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Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.

 

Actualités

Mercredi 15 avril 2015

Audition de Mme Fleur Pellerin

La commission de la culture a auditionné Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, sur la situation de Radio France.

 

 

Mercredi 15 avril 2015

Audition des présidents des chaînes privées

La commission  a procédé à l'audition de MM. Nicolas de Tavernost, président du Groupe M6, Nonce Paolini, président du Groupe TF1 et Bertrand Méheut, président du Groupe Canal + sur l’avenir de France Télévisions.

 

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Mercredi 8 avril 2015

Audition de Mme Agnès Saal, présidente-directrice de l'INA

La commission a auditionné Mme Agnès Saal, présidente-directrice générale de l’Institut national de l’audiovisuel (INA), sur le contrat d’objectifs et de moyens de l’INA pour la période 2015-2019.

Mercredi 1er avril 2015

Candidature française à l'organisation des Jeux Olympiques de 2024

La commission de la culture a auditionné M. Bernard Lapasset, président du Comité français du sport international (CFSI), Mme Emmanuelle Assmann, présidente du Comité paralympique et sportif français (CPSF) et M. Tony Estanguet, membre du Comité international olympique (CIO) sur la candidature française à l'organisation des Jeux Olympiques de 2024.

Mercredi 25 mars 2015

Audition sur les droits d'auteur

La commission de la culture a procédé à l'audition conjointe de M. Jean-Noël Tronc, directeur général de la SACEM, Mme Marie-Anne Ferry-Fall, directrice générale gérante de l’ADAGP, M. Hervé Rony, directeur général de la SCAM et M. Bruno Boutleux, directeur général gérant de l’ADAMI dans la perspective de la refonte de la directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information.

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 18 mars 2015

Audition de M. Jacques Sallois

La commission a procédé à l'audition de M. Jacques Sallois, président de la commission scientifique nationale des collections (CNSC), sur le rapport de la CNSC au Parlement prévu par l’article 4 de la loi n° 2010-501 du 18 mai 2010 visant à autoriser la restitution par la France des têtes maories à la Nouvelle-Zélande et relative à la gestion des collections.

Mercredi 18 mars 2015

Audition sur les intermittents

La commission a procédé à l'audition de Mme Hortense Archambault, ancienne directrice du festival d’Avignon, MM. Jean-Denis Combrexelle, ancien directeur général du travail et Jean-Patrick Gille, député, co-auteurs du rapport « Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle ».

Mercredi 11 mars 2015

Audition de M. Marc Schwartz sur l'avenir de France Télévisions

La commission de la culture a procédé à l'audition de M. Marc Schwartz, conseiller référendaire à la Cour des comptes, sur le rapport du groupe de travail interministériel sur "l’avenir de France Télévisions à l’horizon 2020: le chemin de l'ambition".

Le billet de l'Espace presse

Mardi 10 mars 2015

Audition du Professeur Pierre Sirinelli sur les droits d'auteur

La commission de la culture a procédé à l'audition de M. Pierre Sirinelli, professeur à l’Université Paris I - Panthéon Sorbonne, membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, sur son rapport sur la révision de la directive 2001/29/CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information.

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Mercredi 4 mars 2015

Audition de M. Jean-Pierre Karaquillo sur les statuts des sportifs de haut niveau

La commission de la culture a auditionné M. Jean-Pierre Karaquillo, professeur agrégé des facultés de droit, co-fondateur du Centre de Droit et d’Économie du Sport, auteur du rapport sur les statuts des sportifs, Mme Astrid Guyart, sportive de haut niveau et M. Eric Carrière, ancien joueur de football professionnel, membres du comité de pilotage de la mission « statuts des sportifs ».

Mercredi 11 février 2015

Journée du numérique au Sénat

À l'initiative de Mme Catherine Morin-Desailly, le Sénat a organisé en partenariat avec l'Inria - Institut National de recherche en sciences du numérique -  une journée de rencontres et d’échanges avec une vingtaine d’équipes de recherche de l’Institut.

 

Mercredi 11 février 2015

Les données numériques

La commission de la culture a auditionné M. Eric Peres, auteur du rapport sur « Les données numériques : un enjeu d’éducation et de citoyenneté » fait au nom de la section de l'éducation, de la culture et de la communication du Conseil économique, social et environnemental (CESE).

 

Jeudi 5 février 2015

Modernisation du secteur de la presse

Le Sénat a adopté à l'unanimité la proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse.

Le billet de l'Espace presse

 

Mercredi 4 et Jeudi 5 février 2015

Auditions sur l'avenir de France Télévisions

À la veille de la nomination par le CSA d’un nouveau président à la tête de France Télévisions, les sénateurs, membres de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, ont engagé une réflexion d’ensemble touchant au modèle économique, au projet stratégique ainsi qu’aux valeurs du groupe public de télévision.

Le billet de l'Espace presse

 

Projet de loi de finances pour 2015

 

Les modifications dans la composition de la commission en

2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004