Budget

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2014

• 26 février 2014
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde sur : "La diffusion audiovisuelle du sport professionnel", le débat avec les acteurs. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les acteurs de l'audiovisuel : Introduction par Michel SAVIN (Président de la mission sénatoriale) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les acteurs de l'audiovisuel sur la "diffusion audiovisuelle" du sport professionnel (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 février 2014
  •  Sénat.Hebdo N°125 (14/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 11 février 2014
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Daniel BURSAUX (Directeur général des infrastructures, des transports et de la mer - DGITM) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Questions des membres de la Commission d'enquête aux magistrats de la Cour des comptes. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Questions de Virginie KLÈS, Rapporteure de la Commission d'enquête. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Questions de la Commission d'enquête à M. Daniel BURSAUX (DGITM). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Jean-Philippe VACHIA et ses collaborateurs (4ème chambre de la Cour des comptes). (Vidéo - Travaux de commission)
• 6 février 2014
  •  Débat sur l'évolution des péréquations - Éric Bocquet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'évolution des péréquations - Jacques Mézard, président du groupe RDSE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Sénat.Hebdo N°124 (07/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Débat sur l'évolution des péréquations - Yannick Botrel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'évolution des péréquations - Pierre-Yves Collombat (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'évolution des péréquations - Jean-Vincent Placé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'évolution des péréquations - Charles Guené (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'évolution des péréquations - Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'évolution des péréquations - Jean-Pierre Vial (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'évolution des péréquations - Éric Doligé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'évolution des péréquations - André Vairetto (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'évolution des péréquations - Bruno Sido (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'évolution des péréquations - Gérard Miquel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'évolution des péréquations - Pierre Jarlier (Vidéo - Débats en séance)
• 5 février 2014
  •  La commission des Finances du Sénat présente le programme de Contrôle de ses rapporteurs spéciaux pour 2014 (Communiqué de presse)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Déplacement de la MCI au Centre national du Rugby, à Marcoussis (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 février 2014
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de MM Antoine MAUCORPS et Olivier QUOY (Direction générale des infrastructures, transports et mer - DGITM - Mission de la tarification), 1ère partie. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - MM Antoine MAUCORPS et Olivier QUOY (DGITM - Mission de la tarification), 2ème partie. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - M. Laurent TRÉVISANI (SNCF-Participations, directeur Stratégie du groupe SNCF) (Vidéo - Travaux de commission)
• 31 janvier 2014
  •  La commission des affaires sociales adopte 35 amendements sur la proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle (Communiqué de presse)
• 29 janvier 2014
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Entetien avec les Ligues : les présidents ALORO et JUILLOT, et avec le Rapporteur Stéphane MAZARS, en marge de la table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Ambroise Fayolle sur la gestion de la dette française (Communiqué de presse)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Ligues professionnelles : Handball, volleyball, basketball, handball, rugby. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Ligues : les questions de Stéphane MAZARS (Rapporteur de la Mission sénatoriale) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Ligues : les questions des membres de la Mission sénatoriale. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Loi "Littoral" - Présentation du rapport à la presse : décentraliser la loi "Littoral", un retour aux origines. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les ligues de sport professionnel : Introduction par Michel SAVIN (Président de la Mission sénatoriale). (Vidéo - Travaux de commission)
• 28 janvier 2014
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - La Commission d'enquête se déplace à Metz (Vidéo - Travaux de commission)
• 23 janvier 2014
  •  23 janvier 2014 - Réseaux d'éducation prioritaire (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  23 janvier 2014 - Politique familiale : financement des 30 milliards (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Entretiens avec les Fédérations : MM. DAGORNE, MELERO, SIUTAT, et avec le rapporteur Stéphane MAZARS, en marge de la table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
• 22 janvier 2014
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : Les questions de Stéphane MAZARS (Rapporteur de la Mission sénatoriale) . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : M. Arnaud DAGORNE (Fédération Française de volley ball). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : Les questions de la Mission sénatoriale. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Bernard CAZENEUVE sur les résultats de l'exercice 2013 (Communiqué de presse)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : M. Pierre CAMOU (Fédération française de rugby). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : M. Jean-Pierre SIUTAT (Fédération française de basketball). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : M. Joël DELPLANQUE (Fédération française de handball). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : M. Victoriano MELERO (Fédération française de football). (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 janvier 2014
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - M. Vincent MAZAURIC (Secrétaire général du ministère de l'écologie, développement durable et énergie) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - M. Vincent MAZAURIC, et ses prédécesseurs Secrétaires généraux et Directeurs des affaires juridiques au Ministère. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - M. François BERGÈRE (Mission d'appui aux partenariats-Ministère de l'économie et des finances) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - La Commission d'enquête questionne M. François BERGÈRE. (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 janvier 2014
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - M. Brieux FEROT (association Tatane) en table ronde sur la place du "Stade" dans la "Cité" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - M. Jérôme LATTA ("les Cahiers du football") en table ronde sur la place du "Stade" dans la "Cité", (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - M. Paul de KEERLE (Fédération française de rugby), M. François CLÉMENT (architecte) en table ronde sur la place du "Stade" dans la "Cité", (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La recevabilité financière des amendements et des propositions de loi au Sénat - Rapport d'information n° 263 (Rapport d'information)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Mme Borina ANDRIEU (Cabinet Wilmotte et associés) en table ronde sur la place du "Stade" dans la cité . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde sur : "La place du Stade dans la Cité", le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - La place du "Stade" dans la "Cité", table ronde, introduction par Michel SAVIN (président de la Mission commune d'information). (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 janvier 2014
  •  9 janvier 2014 - tournant social-libéral (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 8 janvier 2014
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition des représentants d'Ecomouv : MM. Daniele MEINI et Michel CORNIL. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - La Commission d'enquête questionne les représentants d'ECOMOUV. (Vidéo - Travaux de commission)

2013

• 20 décembre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°119 (20/12/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 19 décembre 2013
  •  Budget - Texte n° 55 (Texte)
  •  Budget 2014 - Texte n° 51 (Texte)
• 18 décembre 2013
  •  Budget - Texte n° 241 (Texte)
  •  Sécurité sociale - Texte n° 170 (Texte)
  •  Budget - Rapport n° 242 (Rapport)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - La Mission se déplace à Nanterre et au Parc des Princes (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 décembre 2013
  •  Budget - Texte n° 49 (Texte)
  •  Budget 2014 - Rapport n° 235 (Rapport)
• 16 décembre 2013
  •  Budget - Texte n° 215 (Texte)
  •  Budget - Texte n° 234 (Texte)
  •  Budget 2014 - Texte n° 229 (Texte)
  •  Budget - Rapport n° 233 (Rapport)
• 13 décembre 2013
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Texte n° 46 (Texte)
  •  Budget 2014 : Protection de l'environnement et prévention des risques - Avis n° 161 tome I (Avis)
  •  Sénat.Hebdo N°118 (13/12/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 12 décembre 2013
  •  Projet de loi de finances rectificative pour 2013 - Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Budget 2014 : Direction de l'action du Gouvernement : Mildt - Avis n° 159 tome II (Avis)
• 11 décembre 2013
  •  Budget : Tableau comparatif - Rapport n° 217 tome II (Rapport)
  •  Budget : Rapport - Rapport n° 217 tome I (Rapport)
• 10 décembre 2013
  •  Article 13 du Projet de loi de programmation militaire : la recherche de la vérité (Communiqué de presse)
  •  Budget - Texte n° 215 (Texte)
• 9 décembre 2013
  •  Projet de loi de programmation militaire : pour Jean-Pierre Sueur, « l'amendement du Sénat renforce considérablement le cadre juridique du recueil des fadettes et de la géolocalisation » (Communiqué de presse)
• 6 décembre 2013
  •  Article 13 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale - Programmation militaire 2014-2019, les dispositions de l'article 13 examinées en Commissions, avant la séance publique du 10 décembre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Budget 2014 - Texte n° 209 (Texte)
  •  Budget 2014 : Recherche en matière de développement durable - Avis n° 161 tome VIII (Avis)
  •  Budget 2014 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 157 tome I (Avis)
• 5 décembre 2013
  •  Budget 2014 : Sécurités : gendarmerie nationale - Avis n° 158 tome XI (Avis)
  •  Budget 2014 - Rapport n° 208 (Rapport)
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Texte de la commission n° 196 (Texte)
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Texte n° 188 (Texte)
  •  Budget 2014 : Écologie, développement et mobilité durables : pêche et aquaculture - Avis n° 157 tome III (Avis)
  •  Budget 2014 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Avis n° 159 tome I (Avis)
  •  Budget 2014 : Outre-mer - Avis n° 159 tome IV (Avis)
  •  L'accès à la justice et la justice de proximité - L'accès à la justice et la justice de proximité (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 4 décembre 2013
  •  Budget 2014 : Outre-mer - Rapport spécial n° 156 annexe 19 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Sécurités (sécurité et éducation routières) - Rapport spécial n° 156 annexe 27 tome III (Rapport général)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - La Mission est reçue au stade Roland-Garros (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Rapport n° 195 (Rapport)
• 3 décembre 2013
  •  Budget 2014 : Ecologie, développement et mobilité durables : énergie - Avis n° 157 tome II (Avis)
  •  Budget 2014 : Égalité des territoires, logement et ville - Rapport spécial n° 156 annexe 12 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Coordination du travail gouvernemental - Avis n° 158 tome XII (Avis)
  •  Budget 2014 : Transports maritimes - Avis n° 161 tome V (Avis)
  •  Budget 2014 : Travail et emploi (Politique de l'emploi et de l'apprentissage) - Rapport spécial n° 156 annexe 30 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Égalité des territoires, logement et ville : ville - Avis n° 157 tome VII (Avis)
  •  Budget 2014 : Travail et emploi (Gestion des moyens des politiques du travail et de l'emploi) - Rapport spécial n° 156 annexe 30 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Direction de l'action du Gouvernement - Rapport spécial n° 156 annexe 9 tome III (Rapport général)
• 2 décembre 2013
  •  Budget 2014 : Défense : équipement des forces et excellence technologique des industries de défense - Avis n° 158 tome VIII (Avis)
  •  Budget 2014 : Défense : préparation et emploi des forces - Avis n° 158 tome VI (Avis)
  •  Budget 2014 : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires - Avis n° 158 tome III (Avis)
  •  Budget 2014 : Action extérieure de l'État : action de la France en Europe et dans le monde - Avis n° 158 tome I (Avis)
  •  Budget 2014 : Ecologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 156 annexe 10 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Enseignement scolaire - Rapport spécial n° 156 annexe 14 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Aide publique au développement - Rapport spécial n° 156 annexe 4 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Remboursements et dégrèvements - Rapport spécial n° 156 annexe 25 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Travail et emploi - Avis n° 159 tome VIII (Avis)
  •  Budget 2014 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 156 annexe 10 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 156 annexe 10 tome III (Rapport général)
• 29 novembre 2013
  •  Budget 2014 : Défense : environnement et prospective de la politique de défense - Avis n° 158 tome V (Avis)
  •  Sénat.Hebdo N°116 (29/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Sécurité sociale - Texte n° 41 (Texte)
  •  Budget 2014 : Immigration, asile et intégration - Rapport spécial n° 156 annexe 16 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Régimes sociaux et de retraites - Rapport spécial n° 156 annexe 23 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Sécurité civile - Avis n° 162 tome XX (Avis)
  •  Budget 2014 : Égalité des territoires, logement et ville - Avis n° 159 tome III (Avis)
  •  Budget 2014 : Régimes sociaux et de retraites - Avis n° 159 tome V (Avis)
  •  Budget 2014 : Sport, jeunesse et vie associative - Avis n° 160 tome VI (Avis)
  •  Budget 2014 : Sécurités - Avis n° 162 tome XIX (Avis)
  •  Budget 2014 : Action extérieure de l'État : diplomatie culturelle et d'influence - Avis n° 158 tome II (Avis)
• 28 novembre 2013
  •  Budget 2014 : Administration territoriale - Avis n° 162 tome I (Avis)
  •  Budget 2014 : Conseil d'État et autres juridictions administratives - Avis n° 162 tome IV (Avis)
  •  Budget 2014 : Défense : soutien de la politique de la défense - Avis n° 158 tome VII (Avis)
  •  Budget 2014 : Sécurités (sécurité civile) - Rapport spécial n° 156 annexe 27 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Sécurités (gendarmerie nationale et police nationale) - Rapport spécial n° 156 annexe 27 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Relations avec les collectivités territoriales - Rapport spécial n° 156 annexe 24 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 - Texte n° 40 (Texte)
  •  Budget 2014 : Vie politique, cultuelle et associative - Avis n° 162 tome XXI (Avis)
  •  Budget 2014 : Protection des droits et libertés - Avis n° 162 tome XVII (Avis)
  •  Budget 2014 : Transports aériens - Avis n° 161 tome III (Avis)
  •  Budget 2014 : Cour des comptes et autres juridictions financières - Avis n° 162 tome VI (Avis)
  •  Budget 2014 : Égalité entre les femmes et les hommes - Avis n° 162 tome IX (Avis)
• 27 novembre 2013
  •  Budget du logement et de la politique de la ville : la commission des affaires économiques émet un avis favorable à l'adoption des crédits et propose le rétablissement de l'indexation des aides personnelles au logement (Communiqué de presse)
  •  Les sénateurs du groupe d'études "cheval" souhaitent entendre le Gouvernement sur le relèvement du taux de TVA applicable à la filière équine (Communiqué de presse)
  •  Budget 2014 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Rapport spécial n° 156 annexe 5 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Défense - Rapport spécial n° 156 annexe 8 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Agriculture, alimentation, forêts et affaires rurales - Rapport spécial n° 156 annexe 3 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Politique des territoires - Rapport spécial n° 156 annexe 20 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Pouvoirs publics - Rapport spécial n° 156 annexe 21 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Outre-mer - Avis n° 157 tome V (Avis)
  •  Budget 2014 : Enseignement scolaire - Avis n° 160 tome III (Avis)
  •  Budget 2014 : Justice - Rapport spécial n° 156 annexe 17 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 160 tome V (Avis)
• 26 novembre 2013
  •  Sécurité sociale - Rapport n° 171 (Rapport)
  •  Budget 2014 : Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel extérieur - Avis n° 160 tome IV (Avis)
  •  Budget 2014 : Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel - Avis n° 160 tome IV (Avis)
  •  Budget 2014 : Immigration, asile et intégration : immigration et asile - Avis n° 158 tome IX (Avis)
  •  Budget 2014 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 157 tome VI (Avis)
  •  Budget 2014 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 156 annexe 22 tome III (Rapport général)
• 25 novembre 2013
  •  Budget 2014 : Économie - Avis n° 157 tome IV (Avis)
  •  Budget 2014 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 156 annexe 29 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Transports ferroviaires et fluviaux - Avis n° 161 tome IV (Avis)
  •  Budget 2014 : Médias, livre et industries culturelles : presse - Avis n° 160 tome IV (Avis)
  •  Budget 2014 : Culture : création, cinéma, spectacle vivant, arts visuels - Avis n° 160 tome II (Avis)
  •  Budget 2014 : Santé - Rapport spécial n° 156 annexe 26 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Gestion des finances publiques et des ressources humaines - Rapport spécial n° 156 annexe 15 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Engagements financiers de l'Etat - Rapport spécial n° 156 annexe 13 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 - Texte n° 155 (Texte)
  •  Budget 2014 : Economie - Rapport spécial n° 156 annexe 11 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Médias, livre et industries culturelles - Rapport spécial n° 156 annexe 18 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Culture - Rapport spécial n° 156 annexe 7 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Médias, livre et industries culturelles : livre et industries culturelles - Avis n° 160 tome IV (Avis)
• 23 novembre 2013
  •  Budget 2014 : Affaires européennes - Rapport général n° 156 tome II (Rapport général)
• 22 novembre 2013
  •  Budget 2014 : Justice : Protection judiciaire de la jeunesse - Avis n° 162 tome XIV (Avis)
  •  Budget 2014 : Justice : Administration pénitentiaire - Avis n° 162 tome XII (Avis)
  •  Budget 2014 : Culture : patrimoines, transmission des savoirs - Avis n° 160 tome II (Avis)
  •  Budget 2014 : Santé - Avis n° 159 tome VI (Avis)
  •  Budget 2014 : Médias, livre et industries culturelles : action audiovisuelle extérieure - Avis n° 158 tome X (Avis)
  •  Budget 2014 : Participations financières de l'État - Avis n° 157 tome IX (Avis)
  •  Sénat.Hebdo N°115 (22/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 21 novembre 2013
  •  La sécurité : les chiffres de la délinquance - La sécurité : les chiffres de la délinquance (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Budget 2014 : Les conditions générales de l'équilibre financier (première partie de la loi de finances) - Rapport général n° 156 tome II (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 159 tome VII (Avis)
  •  Budget 2014 : Action extérieure de l'État - Avis n° 160 tome I (Avis)
  •  Budget 2014 : Le budget de 2014 et son contexte économique et financier - Rapport général n° 156 tome I (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Justice judiciaire et accès au droit - Avis n° 162 tome XIII (Avis)
  •  Budget 2014 : Modernisation de l'État - Avis n° 162 tome XV (Avis)
  •  Projet de loi de finances pour 2014 - Le débat budgétaire en cours, par 8 membres éminents de la Commission des finances. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Budget 2014 : Départements d'outre-mer - Avis n° 162 tome VII (Avis)
• 20 novembre 2013
  •  Budget 2014 : Les conditions générales de l'équililbre financier (première partie de la loi de finances) - Rapport général n° 156 tome II (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Asile - Avis n° 162 tome II (Avis)
  •  Budget 2014 : Collectivités d'outre-mer, Nouvelle Calédonie et TAAF - Avis n° 162 tome III (Avis)
  •  Budget 2014 : Fonction publique - Avis n° 162 tome X (Avis)
  •  Budget 2014 : Immigration, intégration et nationalité - Avis n° 162 tome XI (Avis)
  •  Budget 2014 : Pouvoirs publics - Avis n° 162 tome XVI (Avis)
  •  Budget 2014 : Relations avec les collectivités territoriales - Avis n° 162 tome XVIII (Avis)
  •  Budget 2014 : Conseil et contrôle de l'État - Rapport spécial n° 156 annexe 6 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Administration générale et territoriale de l'Etat - Rapport spécial n° 156 annexe 2 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Égalité des territoires, logement et ville : logement - Avis n° 157 tome VIII (Avis)
  •  Budget 2014 : Coordination du travail gouvernemental et publications officielles - Avis n° 162 tome V (Avis)
  •  La commission des finances du Sénat appelle à une plus grande mutualisation des moyens départementaux dédiés à la sécurité civile (Communiqué de presse)
  •  Budget 2014 : Développement durable, énergie, climat - Avis n° 161 tome II (Avis)
  •  Budget 2014 : Transports routiers - Avis n° 161 tome VI (Avis)
  •  Budget 2014 : Politique des territoires - Avis n° 161 tome VII (Avis)
  •  Budget 2014 : Action extérieure de l'État - Rapport spécial n° 156 annexe 1 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Rapport spécial n° 156 annexe 28 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Aide publique au développement - Avis n° 158 tome IV (Avis)
  •  Budget 2014 : Développement des entreprises et du tourisme - Avis n° 162 tome VIII (Avis)
• 19 novembre 2013
  •  Budget 2014 - Projet de loi de finances pour 2014 (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 18 novembre 2013
  •  Sécurité sociale - Texte n° 30 (Texte)
• 14 novembre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°114 (15/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  14 Novembre 2013 - Pression fiscale (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 13 novembre 2013
  •  François Marc : redresser les comptes publics en favorisant l'équité et la compétitivité (Communiqué de presse)
• 7 novembre 2013
  •  La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique - La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 31 octobre 2013
  •  31 octobre 2013 - Crédits de la gendarmerie (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  31 octobre 2013 - Apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  31 octobre 2013 - Dotations aux collectivités territoriales (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 30 octobre 2013
  •  Projet de loi de finances pour 2014 : la commission des finances a abondé de 5 millions d'euros les crédits du FISAC (fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce) (Communiqué de presse)
• 29 octobre 2013
  •  Projet de loi de finances pour 2014 : la commission des finances supprime la dématérialisation de l'envoi de la propagande électorale pour les élections européennes (Communiqué de presse)
• 28 octobre 2013
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Texte n° 23 (Texte)
• 24 octobre 2013
  •  La commission des Finances du Sénat dresse un bilan mitigé de la première conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'Union européenne (Communiqué de presse)
  •  Évasion des capitaux et finance : mieux connaître pour mieux combattre (Rapport) - Rapport n° 87 tome I (Rapport de commission d'enquête)
  •  Évasion des capitaux et finance : mieux connaître pour mieux combattre (Auditions) - Rapport n° 87 tome II (Rapport de commission d'enquête)
• 22 octobre 2013
  •  Le Sénat adopte le projet de loi de programmation militaire 2014-2019 (Communiqué de presse)
• 16 octobre 2013
  •  Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Impressions et réactions des participants. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Audition de Mmes Marisol Touraine, Michèle Delaunay et Dominique Bertinotti, sur le PLFSS pour 2014 - Deuxième série de questions aux 3 ministres. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Mmes Marisol Touraine, Michèle Delaunay et Dominique Bertinotti, sur le PLFSS pour 2014 - Première série de questions aux 3 ministres. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Mmes Marisol Touraine, Michèle Delaunay et Dominique Bertinotti, sur le PLFSS pour 2014 - Mmes Marisol TOURAINE (affaires sociales et santé), Michèle DELAUNAY (personnes âgées et autonomie, Dominique BERTINOTTI (famille) . (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 octobre 2013
  •  Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 - Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Présentation par Jean-Pierre BEL, président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - M. Jean PISANI-FERRY (Commissaire général à la Stratégie et à la Prospective). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Les interventions du Groupe de travail sénatorial autour de M. PISANI-FERRY. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 14 octobre 2013
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Avis n° 53 (Avis)
• 11 octobre 2013
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Avis n° 56 (Avis)
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Rapport n° 50 (Rapport)
• 10 octobre 2013
  •  Programmation militaire : le Sénat sécurise les ressources de la défense pour la période 2014-2019 (Communiqué de presse)
  •  La situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013 - La situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013 (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La commission des lois du Sénat se prononce sur les dispositions relatives au renseignement du projet de loi de programmation militaire (Communiqué de presse)
  •  La situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013 - La situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013 (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 8 octobre 2013
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Texte de la commission n° 51 (Texte)
• 3 octobre 2013
  •  Audition de Didier MIGAUD, Président du Haut Conseil des Finances publiques (Communiqué de presse)
  •  La commission des finances organise une audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur la rémunération des militaires (Communiqué de presse)
• 1er octobre 2013
  •  Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget, sur le PLF pour 2014 - M. Bernard CAZENEUVE, ministre (délégué au Budget) sur le Projet de Loi de finances pour 2014 (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget, sur le PLF pour 2014 - Les questions au Ministre délégué au Budget. (Vidéo - Travaux de commission)
• 26 septembre 2013
  •  Audition ouverte à la presse sur le projet de loi de finances pour 2014 (Communiqué de presse)
• 19 septembre 2013
  •  19 septembre 2013 - Impôts - Fiscalité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  19 septembre 2013 - Aides et subventions accordées aux associations (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 2 août 2013
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Texte n° 822 (Texte)
• 25 juillet 2013
  •  Approbation des comptes de l'année 2012 - Texte n° 205 (Texte)
• 24 juillet 2013
  •  Approbation des comptes de l'année 2012 - Rapport n° 800 (Rapport)
• 23 juillet 2013
  •  Approbation des comptes de l'année 2012 - Texte n° 799 (Texte)
• 22 juillet 2013
  •  Le Sénat et l'Assemblée nationale confient la certification de leurs comptes à la Cour des comptes à compter de l'exercice 2013 (Communiqué de presse)
• 18 juillet 2013
  •  18 juillet 2013 - Programmation militaire (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 17 juillet 2013
  •  Approbation des comptes de l'année 2012 - Texte n° 759 (Texte)
  •  Approbation des comptes de l'année 2012 - Rapport n° 758 (Rapport)
• 5 juillet 2013
  •  Sénat.Hebdo N°101 (05/07/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Approbation des comptes de l'année 2012 - Texte n° 188 (Texte)
• 4 juillet 2013
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Jean Arthuis (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Philippe Dallier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Serge Larcher (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Georges Patient (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Michel Berson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Philippe Marini, président de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Annie David, présidente de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Jean-Vincent Placé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Thierry Foucaud (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Yves Daudigny, rapporteur général de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - François Marc, rapporteur général de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances (Vidéo - Débats en séance)
  •  4 juillet 2013 - Agences de l'eau Crédits (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  4 juillet 2013 - Questions budgétaires (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Approbation des comptes de l'année 2012 - Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Débat-vidéo en direct avec Philippe Marini le 8 juillet à 18h30 (Communiqué de presse)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Michèle André (Vidéo - Débats en séance)
• 3 juillet 2013
  •  Débat d'orientation des finances publiques : maintenir le cap vers l'équilibre structurel - Rapport d'information n° 712 (Rapport d'information)
  •  Approbation des comptes de l'année 2012 - Rapport n° 711 tome II (Rapport)
  •  Approbation des comptes de l'année 2012 - Rapport n° 711 tome I (Rapport)
  •  Approbation des comptes de l'année 2012 - Texte n° 710 (Texte)
• 1er juillet 2013
  •  La commission des Finances organise une audition conjointe sur le thème "la coopération fiscale internationale face à l'érosion des bases fiscales" (Communiqué de presse)
• 21 juin 2013
  •  Audition de M. Didier MIGAUD, premier Président de la Cour des Comptes (Communiqué de presse)
• 19 juin 2013
  •  Recenser et évaluer les engagements hors bilan de l'État : un enjeu pour la transparence et la soutenabilité des finances publiques - Rapport d'information n° 579 (Rapport d'information)
• 11 juin 2013
  •  Ouverture de deux portails citoyens autour de la commission d'enquête du Sénat sur le rôle des banques et des acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières (Communiqué de presse)
• 10 juin 2013
  •  Audition de Bernard Cazeneuve sur le projet de loi de règlement 2012 (Communiqué de presse)
• 30 mai 2013
  •  Questions cribles thématiques sur le budget européen - Le budget européen (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le budget européen - Le budget européen (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le budget européen - Le budget européen (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le budget européen - Le budget européen (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le budget européen - Le budget européen (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le budget européen - Le budget européen (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le budget européen - Le budget européen (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 23 mai 2013
  •  Les comptes du Sénat de l'exercice 2012 - Rapport d'information n° 586 (Rapport d'information)
  •  23 mai 2013 - Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 22 mai 2013
  •  Auditions de Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes et président du Haut Conseil des finances publiques (Communiqué de presse)
  •  La commission des Finances du Sénat tiendra son séminaire de travail à Avignon les 27 et 28 mai 2013 (Communiqué de presse)
• 13 mai 2013
  •  La commission des finances organise une audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les engagements hors bilan de l'État (Communiqué de presse)
• 24 avril 2013
  •  Débat sur le projet de programme de stabilité - Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le projet de programme de stabilité - Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le projet de programme de stabilité - Philippe Marini, président de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le projet de programme de stabilité - Yannick Botrel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le projet de programme de stabilité - Frédérique Espagnac (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le projet de programme de stabilité - Éric Bocquet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le projet de programme de stabilité - Marie-Hélène Des Esgaulx (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le projet de programme de stabilité - Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le projet de programme de stabilité - François Marc, rapporteur général de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le projet de programme de stabilité - Jean Arthuis (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le projet de programme de stabilité - Jacques Mézard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le projet de programme de stabilité - Jean-Vincent Placé (Vidéo - Débats en séance)
• 18 avril 2013
  •  Questions cribles thématiques sur la situation des hôpitaux - Aline ARCHIMBAUD (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la situation des hôpitaux - Laurence COHEN (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la situation des hôpitaux - Yves DAUDIGNY (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la situation des hôpitaux - Jean-Marie VANLERENBERGHE (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la situation des hôpitaux - Gilbert BARBIER (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la situation des hôpitaux - René TEULADE (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 12 avril 2013
  •  La commission des finances organise une table ronde sur l'ouverture des jeux et des paris en ligne, trois ans après (Communiqué de presse)
• 29 mars 2013
  •  Budget de la défense : la victoire de l'intérêt national et du bon sens (Communiqué de presse)
• 28 mars 2013
  •  28 mars 2013 - Budget de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 22 mars 2013
  •  Senat. Hebdo N°88 (22/03/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 21 mars 2013
  •  Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 14 mars 2013
  •  Le président de la commission des Finances du sénat réagit au rejet par le Parlement européen de l'accord sur le cadre financier pluriannuel de l'UE (Communiqué de presse)
• 13 mars 2013
  •  Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - En conférence de presse, la commission a proposé de maintenir l'effort minimal de défense. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat a organisé une conférence de presse - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat a organisé une conférence de presse - Cinq groupes politiques du Sénat (CRC, RDSE, Socialiste, Union des démocates, et UMP) partagent leur préoccupation sur la réduction de l'effort de défense. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Budget de la défense - La commission des affaires étrangères propose de maintenir l'effort minimal de défense à 1,5% du PIB (Vidéo - Evénements et colloques)

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