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Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.

 

Actualités

Mardi 18 et Mercredi 19 novembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015

La commission de la culture poursuit l'examen des rapports pour avis sur les crédits des missions:

- Audiovisuel (M. Jean-Pierre Leleux) et Audiovisuel extérieur (Mme Claudine Lepage) au sein de la mission "Médias, Livre et industries culturelles"

- Enseignement scolaire (M. Jean-Claude Carle) et Enseignement technique agricole (Mme Françoise Férat) au sein de la mission "Enseignement scolaire"

- Patrimoine (M. Philippe Nachbar), Création et cinéma (M. David Assouline) et Transmission des savoirs (M. Jean-Claude Luche) au sein de la mission "Culture"

Mercredi 12 novembre 2014

Audition de Mme Fleur Pellerin

La commission de la culture, présidée par Mme Catherine Morin-Desailly, a auditionné Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication sur le projet de loi de finances pour 2015.

                                                                                                                              Le compte rendu

 

Mercredi 12 novembre 2014

Audition de MM. Patrick Kanner et Thierry Braillard

La commission de la culture, présidée par Mme Catherine Morin-Desailly, a entendu MM.Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Thierry Braillard, secrétaire d'Etat chargé des sports, sur le projet de loi de finances pour 2015.

Le compte rendu

 

Jeudi 6 novembre 2014

Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem

La commission de la culture, présidée par Mme Catherine Morin-Desailly, a entendu Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Education nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur le projet de loi de finances pour 2015.

Le compte rendu

Mercredi 5 novembre 2014

Audition de M. Stéphane Le Foll

La commission de la culture, présidée par Mme Catherine Morin-Desailly, a entendu M.Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, sur le projet de loi de finances pour 2015.

Le compte rendu

Mardi 4 novembre 2014

Audition de Mme Geneviève Fioraso

La commission de la culture, présidée par Mme Catherine Morin-Desailly, a entendu Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'Etat chargée de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, sur le projet de loi de finances pour 2015.

Le compte rendu

 

Mercredi 29 octobre 2014

Table ronde avec les associations d'élus sur la réforme territoriale

La commisison de la culture a entendu les grandes associations d’élus sur le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. Plusieurs des dispositions du projet de loi intéressent directement la commission au titre de ses compétences en matière d’éducation, de culture et de sport.

 

Mercredi 8 et jeudi 9 octobre 2014

Constitution de la commission

A la suite des élections sénatoriales du 28 septembre 2014, les instances du Sénat sont renouvelées. Les membres de la commission de la culture ont été nommés en séance publique le mercredi 8 octobre 2014 et son bureau a été constitué le 9 octobre 2014.

Mercredi 16 juillet 2014

Table ronde sur la jeunesse

La commission a organisé une table ronde afin de dresser un panorama de la situation actuelle de la jeunesse dans toute sa diversité et de réfléchir à l'adaptation et l'efficacité des politiques conduites en faveur des jeunes. 

Le compte rendu
La vidéo

Mercredi 9 juillet 2014

Audition de Mme Geneviève Fioraso

La commission de la culture a auditionné Mme Geneviève FIORASO, secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur et à la recherche sur le bilan de la loi "ESR" un an après son adoption ainsi que sur la rentrée universitaire.

Le compte rendu

Mardi 8 juillet 2014

Audition de Mme Anne Brucy

La commission de la culture a auditionné Mme Anne BRUCY sur son rapport relatif à l'avenir régional de France 3, remis le 2 juillet à Mme Aurélie FILIPPETTI, ministre de la culture et de la communication.

Le compte rendu

Mercredi 2 juillet 2014

Audition de l'Hadopi

La commission de la culture a auditionné Mmes Marie-Françoise MARAIS, présidente de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet (HADOPI) et Mireille IMBERT-QUARETTA, présidente de la commission de protection des droits de la HADOPI, chargée par la ministre de la Culture et de la Communication d'une mission sur les moyens de lutter contre le piratage commercial des œuvres culturelles sur Internet.

Le compte rendu

Projet de loi de finances pour 2015

 

Les modifications dans la composition de la commission en

2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004