Rapports d'information

  1. Les nouveaux usages de la télévision (Actes de la table ronde organisée au Sénat le 25 juin 2014)

    Rapport d'information n° 783 (2013-2014) du 25 juillet 2014 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY

  2. Un nouveau cadre pour les cultures scientifique, technique et industrielle

    Rapport d'information n° 678 (2013-2014) du 2 juillet 2014 - par Mme Marie-Christine BLANDIN

  3. L'an I des ÉSPÉ : un chantier structurel

    Rapport d'information n° 579 (2013-2014) du 4 juin 2014 - par M. Jacques-Bernard MAGNER

  4. Trois clés pour l'avenir universitaire aux Antilles et en Guyane : territorialité, attractivité, solidarité

    Rapport d'information n° 470 (2013-2014) du 16 avril 2014 - par Mme Dominique GILLOT et M. Michel MAGRAS

  5. Régime des intermittents : réformer pour pérenniser

    Rapport d'information n° 256 (2013-2014) du 23 décembre 2013 - par Mmes Marie-Christine BLANDIN et Maryvonne BLONDIN

  6. Grands stades et arénas : pour un financement public les yeux ouverts

    Rapport d'information n° 86 (2013-2014) du 17 octobre 2013 - par MM. Jean-Marc TODESCHINI et Dominique BAILLY

  7. Culture et recherche au coeur des années croisées France-Vietnam

    Rapport d'information n° 27 (2013-2014) du 2 octobre 2013 - par Mmes Marie-Christine BLANDIN, Françoise CARTRON, Catherine MORIN-DESAILLY, MM. Jean-Pierre PLANCADE, Jean-Pierre CHAUVEAU et Mme Marie-Annick DUCHÊNE

Rapports législatifs

  1. Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage

    Rapport n° 737 (2013-2014) du 16 juillet 2014 - par M. Jean-Jacques LOZACH

  2. Proposition de loi tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres

    Rapport n° 637 (2013-2014) du 18 juin 2014 - par Mme Bariza KHIARI

  3. Projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises

    Avis n° 442 (2013-2014) du 9 avril 2014 - par M. Didier MARIE

  4. Proposition de loi tendant à harmoniser les taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne

    Rapport n° 365 (2013-2014) du 12 février 2014 - par M. David ASSOULINE

  5. Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

    Avis n° 344 (2013-2014) du 5 février 2014 - par Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN

  6. Proposition de loi visant à affirmer la liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré

    Rapport n° 280 (2013-2014) du 15 janvier 2014 - par M. Jean-Claude CARLE

  7. Proposition de loi tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres

    Rapport n° 247 (2013-2014) du 18 décembre 2013 - par Mme Bariza KHIARI

Rapports budgétaires

  1. Action extérieure de l'État (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 160 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome I - par M. Louis DUVERNOIS

  2. Culture : patrimoines, transmission des savoirs (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 160 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome II, Fascicule 1 - par MM. Vincent ÉBLÉ et Philippe NACHBAR

  3. Culture : création, cinéma, spectacle vivant, arts visuels (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 160 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome II, Fascicule 2 - par M. Jean-Pierre LELEUX, Mmes Maryvonne BLONDIN et Corinne BOUCHOUX

  4. Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 160 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome III - par Mmes Françoise CARTRON, Françoise FÉRAT et Brigitte GONTHIER-MAURIN

  5. Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 160 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome IV, Fascicule 1 - par M. David ASSOULINE

  6. Médias, livre et industries culturelles : presse (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 160 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome IV, Fascicule 2 - par M. Pierre LAURENT

  7. Médias, livre et industries culturelles : livre et industries culturelles (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 160 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome IV, Fascicule 3 - par M. Jacques LEGENDRE

  8. Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel extérieur (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 160 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome IV, Fascicule 4 - par Mme Claudine LEPAGE

  9. Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 160 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome V - par M. Jean-Pierre PLANCADE et Mme Dominique GILLOT

  10. Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 160 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome VI - par MM. Jean-Jacques LOZACH et Pierre MARTIN

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