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2020
- 9 juillet 2020
- 8 juillet 2020
- 2 juillet 2020
- 1er juillet 2020
- 26 juin 2020
- 24 juin 2020
- Règlement du budget et approbation des comptes de 2019 : Contributions des rapporteurs spéciaux - Rapport n° 528 tome II (Rapport)
- Dette sociale et autonomie - Texte de la commission n° 558 (Texte)
- Dette sociale et autonomie - Texte de la commission n° 557 (Texte)
- La commission des affaires sociales rejette le transfert à la Cades de la dette des hôpitaux et adopte une règle d'or pour en finir avec la dette sociale (Communiqué de presse)
- Dette sociale et autonomie - Rapport n° 556 (Rapport)
- 22 juin 2020
- 19 juin 2020
- 18 juin 2020
- 17 juin 2020
- 12 juin 2020
- 29 mai 2020
- 27 mai 2020
- 25 mai 2020
- 22 mai 2020
- 14 mai 2020
- 380 millions d'euros déjà mobilisés par l'Union européenne en faveur de la recherche contre le covid-19, rappellent les sénateurs (Communiqué de presse)
- Ratification de diverses ordonnances en lien avec l'épidémie de covid-19 - Texte n° 428 (Texte)
- Création d'un fonds d'indemnisation des victimes du covid-19 - Texte n° 425 (Texte)
- 5 mai 2020
- 30 avril 2020
- 29 avril 2020
- 27 avril 2020
- 24 avril 2020
- 23 avril 2020
- 22 avril 2020
- 21 avril 2020
- 19 avril 2020
- 14 avril 2020
- 31 mars 2020
- 24 mars 2020
- 20 mars 2020
- 13 mars 2020
- 23 janvier 2020
- 6 janvier 2020
2019
- 23 décembre 2019
- 20 décembre 2019
- 19 décembre 2019
- 13 décembre 2019
- 12 décembre 2019
- 11 décembre 2019
- 10 décembre 2019
- 5 décembre 2019
- 4 décembre 2019
- 3 décembre 2019
- Budget 2020 : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances) - Volume 1 : Examen des articles - Rapport général n° 140 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances) - Volume 2 : Tableau comparatif - Rapport général n° 140 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 141 tome I (Avis)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2019 - Texte n° 30 (Texte)
- PLF pour 2020 : au milliard d'euros "virtuel" du Gouvernement, le Sénat, à l'initiative des sénateurs Arnaud Bazin et Éric Bocquet, oppose le vote d'un million d'euros de crédits "concrets" pour lutter contre les violences faites aux femmes (Communiqué de presse)
- 2 décembre 2019
- 29 novembre 2019
- Budget 2020 : Culture : Patrimoines - Avis n° 145 tome II (Avis)
- Budget 2020 : Cohésion des territoires - Avis n° 144 tome IV (Avis)
- Budget 2020 : Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde et TV5 Monde - Avis n° 142 tome X (Avis)
- Budget 2020 : Cohésion des territoires (Logement) - Avis n° 141 tome VI (Avis)
- Budget 2020 : Justice - Rapport spécial n° 140 annexe 18 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Outre-mer - Rapport spécial n° 140 annexe 20 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Culture : Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture - Avis n° 145 tome II (Avis)
- Budget 2020 : Médias, livre et industries culturelles - Rapport spécial n° 140 annexe 19 tome III (Rapport général)
- Financement de la sécurité sociale pour 2020 - Rapport n° 153 (Rapport)
- Financement de la sécurité sociale pour 2020 - Texte n° 151 (Texte)
- Budget 2020 : Justice judiciaire et accès au droit - Avis n° 146 tome VIII (Avis)
- Budget 2020 : Administration pénitentiaire - Avis n° 146 tome VII (Avis)
- Budget 2020 : Régimes sociaux et de retraite - Rapport spécial n° 140 annexe 24 tome III (Rapport général)
- 28 novembre 2019
- Budget 2020 : Fonction publique - Avis n° 146 tome VI (Avis)
- Budget 2020 : Développement des entreprises - Avis n° 146 tome V (Avis)
- Budget 2020 : Outre-mer - Avis n° 146 tome III (Avis)
- Budget 2020 : Médias, livre et industries culturelles : Presse - Avis n° 145 tome IV (Avis)
- Budget 2020 : Médias, livre et industries culturelles : Livre et industries culturelles - Avis n° 145 tome IV (Avis)
- Crédits de la justice pour 2020 : la commission des lois du Sénat constate que les engagements ne sont pas tenus et demande leur rejet (Communiqué de presse)
- Budget 2020 : Cohésion des territoires - Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables - Avis n° 143 tome II (Avis)
- Budget 2020 : Outre-mer - Avis n° 141 tome IV (Avis)
- Budget 2020 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Rapport spécial n° 140 annexe 3 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Relations avec les collectivités territoriales - Rapport spécial n° 140 annexe 25 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Outre-mer - Avis n° 143 tome IV (Avis)
- 27 novembre 2019
- Budget 2020 : Cohésion des territoires - Logement et ville - Rapport spécial n° 140 annexe 6 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Cohésion des territoires (Politique de la ville) - Avis n° 141 tome VII (Avis)
- Budget 2020 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 141 tome V (Avis)
- Budget 2020 : Engagements financiers de l'État - Rapport spécial n° 140 annexe 13 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Investissements d'avenir - Rapport spécial n° 140 annexe 17 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Remboursements et dégrèvements - Rapport spécial n° 140 annexe 26 tome III (Rapport général)
- La commission des lois constate l'abandon de la politique de réduction des effectifs de la fonction publique (Communiqué de presse)
- Budget 2020 : Protection judiciaire de la jeunesse - Avis n° 146 tome IX (Avis)
- Budget 2020 : Sport, jeunesse et vie associative - Avis n° 145 tome VI (Avis)
- Budget 2020 : Compte d'affectation spéciale : participations financières de l'État - Rapport spécial n° 140 annexe 21 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Cohésion des territoires - Aménagement des territoires - Rapport spécial n° 140 annexe 6 tome III (Rapport général)
- La commission des affaires économiques du Sénat propose le rejet des crédits de la mission "agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales" du projet de loi de finances 2020 (Communiqué de presse)
- Budget logement : le Gouvernement économise sur le logement mais respecte la clause de revoyure (Communiqué de presse)
- Budget 2020 : Relations avec les collectivités territoriales - Avis n° 146 tome XII (Avis)
- 26 novembre 2019
- Budget 2020 : Sécurités (Sécurité et éducation routières) - Rapport spécial n° 140 annexe 28 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Défense : Équipement des forces - Avis n° 142 tome VIII (Avis)
- Budget 2020 : Défense : Soutien de la politique de défense - Avis n° 142 tome VII (Avis)
- Budget 2020 : Défense : Préparation et emploi des forces - Avis n° 142 tome VI (Avis)
- Budget 2020 : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense - Avis n° 142 tome V (Avis)
- Budget 2020 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Rapport spécial n° 140 annexe 29 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Compte d'affectation spéciale : gestion du patrimoine immobilier de l'État - Rapport spécial n° 140 annexe 15 tome III (Rapport général)
- Bilan de faillite, chronique d'un naufrage annoncé - Travaux de la délégation - Rapport d'information n° 125 tome I (Rapport d'information)
- Budget 2020 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 140 annexe 23 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Économie - Rapport spécial n° 140 annexe 12 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 140 annexe 31 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Défense - Rapport spécial n° 140 annexe 9 tome III (Rapport général)
- Bilan de faillite, chronique d'un naufrage annoncé - Position personnelle du rapporteur - Rapport d'information n° 125 tome II (Rapport d'information)
- 25 novembre 2019
- Budget 2020 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 145 tome V (Avis)
- Budget 2020 : Action extérieure de l'État - Avis n° 145 tome I (Avis)
- Budget 2020 : Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde - Avis n° 142 tome I (Avis)
- Budget 2020 : Économie - Avis n° 141 tome III (Avis)
- Budget 2020 : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) - Avis n° 141 tome II (Avis)
- Budget 2020 : Sécurités (Gendarmerie nationale ; Police nationale ) - Rapport spécial n° 140 annexe 28 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Culture - Rapport spécial n° 140 annexe 8 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Aide publique au développement - Rapport spécial n° 140 annexe 4 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Immigration, asile et intégration - Rapport spécial n° 140 annexe 16 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Action extérieure de l'État - Rapport spécial n° 140 annexe 1 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Gestion des finances publiques et des ressources humaines - Crédits non répartis - Action et transformation publiques - Rapport spécial n° 140 annexe 15 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Sécurité civile - Avis n° 146 tome XIV (Avis)
- Budget 2020 : Santé - Rapport spécial n° 140 annexe 27 tome III (Rapport général)
- 23 novembre 2019
- Budget 2020 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 140 annexe 30 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Sécurités (Sécurité civile) - Rapport spécial n° 140 annexe 28 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 140 annexe 11 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Pouvoirs publics - Rapport spécial n° 140 annexe 22 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Asile, immigration, intégration et nationalité - Avis n° 146 tome II (Avis)
- Budget 2020 : Direction de l'action du Gouvernement - Rapport spécial n° 140 annexe 10 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Administration générale et territoriale de l'État - Rapport spécial n° 140 annexe 2 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) - Avis n° 143 tome III (Avis)
- Budget 2020 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 140 annexe 11 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Conseil et contrôle de l'État - Rapport spécial n° 140 annexe 7 tome III (Rapport général)
- 22 novembre 2019
- Budget 2020 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Rapport spécial n° 140 annexe 5 tome III (Rapport général)
- Gendarmerie nationale : refuser la pénurie des moyens (Communiqué de presse)
- Projet de loi de finances pour 2020 : la commission des lois du Sénat rejette les crédits de la mission "Immigration, asile et intégration" (Communiqué de presse)
- La BEI devant les sénateurs : un rôle majeur d'appui à la modernisation économique et à l'ambition climatique de l'Union européenne (Communiqué de presse)
- Budget 2020 : Sécurités - Avis n° 146 tome XIII (Avis)
- Budget 2020 : Transports - Avis n° 144 tome III (Avis)
- Financement de la sécurité sociale pour 2020 - Rapport n° 132 (Rapport)
- Budget 2020 : Santé - Avis n° 143 tome VI (Avis)
- Budget 2020 : Sécurités : Gendarmerie nationale - Avis n° 142 tome XI (Avis)
- Budget 2020 : Direction de l'action du Gouvernement : Coordination du travail gouvernemental - Avis n° 142 tome IX (Avis)
- Budget 2020 : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires - Avis n° 142 tome III (Avis)
- Budget 2020 : Participations financières de l'État - Avis n° 141 tome VIII (Avis)
- Budget 2020 : Environnement - Avis n° 144 tome II (Avis)
- 21 novembre 2019
- Budget 2020 : Pouvoirs publics - Avis n° 146 tome XI (Avis)
- Budget 2020 : Direction de l'action du Gouvernement, publications officielles et information administrative - Avis n° 146 tome X (Avis)
- Budget 2020 : Enseignement scolaire - Avis n° 145 tome III (Avis)
- Budget 2020 : Mesures fiscales relatives à l'environnement et aux transports - Avis n° 144 tome I (Avis)
- Budget 2020 : Aide publique au développement : Aide économique et financière au développement - Solidarité à l'égard des pays en développement - Avis n° 142 tome IV (Avis)
- Budget 2020 : Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence - Avis n° 142 tome II (Avis)
- Budget 2020 : Les conditions générales de l'équilibre financier (article liminaire et première partie de la loi de finances) - Rapport général n° 140 tome II (Rapport général)
- Budget 2020 : Affaires européennes - Rapport général n° 140 tome II (Rapport général)
- Budget 2020 : Les conditions générales de l'équilibre financier (article liminaire et première partie de la loi de finances) - Rapport général n° 140 tome II (Rapport général)
- Budget 2020 : Le budget de 2020 et son contexte économique et financier - Rapport général n° 140 tome I (Rapport général)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2019 - Rapport n° 134 (Rapport)
- Budget 2020 : Juridictions administratives et juridictions financières - Avis n° 146 tome IV (Avis)
- Budget 2020 : Administration générale et territoriale de l'État - Avis n° 146 tome I (Avis)
- Budget 2020 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 143 tome VII (Avis)
- Budget 2020 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Avis n° 143 tome I (Avis)
- Budget 2020 - Texte n° 139 (Texte)
- "Place au soleil", Val-de-Grâce : pour un juste retour des ressources aux armées (Communiqué de presse)
- La commission des lois du Sénat déplore l'insuffisance des crédits de la mission "Sécurités" pour 2020 et s'inquiète des conditions de recrutement des forces de sécurité et de l'avenir des sapeurs-pompiers volontaires (Communiqué de presse)
- PLF 2020 : des crédits "Énergie" insuffisants pour atteindre les objectifs de la loi "Énergie-Climat" (Communiqué de presse)
- 20 novembre 2019
- Budget 2020 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 140 annexe 11 tome III (Rapport général)
- Budget 2020 : Régimes sociaux et de retraites - Pensions - Avis n° 143 tome V (Avis)
- Politique de la ville : le gouvernement doit tenir ses engagements pour la rénovation urbaine (Communiqué de presse)
- Budget 2020 : Enseignement scolaire - Rapport spécial n° 140 annexe 14 tome III (Rapport général)
- Financement de la sécurité sociale pour 2020 - Texte n° 133 (Texte)
- IHEDN/INHESJ : des arbitrages discutables et incomplets (Communiqué de presse)
- 19 novembre 2019
- Projet de loi de finances rectificative pour 2019 - Texte n° 27 (Texte)
- PLFR 2019 : Le Sénat et l'Assemblée nationale parviennent à un accord sur le projet de loi de finances rectificative (Communiqué de presse)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2019 - Texte de la commission n° 135 (Texte)
- 18 novembre 2019
- 15 novembre 2019
- 14 novembre 2019
- Financement des mobilités : la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable souhaite conforter les ressources des collectivités dans le budget 2020 (Communiqué de presse)
- PLF 2020 : La commission des finances propose de décaler d'un an la mise en œuvre de la réforme du financement des collectivités territoriales pour en évaluer pleinement tous les effets (Communiqué de presse)
- Financement de la sécurité sociale pour 2020 - Texte n° 26 (Texte)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2019 - Rapport n° 123 (Rapport)
- Aide publique au développement : mieux piloter, mieux évaluer (Communiqué de presse)
- 13 novembre 2019
- 12 novembre 2019
- 10 novembre 2019
- 7 novembre 2019
- 6 novembre 2019
- "Le budget 2020 ou l'abandon des ambitions", constate Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances du Sénat (Communiqué de presse)
- PLFSS 2020 : face au retour des déficits, la commission alerte sur la dette sociale (Communiqué de presse)
- PLF 2020 : à l'initiative d'Alain Joyandet, la commission des finances adopte une réforme profonde de l'Aide médicale d'État (Communiqué de presse)
- Financement de la sécurité sociale pour 2020 : Examen des articles - Rapport n° 104 tome II (Rapport)
- 4 novembre 2019
- 31 octobre 2019
- 16 octobre 2019
- 23 septembre 2019
- Masse salariale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères : maîtriser la dépense en préservant la qualité du réseau (Communiqué de presse)
- Masse salariale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères : maîtriser la dépense en préservant la qualité du réseau - Rapport d'information n° 729 (Rapport d'information)
- 11 septembre 2019
- 24 juillet 2019
- 23 juillet 2019
- 18 juillet 2019
- 17 juillet 2019
- 16 juillet 2019
- 12 juillet 2019
- 11 juillet 2019
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