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TurcCommission de la culture, de l'éducation et de la communication
Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.
Actualités
Audition de M. Vincent Peillon
La commission auditionne M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République.
Suite des auditions sur la distribution de la presse
La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a poursuivi ses auditions sur la situation de la distribution de la presse en France. Elle a entendu Mme Anne-Marie Couderc, présidente de Presstalis ; MM. Jean-Claude Cochi, président, et Patrick André, directeur général des Messageries lyonnaises de presse (MLP) et M. Jean-Pierre Roger, président du Conseil supérieur des messageries de presse (CSMP).
Audition de Mme Fleur Pellerin
La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a entendu Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique, sur le thème de l'économie numérique de la presse et du livre.
Conclusions du groupe de travail sur le prérecrutement dans l'éducation nationale
La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a entendu une communication de M. Jacques-Bernard Magner sur les conclusions du groupe de travail sur le prérecrutement dans l'éducation nationale.
Table ronde sur la culture scientifique
La commission de la culture, de l'éducation et de la communication et le groupe d'études sur l'éducation populaire et la culture ont organisé conjointement une table ronde sur la culture scientifique.
Le rapport d'information n° 412 (2012-2013)
Auditions sur la distribution de la presse
La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a organisé une série d'auditions sur la situation de la distribution de la presse en France. Elle a entendu M. Proust, président de l'Union nationale des diffuseurs de presse (UNDP), MM. Norguez et Joseph du Syndicat du livre et de la communication écrite (SGLCE-CGT) et M. Bouchez, directeur du Syndicat de la presse quotidienne nationale (SPQN).
Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes et porte-parole du Gouvernement
La commission auditionne Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes et porte-parole du Gouvernement, sur le programme d'actions gouvernemental contre les violences et les discriminations commises à raison de l’orientation sexuelle ou de l’identité de genre.
Conférence de presse de Corinne Bouchoux sur la question des oeuvres spoliées
Lors de sa réunion du 16 janvier 2013, la commission a adopté les conclusions des travaux de Mme Corinne Bouchoux relatifs à la gestion, par la France et ses musées, de la question des œuvres spoliées par les nazis ou « au passé flou ».
Communiqué de presse / Synthèse des travaux
Table ronde sur l'économie du film français
La commission a organisé une table ronde avec Michel Hazanavicius, réalisateur, président de la Société civile des auteurs-réalisateurs-producteurs (ARP), Thomas Langmann, producteur, Vincent Perez, acteur, Elisabeth Tanner, présidente du Syndicat des agents artistiques et littéraires et Franck Weber, directeur des acquisitions du cinéma français du groupe Canal plus.
Audition de M. Olivier Schrameck
La commission a auditionné M. Olivier Schrameck, candidat désigné aux fonctions de président du CSA, conformément à l'article 13 de la Constitution.
La vidéo / Les explications de vote / Le compte rendu
Travaux législatifs en instance
- Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
- Proposition de loi relative au développement des langues et cultures régionales
- Proposition de loi relative à l'installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale
- Proposition de loi relative au patrimoine monumental de l'État
- Proposition de loi relative aux œuvres visuelles orphelines et modifiant le code de la propriété intellectuelle
Groupes de travail
- Groupe de travail "éthique du sport"
- Groupe de travail "Relations entre les éditeurs et les producteurs dans le domaine des droits sur les programmes audiovisuels"
- Groupe de travail sur le régime de l'intermittence dans le secteur culturel
- Groupe de travail sur les jeux vidéo
- Synthèse des groupes de travail achevés
Rapports d'information récents
- Rapport d'information n°412 (2012-2013) du 27 février 2013 sur la gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle
- Rapport d'information n° 264 ( 2012- 2013) sur la violence dans les médias audiovisuels et ses conséquences sur les enfants et la société : auditions organisées avec la commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, le 18 décembre 2012
- Rapport d'information n° 34 (2012-2013) du 10 octobre 2012 : Télévision publique et sport : les atouts du modèle britannique
- Rapport d'information n° 784 (2011-2012) du 26 septembre 2012 : Les effets sociétaux de la révolution numérique - Actes de la table ronde organisée au Sénat le 12 juillet 2012
- Rapport d'information n° 617 (2011-2012) du 27 juin 2012 : "Réguler la carte scolaire : pour une politique ambitieuse de mixité sociale"
- Rapport d'information n° 601 (2011-2012) du 19 juin 2012 : "Le métier d'enseignant au coeur d'une ambition émancipatrice"
Les modifications dans la composition de la commission en
2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004
