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Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.

 

Actualités

Mercredi 10 avril 2019

Audition des dirigeants d'ARTE

La commission a entendu Peter BOUDGOUST, président du groupe ARTE, et Véronique CAYLA, présidente de ARTE France, sur la situation et les enjeux à venir de la chaîne franco-allemande.

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Le compte rendu

Mardi 9 avril 2019

Audition de Jean-Michel Blanquer

La commission a entendu Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur le projet de loi pour une école de la confiance.

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Le compte rendu

Le dossier législatif

Mercredi 27 mars 2019

Audition de Frédérique Vidal

La commission a entendu Frédérique VIDAL, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur Parcoursup et les frais différenciés d'inscription à l'Université pour les étrangers extra-communautaires.

Le compte rendu

Mercredi 27 mars 2019

Audition de Renaud Donnedieu de Vabres

La commission a entendu Renaud DONNEDIEU DE VABRES, ancien ministre de la culture et de la communication, sur le sujet de l'audiovisuel extérieur.

Le compte rendu

 

 

Mercredi 13 mars 2019

Chrétiens d'Orient : audition de Charles Personnaz

La commission a entendu Charles PERSONNAZ sur son rapport : "Renforcer l'action de la France dans la protection du patrimoine du Moyen-Orient et le soutien au réseau éducatif des communautés chrétiennes de la région", remis au Président de la République le 3 janvier 2019.

Le compte rendu

Mercredi 13 mars 2019

Frais d'inscription à l'Université des étrangers extra-communautaires

La commission a entendu et débattu la communication de Claude KERN et Stéphane PIEDNOIR sur les frais différenciés d'inscription à l'Université pour les étrangers extra-communautaires.

Le compte rendu

Mercredi 13 mars 2019

Parcoursup

La commission a entendu les représentants de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sur le traitement automatisé des données personnelles dans le cadre de Parcoursup.

Le compte rendu

Mercredi 6 mars 2019

Audition de Bariza Khiari

La commission a entendu Bariza KHIARI, vice-présidente de l'Association internationale pour la protection du patrimoine dans les zones de conflit (ALIPH).

Le compte rendu

 

Mardi 5 mars 2019

Audition de Gabriel Attal

La commission a entendu Gabriel ATTAL, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Éducation nationale et de la jeunesse, sur le service national universel, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

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Le compte rendu

Mercredi 20 février 2019

Engagement associatif

La commission a examiné le rapport d'Antoine KARAM sur la proposition de loi n° 486 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale, en faveur de l'engagement associatif.

Le compte rendu

Le texte adopté par la commission

Mercredi 20 février 2019

Audiovisuel extérieur

La commission a entendu Maurice GOURDAULT-MONTAGNE, secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation et les perspectives de l'audiovisuel public extérieur français.

Le compte rendu

Jeudi 14 février 2019

Parcoursup

La commission a entendu successivement Jacques TOUBON, Défenseur des droits, et les représentants de la Conférence des Présidents d'Université (CPU) au sujet des algorithmes locaux utilisés par les commissions d'examen des voeux des candidats dans le cadre de Parcoursup.

Le compte rendu

Jeudi 14 février 2019

Lutte contre le dopage

Six ans après la publication du rapport de la commission d'enquête sénatoriale, la commission de la culture a organisé une table ronde pour faire le point sur la lutte contre le dopage.

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Le compte rendu

La synthèse de la commission d'enquête

Mercredi 13 février 2019

Situation des conservatoires

La commission de la culture a organisé une table ronde sur la situation des conservatoires.

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Le compte rendu

 

Mercredi 6 février 2019

Audition de Hervé Godechot

La commission a entendu Hervé GODECHOT, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA). Elle a ensuite donné par un vote à bulletin secret un avis conforme à cette nomination.

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Le compte rendu

Mercredi 6 février 2019

Fondation du patrimoine

La commission de la culture a entendu Guillaume POITRINAL, président de la Fondation du patrimoine, et Célia VÉROT, directrice générale.

 

Le compte rendu

Jeudi 31 janvier 2019

Audiovisuel extérieur

La commission a entendu au cours d'une audition conjointe sur l'audiovisuel extérieur en Europe Marie-Christine SARAGOSSE, présidente de France Médias Monde, et Peter LIMBOURG, directeur général de la chaîne internationale allemande Deutsche Welle.

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Mercredi 30 janvier 2019

Audition de Stéphane Bern

La commission a entendu Stéphane BERN sur le bilan de la mission sur le patrimoine, confiée par le Président de la République.

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Le compte rendu

Mercredi 30 janvier 2019

Audition de Roch-Olivier Maistre

Dans le cadre de l'application de l'article 13 de la Constitution, la commission a entendu Roch-Olivier MAISTRE, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA).

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Le compte rendu

Mercredi 23 janvier 2019

Piratage des retransmissions sportives

La commission de la culture a organisé une table ronde sur la lutte contre le piratage des retransmissions sportives, réunissant des experts ainsi que des représentants de médias et du milieu sportif français et européens, en présence de Denis RAPONE, président de la Hadopi.

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Le compte rendu

 

Jeudi 17 janvier 2019

Audition du ministre de la culture

La commission de la culture a entendu, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, Franck RIESTER, ministre de la culture, sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public.

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Le compte rendu

Mercredi 16 janvier 2019

Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse

La commission a examiné le rapport de David ASSOULINE sur la proposition de loi n° 705 (2017-2018) tendant à créer un droit voisin au profit des agences et des éditeurs de presse. Elle a adopté le texte avec modifications, à l'unanimité.

Le compte rendu

La synthèse

Le communiqué de presse

Le billet de l'Espace presse

Projet de loi de finances pour 2019

 


Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000


Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)