Rapports de la commission des affaires culturelles

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• Rapports d'information
• Rapports législatifs
• Rapports budgétaires

Rapports d'information

• La concentration des médias en France, une réelle exception culturelle ? Actes de la journée thématique organisée au Sénat le 9 juin 2005
  • Rapport d'information n° 468 (2004-2005) du 11 juillet 2005 - par M. Jacques VALADE
• Faut-il ouvrir le compte de soutien du cinéma aux capitaux extra-européens ? (compte rendu de la table ronde, organisée par la commission des Affaires culturelles, sur les critères d'attribution des aides à la production cinématographique)
  • Rapport d'information n° 336 (2004-2005) du 11 mai 2005 - par M. Jacques VALADE
• Métiers de l'architecture et du cadre de vie
  • Rapport d'information n° 295 (2004-2005) du 13 avril 2005 - par M. Yves DAUGE
• La Russie contemporaine entre conservatisme et ouverture (mission d'information effectuée en Russie du 12 au 19 septembre 2004)
  • Rapport d'information n° 274 (2004-2005) du 30 mars 2005 - par M. Jacques VALADE, Mme Marie-Christine BLANDIN, MM. Louis de BROISSIA, Ambroise DUPONT, Jean-Léonce DUPONT, Mme Monique PAPON et M. Ivan RENAR
• Pour une nouvelle stratégie de l'action culturelle extérieure de la France : de l'exception à l'influence
  • Rapport d'information n° 91 (2004-2005) du 1er décembre 2004 - par M. Louis DUVERNOIS
• Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril
  • Rapport d'information n° 64 (2004-2005) du 16 novembre 2004 - par M. Yves DAUGE

Rapports législatifs

• Projet de loi relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif
  • Rapport n° 293 (2004-2005) du 13 avril 2005 - par M. Bernard MURAT
• Projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école
  • Rapport n° 234 (2004-2005) du 9 mars 2005 - par M. Jean-Claude CARLE
• Proposition de loi relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat
  • Rapport n° 113 (2004-2005) du 15 décembre 2004 - par Mme Catherine TROENDLE
• Proposition de loi portant diverses dispositions relatives au sport professionnel
  • Rapport n° 67 (2004-2005) du 17 novembre 2004 - par M. Jean-François HUMBERT
• Projet de loi habilitant le Gouvernement à simplifier le droit
  • Avis n° 8 (2004-2005) du 7 octobre 2004 - par Mme Monique PAPON

Rapports budgétaires

• Culture (Projet de loi de finances pour 2005)
  • Avis n° 75 (2004-2005) du 25 novembre 2004, Tome I - par M. Philippe NACHBAR
• Cinéma - Théâtre dramatique (Projet de loi de finances pour 2005)
  • Avis n° 75 (2004-2005) du 25 novembre 2004, Tome II - par M. Serge LAGAUCHE
• Ecologie et développement durable (Projet de loi de finances pour 2005)
  • Avis n° 75 (2004-2005) du 25 novembre 2004, Tome III - par M. Ambroise DUPONT
• Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2005)
  • Avis n° 75 (2004-2005) du 25 novembre 2004, Tome IV - par M. Philippe RICHERT
• Enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2005)
  • Avis n° 75 (2004-2005) du 25 novembre 2004, Tome V - par M. Jean-Léonce DUPONT
• Enseignement technologique et professionnel (Projet de loi de finances pour 2005)
  • Avis n° 75 (2004-2005) du 25 novembre 2004, Tome VI - par Mme Annie DAVID
• Enseignement agricole (Projet de loi de finances pour 2005)
  • Avis n° 75 (2004-2005) du 25 novembre 2004, Tome VII - par Mme Françoise FÉRAT
• Recherche et nouvelles technologies (Projet de loi de finances pour 2005)
  • Avis n° 75 (2004-2005) du 25 novembre 2004, Tome VIII - par M. Pierre LAFFITTE
• Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2005)
  • Avis n° 75 (2004-2005) du 25 novembre 2004, Tome IX - par M. Bernard MURAT
• Médias (Projet de loi de finances pour 2005)
  • Avis n° 75 (2004-2005) du 25 novembre 2004, Tome X - par M. Louis de BROISSIA
• Relations culturelles extérieures (Projet de loi de finances pour 2005)
  • Avis n° 75 (2004-2005) du 25 novembre 2004, Tome XI - par M. David ASSOULINE
• Francophonie (Projet de loi de finances pour 2005)
  • Avis n° 75 (2004-2005) du 25 novembre 2004, Tome XII - par M. Jacques LEGENDRE