Rapports de la commission des affaires culturelles

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• Rapports d'information
• Rapports législatifs
• Rapports budgétaires

Rapports d'information

• La mission d'information sur les relations culturelles, scientifiques et techniques de la France avec le Liban, la Syrie et la Jordanie.
  • Rapport d'information n° 52 (2000-2001) du 25 octobre 2000 - par MM. Adrien GOUTEYRON, Jean BERNADAUX, Ivan RENAR, Pierre JEAMBRUN, Mme Danièle POURTAUD, MM. Ambroise DUPONT et Jean-Luc MIRAUX

Rapports législatifs

• Proposition de loi relative à la protection du patrimoine
  • Rapport n° 399 (2000-2001) du 20 juin 2001
• Proposition de loi relative à la création d'une commission départementale du patrimoine
  • Rapport n° 356 (2000-2001) du 6 juin 2001
• Proposition de loi relative à la création d'établissements publics à caractère culturel
  • Rapport n° 357 (2000-2001) du 6 juin 2001
• Projet de loi relatif à diverses dispositions d'ordre social, éducatif et culturel
  • Avis n° 335 (2000-2001) du 22 mai 2001 - par MM. Jean-Paul HUGOT et Jacques VALADE
• Proposition de loi relative à un barème de rémunération équitable applicable aux discothèques et activités similaires
  • Rapport n° 307 (2000-2001) du 9 mai 2001
• Proposition de loi relative à une rémunération pour la copie privée numérique
  • Rapport n° 308 (2000-2001) du 9 mai 2001
• Projet de loi relatif à la modernisation sociale
  • Avis n° 276 (2000-2001) du 18 avril 2001
• Projet de loi relatif à l'archéologie préventive
  • Rapport n° 136 (2000-2001) du 12 décembre 2000 - par M. Jacques LEGENDRE
• Proposition de loi relative à l'accès aux manifestations culturelles sur la voie publique
  • Rapport n° 124 (2000-2001) du 6 décembre 2000 - par M. Philippe NACHBAR
• Projet de loi relatif à la transposition par ordonnances de directives communautaires
  • Avis n° 32 (2000-2001) du 18 octobre 2000 - par M. Philippe RICHERT

Rapports budgétaires

• Culture (Projet de loi de finances pour 2001)
  • Avis n° 93 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome I - par M. Philippe NACHBAR
• Cinéma-théâtre dramatique (Projet de loi de finances pour 2001)
  • Avis n° 93 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome II - par M. Marcel VIDAL
• Environnement (Projet de loi de finances pour 2001)
  • Avis n° 93 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome III - par M. Ambroise DUPONT
• Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2001)
  • Avis n° 93 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome IV - par M. Jean BERNADAUX
• Enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2001)
  • Avis n° 93 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome V - par M. Jacques VALADE
• Enseignement technique (Projet de loi de finances pour 2001)
  • Avis n° 93 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome VI - par Mme Hélène LUC
• Enseignement agricole (Projet de loi de finances pour 2001)
  • Avis n° 93 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome VII - par M. Albert VECTEN
• Recherche scientifique et technique (Projet de loi de finances pour 2001)
  • Avis n° 93 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome VIII - par M. Pierre LAFFITTE
• Jeunesse et sports (Projet de loi de finances pour 2001)
  • Avis n° 93 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome IX - par M. James BORDAS
• Communication audiovisuelle (Projet de loi de finances pour 2001)
  • Avis n° 93 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome X - par M. Jean-Paul HUGOT
• Presse écrite (Projet de loi de finances pour 2001)
  • Avis n° 93 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XI - par M. Louis de BROISSIA
• Relations culturelles scientifiques et techniques (Projet de loi de finances pour 2001)
  • Avis n° 93 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XII - par Mme Danièle POURTAUD
• Francophonie (Projet de loi de finances pour 2001)
  • Avis n° 93 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XIII - par M. Jacques LEGENDRE