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RusseProjet de loi de finances pour 2008 : Écologie, développement et aménagement durables
22 novembre 2007 :
Budget 2008 - Écologie, développement et aménagement durables
( avis - première lecture )
- Par M. Ambroise DUPONT
au nom de la commission des affaires culturelles - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 92 (2007-2008) de M. Ambroise DUPONT, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 22 novembre 2007
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- INTRODUCTION
- I. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DE LA
MISSION « ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT ET AMÉNAGEMENT
DURABLES » : UN CHAMP ÉLARGI, TRADUCTION
BUDGÉTAIRE DE LA CRÉATION D'UN « GRAND »
MINISTÈRE D'ÉTAT
- II. UNE PRIORITÉ AFFICHÉE EN FAVEUR
DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
- A. L'ÉVOLUTION DES CRÉDITS DU
PROGRAMME 181 « PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET PRÉVENTION
DES RISQUES »
- B. L'ANALYSE THÉMATIQUE DES MOYENS ET
INDICATEURS : LES ORIENTATIONS POUR 2008
- A. L'ÉVOLUTION DES CRÉDITS DU
PROGRAMME 181 « PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET PRÉVENTION
DES RISQUES »
- III. UNE DIVERSITÉ D'OUTILS AU SERVICE DE LA
POLITIQUE DE PRÉSERVATION DES ESPACES NATURELS : QUEL BILAN ET
QUELLES PERSPECTIVES AU REGARD DES ENJEUX DE SAUVEGARDE DE LA
BIODIVERSITÉ ?
- A. LES ESPACES RÉGLEMENTÉS :
L'IMPÉRATIF DE PROTECTION DES MILIEUX REMARQUABLES
- B. DES INSTRUMENTS AU SERVICE D'UNE GESTION DURABLE
ET CONCERTÉE DU PATRIMOINE NATUREL
- C. QUELLES PERSPECTIVES ? LES APPORTS DU
« GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT »
- A. LES ESPACES RÉGLEMENTÉS :
L'IMPÉRATIF DE PROTECTION DES MILIEUX REMARQUABLES
- I. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DE LA
MISSION « ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT ET AMÉNAGEMENT
DURABLES » : UN CHAMP ÉLARGI, TRADUCTION
BUDGÉTAIRE DE LA CRÉATION D'UN « GRAND »
MINISTÈRE D'ÉTAT
- EXAMEN EN COMMISSION
