Éducation

Documents récents sur le thème : Éducation

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2023

• 2 février 2023
  •  Lutte contre les violences pornographiques - Texte n° 260 (Texte)
• 18 janvier 2023
  •  Suivi gynécologique et obstétrical bientraitant - Texte n° 238 (Texte)

2022

• 21 décembre 2022
  •  Accompagnants d'élèves en situation de handicap et assistants d'éducation - Texte n° 35 (Texte)
  •  Abus et fraudes au compte personnel de formation - Texte n° 34 (Texte)
• 5 décembre 2022
  •  Port d'une tenue d'établissement scolaire - Texte n° 202 (Texte)
• 2 décembre 2022
  •  Accompagnants d'élèves en situation de handicap et assistants d'éducation - Rapport n° 171 (Rapport)
• 1er décembre 2022
  •  Abus et fraudes au compte personnel de formation - Rapport n° 155 (Rapport)
  •  Accompagnants d'élèves en situation de handicap et assistants d'éducation - Texte de la commission n° 172 (Texte)
• 30 novembre 2022
  •  Abus et fraudes au compte personnel de formation - Texte de la commission n° 156 (Texte)
• 25 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Enseignement technique agricole - Avis n° 120 tome III (Avis)
  •  Budget 2023 : Enseignement scolaire - Avis n° 120 tome III (Avis)
  •  Budget 2023 : Enseignement scolaire - Rapport spécial n° 115 annexe 14 tome III (Rapport général)
• 24 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Recherche - Avis n° 120 tome V (Avis)
  •  Budget 2023 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 116 tome V (Avis)
• 22 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 115 annexe 24 tome III (Rapport général)
• 17 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Enseignement supérieur - Avis n° 120 tome V (Avis)
• 16 novembre 2022
  •  Agence pour l'enseignement français à l'étranger - Texte n° 91 (Texte)
• 31 octobre 2022
  •  Bourses d'études et parent en situation de handicap - Texte n° 880 (Texte)
• 19 octobre 2022
  •  Faire évoluer la formation de sage-femme - Texte n° 5 (Texte)
  •  Accompagnants d'élèves en situation de handicap et assistants d'éducation - Texte n° 49 (Texte)
• 10 octobre 2022
  •  Abus et fraudes au compte personnel de formation - Texte n° 32 (Texte)
• 7 octobre 2022
  •  Faire évoluer la formation de sage-femme - Rapport n° 15 (Rapport)
• 5 octobre 2022
  •  Faire évoluer la formation de sage-femme - Texte de la commission n° 16 (Texte)
• 29 septembre 2022
  •  Prix de la délégation aux droits des femmes du Sénat : un palmarès 2022 qui reflète les engagements de la délégation (Communiqué de presse)
• 27 septembre 2022
  •  Conseils municipaux des communes rurales et classes scolaires - Texte n° 849 (Texte)
• 4 août 2022
  •  Accord en commission mixte paritaire sur le collectif budgétaire du pouvoir d'achat : le Sénat permet à tous les bénéficiaires de prime d'activité de percevoir une aide exceptionnelle de rentrée (Communiqué de presse)
• 4 juillet 2022
  •  Le service civique - Étude de législation comparée n° 303 (Étude de législation comparée)
• 21 juin 2022
  •  Choisir son avenir professionnel - Texte n° 677 (Texte)
• 20 juin 2022
  •  Application du code de l'éducation en outre-mer - Texte n° 684 (Texte)
• 9 juin 2022
  •  Suppression de la carte des formations supérieures - Texte n° 653 (Texte)
• 8 juin 2022
  •  Comparaison européenne des conditions de travail et de rémunération des enseignants - Rapport d'information n° 649 (Rapport d'information)
• 31 mars 2022
  •  Mise en oeuvre de la réforme de l'accès aux études de santé, bilan après deux ans : des progrès, mais peut mieux faire - Rapport d'information n° 590 (Rapport d'information)
• 11 mars 2022
  •  L'ENAP : une école pour consolider l'avenir de l'administration pénitentiaire (Communiqué de presse)
• 10 mars 2022
  •  L'Office se prononce en faveur d'une science ouverte réaliste,équilibrée et respectueuse de la liberté académique (Communiqué de presse)
• 25 février 2022
  •  Bilan des mesures éducatives du quinquennat - Rapport d'information n° 543 (Rapport d'information)
• 16 février 2022
  •  L'enseignement supérieur du spectacle vivant - Rapport d'information n° 501 (Rapport d'information)
• 9 février 2022
  •  Le Sénat lance une plateforme de podcasts (Communiqué de presse)

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