Rapports de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Session 2012-2013 - Session 2011-2012 - Session 2010-2011 - Session 2009-2010 - Session 2008-2009 - Session 2007-2008 - Session 2006-2007 - Session 2005-2006 - Session 2004-2005 - Session 2003-2004 - Session 2002-2003 - Session 2001-2002 - Session 2000-2001 - Session 1999-2000

• Rapports d'information
• Rapports législatifs
• Rapports budgétaires

Rapports d'information

• Sur le bilan consolidé des sources de financement des universités
  • Rapport d'information n° 547 (2012-2013) du 24 avril 2013 - par Mme Dominique GILLOT et M. Philippe ADNOT
• La gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle
  • Rapport d'information n° 412 (2012-2013) du 27 février 2013 - par Mme Marie-Christine BLANDIN et M. Jacques-Bernard MAGNER
• Violence dans les médias : quelles conséquences sur les enfants et la société ?
  • Rapport d'information n° 264 (2012-2013) du 15 janvier 2013 - par Mme Marie-Christine BLANDIN
• Télévision publique et sport : les atouts du modèle britannique
  • Rapport d'information n° 34 (2012-2013) du 10 octobre 2012 - par Mme Marie-Christine BLANDIN, MM. David ASSOULINE, Jacques LEGENDRE, Mmes Catherine MORIN-DESAILLY, Marie-Annick DUCHÊNE, M. Jean-Jacques LOZACH et Mme Danielle MICHEL

Rapports législatifs

• Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
  • Rapport n° 568 (2012-2013) du 14 mai 2013 - par Mme Françoise CARTRON
• Proposition de loi pour une fiscalité numérique neutre et équitable
  • Avis n° 291 (2012-2013) du 24 janvier 2013 - par M. Claude DOMEIZEL
• Proposition de loi relative aux écoles de production
  • Rapport n° 128 (2012-2013) du 14 novembre 2012 - par Mme Françoise LABORDE
• Proposition de loi visant à abroger la loi n° 2010-1127 du 28 septembre 2010 visant à lutter contre l'absentéisme scolaire
  • Rapport n° 56 (2012-2013) du 17 octobre 2012 - par M. David ASSOULINE
• Proposition de loi de simplification des normes applicables aux collectivités locales
  • Avis n° 26 (2012-2013) du 9 octobre 2012 - par M. Jean-Jacques LOZACH

Rapports budgétaires

• Action extérieure de l'État (Projet de loi de finances pour 2013)
  • Avis n° 152 (2012-2013) du 22 novembre 2012, Tome I - par M. Louis DUVERNOIS
• Culture : patrimoines, transmission des savoirs (Projet de loi de finances pour 2013)
  • Avis n° 152 (2012-2013) du 22 novembre 2012, Tome II, Fascicule 1 - par MM. Vincent EBLÉ et Philippe NACHBAR
• Culture : création, cinéma, spectacle vivant, arts visuels (Projet de loi de finances pour 2013)
  • Avis n° 152 (2012-2013) du 22 novembre 2012, Tome II, Fascicule 2 - par M. Jean-Pierre LELEUX, Mme Maryvonne BLONDIN et M. Pierre LAURENT
• Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2013)
  • Avis n° 152 (2012-2013) du 22 novembre 2012, Tome III - par Mmes Françoise CARTRON, Françoise FÉRAT et Brigitte GONTHIER-MAURIN
• Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel et presse (Projet de loi de finances pour 2013)
  • Avis n° 152 (2012-2013) du 22 novembre 2012, Tome IV, Fascicule 1 - par M. David ASSOULINE
• Médias, livre et industries culturelles : livre et industries culturelles (Projet de loi de finances pour 2013)
  • Avis n° 152 (2012-2013) du 22 novembre 2012, Tome IV, Fascicule 2 - par M. Jacques LEGENDRE
• Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel extérieur (Projet de loi de finances pour 2013)
  • Avis n° 152 (2012-2013) du 22 novembre 2012, Tome IV, Fascicule 3 - par Mme Claudine LEPAGE
• Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2013)
  • Avis n° 152 (2012-2013) du 22 novembre 2012, Tome V - par M. Jean-Pierre PLANCADE et Mme Dominique GILLOT
• Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2013)
  • Avis n° 152 (2012-2013) du 22 novembre 2012, Tome VI - par MM. Jean-Jacques LOZACH et Pierre MARTIN