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RusseProjet de loi de finances pour 2009 : Recherche et enseignement supérieur
20 novembre 2008 :
Budget 2009 - Recherche et enseignement supérieur
( avis - première lecture )
- Par MM. Jean-Pierre PLANCADE et Jean-Léonce DUPONT
au nom de la commission des affaires culturelles - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 100 (2008-2009) de MM. Jean-Pierre PLANCADE et Jean-Léonce DUPONT, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 20 novembre 2008
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- INTRODUCTION
- I. UN BUDGET CLAIREMENT PRIORITAIRE
- A. UN EFFORT PLURIANNUEL SANS
PRÉCÉDENT...
- B. ... AU SERVICE DE CINQ PRIORITÉS
- C. UNE NOUVELLE ORGANISATION DU MINISTÈRE DE
L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
- A. UN EFFORT PLURIANNUEL SANS
PRÉCÉDENT...
- II. LES « CHANTIERS » ET
RÉFORMES ENGAGÉS PAR LE MINISTÈRE : QUELLES
SUITES ?
- A. DANS LE DOMAINE DE L'ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR
- B. DANS LE DOMAINE DE LA RECHERCHE
- C. VERS UNE POLITIQUE PLUS ACTIVE DE GESTION DES
RESSOURCES HUMAINES
- D. LA RÉFORME DE L'ÉVALUATION
- E. LA RÉFORME DE L'ALLOCATION DES MOYENS
AUX UNIVERSITÉS
- A. DANS LE DOMAINE DE L'ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR
- III. LES RÉFLEXIONS SUR LA POURSUITE DE LA
RÉFORME DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
- IV. LE DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE
SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
- A. L'INTERVENTION DE MULTIPLES ACTEURS
- B. LE DÉVELOPPEMENT DES ACTIONS EN
DIRECTION DU GRAND PUBLIC ET DU JEUNE PUBLIC
- C. AGIR DANS LE CONTEXTE EUROPÉEN : LE
PROGRAMME « SCIENCE DANS LA SOCIÉTÉ »
- A. L'INTERVENTION DE MULTIPLES ACTEURS
- I. UN BUDGET CLAIREMENT PRIORITAIRE
- EXAMEN DES ARTICLES RATTACHÉS À LA
MISSION
- Article 66 - Prorogation des dispositions
relatives aux pôles de compétitivité
- Article 66 bis (nouveau) - Rapport sur l'impact
financier de la mise en oeuvre de mesures permettant la délivrance de
conventions de stages par les établissements d'enseignement
supérieurs ou les établissements scolaires
- Article 66 ter (nouveau) - Rapport sur
l'évolution du financement par le budget de l'enseignement
supérieur et sur la place des docteurs dans l'économie
française
- Article 66 - Prorogation des dispositions
relatives aux pôles de compétitivité
- EXAMEN EN COMMISSION
- AMENDEMENT PRÉSENTÉ PAR LES
RAPPORTEURS POUR AVIS AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES
- LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
