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Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.

 

Actualités

Jeudi 18 décembre 2014

Propriété littéraire et artistique et patrimoine culturel

Le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel est examiné jeudi 18 décembre, en séance publique. Ce texte a pour objectif de transposer en droit français trois directives communautaires relatives à la durée de protection du droit d'auteur et de certains droits voisins,  à certaines utilisations autorisées des œuvres orphelines,  et  à la restitution des biens culturels ayant quitté illicitement le territoire d'un État membre.

Mercredi 17 décembre 2014

Communication sur l'avenir de France Télévisions

Réunie sous la présidence de Mme Catherine Morin‑Desailly (UDI-UC – Seine-Maritime), la commission de la culture, de l’éducation et de la communication a entendu une communication de M. Jean-Pierre Leleux (UMP - Alpes-Maritimes), rapporteur pour avis des crédits de l’audiovisuel, sur la mission de réflexion sur l’avenir de France Télévisions.

Jeudi 4 décembre 2014

Examen des crédits des missions "Enseignement scolaire" et "Médias, Livre et industries culturelles" pour 2015

Le Sénat a examiné les crédits de la mission "Enseignement scolaire"et "Médias, Livre et industries culturelles" inscrits dans le projet de loi de finances pour 2015.

Retrouvez tous les rapports pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mercredi 3 décembre 2014

Nouvelle organisation territoriale de la République

Le mercredi 3 décembre 2014, la commission de la culture, de l’éducation et de la communication du Sénat a procédé à l’examen des dispositions du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République entrant dans le champ de ses compétences.

                                                                                                       Le communiqué de presse

Le billet de l'Espace presse

 

Mardi 25 et Mercredi 26 novembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015

La commission de la culture a terminé l'examen des rapports pour avis sur les crédits des missions suivantes :

- Livre et industries culturelles (Mme Colette Mélot) et Presse (M. Pierre Laurent) au sein de la mission "Médias, Livre et industries culturelles";

- Enseignement supérieur (M. Jacques Grosperrin) et Recherche (Mme Dominique Gillot) au sein de la mission "Recherche et Enseignement supérieur".

Mardi 18 et Mercredi 19 novembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015

La commission de la culture a poursuivi l'examen des rapports pour avis sur les crédits des missions:

- Audiovisuel (M. Jean-Pierre Leleux) et Audiovisuel extérieur (Mme Claudine Lepage) au sein de la mission "Médias, Livre et industries culturelles"

- Enseignement scolaire (M. Jean-Claude Carle) et Enseignement technique agricole (Mme Françoise Férat) au sein de la mission "Enseignement scolaire"

- Patrimoine (M. Philippe Nachbar), Création et cinéma (M. David Assouline) et Transmission des savoirs (M. Jean-Claude Luche) au sein de la mission "Culture"

Mercredi 12 novembre 2014

Audition de Mme Fleur Pellerin

La commission de la culture, présidée par Mme Catherine Morin-Desailly, a auditionné Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication sur le projet de loi de finances pour 2015.

                                                                                                                     Le compte rendu

 

Mercredi 12 novembre 2014

Audition de MM. Patrick Kanner et Thierry Braillard

La commission de la culture, présidée par Mme Catherine Morin-Desailly, a entendu MM. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports, sur le projet de loi de finances pour 2015.

Le compte rendu

 

Jeudi 6 novembre 2014

Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem

La commission de la culture, présidée par Mme Catherine Morin-Desailly, a entendu Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur le projet de loi de finances pour 2015.

Le compte rendu

Mercredi 5 novembre 2014

Audition de M. Stéphane Le Foll

La commission de la culture, présidée par Mme Catherine Morin-Desailly, a entendu M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, sur le projet de loi de finances pour 2015.

Le compte rendu

Mardi 4 novembre 2014

Audition de Mme Geneviève Fioraso

La commission de la culture, présidée par Mme Catherine Morin-Desailly, a entendu Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État chargée de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, sur le projet de loi de finances pour 2015.

Le compte rendu

 

Mercredi 29 octobre 2014

Table ronde avec les associations d'élus sur la réforme territoriale

La commission de la culture a entendu les grandes associations d’élus sur le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. Plusieurs des dispositions du projet de loi intéressent directement la commission au titre de ses compétences en matière d’éducation, de culture et de sport.

 

Mercredi 8 et jeudi 9 octobre 2014

Constitution de la commission

À la suite des élections sénatoriales du 28 septembre 2014, les instances du Sénat sont renouvelées. Les membres de la commission de la culture ont été nommés en séance publique le mercredi 8 octobre 2014 et son bureau a été constitué le 9 octobre 2014.

Projet de loi de finances pour 2015

 

Les modifications dans la composition de la commission en

2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004