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Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.

 

Actualités

Mardi 26 et Mercredi 27 janvier 2016

Examen du projet de loi sur la liberté de création, l'architecture et le patrimoine

La commission de la culture a examiné, sur le rapport de Mme Françoise FÉRAT et M. Jean-Pierre LELEUX, les dispositions du projet de loi "Liberté de création, architecture et patrimoine". Le projet de loi sera examiné à partir du mardi 9 février en séance publique.

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 16 décembre 2015

Auditions sur le projet de loi relatif à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine

La commission de la culture a organisé une table ronde sur le volet "patrimoine" de la LCAP avec M. Alain de la BRETESCHE, président-délégué de Patrimoine-Environnement, coordinateur du G8, M. Yves DAUGE, ancien sénateur, président de l'ACCR, M. Jean-René ETCHEGARAY, vice-président, et Mme Marylise ORTIZ, directrice de l'ANVPAH et VSSP, et M. Thierry TUOT, conseiller d'État. Puis, lors d'une seconde réunion, elle a entendu Mme Fleur PELLERIN, ministre de la culture et de la communication.

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 9 décembre 2015

Table ronde sur l'architecture

La commission de la culture a organisé une table ronde sur le volet architecture du projet de loi relatif à la création, à l'architecture et au patrimoine, en présence de M. Paul CHEMETOV, Mme Christine EDEIKINS, Lucie NINEY, architectes, membres du groupe de réflexion "développer" pour la Stratégie nationale pour l'architecture, Mme Catherine JACQUOT, présidente du CNOA, Mme Marie-Françoise MANIÈRE, présidente de l'UNSFA, et M. Johann FROELIGER, président du syndicat de l'architecture.

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 2 décembre 2015

Restauration scolaire

La commission de la culture a examiné, sur le rapport de M. Jean-Claude CARLE et Mme Françoise LABORDE, une proposition de loi visant à garantir le droit d'accès à la restauration scolaire.

Le communiqué de presse

Mardi 1er décembre 2015

COM de l'INA et de Radio France

La commission de la culture a entendu une communication de M. Jean-Pierre LELEUX sur le COM de l'INA puis sur celui de Radio France. Elle a ensuite rendu un avis favorable sur le COM de l'INA et un avis défavorable sur le COM de Radio France.

Le communiqué de presse

Mercredi 25 novembre 2015

Projet de loi de finances pour 2016 - Examen des rapports pour avis

La commission de la culture a procédé à l'examen des rapports pour avis de M. Patrick ABATE sur les crédits Presse, Mme Colette MÉLOT, sur les crédits Livre et Industries culturelles, M. Jean-Pierre LELEUX sur les crédits Audiovisuel et Avances à l'audiovisuel public, et Mme Claudine LEPAGE sur les crédits Audiovisuel extérieur, de la mission Médias, livre et industries culturelles du PLF pour 2016. Elle a également examiné les rapports pour avis de MM. Jean-Jacques LOZACH sur les crédits Sport et Jacques-Bernard MAGNER sur les crédits Jeunesse et vie associative, de la mission Sport, jeunesse et vie associative du PLF pour 2016.

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 18 et Jeudi 19 novembre 2015

Projet de loi de finances pour 2016 - Examen des rapports pour avis

La commission de la culture a examiné, mercredi 18 novembre, les rapports pour avis de MM. Philippe NACHBAR sur les crédits Patrimoine,  Jean-Claude LUCHE sur les crédits Transmission des savoirs et David ASSOULINE sur les crédits Création de la mission Culture du PLF pour 2016. Elle a examiné, jeudi 19 novembre, les rapports pour avis de M. Jacques GROSPERRIN sur les crédits Enseignement supérieur, et Mme Dominique GILLOT sur les crédits Recherche de la mission Recherche et enseignement supérieur du PLF pour 2016.

Le billet de l'Espace presse

Mardi 17 novembre 2015

Audition de Mme Fleur Pellerin

La commission de la culture a entendu Mme Fleur PELLERIN, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de loi de finances pour 2016.

Le billet de l'Espace presse

 

Jeudi 12 novembre 2015

Projet de loi de finances pour 2016 - Examen des rapports pour avis

La commission de la culture a examiné les rapports pour avis de M. Jean-Claude CARLE sur les crédits "Enseignement scolaire" et de Mme Françoise FÉRAT sur les crédits "Enseignement technique agricole".

Le billet de l'Espace presse

Jeudi 12 novembre 2015

La commission de la culture et la COP21

En prévision de la réunion de Paris sur le climat, la COP21, Mme Marie-Christine BLANDIN a exposé devant la commission les enjeux culturels, éducatifs et scientifiques dans la mise en oeuvre des mesures visant à l'atténuation du réchauffement climatique.

La synthèse

Mercredi 4 novembre 2015

Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions

La commission de la culture a auditionné Mme Delphine ERNOTTE, présidente de France Télévisions, sur le rapport d'orientation  de France Télévisions, remis au Parlement en application de la loi du 15 novembre 2013 relative à l'indépendance de l'audiovisuel public.

Mercredi 4 novembre 2015

Audition de MM. Patrick Kanner et Thierry Braillard

La commission de la culture a entendu MM. Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des sports, et Thierry BRAILLARD, secrétaire d'État chargé des Sports, sur la projet de loi de finances pour 2016.

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 4 novembre 2015

Audition de M. Thierry Mandon

La commission de la culture a entendu M. Thierry MANDON, secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la recherche sur le projet de loi de finances pour 2016.

Le billet de l'Espace presse

 

Mercredi 28 octobre 2015

Audition de M. Mathieu Gallet

La commission de la culture a auditionné M. Mathieu GALLET, président directeur général de Radio France sur le contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2015-2019 entre l'État et Radio France.

Le billet de l'Espace presse

 

Mardi 27 octobre 2015

Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem

La commission de la culture a entendu Mme Najat VALLAUD-BELKACEM, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, sur le projet de loi de finances pour 2016.

Le billet de l'Espace presse

 

Mardi 20 octobre 2015

Audition de M. Olivier Schrameck

La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a procédé à l'audition de M. Olivier SCHRAMECK, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA).

Le compte rendu

 

Mercredi 14 octobre 2015

Audition de M. Thierry Mandon

La commission a auditionné M. Thierry MANDON, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, sur la rentrée universitaire.

 Le compte rendu

 

Mercredi 14 octobre 2015

Sportifs de haut niveau

La commission a examiné le rapport de M. Michel SAVIN sur la proposition de loi visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale.

Le dossier législatif

 

Mercredi 14 octobre 2015

Publicité dans les programmes jeunesse

La commission a examiné le rapport de Mme Corinne BOUCHOUX sur la proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique.

Le dossier législatif

Le billet de l'Espace presse

Live Blog Conférence de presse de la commission de la culture
 

Projet de loi de finances pour 2016

 

Les modifications dans la composition de la commission en

2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004