Rapports de la commission des affaires culturelles

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• Rapports d'information
• Rapports législatifs
• Rapports budgétaires

Rapports d'information

• L'Inde aux deux visages : de Bollywood à la cyber-université
  • Rapport d'information n° 473 (2007-2008) du 16 juillet 2008 - par MM. Jacques VALADE, Jacques LEGENDRE, Serge LAGAUCHE, Jean-Léonce DUPONT, Michel THIOLLIÈRE, Alain DUFAUT, Pierre MARTIN, Jean-François HUMBERT et Yves DAUGE
• Décentralisation des enseignements artistiques : des préconisations pour orchestrer la sortie de crise
  • Rapport d'information n° 458 (2007-2008) du 9 juillet 2008 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY
  • Synthèse du rapport
• Les arts culinaires : patrimoine culturel de la France
  • Rapport d'information n° 440 (2007-2008) du 2 juillet 2008 - par Mme Catherine DUMAS
  • Synthèse du rapport
• Le financement des universités : pour un SYstème de répartition des Moyens à l'Activité et à la Performance (SYMPA)
  • Rapport d'information n° 382 (2007-2008) du 10 juin 2008 - par MM. Philippe ADNOT, Jean-Léonce DUPONT, Christian GAUDIN, Serge LAGAUCHE, Gérard LONGUET et Philippe RICHERT
• A quoi sert le baccalauréat ?
  • Rapport d'information n° 370 (2007-2008) du 3 juin 2008 - par M. Jacques LEGENDRE
  • Synthèse du rapport
• Quelles réformes pour le secteur de l'audiovisuel ?
  • Rapport d'information n° 231 (2007-2008) du 17 mars 2008 - par M. Jacques VALADE
• Presse quotidienne d'information : chronique d'une mort annoncée ?
  • Rapport d'information n° 13 (2007-2008) du 4 octobre 2007 - par M. Louis de BROISSIA
  • Synthèse du rapport

Rapports législatifs

• Projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire
  • Rapport n° 408 (2007-2008) du 19 juin 2008 - par M. Philippe RICHERT
  • Synthèse du rapport
• Proposition de loi visant à encadrer la profession d'agent sportif
  • Rapport n° 363 (2007-2008) du 29 mai 2008 - par M. Pierre MARTIN
• Projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants
  • Rapport n° 327 (2007-2008) du 14 mai 2008 - par M. Alain DUFAUT
  • Synthèse du rapport
• Proposition de loi tendant à abroger l'article 89 de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales
  • Rapport n° 191 (2007-2008) du 31 janvier 2008 - par M. Jean-Claude CARLE
• Projet de loi relatif aux archives
  • Avis n° 147 (2007-2008) du 19 décembre 2007 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY
  • Synthèse du rapport
• Proposition de loi relative aux personnels enseignants de médecine générale
  • Rapport n° 114 (2007-2008) du 6 décembre 2007 - par M. Jean-Léonce DUPONT
• Projet de loi autorisant la ratification de l'accord sur l'application de l'article 65 de la convention sur la délivrance de brevets européens
  • Avis n° 5 (2007-2008) du 3 octobre 2007 - par M. Jean-Léonce DUPONT

Rapports budgétaires

• Action extérieure de l'Etat (Projet de loi de finances pour 2008)
  • Avis n° 92 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome I - par M. David ASSOULINE
• Aide publique au développement - Francophonie - Le blues de la francophonie (Projet de loi de finances pour 2008)
  • Avis n° 92 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome II - par M. Jacques LEGENDRE
• Culture (Projet de loi de finances pour 2008)
  • Avis n° 92 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome III - par MM. Philippe NACHBAR et Serge LAGAUCHE
• Écologie, développement et aménagement durables (Projet de loi de finances pour 2008)
  • Avis n° 92 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome IV - par M. Ambroise DUPONT
• Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2008)
  • Avis n° 92 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome V - par M. Philippe RICHERT, Mmes Françoise FÉRAT et Brigitte GONTHIER-MAURIN
• Médias - Compte spécial : avances à l'audiovisuel public (Projet de loi de finances pour 2008)
  • Avis n° 92 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome VI - par M. Louis de BROISSIA
• Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2008)
  • Avis n° 92 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome VII - par MM. Pierre LAFFITTE et Jean-Léonce DUPONT
• Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2008)
  • Avis n° 92 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome VIII - par MM. Bernard MURAT et Pierre MARTIN
• Compte spécial cinéma, audiovisuel, expression radiophonique locale (Projet de loi de finances pour 2008)
  • Avis n° 92 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome IX - par M. Serge LAGAUCHE