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2015
2014
- 19 décembre 2014
- 17 décembre 2014
- Projet de loi de finances rectificative - Texte n° 191 (Texte)
- Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Texte n° 197 (Texte)
- Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Rapport n° 196 (Rapport)
- Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Texte n° 192 (Texte)
- Budget 2015 - Rapport n° 194 (Rapport)
- Projet de loi de finances rectificative - Rapport n° 195 (Rapport)
- 16 décembre 2014
- 15 décembre 2014
- 12 décembre 2014
- 11 décembre 2014
- 10 décembre 2014
- Budget 2015 - Texte n° 30 (Texte)
- Projet de loi de finances rectificative : Tableau comparatif - Rapport n° 159 tome II (Rapport)
- Projet de loi de finances rectificative : Rapport - Rapport n° 159 tome I (Rapport)
- Projet de loi de finances rectificative - Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- 9 décembre 2014
- 5 décembre 2014
- 3 décembre 2014
- Budget 2015 : Direction de l'action du Gouvernement : Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) - Avis n° 111 tome II (Avis)
- Budget 2015 : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances) - Rapport général n° 108 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances) - Rapport général n° 108 tome III (Rapport général)
- 2 décembre 2014
- Budget 2015 : Économie - Avis n° 109 tome IV (Avis)
- Budget 2015 : Pouvoirs publics - Rapport spécial n° 108 annexe 23 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Médias, livre et industries culturelles : livres et industries culturelles - Avis n° 112 tome IV (Avis)
- Rapport sur le projet de décret d'avance relatif à la fin de gestion 2014 - Rapport d'information n° 121 (Rapport d'information)
- Budget 2015 : Administration générale et territoriale de l'Etat - Rapport spécial n° 108 annexe 2 tome III (Rapport général)
- 1er décembre 2014
- Budget 2015 : Défense : soutien de la politique de la défense - Avis n° 110 tome VII (Avis)
- Budget 2015 : Enseignement scolaire - Rapport spécial n° 108 annexe 14 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Médias, livre et industries culturelles: audiovisuel extérieur - Avis n° 112 tome IV (Avis)
- Budget 2015 : Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel - Avis n° 112 tome IV (Avis)
- Budget 2015 : Médias, livre et industries culturelles : presse - Avis n° 112 tome IV (Avis)
- Budget 2015 : Agriculture, alimentation, forêts et affaires rurales - Rapport spécial n° 108 annexe 3 tome III (Rapport général)
- Sécurité sociale - Texte n° 28 (Texte)
- Budget 2015 : Médias, livre et industries culturelles - Rapport spécial n° 108 annexe 19 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 109 tome I (Avis)
- Budget 2015 : Administration générale et territoriale de l'État - Avis n° 114 tome I (Avis)
- 28 novembre 2014
- Budget 2015 : Pouvoirs publics - Avis n° 114 tome XIII (Avis)
- Budget 2015 : Défense : équipement des forces - Avis n° 110 tome VIII (Avis)
- Budget 2015 : Direction de l'action du Gouvernement : coordination du travail gouvernemental - Avis n° 110 tome IX (Avis)
- Budget 2015 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Avis n° 111 tome I (Avis)
- Budget 2015 : Égalité des territoires et logement - Avis n° 111 tome III (Avis)
- Sénat.Hebdo N°153 (28/11/2014) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Budget 2015 : Action extérieure de l'État : diplomatie culturelle et d'influence - Avis n° 110 tome II (Avis)
- Budget 2015 : Politique des territoires (Ville) - Avis n° 109 tome VIII (Avis)
- Budget 2015 : Aide publique au développement - Avis n° 110 tome IV (Avis)
- Budget 2015 : Écologie, développement et mobilité durables : transports routiers - Avis n° 113 tome VI (Avis)
- Budget 2015 : Défense : environnement et prospective de la politique de défense - Avis n° 110 tome V (Avis)
- 27 novembre 2014
- Budget 2015 : Relations avec les collectivités territoriales - Avis n° 114 tome XIV (Avis)
- Budget 2015 : Justice judiciaire et accès au droit - Avis n° 114 tome IX (Avis)
- Budget 2015 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 112 tome V (Avis)
- Budget 2015 : Régimes sociaux et de retraite - Avis n° 111 tome V (Avis)
- Budget 2015 : Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde (P844), TV5 Monde (P847) - Avis n° 110 tome X (Avis)
- Budget 2015 : Défense : préparation et emploi des forces - Avis n° 110 tome VI (Avis)
- Budget 2015 : Aide publique au développement - Rapport spécial n° 108 annexe 4 tome III (Rapport général)
- 27 novembre 2014 - Finances locales (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 27 novembre 2014 - Dotation de solidarité pour la Polynésie (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 27 novembre 2014 - Collectivités locales (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 26 novembre 2014
- Sécurité sociale - Rapport n° 127 (Rapport)
- Projet de loi de finances pour 2015 - La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat se prononce à l'unanimité pour le rétablissement intégral des crédits de la recherche et de l'enseignement supérieur (Communiqué de presse)
- Sécurité sociale - Texte n° 124 (Texte)
- Budget 2015 : Compte d'affectation spéciale : participations financières de l'État - Rapport spécial n° 108 annexe 21 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Engagements financiers de l'Etat - Rapport spécial n° 108 annexe 13 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Justice - Rapport spécial n° 108 annexe 18 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Remboursements et dégrèvements - Rapport spécial n° 108 annexe 27 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Santé - Avis n° 111 tome VI (Avis)
- Budget 2015 : Écologie, développement et mobilité durables : Transports aériens - Avis n° 113 tome III (Avis)
- Budget 2015 : Asile - Avis n° 114 tome II (Avis)
- Budget 2015 : Immigration, intégration et nationalité - Avis n° 114 tome III (Avis)
- Budget 2015 : Sécurité - Avis n° 114 tome XV (Avis)
- Budget 2015 : Outre-mer - Avis n° 114 tome IV (Avis)
- Budget 2015 : Sécurité civile - Avis n° 114 tome XVI (Avis)
- 25 novembre 2014
- Budget 2015 : Sécurités (sécurité civile) - Rapport spécial n° 108 annexe 29 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 108 annexe 31 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Sécurités (sécurité et éducation routières) - Rapport spécial n° 108 annexe 29 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Action extérieure de l'État - Rapport spécial n° 108 annexe 1 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Rapport spécial n° 108 annexe 5 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 108 annexe 32 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Outre-mer - Rapport spécial n° 108 annexe 20 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Immigration, asile et intégration - Rapport spécial n° 108 annexe 17 tome III (Rapport général)
- Congrès des maires 2014 - Suivi de la journée du Président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
- Budget 2015 : Fonction publique - Avis n° 114 tome VII (Avis)
- Congrès des maires 2014 - Le Sénat à la rencontre des élus (Vidéo - Evénements et colloques)
- Budget 2015 : Sécurités (gendarmerie nationale ; police nationale) - Rapport spécial n° 108 annexe 29 tome III (Rapport général)
- 24 novembre 2014
- Budget 2015 : Régimes sociaux et de retraite - Rapport spécial n° 108 annexe 25 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires - Avis n° 110 tome III (Avis)
- Budget 2015 : Enseignement scolaire - Avis n° 112 tome III (Avis)
- Budget 2015 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 111 tome VII (Avis)
- Budget 2015 : Santé - Rapport spécial n° 108 annexe 28 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Culture - Rapport spécial n° 108 annexe 7 tome III (Rapport général)
- 22 novembre 2014
- 21 novembre 2014
- Congrès des maires 2014 - Entretien croisé avec les sénateurs Jean-Marie BOCKEL, Rémi POINTEREAU et René VANDIERENDONCK (Vidéo - Evénements et colloques)
- Budget 2015 : Ecologie, développement et mobilité durables : énergie - Avis n° 109 tome II (Avis)
- Budget 2015 : Outre-mer - Avis n° 109 tome V (Avis)
- Budget 2015 : Travail et emploi - Avis n° 111 tome VIII (Avis)
- 20 novembre 2014
- Budget 2015 : Juridictions administratives et administrations financières - Avis n° 114 tome V (Avis)
- Budget 2015 : Écologie, développement et mobilité durables : transports maritimes - Avis n° 113 tome V (Avis)
- Budget 2015 : Action extérieure de l'État - Avis n° 112 tome I (Avis)
- Budget 2015 : Les conditions générales de l'équilibre financier (première partie de la loi de finances) - Rapport général n° 108 tome II (Rapport général)
- Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°10, du 20 novembre 2014 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
- Budget 2015 : Les conditions générales de l'équililbre financier (première partie de la loi de finances) - Rapport général n° 108 tome II (Rapport général)
- Budget 2015 : Le budget de 2015 et son contexte économique et financier - Rapport général n° 108 tome I (Rapport général)
- Budget 2015 - Texte n° 107 (Texte)
- Le Sénat débute, ce jeudi 20 novembre 2014, l'examen du projet de loi de finances pour 2015 (Communiqué de presse)
- Budget 2015 : Affaires européennes - Rapport général n° 108 tome II (Rapport général)
- 19 novembre 2014
- Budget 2015 - Projet de loi de finances pour 2015 (Vidéo - Travaux de commission)
- La Commission des finances propose de rejeter les crédits de la mission « égalité des territoires et logement » et supprime deux articles rattachés (Communiqué de presse)
- Sénat.Hebdo N°152 (21/11/2014) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Budget 2015 - Projet de loi de finances pour 2015 (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Projet de loi de finances pour 2015 : La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat a adopté trois amendements relatifs à la fiscalité des activités culturelles (Communiqué de presse)
- 18 novembre 2014
- Budget 2015 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Rapport spécial n° 108 annexe 30 tome III (Rapport général)
- Sécurité sociale - Rapport n° 100 (Rapport)
- Budget 2015 : Culture : patrimoines, transmission des savoirs - Avis n° 112 tome II (Avis)
- Budget 2015 : Culture : création, cinéma - Avis n° 112 tome II (Avis)
- Budget 2015 : Sécurités : gendarmerie nationale - Avis n° 110 tome XI (Avis)
- Budget 2015 : Participations financières de l'État - Avis n° 109 tome IX (Avis)
- Budget 2015 : Conseil et contrôle de l'État - Rapport spécial n° 108 annexe 6 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Coordination du travail gouvernemental et modernisation de l'État - Avis n° 114 tome XI (Avis)
- Budget 2015 : Développement des entreprises et de l'emploi - Avis n° 114 tome VI (Avis)
- Budget 2015 : Sport, jeunesse et vie associative - Avis n° 112 tome VI (Avis)
- Sécurité sociale - Texte n° 101 (Texte)
- Sécurité sociale - Texte n° 24 (Texte)
- Budget 2015 : Protection judiciaire de la jeunesse - Avis n° 114 tome X (Avis)
- Budget 2015 : Administration pénitentiaire - Avis n° 114 tome VIII (Avis)
- Budget 2015 : Action extérieure de l'État : action de la France en Europe et dans le monde - Avis n° 110 tome I (Avis)
- Budget 2015 : Gestion des finances publiques et des ressources humaines et Provisions - Rapport spécial n° 108 annexe 16 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Relations avec les collectivités territoriales - Rapport spécial n° 108 annexe 26 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Écologie, développement et mobilité durables : transports ferroviaires, collectifs et fluviaux - Avis n° 113 tome IV (Avis)
- Budget 2015 : Ecologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 108 annexe 10 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Direction de l'action du Gouvernement - Rapport spécial n° 108 annexe 9 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 108 annexe 10 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 108 annexe 10 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Outre-mer - Avis n° 111 tome IV (Avis)
- Budget 2015 : Economie - Rapport spécial n° 108 annexe 11 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Politique des territoires - Avis n° 113 tome VII (Avis)
- Budget 2015 : Écologie, développement et mobilité durables : Prévention des risques - Météorologie - Avis n° 113 tome II (Avis)
- Budget 2015 : Écologie, développement et mobilité durables : Biodiversité - Transition énergétique - Avis n° 113 tome I (Avis)
- Budget 2015 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 109 tome VI (Avis)
- Budget 2015 : Égalité des territoires et logement - Rapport spécial n° 108 annexe 12 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Compte d'affectation spéciale : financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale - Rapport spécial n° 108 annexe 15 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Défense - Rapport spécial n° 108 annexe 8 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Politique des territoires - Rapport spécial n° 108 annexe 22 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 108 annexe 24 tome III (Rapport général)
- Budget 2015 : Égalité des territoires et logement - Avis n° 109 tome VII (Avis)
- Budget 2015 : Protection des droits et libertés - Avis n° 114 tome XII (Avis)
- 14 novembre 2014
- 13 novembre 2014
- 12 novembre 2014
- 10 novembre 2014
- 7 novembre 2014
- 6 novembre 2014
- Sécurité sociale : Tableau comparatif - Rapport n° 83 tome VIII (Rapport)
- Sécurité sociale : Examen des articles - Rapport n° 83 tome VII (Rapport)
- Sécurité sociale : Assurance maladie - Rapport n° 83 tome II (Rapport)
- Sécurité sociale : Famille - Rapport n° 83 tome IV (Rapport)
- Sécurité sociale : Secteur médico-social - Rapport n° 83 tome III (Rapport)
- Sécurité sociale : Accidents du travail et maladies professionnelles - Rapport n° 83 tome VI (Rapport)
- 5 novembre 2014
- 3 novembre 2014
- 31 octobre 2014
- 30 octobre 2014
- 30 octobre 2014 - Observations de la Commission européenne sur le budget de la France (Vidéo - Questions au gouvernement)
- La commission des finances du Sénat prend acte de la décision du Gouvernement de résilier le contrat Ecomouv' et poursuivra son travail de contrôle du Gouvernement sur le sujet (Communiqué de presse)
- 30 octobre 2014 - Action de la Commission européenne sur le budget de la France (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 30 octobre 2014 - Plan de relance - Investissement de 300 milliards au niveau européen (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 29 octobre 2014
- La commission des finances du Sénat rejette la programmation des finances publiques du Gouvernement et renforce la gouvernance budgétaire (Communiqué de presse)
- Publication du rapport d'information de la commission des finances suite à la remise par la Cour des comptes d'une enquête sur les contrats de plan État-régions (CPER) (Communiqué de presse)
- Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Texte de la commission n° 56 (Texte)
- Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- 28 octobre 2014
- 27 octobre 2014
- 24 octobre 2014
- 23 octobre 2014
- 22 octobre 2014
- 16 octobre 2014
- 19 août 2014
- 28 juillet 2014
- 25 juillet 2014
- 24 juillet 2014
- 23 juillet 2014
- 22 juillet 2014
- 21 juillet 2014
- 17 juillet 2014
- Approbation des comptes de l'année 2013 - Texte n° 749 (Texte)
- Financement de la sécurité sociale - Texte n° 756 (Texte)
- Sénat.Hebdo N°141 (18/07/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Approbation des comptes de l'année 2013 - Rapport n° 748 (Rapport)
- Financement de la sécurité sociale - Texte n° 157 (Texte)
- Loi de finances rectificative - Rapport n° 750 (Rapport)
- 16 juillet 2014
- Loi de finances rectificative - Texte n° 151 (Texte)
- Approbation des comptes de l'année 2013 - Texte n° 155 (Texte)
- Prêts structurés - Rapport n° 726 (Rapport)
- Partenariat public-privé - Entretien avec les auteurs du rapport d'information : "Les Contrats de partenariat : des bombes à retardement ?", et extraits d'images des réunions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Loi de finances rectificative - Texte n° 747 (Texte)
- Financement de la sécurité sociale - Rapport n° 755 (Rapport)
- Prêts structurés - Texte de la commission n° 727 (Texte)
- 15 juillet 2014
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics (Vidéo - Débats en séance)
- Approbation des comptes de l'année 2013 - Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013 (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - François Marc, rapporteur général de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Prêts structurés - Texte n° 721 (Texte)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Annie David, présidente de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Yves Daudigny, rapporteur général de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Aymeri de Montesquiou (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Thierry Foucaud (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Jean-Vincent Placé (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Fabienne Keller (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Michèle André (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Vincent Delahaye (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Nicole Bricq (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Serge Dassault (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Jean-Yves Leconte (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'orientation des finances publiques - Philippe Marini, président de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- 11 juillet 2014
- 10 juillet 2014
- Sénat.Hebdo N°140 (07/07/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Approbation des comptes de l'année 2013 - Texte n° 715 (Texte)
- Loi de finances rectificative - Texte n° 714 (Texte)
- Loi de finances rectificative - Rapport n° 713 (Rapport)
- Approbation des comptes de l'année 2013 - Rapport n° 716 tome II (Rapport)
- Approbation des comptes de l'année 2013 - Rapport n° 716 tome I (Rapport)
- 9 juillet 2014
- Financement de la Sécurité sociale - Le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Financement de la sécurité sociale - Rapport n° 703 (Rapport)
- Le Sénat renforce la transparence des comptes des groupes politiques (Communiqué de presse)
- Programme militaire - Le travail et les conclusions du contrôle sénatorial sur la Loi de programmation 2014-2019, entretien avec les auteurs. (Vidéo - Travaux de commission)
- 8 juillet 2014
- 7 juillet 2014
- 3 juillet 2014
- 2 juillet 2014
- 1er juillet 2014
- 25 juin 2014
- 19 juin 2014
- 18 juin 2014
- 17 juin 2014
- 13 juin 2014
- Prêts structurés - Projet de loi relatif à la sécurisation des contrats de prêts structurés souscrits par les personnes morales de droit public (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Auditions de Didier MIGAUD, Premier président de la Cour des comptes et Président du Haut Conseil des finances publiques (Communiqué de presse)
- 11 juin 2014
- PLFR pour 2014 - Questions des sénatrices et sénateurs de la Commission des finances. (Vidéo - Travaux de commission)
- PLFR pour 2014 - Questions de François MARC, rapporteur de la Commission des finances. (Vidéo - Travaux de commission)
- PLFR pour 2014 - M. Michel SAPIN, ministre des finances et des comptes publics, sur le projet de Loi de finances rectificative. (Vidéo - Travaux de commission)
- PLFR pour 2014 - Introduction de Philippe MARINI, président de la Commission des finances. (Vidéo - Travaux de commission)
- PLFR pour 2014 - M. Christian ECKERT, secrétaire d'État au budget. (Vidéo - Travaux de commission)
- 5 juin 2014
- 28 mai 2014
- Audition du secrétaire d'état au budget sur le projet de loi de règlement 2013 (Communiqué de presse)
- Auditions de quatre ministres sur la gestion de leurs crédits en 2013 (Communiqué de presse)
- Auditions de Didier MIGAUD, Premier Président de la Cour des comptes et Président du Haut Conseil des finances publiques (Communiqué de presse)
- La commission des lois dresse le bilan de l'adoption et de la transposition des directives européennes relatives à la commande publique (Communiqué de presse)
- 27 mai 2014
- 26 mai 2014
- 20 mai 2014
- 16 mai 2014
- 15 mai 2014
- 10 mai 2014
- 7 mai 2014
- Audition de M. Pierre-René LEMAS, candidat à la caisse des dépôts et consignations (Communiqué de presse)
- "Stabilité financière : a-t-on progressé depuis 2008 ?", audition de la commission des finances du Sénat (Communiqué de presse)
- Prêts structurés - Texte de la commission n° 516 (Texte)
- Prêts structurés - Rapport n° 515 (Rapport)
- 29 avril 2014
- Le Sénat publie le premier rapport de certification de ses comptes établi par la Cour des comptes pour l'exercice 2013 (Communiqué de presse)
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de Mme Ségolène ROYAL, ministre de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions de la Commission d'enquête à Mme Ségolène ROYAL (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Christian ECKERT, Secrétaire d'Etat au Budget (Vidéo - Travaux de commission)
- Vote du programme de stabilité par l'Assemblée nationale (Communiqué de presse)
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions de la Commission d'enquête à M. Christian ECKERT (Vidéo - Travaux de commission)
- 23 avril 2014
- 16 avril 2014
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions de la Commission d'enquête à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ancienne secrétaire d'état chargée de l'écologie du 19 juin 2007 au 14 janvier 2009 et ancienne ministre de l'écologie du 14 novembre 2010 au 22 février 2012 (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Dominique Bussereau, ancien secrétaire d'état chargé des transports du 18 mai 2007 au 13 novembre 2010 (Vidéo - Travaux de commission)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Audition de Mathieu MOREUIL, directeur de l'action européenne de la première division de football au Royaume-Uni Premier League (Vidéo - Travaux de commission)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde sur le sport féminin (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions de la Commission d'enquête à M. Dominique Bussereau (Vidéo - Travaux de commission)
- 10 avril 2014
- 9 avril 2014
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions de la Commission d'enquête à M. Jean-Paul FAUGÈRE. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Jean-Paul FAUGÈRE (directeur de cabinet du Premier ministre du 25 mai 2007 au 10 mai 2012) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions de la Commission d'enquête à M. Frédéric CUVILLIER. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Frédéric CUVILLIER (ancien ministre, délégué aux transports). (Vidéo - Travaux de commission)
- 11 mars 2014
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions de la Commission d'enquête à M. Dominique BUCZINSKI (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Dominique BUCZINSKI (Business & Technology, Capgemini Technology Services SAS). (Vidéo - Travaux de commission)
- 26 février 2014
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les acteurs de l'audiovisuel sur la "diffusion audiovisuelle" du sport professionnel (Vidéo - Travaux de commission)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les acteurs de l'audiovisuel : Introduction par Michel SAVIN (Président de la mission sénatoriale) (Vidéo - Travaux de commission)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde sur : "La diffusion audiovisuelle du sport professionnel", le débat avec les acteurs. (Vidéo - Travaux de commission)
- 13 février 2014
- 11 février 2014
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - les questions de la Commission d'enquête à M. Daniel BURSAUX (DGITM). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions des membres de la Commission d'enquête aux magistrats de la Cour des comptes. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Questions de Virginie KLÈS, Rapporteure de la Commission d'enquête. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Jean-Philippe VACHIA et ses collaborateurs (4ème chambre de la Cour des comptes). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Daniel BURSAUX (Directeur général des infrastructures, des transports et de la mer - DGITM) (Vidéo - Travaux de commission)
- 6 février 2014
- Débat sur l'évolution des péréquations - Jean-Pierre Vial (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'évolution des péréquations - Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'évolution des péréquations - Éric Doligé (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'évolution des péréquations - André Vairetto (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'évolution des péréquations - Bruno Sido (Vidéo - Débats en séance)
- Sénat.Hebdo N°124 (07/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Débat sur l'évolution des péréquations - Jacques Mézard, président du groupe RDSE (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'évolution des péréquations - Éric Bocquet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'évolution des péréquations - Yannick Botrel (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'évolution des péréquations - Pierre-Yves Collombat (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'évolution des péréquations - Jean-Vincent Placé (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'évolution des péréquations - Charles Guené (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'évolution des péréquations - Pierre Jarlier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'évolution des péréquations - Gérard Miquel (Vidéo - Débats en séance)
- 5 février 2014
- 4 février 2014
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Laurent TRÉVISANI (SNCF-Participations, directeur Stratégie du groupe SNCF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de MM. Antoine MAUCORPS et Olivier QUOY (DGITM - Mission de la tarification), suite. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de MM. Antoine MAUCORPS et Olivier QUOY (Direction générale des infrastructures, transports et mer - DGITM - Mission de la tarification), 1ère partie. (Vidéo - Travaux de commission)
- 31 janvier 2014
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