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Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.

 

Actualités

Mercredi 25 mars 2015

Audition sur les droits d'auteur

La commission de la culture a procédé à l'audition conjointe de M. Jean-Noël Tronc, directeur général de la SACEM, Mme Marie-Anne Ferry-Fall, directrice générale gérante de l’ADAGP, M. Hervé Rony, directeur général de la SCAM et M. Bruno Boutleux, directeur général gérant de l’ADAMI dans la perspective de la refonte de la directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information.

Mercredi 18 mars 2015

Audition de M. Jacques Sallois

La commission a procédé à l'audition de M. Jacques Sallois, président de la commission scientifique nationale des collections (CNSC), sur le rapport de la CNSC au Parlement prévu par l’article 4 de la loi n°2010-501 du 18 mai 2010 visant à autoriser la restitution par la France des têtes maories à la Nouvelle-Zélande et relative à la gestion des collections.

 

 

Mercredi 18 mars 2015

Audition sur les intermittents

La commission a procédé à l'audition de Mme Hortense Archambault, ancienne directrice du festival d’Avignon, MM. Jean-Denis Combrexelle, ancien directeur général du travail et Jean-Patrick Gille, député, co-auteurs du rapport « Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle ».

Mercredi 11 mars 2015

Audition de M. Marc Schwartz sur l'avenir de France Télévisions

La commission de la culture a procédé à l'audition de M. Marc Schwartz, conseiller référendaire à la Cour des comptes, sur le rapport du groupe de travail interministériel sur "l’avenir de France Télévisions à l’horizon 2020: le chemin de l'ambition".

Mardi 10 mars 2015

Audition du Professeur Pierre Sirinelli sur les droits d'auteur

La commission de la culture a procédé à l'audition de M. Pierre Sirinelli, professeur à l’Université Paris I - Panthéon Sorbonne, membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, sur son rapport sur la révision de la directive 2001/29/CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information.

Mercredi 4 mars 2015

Audition de M. Jean-Pierre Karaquillo sur les statuts des sportifs de haut niveau

La commission de la culture a auditionné M. Jean-Pierre Karaquillo, professeur agrégé des facultés de droit, co-fondateur du Centre de Droit et d’Économie du Sport, auteur du rapport sur les statuts des sportifs, Mme Astrid Guyart, sportive de haut niveau et M. Eric Carrière, ancien joueur de football professionnel, membres du comité de pilotage de la mission « statuts des sportifs ».

Mercredi 11 février 2015

Journée du numérique au Sénat

A l'initiative de Mme Catherine Morin-Desailly, le Sénat a organisé en partenariat avec l'Inria - Institut National de recherche en sciences du numérique -  une journée de rencontres et d’échanges avec une vingtaine d’équipes de recherche de l’Institut.

 

Mercredi 11 février 2015

Les données numériques

La commission de la culture a auditionné M. Eric Peres, auteur du rapport sur « Les données numériques : un enjeu d’éducation et de citoyenneté » fait au nom de la section de l'éducation, de la culture et de la communication du Conseil économique, social et environnemental (CESE).

 

Jeudi 5 février 2015

Modernisation du secteur de la presse

Le Sénat a adopté à l'unanimité la proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse.

Le billet de l'Espace presse

 

Mercredi 4 et Jeudi 5 février 2015

Auditions sur l'avenir de France Télévisions

À la veille de la nomination par le CSA d’un nouveau président à la tête de France Télévisions, les sénateurs, membres de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, ont engagé une réflexion d’ensemble touchant au modèle économique, au projet stratégique ainsi qu’aux valeurs du groupe public de télévision.

Le billet de l'Espace presse

 

Jeudi 29 janvier 2015

Université des Antilles et de la Guyane

Le Sénat a adopté le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de l'éducation relatif aux dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane pour y adapter le titre V de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche et les ordonnances n° 2008-1304 du 11 décembre 2008 et n° 2014-807 du 17 juillet 2014 modifiant la partie législative du code de l'éducation.

Mercredi 28 janvier 2015

Modernisation du secteur de la presse

Réunie le mercredi 28 janvier 2015, sous la présidence de Mme Catherine Morin‑Desailly, la commission de la culture, de l’éducation et de la communication a adopté la proposition de loi relative à la modernisation du secteur de la presse sur le rapport de M. Philippe Bonnecarrère.

Mercredi 21 janvier 2015

Transition énergétique pour la croissance verte

La commission a examiné le rapport pour avis de Mme Françoise Férat, sur le projet de loi n° 16 (2014-2015), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte.

Le billet de l'Espace presse

Projet de loi de finances pour 2015

 

Les modifications dans la composition de la commission en

2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004