Éducation

Documents récents sur le thème : Éducation

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2018

• 17 octobre 2018
  •  La commission des lois du Sénat a proposé la création d'une mission commune d'information sur la prévention et la protection contre les abus sexuels dans tous les lieux d'accueil des mineurs (Communiqué de presse)
• 12 octobre 2018
  •  Coût lié à l'accueil périscolaire - Texte n° 741 (Texte)
• 10 octobre 2018
  •  Une adolescence entre les murs : l'enfermement, dans les limites de l'éducatif, du thérapeutique et du répressif (Auditions) - Rapport d'information n° 726 tome II (Rapport d'information)
• 2 octobre 2018
  •  Une adolescence entre les murs : l'enfermement, dans les limites de l'éducatif, du thérapeutique et du répressif (Rapport) - Rapport d'information n° 726 tome I (Rapport d'information)
• 28 septembre 2018
  •  Lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Texte n° 706 (Texte)
• 12 septembre 2018
  •  Utilisation encadrée du portable dans les écoles et collèges - Texte n° 149 (Texte)
• 11 septembre 2018
  •  Renforcer l'école de la République dans les territoires ruraux - Texte n° 684 (Texte)
• 29 août 2018
  •  "Le réseau de l'enseignement français à l'étranger a-t-il les moyens de ses ambitions ?" : Un rapport des sénateurs Vincent Delahaye et Rémi Féraud alerte sur la soutenabilité budgétaire des lycées français à l'étranger (Communiqué de presse)
  •  Le réseau de l'enseignement français à l'étranger a-t-il les moyens de ses ambitions ? - Rapport d'information n° 689 (Rapport d'information)
• 31 juillet 2018
  •  Interdiction de certains signes à l'Université - Texte n° 622 (Texte)
• 27 juillet 2018
  •  Métier d'enseignant : un cadre rénové pour renouer avec l'attractivité - Rapport d'information n° 690 (Rapport d'information)
• 18 juillet 2018
  •  Utilisation encadrée du portable dans les écoles et collèges - Rapport n° 680 (Rapport)
  •  Utilisation encadrée du portable dans les écoles et collèges - Texte de la commission n° 681 (Texte)
  •  Utilisation encadrée du portable dans les écoles et collèges - Texte n° 142 (Texte)
• 6 juillet 2018
  •  Recueil des notes de synthèse d'avril à juin 2018 - Étude de législation comparée n° 285 (Étude de législation comparée)
  •  Utilisation encadrée du portable dans les écoles et collèges - Rapport n° 624 (Rapport)
• 5 juillet 2018
  •  La commission de la culture ouvre à tous les établissements scolaires la possibilité d'encadrer l'utilisation du téléphone portable (Communiqué de presse)
• 4 juillet 2018
  •  Utilisation encadrée du portable dans les écoles et collèges - Texte de la commission n° 625 (Texte)
  •  La commission de la culture étend l'encadrement de l'utilisation du téléphone portable aux lycées (Communiqué de presse)
• 2 juillet 2018
  •  Scolarisation des enfants en situation de handicap - Texte n° 573 (Texte)
• 25 juin 2018
  •  Utilisation encadrée du portable dans les écoles et collèges - Texte n° 558 (Texte)
• 19 juin 2018
  •  Le recours aux personnels contractuels dans l'éducation nationale - Rapport d'information n° 522 (Rapport d'information)
• 8 juin 2018
  •  Renforcer la liberté des étudiants de passer leurs examens - Texte n° 485 (Texte)
• 30 mai 2018
  •  Le recours aux contractuels dans l'éducation nationale : les observations de Gérard Longuet à la suite de la remise d'une enquête par la cour des comptes (Communiqué de presse)
• 13 avril 2018
  •  Lutte contre le prosélytisme dans l'enseignement public - Texte n° 386 (Texte)
• 21 mars 2018
  •  "Fake news" : la commission de la culture et la commission des lois du Sénat ouvrent le débat (Communiqué de presse)
• 9 mars 2018
  •  Orientation et réussite des étudiants - Texte n° 66 (Texte)
• 23 février 2018
  •  Régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Texte n° 68 (Texte)
• 16 février 2018
  •  Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac - Rapport n° 305 (Rapport de l'OPECST)
• 14 février 2018
  •  Orientation et réussite des étudiants - Rapport n° 294 (Rapport)
  •  Orientation et réussite des étudiants - Texte de la commission n° 295 (Texte)
• 13 février 2018
  •  Régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Rapport n° 277 (Rapport)
  •  « Orientation et réussite des étudiants » : la commission mixte paritaire est parvenue à un accord qui préserve les apports du Sénat (Communiqué de presse)
• 9 février 2018
  •  Orientation et réussite des étudiants - Texte n° 58 (Texte)
• 8 février 2018
  •  "Orientation et réussite des étudiants" : construire un véritable parcours d'orientation pour une insertion professionnelle réussie (Communiqué de presse)
  •  Groupe de travail sur les infractions sexuelles commises à l'encontre des mineurs :protéger tous les enfants et pas seulement ceux de moins de 15 ans (Communiqué de presse)
• 7 février 2018
  •  Régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Texte n° 278 (Texte)
• 30 janvier 2018
  •  Orientation et réussite des étudiants - Rapport n° 241 (Rapport)
• 25 janvier 2018
  •  Orientation et réussite des étudiants - Avis n° 233 (Avis)
  •  Orientation et réussite des étudiants - Texte de la commission n° 242 (Texte)
• 23 janvier 2018
  •  La commission des affaires sociales approuve la suppression du régime de sécurité sociale des étudiants (Communiqué de presse)
• 17 janvier 2018
  •  Le rôle des CHU dans l'enseignement supérieur et la recherche médicale - Rapport d'information n° 228 (Rapport d'information)
• 8 janvier 2018
  •  Orientation et réussite des étudiants - Texte n° 193 (Texte)
• 4 janvier 2018
  •  Création de l'établissement public Paris La Défense - Texte n° 29 (Texte)

2017

• 27 décembre 2017
  •  Recueil des notes de synthèse d'octobre à décembre 2017 - Étude de législation comparée n° 283 (Étude de législation comparée)
• 26 décembre 2017
  •  Campus France : pour une relance de la stratégie d'attractivité - Rapport d'information n° 90 (Rapport d'information)
• 7 décembre 2017
  •  Création de l'établissement public Paris La Défense - Rapport n° 144 (Rapport)
• 6 décembre 2017
  •  Création de l'établissement public Paris La Défense - Texte de la commission n° 145 (Texte)
• 4 décembre 2017
  •  Budget 2018 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 109 tome V (Avis)
• 30 novembre 2017
  •  Budget 2018 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 112 tome V (Avis)
  •  Budget 2018 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 108 annexe 23 tome III (Rapport général)
• 24 novembre 2017
  •  Budget 2018 : Enseignement scolaire - Avis n° 112 tome III (Avis)
  •  Budget 2018 : Enseignement scolaire - Rapport spécial n° 108 annexe 14 tome III (Rapport général)
• 22 novembre 2017
  •  Annick Billon, présidente de la délégation aux droits des femmes du Sénat, opposée à la proposition de loi relative au principe de garde alternée des enfants (Communiqué de presse)
  •  La commission de la culture lance une mission d'information sur les conséquences de la baisse des contrats aidés (Communiqué de presse)
• 13 novembre 2017
  •  Programme de travail de la délégation aux droits des femmes du Sénat pour la période 2017-2018 (Communiqué de presse)

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