Rapports d'information

  1. La concentration des médias en France, une réelle exception culturelle ? Actes de la journée thématique organisée au Sénat le 9 juin 2005

    Rapport d'information n° 468 (2004-2005) du 11 juillet 2005 - par M. Jacques VALADE

  2. Faut-il ouvrir le compte de soutien du cinéma aux capitaux extra-européens ? (compte rendu de la table ronde, organisée par la commission des Affaires culturelles, sur les critères d'attribution des aides à la production cinématographique)

    Rapport d'information n° 336 (2004-2005) du 11 mai 2005 - par M. Jacques VALADE

  3. Métiers de l'architecture et du cadre de vie

    Rapport d'information n° 295 (2004-2005) du 13 avril 2005 - par M. Yves DAUGE

  4. La Russie contemporaine entre conservatisme et ouverture (mission d'information effectuée en Russie du 12 au 19 septembre 2004)

    Rapport d'information n° 274 (2004-2005) du 30 mars 2005 - par M. Jacques VALADE, Mme Marie-Christine BLANDIN, MM. Louis de BROISSIA, Ambroise DUPONT, Jean-Léonce DUPONT, Mme Monique PAPON et M. Ivan RENAR

  5. Pour une nouvelle stratégie de l'action culturelle extérieure de la France : de l'exception à l'influence

    Rapport d'information n° 91 (2004-2005) du 1er décembre 2004 - par M. Louis DUVERNOIS

  6. Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril

    Rapport d'information n° 64 (2004-2005) du 16 novembre 2004 - par M. Yves DAUGE

Rapports législatifs

  1. Projet de loi relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif

    Rapport n° 293 (2004-2005) du 13 avril 2005 - par M. Bernard MURAT

  2. Projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école

    Rapport n° 234 (2004-2005) du 9 mars 2005 - par M. Jean-Claude CARLE

  3. Proposition de loi relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat

    Rapport n° 113 (2004-2005) du 15 décembre 2004 - par Mme Catherine TROENDLÉ

  4. Proposition de loi portant diverses dispositions relatives au sport professionnel

    Rapport n° 67 (2004-2005) du 17 novembre 2004 - par M. Jean-François HUMBERT

  5. Projet de loi habilitant le Gouvernement à simplifier le droit

    Avis n° 8 (2004-2005) du 7 octobre 2004 - par Mme Monique PAPON

Rapports budgétaires

  1. Culture (Projet de loi de finances pour 2005)

    Avis n° 75 (2004-2005) du 25 novembre 2004, Tome I - par M. Philippe NACHBAR

  2. Cinéma - Théâtre dramatique (Projet de loi de finances pour 2005)

    Avis n° 75 (2004-2005) du 25 novembre 2004, Tome II - par M. Serge LAGAUCHE

  3. Ecologie et développement durable (Projet de loi de finances pour 2005)

    Avis n° 75 (2004-2005) du 25 novembre 2004, Tome III - par M. Ambroise DUPONT

  4. Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2005)

    Avis n° 75 (2004-2005) du 25 novembre 2004, Tome IV - par M. Philippe RICHERT

  5. Enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2005)

    Avis n° 75 (2004-2005) du 25 novembre 2004, Tome V - par M. Jean-Léonce DUPONT

  6. Enseignement technologique et professionnel (Projet de loi de finances pour 2005)

    Avis n° 75 (2004-2005) du 25 novembre 2004, Tome VI - par Mme Annie DAVID

  7. Enseignement agricole (Projet de loi de finances pour 2005)

    Avis n° 75 (2004-2005) du 25 novembre 2004, Tome VII - par Mme Françoise FÉRAT

  8. Recherche et nouvelles technologies (Projet de loi de finances pour 2005)

    Avis n° 75 (2004-2005) du 25 novembre 2004, Tome VIII - par M. Pierre LAFFITTE

  9. Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2005)

    Avis n° 75 (2004-2005) du 25 novembre 2004, Tome IX - par M. Bernard MURAT

  10. Médias (Projet de loi de finances pour 2005)

    Avis n° 75 (2004-2005) du 25 novembre 2004, Tome X - par M. Louis de BROISSIA

  11. Relations culturelles extérieures (Projet de loi de finances pour 2005)

    Avis n° 75 (2004-2005) du 25 novembre 2004, Tome XI - par M. David ASSOULINE

  12. Francophonie (Projet de loi de finances pour 2005)

    Avis n° 75 (2004-2005) du 25 novembre 2004, Tome XII - par M. Jacques LEGENDRE

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