Mercredi 8 octobre 2008

- Présidence de M. Jack Ralite, président d'âge -

Constitution du Bureau

La commission a procédé à la constitution de son Bureau.

Pour l'élection du président, Mme Colette Mélot a présenté la candidature de M. Jacques Legendre. M. Serge Lagauche a regretté au nom du groupe socialiste que les discussions avec la majorité sénatoriale visant à un meilleur partage des responsabilités pour la présidence des commissions n'aient pas abouti. En conséquence, le groupe socialiste ne présentera pas de candidature et ne prendra pas part au vote.

M. Ivan Renar a également regretté cette situation au nom du groupe communiste républicain et citoyen. Il a indiqué que son groupe ne participerait pas au vote, sans que cela signifie une quelconque défiance à l'égard du candidat de la majorité. Il a de nouveau souhaité que l'ensemble des responsabilités au sein de la commission, et notamment la représentation au sein des organismes extra-parlementaires, puissent être réparties de façon globale à la proportionnelle.

Les résultats du scrutin ont été les suivants :

- Nombre de votants : 31

- Suffrages exprimés : 31

M. Jacques Legendre, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamé élu.

- Présidence de M. Jacques Legendre, président -

M. Jacques Legendre, président, a d'abord exprimé ses remerciements aux membres de la commission et au président d'âge et souhaité la bienvenue aux nouveaux commissaires. Puis il a rendu hommage au précédent président de la commission, M. Jacques Valade, qui a su faire régner un climat de convivialité, de dialogue et de respect mutuel permettant à chacun de se sentir bien au sein de la commission. Il a également évoqué la présidence de M. Adrien Gouteyron avec qui il a eu le plaisir de travailler de longue date sur les questions d'éducation et celle de M. Maurice Schumann, élu du département du Nord, aux côtés duquel il a fait ses premiers pas au Sénat.

M. Jacques Legendre, président, a indiqué qu'il s'efforcerait de maintenir cette tradition d'écoute et de dialogue, dans le respect des sensibilités politiques, et qu'il réunirait dès la semaine suivante la commission en séminaire, afin de mieux informer chacun des commissaires sur les activités de la commission et de réfléchir collectivement aux nouvelles méthodes de travail résultant de la réforme constitutionnelle.

La commission a ensuite procédé à l'élection de ses vice-présidents.

Ont été élus, par acclamation, MM. Ambroise Dupont, Michel Thiollière, Serge Lagauche, David Assouline, Mme Catherine Morin-Desailly, M. Ivan Renar, Mme Colette Mélot et M. Jean-Pierre Plancade.

Puis la commission a procédé à l'élection de ses secrétaires.

Ont été élus, par acclamation, M. Pierre Martin, Mme Marie-Christine Blandin, MM. Christian Demuynck, Yannick Bodin et Mme Béatrice Descamps.

Le Bureau de la commission est donc ainsi constitué :

- Président : M. Jacques Legendre

- Vice-présidents : MM. Ambroise Dupont, Michel Thiollière, Serge Lagauche, David Assouline, Mme Catherine Morin-Desailly, M. Ivan Renar, Mme Colette Mélot, M. Jean-Pierre Plancade.

- Secrétaires : M. Pierre Martin, Mme Marie-Christine Blandin, MM. Christian Demuynck, Yannick Bodin, Mme Béatrice Descamps.