Éducation : rapports d'information

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18 juin 2025
- Baisse démographique, réussite des élèves : quel maillage scolaire pour la France de demain ?
13 juin 2025
- Des enseignants de plus en plus irremplaçables : une politique à revoir
12 juin 2025
- Les neurosciences dans l'éducation (note scientifique de l'Office)
11 juin 2025
- Contractualisation à la performance dans l'enseignement supérieur
21 mai 2025
- Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur l'éducation prioritaire, une politique publique à repenser

8 juin 2022
- Comparaison européenne des conditions de travail et de rémunération des enseignants
31 mars 2022
- Mise en oeuvre de la réforme de l'accès aux études de santé, bilan après deux ans : des progrès, mais peut mieux faire
25 février 2022
- Bilan des mesures éducatives du quinquennat
16 février 2022
- L'enseignement supérieur du spectacle vivant

16 juillet 2020
- Délégation aux droits des femmes Rapport d'activité 2017-2020
17 juin 2020
- Suivi de l'impact de la crise sanitaire sur l'enseignement français à l'étranger
3 juin 2020
- Mettre fin à un statu quo intenable : 16 préconisations pour améliorer la situation des directeurs d'école

26 décembre 2019
- Le financement à la performance : Une condition de l'attractivité des universités françaises
17 octobre 2019
- Les nouveaux territoires de l'éducation

20 décembre 2018
- #PasDeVague : la détresse des enseignants face à la violence scolaire
10 octobre 2018
- Une adolescence entre les murs : l'enfermement, dans les limites de l'éducatif, du thérapeutique et du répressif (Auditions)
2 octobre 2018
- Une adolescence entre les murs : l'enfermement, dans les limites de l'éducatif, du thérapeutique et du répressif (Rapport)
29 août 2018
- Le réseau de l'enseignement français à l'étranger a-t-il les moyens de ses ambitions ?
27 juillet 2018
- Métier d'enseignant : un cadre rénové pour renouer avec l'attractivité
19 juin 2018
- Le recours aux personnels contractuels dans l'éducation nationale
16 février 2018
- Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac (rapport de l'OPECST)
17 janvier 2018
- Le rôle des CHU dans l'enseignement supérieur et la recherche médicale

23 décembre 2016
- L'enseignement français à l'étranger et l'accès des élèves français à cet enseignement
12 décembre 2016
- Les heures supplémentaires dans le second degré de l'éducation nationale : un enjeu budgétaire et de gestion des ressources humaines
11 octobre 2016
- La Villa Médicis : relever le défi de l'histoire
13 juillet 2016
- Le contrôle des conditions de maintien des droits des étudiants boursiers : le scandale des « copies blanches »
8 juillet 2016
- Une orientation réussie pour tous les élèves
9 février 2016
- Le bilan de l'autonomie financière des universités

23 novembre 2015
- Les Écoles de la deuxième chance : donner aux jeunes décrocheurs les moyens de réussir
13 octobre 2015
- Le système d'apprentissage en Allemagne et en Autriche : un modèle à suivre ?
9 juillet 2015
- Le collège en question
2 juillet 2015
- Les conseils d'école : pour une relation de confiance dans un cadre rénové
21 janvier 2015
- La protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) : poursuivre la modernisation

10 juillet 2014
- La guerre scolaire n'aura pas lieu - Bilan d'application de la « loi Carle » du 28 octobre 2009
26 juin 2014
- Lutter contre les stéréotypes sexistes dans les manuels scolaires : faire de l'école un creuset de l'égalité
5 juin 2014
- L'an I des ÉSPÉ : un chantier structurel
17 avril 2014
- Trois clés pour l'avenir universitaire aux Antilles et en Guyane : territorialité, attractivité, solidarité
31 janvier 2014
- Faire connaître et partager les cultures scientifiques, techniques et industrielles: un impératif (rapport de l'OPECST)

24 septembre 2013
- Jeux vidéo : une industrie culturelle innovante pour nos territoires
18 juillet 2013
- Donner aux RASED les moyens de leurs missions
11 juillet 2013
- L'avenir des adolescents issus des quartiers sensibles
14 juin 2013
- A la recherche d'un nouvel équilibre hommes-femmes dans l'enseignement supérieur et la recherche
10 juin 2013
- Financement des universités : l'équité au service de la réussite de tous
8 avril 2013
- Quelles conclusions législatives et réglementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche? (rapport de l'OPECST)
3 avril 2013
- L'autonomie des universités depuis la loi LRU : le big-bang à l'heure du bilan
17 janvier 2013
- Violence dans les médias : quelles conséquences sur les enfants et la société ?

17 décembre 2012
- Groupe de travail sur la sécurité sociale et la santé des étudiants
27 juin 2012
- Réguler la carte scolaire : pour une politique ambitieuse de mixité sociale
19 juin 2012
- Le métier d'enseignant au coeur d'une ambition émancipatrice

29 novembre 2011
- Archéologie préventive : Pour une gouvernance au service de la recherche
25 juillet 2011
- L'Argentine: si lointaine et pourtant si proche
27 juin 2011
- De la pyramide aux réseaux : une nouvelle architecture pour l'école (comptes rendus des auditions)
- De la pyramide aux réseaux : une nouvelle architecture pour l'école (rapport)
16 mars 2011
- L'avenir des « années collège » dans les quartiers sensibles (Tome I : rapport)
- L'avenir des « années collège » dans les quartiers sensibles (Tome II : annexes)
8 mars 2011
- La création de contenus culturels et Internet : quelles politiques nationales et européennes veut-on et peut-on conduire dans le domaine des contenus culturels en ligne ?
25 janvier 2011
- Les mathématiques en France et dans les sciences (rapport de l'OPECST)

22 décembre 2010
- De l'éducation au jeu vidéo, pourquoi le Canada est-il parmi les premiers de la classe ?
25 juin 2010
- Autonomie immobilière des universités : gageure ou défi surmontable ?
8 avril 2010
- Finlande : le bon élève des systèmes éducatifs occidentaux peut-il être un modèle ?
2 mars 2010
- Éducation nationale et quartiers de la politique de la ville : assurer l'égalité républicaine
12 février 2010
- L'archéologie préventive : compte-rendu de la table ronde organisée le 25 novembre 2009

9 octobre 2009
- France, ton atout "jeunes" : un avenir à tout jeune
24 juillet 2009
- L'école maternelle, une institution mal connue aux multiples facettes
17 juillet 2009
- Autonomie budgétaire et financière des universités et nouveau système d'allocation des moyens (SYMPA) : le chemin de la vertu ?
28 mai 2009
- France, ton atout « jeunes » : un avenir à tout jeune

6 novembre 2008
- Les nouveaux médias : des jeunes libérés ou abandonnés ?
4 novembre 2008
- Accueil des jeunes enfants : pour un nouveau service public
13 octobre 2008
- L'éducation prioritaire dans les académies de Versailles et de Créteil
17 juillet 2008
- Décentralisation des enseignements artistiques : des préconisations pour orchestrer la sortie de crise
3 juillet 2008
- Enseignement supérieur : le défi des classements
18 juin 2008
- Recherche et innovation en France : surmonter nos handicaps au service de la croissance
14 juin 2008
- Le financement des universités : pour un SYstème de répartition des Moyens à l'Activité et à la Performance (SYMPA)
12 juin 2008
- A quoi sert le baccalauréat ?

25 septembre 2007
- Diversité sociale dans les classes préparatoires aux grandes écoles : mettre fin à une forme de « délit d'initié »
30 juillet 2007
- Médias et enseignement supérieur au Japon et en Corée du sud : entre traditions et modernité
11 juillet 2007
- Formation professionnelle : le droit de savoir (rapport)
- Formation professionnelle : le droit de savoir (annexes)
16 février 2007
- Regards sur l'enseignement supérieur et l'action culturelle des Etats-unis : l'autonomie au service de la diversité

24 octobre 2006
- L'enseignement agricole : une chance pour l'avenir des jeunes et des territoires
14 avril 2006
- Les subventions d'équipement à la recherche universitaire

12 octobre 2005
- Obésité : comprendre, aider, prévenir (rapport de l'OPEPS)
27 septembre 2005
- L'accueil des étudiants étrangers : l'université, un enjeu international pour la France

1er octobre 2004
- Actes du colloque : "La mixité menacée ?" (rapport d'information sur colloque)
23 septembre 2004
- Les déficiences de la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technique
28 avril 2004
- La mixité menacée ? Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2003
22 janvier 2004
- Evolution de l'Université : des préjugés qui ne résistent pas à la concertation

17 décembre 2003
- Tourisme et métiers d'art. La formation initiale : construire l'avenir économique des métiers d'art
18 novembre 2003
- L'enseignement des langues étrangères en France,
12 juillet 2003
- La culture scientifique et technique pour tous : une priorité nationale
19 mars 2003
- Le patrimoine immobilier universitaire

29 novembre 2001
- Des universitaires mieux évalués, des universités plus responsables

27 mai 1999
- La fuite des cerveaux : mythe ou réalité ?
29 avril 1999
- Mieux gérer, mieux éduquer, mieux réussir (rapport de commission d'enquête)

12 novembre 1998
- Bibliothèques universitaires : le temps des mutations
30 juin 1998
- L'enseignement maritime : pour une formation de qualité

20 mars 1997
- Des "stages diplômants" aux unités de première expérience professionnelle

14 novembre 1996
- S'orienter pour mieux réussir

15 novembre 1995
- Suite d'une mission d'information sur l'enseignement des langues vivantes dans l'enseignement scolaire

13 avril 1994
- Suite d'une mission de contrôle des établissements d'enseignement scolaire à La Réunion et des établissements d'enseignement français à l'île Maurice du 13 au 20 février 1994

27 octobre 1992
- Mission d'information chargée, en application de l'article 21 du Règlement, d'étudier la mise en place et le fonctionnement des Instituts universitaires de formation des maîtres

4 juin 1991
- Examen des modalités d'organisation et des conditions de fonctionnement du second cycle de l'enseignement public du second degré (rapport de commission d'enquête)

12 juin 1987
- Évènements de novembre et décembre 1986 : préparation, organisation, déroulement et présentation (rapport de commission d'enquête)

31 janvier 1975
- Mission effectuée en application des décisions du Sénat des 12 avril 1973, 4 avril et 29 novembre 1974 sur le problème des constructions scolaires