuelle - Examen du rapport
Sport - Audition de M. Philippe Dailly, président de l'Association française du corps arbitral multisport (AFCAM)

Semaine du 6 mars 2006

Droit d'auteur et droits voisins - Audition de Mme Michèle Bourgeois, MM. Michel Fauchié, Dominique Lahary et Christophe Péralès, représentants de l'Interassociation archives-bibliothèques-documentation
Nomination de rapporteur

Semaine du 27 février 2006

Audiovisuel et médias - Audition de M. Alain Lancelot, président de la commission chargée d'examiner les problèmes de concentration dans le domaine des médias

Semaine du 20 février 2006

Volontariat associatif et engagement éducatif - Examen des amendements
Egalité des chances - Examen du rapport pour avis

Semaine du 6 février 2006

Sports - Audition de M. Jean-Pierre Escalettes, président de la Fédération française de football
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 30 janvier 2006

Droits d'auteur - Table ronde sur le téléchargement illégal de musique et de cinéma
Volontariat associatif et engagement éducatif - Examen du rapport en deuxième lecture
Organisme extraparlementaire - Désignation d'un candidat
Egalité des chances - Demande de renvoi pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis

Semaine du 23 janvier 2006

Audiovisuel - Audition de M. Dominique Baudis, président, et de M. Philippe Levrier, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Culture - Audition de M. Jean-Noël Jeanneney, président de la Bibliothèque nationale de France
Réunion du bureau de la commission - Compte rendu

Semaine du 19 décembre 2005

- Mission commune d'information sur le bilan et les perspectives d'avenir des politiques conduites envers les quartiers en difficulté depuis une quinzaine d'années - Désignation des membres

Semaine du 12 décembre 2005

- Audition de M. Edouard de Royère, président de la Fondation du patrimoine, de M. Frédéric Néraud, directeur général, et de Mme Audrey Guérin, chargée de la communication de la Fondation