Budget

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2014

16 avril 2014
10 avril 2014
- 10 avril 2014 - Pacte de responsabilité /solidarité et pouvoir d'achat (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Sénat.Hebdo N°128 (11/04/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
9 avril 2014
11 mars 2014
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Dominique BUCZINSKI (Business & Technology, Capgemini Technology Services SAS). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions de la Commission d'enquête à M. Dominique BUCZINSKI (Vidéo - Travaux de commission)
26 février 2014
13 février 2014
- Sénat.Hebdo N°125 (14/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
11 février 2014
6 février 2014
5 février 2014
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Déplacement de la MCI au Centre national du Rugby, à Marcoussis (Vidéo - Travaux de commission)
- La commission des Finances du Sénat présente le programme de Contrôle de ses rapporteurs spéciaux pour 2014 (Communiqué de presse)
4 février 2014
31 janvier 2014
- La commission des affaires sociales adopte 35 amendements sur la proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle (Communiqué de presse)
29 janvier 2014
28 janvier 2014
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - La Commission d'enquête se déplace à Metz (Vidéo - Travaux de commission)
23 janvier 2014
22 janvier 2014
21 janvier 2014
15 janvier 2014
9 janvier 2014
- 9 janvier 2014 - tournant social-libéral (Vidéo - Questions au gouvernement)
8 janvier 2014
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - La Commission d'enquête questionne les représentants d'ECOMOUV. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition des représentants d'Ecomouv : MM. Daniele MEINI et Michel CORNIL. (Vidéo - Travaux de commission)

2013

20 décembre 2013
- Sénat.Hebdo N°119 (20/12/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
19 décembre 2013
- Budget 2014 - Texte n° 51 (Texte)
- Budget - Texte n° 55 (Texte)
18 décembre 2013
- Budget - Rapport n° 242 (Rapport)
- Budget - Texte n° 241 (Texte)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - La Mission se déplace à Nanterre et au Parc des Princes (Vidéo - Travaux de commission)
- Sécurité sociale - Texte n° 170 (Texte)
17 décembre 2013
- Budget - Texte n° 49 (Texte)
- Budget 2014 - Rapport n° 235 (Rapport)
16 décembre 2013
- Budget - Rapport n° 233 (Rapport)
- Budget - Texte n° 215 (Texte)
- Budget - Texte n° 234 (Texte)
- Budget 2014 - Texte n° 229 (Texte)
13 décembre 2013
- Budget 2014 : Protection de l'environnement et prévention des risques - Avis n° 161 tome I (Avis)
- Sénat.Hebdo N°118 (13/12/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Programmation militaire 2014-2019 - Texte n° 46 (Texte)
12 décembre 2013
- Budget 2014 : Direction de l'action du Gouvernement : Mildt - Avis n° 159 tome II (Avis)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2013 - Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (Vidéo - 3 questions sur une loi)
11 décembre 2013
- Budget : Tableau comparatif - Rapport n° 217 tome II (Rapport)
- Budget : Rapport - Rapport n° 217 tome I (Rapport)
10 décembre 2013
- Article 13 du Projet de loi de programmation militaire : la recherche de la vérité (Communiqué de presse)
- Budget - Texte n° 215 (Texte)
9 décembre 2013
- Projet de loi de programmation militaire : pour Jean-Pierre Sueur, « l'amendement du Sénat renforce considérablement le cadre juridique du recueil des fadettes et de la géolocalisation » (Communiqué de presse)
6 décembre 2013
- Budget 2014 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 157 tome I (Avis)
- Budget 2014 : Recherche en matière de développement durable - Avis n° 161 tome VIII (Avis)
- Article 13 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale - Programmation militaire 2014-2019, les dispositions de l'article 13 examinées en Commissions, avant la séance publique du 10 décembre. (Vidéo - Travaux de commission)
- Budget 2014 - Texte n° 209 (Texte)
5 décembre 2013
- Budget 2014 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Avis n° 159 tome I (Avis)
- Programmation militaire 2014-2019 - Texte de la commission n° 196 (Texte)
- Programmation militaire 2014-2019 - Texte n° 188 (Texte)
- Budget 2014 : Écologie, développement et mobilité durables : pêche et aquaculture - Avis n° 157 tome III (Avis)
- Budget 2014 : Sécurités : gendarmerie nationale - Avis n° 158 tome XI (Avis)
- Budget 2014 : Outre-mer - Avis n° 159 tome IV (Avis)
- Budget 2014 - Rapport n° 208 (Rapport)
- L'accès à la justice et la justice de proximité - L'accès à la justice et la justice de proximité (Vidéo - Questions au gouvernement)
4 décembre 2013
- Programmation militaire 2014-2019 - Rapport n° 195 (Rapport)
- Budget 2014 : Outre-mer - Rapport spécial n° 156 annexe 19 tome III (Rapport général)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - La Mission est reçue au stade Roland-Garros (Vidéo - Travaux de commission)
- Budget 2014 : Sécurités (sécurité et éducation routières) - Rapport spécial n° 156 annexe 27 tome III (Rapport général)
3 décembre 2013
- Budget 2014 : Travail et emploi (Politique de l'emploi et de l'apprentissage) - Rapport spécial n° 156 annexe 30 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Ecologie, développement et mobilité durables : énergie - Avis n° 157 tome II (Avis)
- Budget 2014 : Égalité des territoires, logement et ville : ville - Avis n° 157 tome VII (Avis)
- Budget 2014 : Coordination du travail gouvernemental - Avis n° 158 tome XII (Avis)
- Budget 2014 : Transports maritimes - Avis n° 161 tome V (Avis)
- Budget 2014 : Égalité des territoires, logement et ville - Rapport spécial n° 156 annexe 12 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Direction de l'action du Gouvernement - Rapport spécial n° 156 annexe 9 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Travail et emploi (Gestion des moyens des politiques du travail et de l'emploi) - Rapport spécial n° 156 annexe 30 tome III (Rapport général)
2 décembre 2013
- Budget 2014 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 156 annexe 10 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 156 annexe 10 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Défense : équipement des forces et excellence technologique des industries de défense - Avis n° 158 tome VIII (Avis)
- Budget 2014 : Défense : préparation et emploi des forces - Avis n° 158 tome VI (Avis)
- Budget 2014 : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires - Avis n° 158 tome III (Avis)
- Budget 2014 : Action extérieure de l'État : action de la France en Europe et dans le monde - Avis n° 158 tome I (Avis)
- Budget 2014 : Travail et emploi - Avis n° 159 tome VIII (Avis)
- Budget 2014 : Ecologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 156 annexe 10 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Remboursements et dégrèvements - Rapport spécial n° 156 annexe 25 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Aide publique au développement - Rapport spécial n° 156 annexe 4 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Enseignement scolaire - Rapport spécial n° 156 annexe 14 tome III (Rapport général)
29 novembre 2013
- Sécurité sociale - Texte n° 41 (Texte)
- Budget 2014 : Régimes sociaux et de retraites - Rapport spécial n° 156 annexe 23 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Immigration, asile et intégration - Rapport spécial n° 156 annexe 16 tome III (Rapport général)
- Sénat.Hebdo N°116 (29/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Budget 2014 : Action extérieure de l'État : diplomatie culturelle et d'influence - Avis n° 158 tome II (Avis)
- Budget 2014 : Égalité des territoires, logement et ville - Avis n° 159 tome III (Avis)
- Budget 2014 : Régimes sociaux et de retraites - Avis n° 159 tome V (Avis)
- Budget 2014 : Sport, jeunesse et vie associative - Avis n° 160 tome VI (Avis)
- Budget 2014 : Sécurités - Avis n° 162 tome XIX (Avis)
- Budget 2014 : Sécurité civile - Avis n° 162 tome XX (Avis)
- Budget 2014 : Défense : environnement et prospective de la politique de défense - Avis n° 158 tome V (Avis)
28 novembre 2013
- Budget 2014 : Sécurités (sécurité civile) - Rapport spécial n° 156 annexe 27 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Sécurités (gendarmerie nationale et police nationale) - Rapport spécial n° 156 annexe 27 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Relations avec les collectivités territoriales - Rapport spécial n° 156 annexe 24 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 - Texte n° 40 (Texte)
- Budget 2014 : Défense : soutien de la politique de la défense - Avis n° 158 tome VII (Avis)
- Budget 2014 : Vie politique, cultuelle et associative - Avis n° 162 tome XXI (Avis)
- Budget 2014 : Administration territoriale - Avis n° 162 tome I (Avis)
- Budget 2014 : Conseil d'État et autres juridictions administratives - Avis n° 162 tome IV (Avis)
- Budget 2014 : Cour des comptes et autres juridictions financières - Avis n° 162 tome VI (Avis)
- Budget 2014 : Égalité entre les femmes et les hommes - Avis n° 162 tome IX (Avis)
- Budget 2014 : Protection des droits et libertés - Avis n° 162 tome XVII (Avis)
- Budget 2014 : Transports aériens - Avis n° 161 tome III (Avis)
27 novembre 2013
- Budget 2014 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 160 tome V (Avis)
- Budget 2014 : Enseignement scolaire - Avis n° 160 tome III (Avis)
- Budget 2014 : Outre-mer - Avis n° 157 tome V (Avis)
- Budget 2014 : Pouvoirs publics - Rapport spécial n° 156 annexe 21 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Politique des territoires - Rapport spécial n° 156 annexe 20 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Agriculture, alimentation, forêts et affaires rurales - Rapport spécial n° 156 annexe 3 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Défense - Rapport spécial n° 156 annexe 8 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Rapport spécial n° 156 annexe 5 tome III (Rapport général)
- Les sénateurs du groupe d'études "cheval" souhaitent entendre le Gouvernement sur le relèvement du taux de TVA applicable à la filière équine (Communiqué de presse)
- Budget du logement et de la politique de la ville : la commission des affaires économiques émet un avis favorable à l'adoption des crédits et propose le rétablissement de l'indexation des aides personnelles au logement (Communiqué de presse)
- Budget 2014 : Justice - Rapport spécial n° 156 annexe 17 tome III (Rapport général)
26 novembre 2013
- Budget 2014 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 157 tome VI (Avis)
- Budget 2014 : Immigration, asile et intégration : immigration et asile - Avis n° 158 tome IX (Avis)
- Budget 2014 : Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel - Avis n° 160 tome IV (Avis)
- Budget 2014 : Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel extérieur - Avis n° 160 tome IV (Avis)
- Sécurité sociale - Rapport n° 171 (Rapport)
- Budget 2014 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 156 annexe 22 tome III (Rapport général)
25 novembre 2013
- Budget 2014 : Culture - Rapport spécial n° 156 annexe 7 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Médias, livre et industries culturelles : presse - Avis n° 160 tome IV (Avis)
- Budget 2014 : Médias, livre et industries culturelles - Rapport spécial n° 156 annexe 18 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Economie - Rapport spécial n° 156 annexe 11 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Engagements financiers de l'Etat - Rapport spécial n° 156 annexe 13 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Gestion des finances publiques et des ressources humaines - Rapport spécial n° 156 annexe 15 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Santé - Rapport spécial n° 156 annexe 26 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 - Texte n° 155 (Texte)
- Budget 2014 : Transports ferroviaires et fluviaux - Avis n° 161 tome IV (Avis)
- Budget 2014 : Médias, livre et industries culturelles : livre et industries culturelles - Avis n° 160 tome IV (Avis)
- Budget 2014 : Économie - Avis n° 157 tome IV (Avis)
- Budget 2014 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 156 annexe 29 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Culture : création, cinéma, spectacle vivant, arts visuels - Avis n° 160 tome II (Avis)
23 novembre 2013
- Budget 2014 : Affaires européennes - Rapport général n° 156 tome II (Rapport général)
22 novembre 2013
- Sénat.Hebdo N°115 (22/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Budget 2014 : Participations financières de l'État - Avis n° 157 tome IX (Avis)
- Budget 2014 : Médias, livre et industries culturelles : action audiovisuelle extérieure - Avis n° 158 tome X (Avis)
- Budget 2014 : Culture : patrimoines, transmission des savoirs - Avis n° 160 tome II (Avis)
- Budget 2014 : Santé - Avis n° 159 tome VI (Avis)
- Budget 2014 : Justice : Administration pénitentiaire - Avis n° 162 tome XII (Avis)
- Budget 2014 : Justice : Protection judiciaire de la jeunesse - Avis n° 162 tome XIV (Avis)
21 novembre 2013
- Budget 2014 : Départements d'outre-mer - Avis n° 162 tome VII (Avis)
- Budget 2014 : Action extérieure de l'État - Avis n° 160 tome I (Avis)
- Budget 2014 : Modernisation de l'État - Avis n° 162 tome XV (Avis)
- Budget 2014 : Justice judiciaire et accès au droit - Avis n° 162 tome XIII (Avis)
- Projet de loi de finances pour 2014 - Le débat budgétaire en cours, par 8 membres éminents de la Commission des finances. (Vidéo - Travaux de commission)
- La sécurité : les chiffres de la délinquance - La sécurité : les chiffres de la délinquance (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Budget 2014 : Le budget de 2014 et son contexte économique et financier - Rapport général n° 156 tome I (Rapport général)
- Budget 2014 : Les conditions générales de l'équilibre financier (première partie de la loi de finances) - Rapport général n° 156 tome II (Rapport général)
- Budget 2014 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 159 tome VII (Avis)
20 novembre 2013
- Budget 2014 : Collectivités d'outre-mer, Nouvelle Calédonie et TAAF - Avis n° 162 tome III (Avis)
- Budget 2014 : Transports routiers - Avis n° 161 tome VI (Avis)
- Budget 2014 : Les conditions générales de l'équililbre financier (première partie de la loi de finances) - Rapport général n° 156 tome II (Rapport général)
- Budget 2014 : Développement des entreprises et du tourisme - Avis n° 162 tome VIII (Avis)
- Budget 2014 : Asile - Avis n° 162 tome II (Avis)
- Budget 2014 : Action extérieure de l'État - Rapport spécial n° 156 annexe 1 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Administration générale et territoriale de l'Etat - Rapport spécial n° 156 annexe 2 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Politique des territoires - Avis n° 161 tome VII (Avis)
- La commission des finances du Sénat appelle à une plus grande mutualisation des moyens départementaux dédiés à la sécurité civile (Communiqué de presse)
- Budget 2014 : Coordination du travail gouvernemental et publications officielles - Avis n° 162 tome V (Avis)
- Budget 2014 : Égalité des territoires, logement et ville : logement - Avis n° 157 tome VIII (Avis)
- Budget 2014 : Aide publique au développement - Avis n° 158 tome IV (Avis)
- Budget 2014 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Rapport spécial n° 156 annexe 28 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Fonction publique - Avis n° 162 tome X (Avis)
- Budget 2014 : Immigration, intégration et nationalité - Avis n° 162 tome XI (Avis)
- Budget 2014 : Pouvoirs publics - Avis n° 162 tome XVI (Avis)
- Budget 2014 : Relations avec les collectivités territoriales - Avis n° 162 tome XVIII (Avis)
- Budget 2014 : Conseil et contrôle de l'État - Rapport spécial n° 156 annexe 6 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Développement durable, énergie, climat - Avis n° 161 tome II (Avis)
19 novembre 2013
- Budget 2014 - Projet de loi de finances pour 2014 (Vidéo - 3 questions sur une loi)
18 novembre 2013
- Sécurité sociale - Texte n° 30 (Texte)
14 novembre 2013
- 14 Novembre 2013 - Pression fiscale (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Sénat.Hebdo N°114 (15/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
13 novembre 2013
- François Marc : redresser les comptes publics en favorisant l'équité et la compétitivité (Communiqué de presse)
7 novembre 2013
- La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique - La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique (Vidéo - Questions au gouvernement)
31 octobre 2013
- 31 octobre 2013 - Crédits de la gendarmerie (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 31 octobre 2013 - Apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 31 octobre 2013 - Dotations aux collectivités territoriales (Vidéo - Questions au gouvernement)
30 octobre 2013
- Projet de loi de finances pour 2014 : la commission des finances a abondé de 5 millions d'euros les crédits du FISAC (fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce) (Communiqué de presse)
29 octobre 2013
- Projet de loi de finances pour 2014 : la commission des finances supprime la dématérialisation de l'envoi de la propagande électorale pour les élections européennes (Communiqué de presse)
28 octobre 2013
- Programmation militaire 2014-2019 - Texte n° 23 (Texte)
24 octobre 2013
- La commission des Finances du Sénat dresse un bilan mitigé de la première conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'Union européenne (Communiqué de presse)
- Évasion des capitaux et finance : mieux connaître pour mieux combattre (Auditions) - Rapport n° 87 tome II (Rapport de commission d'enquête)
- Évasion des capitaux et finance : mieux connaître pour mieux combattre (Rapport) - Rapport n° 87 tome I (Rapport de commission d'enquête)
22 octobre 2013
- Le Sénat adopte le projet de loi de programmation militaire 2014-2019 (Communiqué de presse)
16 octobre 2013
- Audition de Mmes Marisol Touraine, Michèle Delaunay et Dominique Bertinotti, sur le PLFSS pour 2014 - Première série de questions aux 3 ministres. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Mmes Marisol Touraine, Michèle Delaunay et Dominique Bertinotti, sur le PLFSS pour 2014 - Deuxième série de questions aux 3 ministres. (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Impressions et réactions des participants. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Audition de Mmes Marisol Touraine, Michèle Delaunay et Dominique Bertinotti, sur le PLFSS pour 2014 - Mmes Marisol TOURAINE (affaires sociales et santé), Michèle DELAUNAY (personnes âgées et autonomie, Dominique BERTINOTTI (famille) . (Vidéo - Travaux de commission)
15 octobre 2013
- Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Présentation par Jean-Pierre BEL, président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
- Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 - Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Les interventions du Groupe de travail sénatorial autour de M. PISANI-FERRY. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - M. Jean PISANI-FERRY (Commissaire général à la Stratégie et à la Prospective). (Vidéo - Evénements et colloques)
14 octobre 2013
- Programmation militaire 2014-2019 - Avis n° 53 (Avis)
11 octobre 2013
- Programmation militaire 2014-2019 - Rapport n° 50 (Rapport)
- Programmation militaire 2014-2019 - Avis n° 56 (Avis)
10 octobre 2013
- La situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013 - La situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013 (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Programmation militaire : le Sénat sécurise les ressources de la défense pour la période 2014-2019 (Communiqué de presse)
- La commission des lois du Sénat se prononce sur les dispositions relatives au renseignement du projet de loi de programmation militaire (Communiqué de presse)
- La situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013 - La situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013 (Vidéo - Questions au gouvernement)
8 octobre 2013
- Programmation militaire 2014-2019 - Texte de la commission n° 51 (Texte)
3 octobre 2013
- Audition de Didier MIGAUD, Président du Haut Conseil des Finances publiques (Communiqué de presse)
- La commission des finances organise une audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur la rémunération des militaires (Communiqué de presse)
1er octobre 2013
- Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget, sur le PLF pour 2014 - Les questions au Ministre délégué au Budget. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget, sur le PLF pour 2014 - M. Bernard CAZENEUVE, ministre (délégué au Budget) sur le Projet de Loi de finances pour 2014 (Vidéo - Travaux de commission)
26 septembre 2013
- Audition ouverte à la presse sur le projet de loi de finances pour 2014 (Communiqué de presse)
19 septembre 2013
- 19 septembre 2013 - Impôts - Fiscalité (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 19 septembre 2013 - Aides et subventions accordées aux associations (Vidéo - Questions au gouvernement)
2 août 2013
- Programmation militaire 2014-2019 - Texte n° 822 (Texte)
25 juillet 2013
- Approbation des comptes de l'année 2012 - Texte n° 205 (Texte)
24 juillet 2013
- Approbation des comptes de l'année 2012 - Rapport n° 800 (Rapport)
23 juillet 2013
- Approbation des comptes de l'année 2012 - Texte n° 799 (Texte)
22 juillet 2013
- Le Sénat et l'Assemblée nationale confient la certification de leurs comptes à la Cour des comptes à compter de l'exercice 2013 (Communiqué de presse)
18 juillet 2013
- 18 juillet 2013 - Programmation militaire (Vidéo - Questions au gouvernement)
17 juillet 2013
- Approbation des comptes de l'année 2012 - Texte n° 759 (Texte)
- Approbation des comptes de l'année 2012 - Rapport n° 758 (Rapport)
5 juillet 2013
- Sénat.Hebdo N°101 (05/07/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Approbation des comptes de l'année 2012 - Texte n° 188 (Texte)
4 juillet 2013
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Annie David, présidente de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Philippe Marini, président de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Michel Berson (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Georges Patient (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Serge Larcher (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Jean Arthuis (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Philippe Dallier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Michèle André (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Jean-Vincent Placé (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Thierry Foucaud (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Yves Daudigny, rapporteur général de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - François Marc, rapporteur général de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Débat-vidéo en direct avec Philippe Marini le 8 juillet à 18h30 (Communiqué de presse)
- Approbation des comptes de l'année 2012 - Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- 4 juillet 2013 - Questions budgétaires (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 4 juillet 2013 - Agences de l'eau Crédits (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances (Vidéo - Débats en séance)
3 juillet 2013
- Débat d'orientation des finances publiques : maintenir le cap vers l'équilibre structurel - Rapport d'information n° 712 (Rapport d'information)
- Approbation des comptes de l'année 2012 - Rapport n° 711 tome II (Rapport)
- Approbation des comptes de l'année 2012 - Rapport n° 711 tome I (Rapport)
- Approbation des comptes de l'année 2012 - Texte n° 710 (Texte)
1er juillet 2013
- La commission des Finances organise une audition conjointe sur le thème "la coopération fiscale internationale face à l'érosion des bases fiscales" (Communiqué de presse)
21 juin 2013
- Audition de M. Didier MIGAUD, premier Président de la Cour des Comptes (Communiqué de presse)
19 juin 2013
- Recenser et évaluer les engagements hors bilan de l'État : un enjeu pour la transparence et la soutenabilité des finances publiques - Rapport d'information n° 579 (Rapport d'information)
11 juin 2013
- Ouverture de deux portails citoyens autour de la commission d'enquête du Sénat sur le rôle des banques et des acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières (Communiqué de presse)
10 juin 2013
- Audition de Bernard Cazeneuve sur le projet de loi de règlement 2012 (Communiqué de presse)
30 mai 2013
- Questions cribles thématiques sur le budget européen - Le budget européen (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le budget européen - Le budget européen (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le budget européen - Le budget européen (Vidéo - Questions au gouvernement)
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23 mai 2013
- Les comptes du Sénat de l'exercice 2012 - Rapport d'information n° 586 (Rapport d'information)
- 23 mai 2013 - Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
22 mai 2013
- La commission des Finances du Sénat tiendra son séminaire de travail à Avignon les 27 et 28 mai 2013 (Communiqué de presse)
- Auditions de Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes et président du Haut Conseil des finances publiques (Communiqué de presse)
13 mai 2013
- La commission des finances organise une audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les engagements hors bilan de l'État (Communiqué de presse)
24 avril 2013
- Débat sur le projet de programme de stabilité - Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le projet de programme de stabilité - Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le projet de programme de stabilité - François Marc, rapporteur général de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le projet de programme de stabilité - Jean Arthuis (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le projet de programme de stabilité - Jacques Mézard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le projet de programme de stabilité - Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le projet de programme de stabilité - Marie-Hélène Des Esgaulx (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le projet de programme de stabilité - Éric Bocquet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le projet de programme de stabilité - Frédérique Espagnac (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le projet de programme de stabilité - Yannick Botrel (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le projet de programme de stabilité - Philippe Marini, président de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le projet de programme de stabilité - Jean-Vincent Placé (Vidéo - Débats en séance)

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