Rapports de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Session 2012-2013 - Session 2011-2012 - Session 2010-2011 - Session 2009-2010 - Session 2008-2009 - Session 2007-2008 - Session 2006-2007 - Session 2005-2006 - Session 2004-2005 - Session 2003-2004 - Session 2002-2003 - Session 2001-2002 - Session 2000-2001 - Session 1999-2000

• Rapports d'information
• Rapports législatifs
• Rapports budgétaires

Rapports d'information

• Mission effectuée en Roumanie du 3 au 7 mai 2009
  • Rapport d'information n° 614 (2008-2009) du 15 septembre 2009 - par M. Jacques LEGENDRE, Mmes Bernadette BOURZAI, Marie-Thérèse BRUGUIÈRE, Mlle Sophie JOISSAINS et M. Bernard FOURNIER
• La circulation des oeuvres audiovisuelles
  • Rapport d'information n° 585 (2008-2009) du 22 juillet 2009 - par M. Jacques LEGENDRE
• Autonomie budgétaire et financière des universités et nouveau système d'allocation des moyens (SYMPA) : le chemin de la vertu ?
  • Rapport d'information n° 532 (2008-2009) du 7 juillet 2009 - par MM. Philippe ADNOT et Jean-Léonce DUPONT
  • Synthèse du rapport
• Le rayonnement culturel international : une ambition pour la diplomatie française
  • Rapport d'information n° 458 (2008-2009) du 10 juin 2009 - par MM. Jacques LEGENDRE et Josselin de ROHAN
  • Synthèse du rapport
• Les nouveaux médias : des jeunes libérés ou abandonnés ?
  • Rapport d'information n° 46 (2008-2009) du 22 octobre 2008 - par M. David ASSOULINE
  • Synthèse du rapport
• Accueil des jeunes enfants : pour un nouveau service public
  • Rapport d'information n° 47 (2008-2009) du 22 octobre 2008 - par Mme Monique PAPON et M. Pierre MARTIN
  • Synthèse du rapport

Rapports législatifs

• Projet de loi portant engagement national pour l'environnement
  • Avis n° 563 (2008-2009) du 16 juillet 2009 - par M. Ambroise DUPONT
• Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet
  • Rapport n° 511 (2008-2009) du 1er juillet 2009 - par M. Michel THIOLLIÈRE
• Proposition de loi visant à autoriser la restitution par la France des têtes maories
  • Rapport n° 482 (2008-2009) du 23 juin 2009 - par M. Philippe RICHERT
• Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet
  • Rapport n° 396 (2008-2009) du 12 mai 2009 - par M. Michel THIOLLIÈRE
• Proposition de loi visant à exclure les communes de moins de 2 000 habitants du dispositif de service d'accueil des élèves d'écoles maternelles et élémentaires
  • Rapport n° 289 (2008-2009) du 18 mars 2009 - par M. Philippe RICHERT
• Proposition de résolution sur le respect de la diversité linguistique dans le fonctionnement des institutions européennes
  • Rapport n° 258 (2008-2009) du 11 mars 2009 - par M. Jacques LEGENDRE
• Proposition de loi portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants
  • Rapport n° 198 (2008-2009) du 4 février 2009 - par M. Jean-Claude ETIENNE
• Proposition de loi abrogeant la loi n° 2008-790 instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire
  • Rapport n° 166 (2008-2009) du 14 janvier 2009 - par M. Philippe RICHERT
• Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision
  • Rapport n° 150 (2008-2009) du 6 janvier 2009 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY et M. Michel THIOLLIÈRE
  • Synthèse du rapport
• Proposition de loi visant à encadrer la participation des communes au financement des écoles privées sous contrat d'association
  • Rapport n° 88 (2008-2009) du 12 novembre 2008 - par M. Jean-Claude CARLE
• Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet
  • Rapport n° 53 (2008-2009) du 22 octobre 2008 - par M. Michel THIOLLIÈRE
  • Synthèse du rapport

Rapports budgétaires

• Action extérieure de l'Etat (Projet de loi de finances pour 2009)
  • Avis n° 100 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome I - par M. Yves DAUGE
• Aide publique au développement -La Francophonie : une force à valoriser dans la mondialisation (Projet de loi de finances pour 2009)
  • Avis n° 100 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome II - par M. Louis DUVERNOIS
• Culture : Patrimoines - Transmission des savoirs (Projet de loi de finances pour 2009)
  • Avis n° 100 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome III, Fascicule 1 - par M. Philippe NACHBAR
• Culture : Création - Cinéma (Projet de loi de finances pour 2009)
  • Avis n° 100 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome III, Fascicule 2 - par M. Serge LAGAUCHE
• Écologie, développement et aménagement durables (Projet de loi de finances pour 2009)
  • Avis n° 100 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome IV - par M. Ambroise DUPONT
• Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2009)
  • Avis n° 100 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome V - par M. Jean-Claude CARLE, Mmes Françoise FÉRAT et Brigitte GONTHIER-MAURIN
• Médias - Avances à l'audiovisuel - Audiovisuel (Projet de loi de finances pour 2009)
  • Avis n° 100 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome VI, Fascicule 1 - par M. Michel THIOLLIÈRE
• Médias - Avances à l'audiovisuel - Presse (Projet de loi de finances pour 2009)
  • Avis n° 100 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome VI, Fascicule 2 - par M. David ASSOULINE
• Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2009)
  • Avis n° 100 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome VII - par MM. Jean-Pierre PLANCADE et Jean-Léonce DUPONT
• Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2009)
  • Avis n° 100 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome VIII - par MM. Pierre MARTIN et Jean-Jacques LOZACH
• Projet de loi de finances rectificative pour 2008
  • Avis n° 141 (2008-2009) du 16 décembre 2008 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY et M. Michel THIOLLIÈRE