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RusseProjet de loi de finances pour 2008 : Sport, jeunesse et vie associative
22 novembre 2007 :
Budget 2008 - Sport, jeunesse et vie associative
( avis - première lecture )
- Par MM. Bernard MURAT et Pierre MARTIN
au nom de la commission des affaires culturelles - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 92 (2007-2008) de MM. Bernard MURAT et Pierre MARTIN, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 22 novembre 2007
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- INTRODUCTION
- I. ANALYSE DES CRÉDITS DE LA MISSION
- A. UN DÉCOUPAGE DES PROGRAMMES QUI PEUT
ÊTRE AMÉLIORÉ
- B. PLUS D'UN MILLIARD D'EUROS POUR LE SPORT, LA
JEUNESSE ET LA VIE ASSOCIATIVE
- C. UN PROGRAMME SPORT AUX OBJECTIFS
MULTIPLES
- D. LE PROGRAMME JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE
- A. UN DÉCOUPAGE DES PROGRAMMES QUI PEUT
ÊTRE AMÉLIORÉ
- II. LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET LES
CLUBS PROFESSIONNELS : DES LIAISONS DANGEREUSES ?
- A. LES LIENS ENTRE COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES ET CLUBS PROFESSIONNELS
- B. LE SOUTIEN FINANCIER APPORTÉ PAR LES
COLLECTIVITÉS TERRITORIALES AUX CLUBS PROFESSIONNELS
- C. LA MISE À DISPOSITION DES
ÉQUIPEMENTS PUBLICS : LA QUADRATURE DU STADE
- A. LES LIENS ENTRE COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES ET CLUBS PROFESSIONNELS
- I. ANALYSE DES CRÉDITS DE LA MISSION
- EXAMEN EN COMMISSION
- ANNEXE - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
OU AYANT APPORTÉ UNE CONTRIBUTION
