Rapports d'information
L'école de la République attaquée : agir pour éviter de nouveaux drames
Rapport d'information n° 377 (2023-2024) du 5 mars 2024 - par MM. François-Noël BUFFET et Laurent LAFON • L'Essentiel (synthèse)
Expertise patrimoniale internationale française : des atouts à valoriser, une stratégie qui reste à affirmer et coordonner
Rapport d'information n° 63 (2023-2024) du 25 octobre 2023 - par Mmes Else JOSEPH et Catherine MORIN-DESAILLY • L'Essentiel (synthèse)
Rapports législatifs
Proposition de loi visant à pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics
Rapport n° 418 (2023-2024) du 13 mars 2024 - par Mme Agnès EVREN • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative
Rapport n° 386 (2023-2024) du 6 mars 2024 - par M. Yan CHANTREL • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à conforter la filière cinématographique en France
Rapport n° 322 (2023-2024) du 7 février 2024 - par M. Jérémy BACCHI, Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ et Alexandra BORCHIO FONTIMP • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien
Rapport n° 250 (2023-2024) du 17 janvier 2024 - par Mme Anne VENTALON • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne
Rapport n° 101 (2023-2024) du 15 novembre 2023 - par M. Bernard FIALAIRE • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive
Rapport n° 67 (2023-2024) du 25 octobre 2023 - par M. Cédric VIAL • L'Essentiel (synthèse)
Rapports budgétaires
Action extérieure de l'État : Action culturelle extérieure (Projet de loi de finances pour 2024)
Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome I - par M. Claude KERN • L'Essentiel (synthèse)
Culture : Patrimoines (Projet de loi de finances pour 2024)
Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome II, Fascicule 1 - par Mme Sabine DREXLER • L'Essentiel (synthèse)
Culture : Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Projet de loi de finances pour 2024)
Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome II, Fascicule 2 - par Mme Karine DANIEL • L'Essentiel (synthèse)
Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2024)
Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome III, Fascicule 1 - par M. Jacques GROSPERRIN • L'Essentiel (synthèse)
Enseignement technique agricole (Projet de loi de finances pour 2024)
Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome III, Fascicule 2 - par M. Bernard FIALAIRE • L'Essentiel (synthèse)
Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public (Projet de loi de finances pour 2024)
Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome IV, Fascicule 1 - par M. Cédric VIAL • L'Essentiel (synthèse)
Presse (Projet de loi de finances pour 2024)
Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome IV, Fascicule 2 - par M. Michel LAUGIER • L'Essentiel (synthèse)
Cinéma (Projet de loi de finances pour 2024)
Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome IV, Fascicule 3 - par M. Jérémy BACCHI • L'Essentiel (synthèse)
Livre et industries culturelles (Projet de loi de finances pour 2024)
Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome IV, Fascicule 4 - par M. Mikaele KULIMOETOKE • L'Essentiel (synthèse)
Recherche (Projet de loi de finances pour 2024)
Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome V, Fascicule 1 - par Mme Laurence GARNIER • L'Essentiel (synthèse)
Enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2024)
Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome V, Fascicule 2 - par M. Stéphane PIEDNOIR • L'Essentiel (synthèse)
Sport (Projet de loi de finances pour 2024)
Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome VI, Fascicule 1 - par M. Jean-Jacques LOZACH • L'Essentiel (synthèse)
Jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2024)
Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome VI, Fascicule 2 - par M. Yan CHANTREL • L'Essentiel (synthèse)
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