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Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.

 

Actualités

Mardi 15 avril 2014

Présidence de l'INSERM

La commission de la culture a entendu M. Yves LEVY, candidat désigné aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), en application des dispositions de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.

La commission de la culture a ensuite approuvé la candidature d'Yves LEVY à la présidence de l'INSERM.

 

Voir la vidéo de l'audition

Mercredi 26 février 2014

L'éducation à l'environnement

La commission auditionne, en commun avec la commission du développement durable, MM. Allain Bougrain Dubourg et Antoine Dulin, membres du CESE, et Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement, sur l'avis relatif à "L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique".

Lire le compte rendu

Mardi 18 février 2014

Audition sur la reconduction de M. Alain Fuchs à la présidence du CNRS

En application de l'article 13 de la Constitution, la commission de la culture du Sénat a auditionné, mardi 18 février, M. Alain Fuchs, dont la reconduction dans ses fonctions de président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) est envisagée par le Président de la République.

Un avis favorable a été donné par les commissions permanentes compétentes de l'Assemblée nationale et du Sénat à cette reconduction.

Mercredi 12 février 2014

Table ronde sur la décentralisation culturelle

Alors que le Gouvernement annonce l’examen prochain d’un nouveau projet de loi de décentralisation visant à clarifier les compétences entre collectivités territoriales, la commission de la culture du Sénat a souhaité engager une réflexion sur la décentralisation culturelle.

La vidéo

Mercredi 29 janvier 2014

Déplacement à l’École vétérinaire de Maisons-Alfort

Une délégation de la commission de la culture s'est rendu à l’École Vétérinaire d’Alfort (ENVA) afin d'étudier la mise en place du nouvel Institut agronomique, vétérinaire et forestier de France (IAVF). Elle a également abordé la situation de l’école et son intégration dans le dispositif des communautés d'universités issues de la loi ESR puis elle a visité un laboratoire de recherche.

Mercredi 22 janvier 2014

Audition de la directrice de l'AEFE

Mme Hélène Farnaud-Defromont, directrice de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE), a présenté devant les membres de la commission de la culture, le réseau scolaire français à l'étranger ainsi que les perspectives pour son plan d'orientation stratégique 2014/2017.

 

 

Mercredi 18 décembre 2013

France Médias Monde

A l'occasion de l’examen du contrat d’objectifs et de moyens (COM) de France Médias Monde, la commission de la culture, de l’éducation et de la communication a préconisé d’étendre la diffusion de RFI et MCD sur le territoire métropolitain.

Lire le communiqué de presse

Mercredi 18 décembre 2013

Vente à distance des livres

Lors de sa réunion du 18 décembre, la commission de la culture a procédé à l'examen du rapport de Mme Bariza Khiari sur la proposition de loi, adoptée à l'Assemblée nationale, tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres.

 Lire le communiqué de presse 
 Consulter le dossier législatif

Mercredi 18 décembre 2013

Régime de l'intermittence

La commission de la culture a entendu une communication de Mme Maryvonne Blondin sur la synthèse des travaux du groupe de travail sur le régime de l'intermittence dans le secteur culturel.

 Lire le communiqué de presse
 Le rapport d'information

 

 

Projet de loi de finances pour 2014

 

Les modifications dans la composition de la commission en

2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004