Éducation

Rapports d'information sur le thème : Éducation

2022

• 8 juin 2022
• Comparaison européenne des conditions de travail et de rémunération des enseignants
• 31 mars 2022
• Mise en oeuvre de la réforme de l'accès aux études de santé, bilan après deux ans : des progrès, mais peut mieux faire
• 25 février 2022
• Bilan des mesures éducatives du quinquennat
• 16 février 2022
• L'enseignement supérieur du spectacle vivant

2021

• 17 décembre 2021
• Projet de contrat d'objectifs et de moyens (COM) de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) (2021-2023)
• 13 octobre 2021
• Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés académiques
• 8 octobre 2021
• Enseignement agricole : l'urgence d'une transition agro-politique
• 27 septembre 2021
• Optimisation de la gestion de l'immobilier universitaire à l'heure de la nécessaire transition écologique et du déploiement de l'enseignement à distance
• Harcèlement scolaire et cyberharcèlement : mobilisation générale pour mieux prévenir, détecter et traiter
• 16 juillet 2021
• La CVEC : un levier de développement de la vie étudiante qui doit gagner en transparence, gouvernance et structuration
• 7 juillet 2021
• Accompagnement des étudiants : une priorité et un enjeu d'avenir pour L'État et les collectivités
• 18 juin 2021
• Réagir face à la chute du niveau en mathématiques : pour une revalorisation du métier d'enseignant
• 14 mai 2021
• Mise en oeuvre de la réforme de l'accès aux études de santé : un départ chaotique au détriment de la réussite des étudiants
• 10 mars 2021
• L'enseignement supérieur en arts plastiques : une réallocation des moyens indispensable en vue de faire face aux nouveaux enjeux
• 17 février 2021
• L'enseignement scolaire en outre mer : des moyens à mieux adapter à la réalité des territoires

2020

• 16 juillet 2020
• Délégation aux droits des femmes Rapport d'activité 2017-2020
• 17 juin 2020
• Suivi de l'impact de la crise sanitaire sur l'enseignement français à l'étranger
• 3 juin 2020
• Mettre fin à un statu quo intenable : 16 préconisations pour améliorer la situation des directeurs d'école

2019

• 26 décembre 2019
• Le financement à la performance : Une condition de l'attractivité des universités françaises
• 17 octobre 2019
• Les nouveaux territoires de l'éducation

2018

• 20 décembre 2018
• #PasDeVague : la détresse des enseignants face à la violence scolaire
• 10 octobre 2018
• Une adolescence entre les murs : l'enfermement, dans les limites de l'éducatif, du thérapeutique et du répressif (Auditions)
• 2 octobre 2018
• Une adolescence entre les murs : l'enfermement, dans les limites de l'éducatif, du thérapeutique et du répressif (Rapport)
• 29 août 2018
• Le réseau de l'enseignement français à l'étranger a-t-il les moyens de ses ambitions ?
• 27 juillet 2018
• Métier d'enseignant : un cadre rénové pour renouer avec l'attractivité
• 19 juin 2018
• Le recours aux personnels contractuels dans l'éducation nationale
• 16 février 2018
• Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac (rapport de l'OPECST)
• 17 janvier 2018
• Le rôle des CHU dans l'enseignement supérieur et la recherche médicale

2017

• 26 décembre 2017
• Campus France : pour une relance de la stratégie d'attractivité
• 6 septembre 2017
• Migrants : les échecs de l'apprentissage du français et des valeurs civiques
• 3 août 2017
• Rythmes scolaires : faire et défaire, en finir avec l'instabilité
• L'Agence nationale de la recherche : une ambition à retrouver pour le financement de la recherche sur projets
• 27 juillet 2017
• Les Instituts français de recherche à l'étranger (IFRE), un outil de la diplomatie d'influence à mieux valoriser
• 8 mars 2017
• L'éducation et la culture au coeur de la relation France-Maroc : relever ensemble les défis contemporains

2016

• 23 décembre 2016
• L'enseignement français à l'étranger et l'accès des élèves français à cet enseignement
• 12 décembre 2016
• Les heures supplémentaires dans le second degré de l'éducation nationale : un enjeu budgétaire et de gestion des ressources humaines
• 11 octobre 2016
• La Villa Médicis : relever le défi de l'histoire
• 13 juillet 2016
• Le contrôle des conditions de maintien des droits des étudiants boursiers : le scandale des « copies blanches »
• 8 juillet 2016
• Une orientation réussie pour tous les élèves
• 9 février 2016
• Le bilan de l'autonomie financière des universités

2015

• 23 novembre 2015
• Les Écoles de la deuxième chance : donner aux jeunes décrocheurs les moyens de réussir
• 13 octobre 2015
• Le système d'apprentissage en Allemagne et en Autriche : un modèle à suivre ?
• 9 juillet 2015
• Le collège en question
• 2 juillet 2015
• Les conseils d'école : pour une relation de confiance dans un cadre rénové
• 21 janvier 2015
• La protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) : poursuivre la modernisation

2014

• 10 juillet 2014
• La guerre scolaire n'aura pas lieu - Bilan d'application de la « loi Carle » du 28 octobre 2009
• 26 juin 2014
• Lutter contre les stéréotypes sexistes dans les manuels scolaires : faire de l'école un creuset de l'égalité
• 5 juin 2014
• L'an I des ÉSPÉ : un chantier structurel
• 17 avril 2014
• Trois clés pour l'avenir universitaire aux Antilles et en Guyane : territorialité, attractivité, solidarité
• 31 janvier 2014
• Faire connaître et partager les cultures scientifiques, techniques et industrielles: un impératif (rapport de l'OPECST)

2013

• 24 septembre 2013
• Jeux vidéo : une industrie culturelle innovante pour nos territoires
• 18 juillet 2013
• Donner aux RASED les moyens de leurs missions
• 11 juillet 2013
• L'avenir des adolescents issus des quartiers sensibles
• 14 juin 2013
• A la recherche d'un nouvel équilibre hommes-femmes dans l'enseignement supérieur et la recherche
• 10 juin 2013
• Financement des universités : l'équité au service de la réussite de tous
• 8 avril 2013
• Quelles conclusions législatives et réglementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche? (rapport de l'OPECST)
• 3 avril 2013
• L'autonomie des universités depuis la loi LRU : le big-bang à l'heure du bilan
• 17 janvier 2013
• Violence dans les médias : quelles conséquences sur les enfants et la société ?

2012

• 17 décembre 2012
• Groupe de travail sur la sécurité sociale et la santé des étudiants
• 27 juin 2012
• Réguler la carte scolaire : pour une politique ambitieuse de mixité sociale
• 19 juin 2012
• Le métier d'enseignant au coeur d'une ambition émancipatrice

2011

• 29 novembre 2011
• Archéologie préventive : Pour une gouvernance au service de la recherche
• 25 juillet 2011
• L'Argentine: si lointaine et pourtant si proche
• 27 juin 2011
• De la pyramide aux réseaux : une nouvelle architecture pour l'école (rapport)
• De la pyramide aux réseaux : une nouvelle architecture pour l'école (comptes rendus des auditions)
• 16 mars 2011
• L'avenir des « années collège » dans les quartiers sensibles (Tome I : rapport)
• L'avenir des « années collège » dans les quartiers sensibles (Tome II : annexes)
• 8 mars 2011
• La création de contenus culturels et Internet : quelles politiques nationales et européennes veut-on et peut-on conduire dans le domaine des contenus culturels en ligne ?
• 25 janvier 2011
• Les mathématiques en France et dans les sciences (rapport de l'OPECST)

2010

• 22 décembre 2010
• De l'éducation au jeu vidéo, pourquoi le Canada est-il parmi les premiers de la classe ?
• 25 juin 2010
• Autonomie immobilière des universités : gageure ou défi surmontable ?
• 8 avril 2010
• Finlande : le bon élève des systèmes éducatifs occidentaux peut-il être un modèle ?
• 2 mars 2010
• Éducation nationale et quartiers de la politique de la ville : assurer l'égalité républicaine
• 12 février 2010
• L'archéologie préventive : compte-rendu de la table ronde organisée le 25 novembre 2009

2009

• 9 octobre 2009
• France, ton atout "jeunes" : un avenir à tout jeune
• 24 juillet 2009
• L'école maternelle, une institution mal connue aux multiples facettes
• 17 juillet 2009
• Autonomie budgétaire et financière des universités et nouveau système d'allocation des moyens (SYMPA) : le chemin de la vertu ?
• 28 mai 2009
• France, ton atout « jeunes » : un avenir à tout jeune

2008

• 6 novembre 2008
• Les nouveaux médias : des jeunes libérés ou abandonnés ?
• 4 novembre 2008
• Accueil des jeunes enfants : pour un nouveau service public
• 13 octobre 2008
• L'éducation prioritaire dans les académies de Versailles et de Créteil
• 17 juillet 2008
• Décentralisation des enseignements artistiques : des préconisations pour orchestrer la sortie de crise
• 3 juillet 2008
• Enseignement supérieur : le défi des classements
• 18 juin 2008
• Recherche et innovation en France : surmonter nos handicaps au service de la croissance
• 14 juin 2008
• Le financement des universités : pour un SYstème de répartition des Moyens à l'Activité et à la Performance (SYMPA)
• 12 juin 2008
• A quoi sert le baccalauréat ?

2007

• 25 septembre 2007
• Diversité sociale dans les classes préparatoires aux grandes écoles : mettre fin à une forme de « délit d'initié »
• 30 juillet 2007
• Médias et enseignement supérieur au Japon et en Corée du sud : entre traditions et modernité
• 11 juillet 2007
• Formation professionnelle : le droit de savoir (annexes)
• Formation professionnelle : le droit de savoir (rapport)
• 16 février 2007
• Regards sur l'enseignement supérieur et l'action culturelle des Etats-unis : l'autonomie au service de la diversité

2006

• 24 octobre 2006
• L'enseignement agricole : une chance pour l'avenir des jeunes et des territoires
• 14 avril 2006
• Les subventions d'équipement à la recherche universitaire

2005

• 12 octobre 2005
• Obésité : comprendre, aider, prévenir (rapport de l'OPEPS)
• 27 septembre 2005
• L'accueil des étudiants étrangers : l'université, un enjeu international pour la France

2004

• 1er octobre 2004
• Actes du colloque : "La mixité menacée ?" (rapport d'information sur colloque)
• 23 septembre 2004
• Les déficiences de la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technique
• 28 avril 2004
• La mixité menacée ? Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2003
• 22 janvier 2004
• Evolution de l'Université : des préjugés qui ne résistent pas à la concertation

2003

• 17 décembre 2003
• Tourisme et métiers d'art. La formation initiale : construire l'avenir économique des métiers d'art
• 18 novembre 2003
• L'enseignement des langues étrangères en France,
• 12 juillet 2003
• La culture scientifique et technique pour tous : une priorité nationale
• 19 mars 2003
• Le patrimoine immobilier universitaire

2001

• 29 novembre 2001
• Des universitaires mieux évalués, des universités plus responsables

1999

• 27 mai 1999
• La fuite des cerveaux : mythe ou réalité ?
• 29 avril 1999
• Mieux gérer, mieux éduquer, mieux réussir (rapport de commission d'enquête)

1998

• 12 novembre 1998
• Bibliothèques universitaires : le temps des mutations
• 30 juin 1998
• L'enseignement maritime : pour une formation de qualité

1997

• 20 mars 1997
• Des "stages diplômants" aux unités de première expérience professionnelle

1996

• 14 novembre 1996
• S'orienter pour mieux réussir

1995

• 15 novembre 1995
• Suite d'une mission d'information sur l'enseignement des langues vivantes dans l'enseignement scolaire

1994

• 13 avril 1994
• Suite d'une mission de contrôle des établissements d'enseignement scolaire à La Réunion et des établissements d'enseignement français à l'île Maurice du 13 au 20 février 1994

1992

• 27 octobre 1992
• Mission d'information chargée, en application de l'article 21 du Règlement, d'étudier la mise en place et le fonctionnement des Instituts universitaires de formation des maîtres

1991

• 4 juin 1991
• Examen des modalités d'organisation et des conditions de fonctionnement du second cycle de l'enseignement public du second degré (rapport de commission d'enquête)

1987

• 12 juin 1987
• Évènements de novembre et décembre 1986 : préparation, organisation, déroulement et présentation (rapport de commission d'enquête)

1975

• 31 janvier 1975
• Mission effectuée en application des décisions du Sénat des 12 avril 1973, 4 avril et 29 novembre 1974 sur le problème des constructions scolaires