Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.

 

Actualités

Mercredi 27 avril 2016

Table ronde sur l'archéologie préventive

Dans la perspective de l'examen du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine, en deuxième lecture, la commission de la culture a organisé une table ronde sur l'archéologie préventive.

 

Mardi 5 avril 2016

République numérique

La commission de la culture a procédé à l'examen du rapport pour avis de Mme Colette MÉLOT sur le projet de loi n° 325 (2015-2016) pour une République numérique.

 

 Le billet de l'Espace presse

Mercredi 30 mars 2016

Examen du rapport sur l'indépendance des médias

La commission de la culture a examiné le rapport de Mme Catherine MORIN-DESAILLY sur la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias en examen conjoint avec la proposition de loi relative à l'indépendance des rédactions.

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 23 mars 2016

Auditions sur l'indépendance des médias

La commission de la culture a entendu M. Olivier SCHRAMECK, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, puis a organisé une table ronde sur la déontologie des journalistes et l'indépendance des médias.

 

Le billet de l'Espace presse

 

Mercredi 16 mars 2016

Auditions sur l'indépendance des médias

La commission de la culture a entendu, tout d'abord, les présidents de chaînes privées, MM. Nicolas de TAVERNOST, président du groupe M6, Gilles PÉLISSON, PDG de TF1 et Jean-Christophe THIERY, président du directoire du groupe Canal +, puis, Mme Delphine ERNOTTE, présidente de France Télévisions, et enfin, M. Christopher BALDELLI, président de RTL, sur la proposition de loi relative à l'indépendance des médias.

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 9 mars 2016

Audition de M. Emmanuel Hoog, PDG de l'Agence France-Presse

Un peu moins d'un an après le vote de la loi n° 2015-433 du 17 avril 2015 portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse qui a toiletté le statut de l'AFP, la commission de la culture a auditionné M. Emmanuel HOOG, Président-directeur général de l'Agence France-Presse.

Mercredi 17 février 2016

Déplacement au Centre Pompidou

Les membres de la commission de la culture se sont rendus au Centre Pompidou le mercredi 17 février 2016, où ils se sont entretenus avec Serge LASVIGNES, président du Centre, et Bernard BLISTÈNE, directeur du musée d'art moderne. À l'occasion de cette visite, ils ont pu découvrir l'exposition consacrée à l'artiste allemand Anselm KIEFFER.

 

Mardi 9 et mercredi 10 février 2016

Liberté de la création, de l'architecture et du patrimoine

La commission a procédé à l'examen des amendements au texte de la commission sur le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine.

Mardi 26 et Mercredi 27 janvier 2016

Examen du projet de loi sur la liberté de création, l'architecture et le patrimoine

La commission de la culture a examiné, sur le rapport de Mme Françoise FÉRAT et M. Jean-Pierre LELEUX, les dispositions du projet de loi "Liberté de création, architecture et patrimoine". Le projet de loi sera examiné à partir du mardi 9 février en séance publique.

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 16 décembre 2015

Auditions sur le projet de loi relatif à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine

La commission de la culture a organisé une table ronde sur le volet "patrimoine" de la LCAP avec M. Alain de la BRETESCHE, président-délégué de Patrimoine-Environnement, coordinateur du G8, M. Yves DAUGE, ancien sénateur, président de l'ACCR, M. Jean-René ETCHEGARAY, vice-président, et Mme Marylise ORTIZ, directrice de l'ANVPAH et VSSP, et M. Thierry TUOT, conseiller d'État. Puis, lors d'une seconde réunion, elle a entendu Mme Fleur PELLERIN, ministre de la culture et de la communication.

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 9 décembre 2015

Table ronde sur l'architecture

La commission de la culture a organisé une table ronde sur le volet architecture du projet de loi relatif à la création, à l'architecture et au patrimoine, en présence de M. Paul CHEMETOV, Mme Christine EDEIKINS, Lucie NINEY, architectes, membres du groupe de réflexion "développer" pour la Stratégie nationale pour l'architecture, Mme Catherine JACQUOT, présidente du CNOA, Mme Marie-Françoise MANIÈRE, présidente de l'UNSFA, et M. Johann FROELIGER, président du syndicat de l'architecture.

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 2 décembre 2015

Restauration scolaire

La commission de la culture a examiné, sur le rapport de M. Jean-Claude CARLE et Mme Françoise LABORDE, une proposition de loi visant à garantir le droit d'accès à la restauration scolaire.

Le communiqué de presse

Mardi 1er décembre 2015

COM de l'INA et de Radio France

La commission de la culture a entendu une communication de M. Jean-Pierre LELEUX sur le COM de l'INA puis sur celui de Radio France. Elle a ensuite rendu un avis favorable sur le COM de l'INA et un avis défavorable sur le COM de Radio France.

Le communiqué de presse

Mercredi 25 novembre 2015

Projet de loi de finances pour 2016 - Examen des rapports pour avis

La commission de la culture a procédé à l'examen des rapports pour avis de M. Patrick ABATE sur les crédits Presse, Mme Colette MÉLOT, sur les crédits Livre et Industries culturelles, M. Jean-Pierre LELEUX sur les crédits Audiovisuel et Avances à l'audiovisuel public, et Mme Claudine LEPAGE sur les crédits Audiovisuel extérieur, de la mission Médias, livre et industries culturelles du PLF pour 2016. Elle a également examiné les rapports pour avis de MM. Jean-Jacques LOZACH sur les crédits Sport et Jacques-Bernard MAGNER sur les crédits Jeunesse et vie associative, de la mission Sport, jeunesse et vie associative du PLF pour 2016.

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 18 et Jeudi 19 novembre 2015

Projet de loi de finances pour 2016 - Examen des rapports pour avis

La commission de la culture a examiné, mercredi 18 novembre, les rapports pour avis de MM. Philippe NACHBAR sur les crédits Patrimoine,  Jean-Claude LUCHE sur les crédits Transmission des savoirs et David ASSOULINE sur les crédits Création de la mission Culture du PLF pour 2016. Elle a examiné, jeudi 19 novembre, les rapports pour avis de M. Jacques GROSPERRIN sur les crédits Enseignement supérieur, et Mme Dominique GILLOT sur les crédits Recherche de la mission Recherche et enseignement supérieur du PLF pour 2016.

Le billet de l'Espace presse

Live Blog Conférence de presse de la commission de la culture
 

Projet de loi de finances pour 2016

 


Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000


Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)