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Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.

 

Actualités

Mercredi 11 février 2015

Journée du numérique au Sénat

A l'initiative de Mme Catherine Morin-Desailly, le Sénat a organisé en partenariat avec l'Inria - Institut National de recherche en sciences du numérique -  une journée de rencontres et d’échanges avec une vingtaine d’équipes de recherche de l’Institut.

 

Mercredi 11 février 2015

Les données numériques

La commission de la culture a auditionné M. Eric Peres, auteur du rapport sur « Les données numériques : un enjeu d’éducation et de citoyenneté » fait au nom de la section de l'éducation, de la culture et de la communication du Conseil économique, social et environnemental (CESE).

 

Jeudi 5 février 2015

Modernisation du secteur de la presse

Le Sénat a adopté à l'unanimité la proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse.

Le billet de l'Espace presse

 

Mercredi 4 et Jeudi 5 février 2015

Auditions sur l'avenir de France Télévisions

À la veille de la nomination par le CSA d’un nouveau président à la tête de France Télévisions, les sénateurs, membres de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, ont engagé une réflexion d’ensemble touchant au modèle économique, au projet stratégique ainsi qu’aux valeurs du groupe public de télévision.

Le billet de l'Espace presse

 

Jeudi 29 janvier 2015

Université des Antilles et de la Guyane

Le Sénat a adopté le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de l'éducation relatif aux dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane pour y adapter le titre V de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche et les ordonnances n° 2008-1304 du 11 décembre 2008 et n° 2014-807 du 17 juillet 2014 modifiant la partie législative du code de l'éducation.

Mercredi 28 janvier 2015

Modernisation du secteur de la presse

Réunie le mercredi 28 janvier 2015, sous la présidence de Mme Catherine Morin‑Desailly, la commission de la culture, de l’éducation et de la communication a adopté la proposition de loi relative à la modernisation du secteur de la presse sur le rapport de M. Philippe Bonnecarrère.

Mercredi 21 janvier 2015

Transition énergétique pour la croissance verte

La commission a examiné le rapport pour avis de Mme Françoise Férat, sur le projet de loi n° 16 (2014-2015), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte.

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 14 janvier 2015

Conseil supérieur de l'audiovisuel

La commission a procédé à l'audition de M. Nicolas Curien, candidat désigné par le Président du Sénat, M. Gérard Larcher, pour siéger comme membre du CSA (Conseil supérieur de l'audiovisuel), en application de l'article 2 de la loi du 15 novembre 2013 relative à l'indépendance de l'audiovisuel public. Sa candidature a été validée par 47 voix "Pour" et 1 voix "Contre". 

Jeudi 18 décembre 2014

Propriété littéraire et artistique et patrimoine culturel

Le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel est examiné jeudi 18 décembre, en séance publique. Ce texte a pour objectif de transposer en droit français trois directives communautaires relatives à la durée de protection du droit d'auteur et de certains droits voisins,  à certaines utilisations autorisées des œuvres orphelines,  et  à la restitution des biens culturels ayant quitté illicitement le territoire d'un État membre.

Projet de loi de finances pour 2015

 

Les modifications dans la composition de la commission en

2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004