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Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.

 

Actualités

Mercredi 20 mai 2015

Audition de M. Yves Bigot, directeur général de TV5Monde

La commission de la culture a audionné le directeur général de TV5 Monde, M. Yves Bigot, sur l’attaque informatique sans précédent dont a été victime TV5 Monde le 8 avril dernier.

Mercredi 13 mai 2015

Table ronde sur la radio

La commission de la culture a organisé une table ronde sur la radio,  en présence de :
- M. Patrice GELINET, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) ;
- M. Michel CACOUAULT, président du Bureau de la radio, accompagné de MM. Christopher BALDELLI, président du directoire de RTL, Denis OLIVENNES, président directeur-général de Lagardère Active, Guillaume DUBOIS, vice-président de BFM business et Christophe CORNILLET, directeur de NRJ group ;
- M. Philippe GAULT, président du Syndicat interprofessionnel des radios et télévisions indépendantes (SIRTI), accompagné de MM. Mathieu QUETEL, vice président et Tarek MAMI, secrétaire national ;
- M. Emmanuel BOUTTERIN, président du Syndicat national des radios libres ;
- M. Pierre BELLANGER, président de Skyrock
- M. Mathieu GALLET, président de Radio France

Jeudi 7 mai 2015

Audition de M. Mathieu Gallet, PDG de Radio France

La commission de la culture a auditionné les représentants de l'intersyndicale de Radio France, puis M. Mathieu GALLET, PDG de Radio France.

 

Mercredi 6 mai 2015

Table ronde sur "Culture et handicap"

La commission de la culture a organisé une table ronde  sur le thème « Culture et handicap : accessibilité des équipements et des contenus », en présence de :

  • Jean-Claude AMEISEN, président du Comité consultatif national d’éthique,
  • André FERTIER, président du Centre national de ressources pour l’accessibilité des loisirs et de la culture (CEMAFORRE),
  • Jean-Claude ROUANNET, vice-président de la Fédération des Associations pour adultes et jeunes handicapés (APAJH),
  • Patrick GOLHET, adjoint au Défenseur des Droits, ancien délégué interministériel au handicap, 
  • Mme Fabienne LEVASSEUR, administratrice, et M. Nicolas MERILLE, conseiller national accessibilité universelle, de l’Association des paralysés de France (APF).

Voir la vidéo

Mercredi 6 mai 2015

Audition de M. Olivier Schrameck, président du CSA

La commission de la culture a auditionné M. Olivier SCHRAMECK, président du CSA, sur le rapport d'activité du CSA pour l'année 2014.

Voir l'audition

 

Mercredi 15 avril 2015

Audition de Mme Fleur Pellerin

La commission de la culture a auditionné Mme Fleur PELLERIN, ministre de la culture et de la communication, sur la situation de Radio France.

 

 

Mercredi 15 avril 2015

Audition des présidents des chaînes privées

La commission  a procédé à une table ronde sur l’avenir de France Télévisions en présence de :

  • Nicolas de TAVERNOST, président du Groupe M6,
  • Nonce PAOLINI, président du Groupe TF1
  • et Bertrand MEHEUT, président du Groupe Canal +

Lire le billet de l'Espace presse

Voir l'audition

Mercredi 8 avril 2015

Audition de Mme Agnès Saal, présidente-directrice de l'INA

La commission a auditionné Mme Agnès Saal, présidente-directrice générale de l’Institut national de l’audiovisuel (INA), sur le contrat d’objectifs et de moyens de l’INA pour la période 2015-2019.

Mercredi 1er avril 2015

Candidature française à l'organisation des Jeux Olympiques de 2024

La commission de la culture a auditionné M. Bernard Lapasset, président du Comité français du sport international (CFSI), Mme Emmanuelle Assmann, présidente du Comité paralympique et sportif français (CPSF) et M. Tony Estanguet, membre du Comité international olympique (CIO) sur la candidature française à l'organisation des Jeux Olympiques de 2024.

Mercredi 25 mars 2015

Audition sur les droits d'auteur

La commission de la culture a procédé à l'audition conjointe de M. Jean-Noël Tronc, directeur général de la SACEM, Mme Marie-Anne Ferry-Fall, directrice générale gérante de l’ADAGP, M. Hervé Rony, directeur général de la SCAM et M. Bruno Boutleux, directeur général gérant de l’ADAMI dans la perspective de la refonte de la directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information.

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 18 mars 2015

Audition de M. Jacques Sallois

La commission a procédé à l'audition de M. Jacques Sallois, président de la commission scientifique nationale des collections (CNSC), sur le rapport de la CNSC au Parlement prévu par l’article 4 de la loi n° 2010-501 du 18 mai 2010 visant à autoriser la restitution par la France des têtes maories à la Nouvelle-Zélande et relative à la gestion des collections.

Mercredi 18 mars 2015

Audition sur les intermittents

La commission a procédé à l'audition de Mme Hortense Archambault, ancienne directrice du festival d’Avignon, MM. Jean-Denis Combrexelle, ancien directeur général du travail et Jean-Patrick Gille, député, co-auteurs du rapport « Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle ».

Mercredi 11 mars 2015

Audition de M. Marc Schwartz sur l'avenir de France Télévisions

La commission de la culture a procédé à l'audition de M. Marc Schwartz, conseiller référendaire à la Cour des comptes, sur le rapport du groupe de travail interministériel sur "l’avenir de France Télévisions à l’horizon 2020: le chemin de l'ambition".

Le billet de l'Espace presse

Mardi 10 mars 2015

Audition du Professeur Pierre Sirinelli sur les droits d'auteur

La commission de la culture a procédé à l'audition de M. Pierre Sirinelli, professeur à l’Université Paris I - Panthéon Sorbonne, membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, sur son rapport sur la révision de la directive 2001/29/CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information.

Lire le billet de l 'Espace presse

Mercredi 4 mars 2015

Audition de M. Jean-Pierre Karaquillo sur les statuts des sportifs de haut niveau

La commission de la culture a auditionné M. Jean-Pierre Karaquillo, professeur agrégé des facultés de droit, co-fondateur du Centre de Droit et d’Économie du Sport, auteur du rapport sur les statuts des sportifs, Mme Astrid Guyart, sportive de haut niveau et M. Eric Carrière, ancien joueur de football professionnel, membres du comité de pilotage de la mission « statuts des sportifs ».

Projet de loi de finances pour 2015

 

Les modifications dans la composition de la commission en

2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004