Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Ecologie durable et développement
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Ecologie et développement durable
( avis - première lecture )
- Par M. Ambroise DUPONT
au nom de la commission des affaires culturelles - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 75 (2004-2005) de M. Ambroise DUPONT, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 25 novembre 2004
Disponible en une seule page HTML (238 Koctets)
Disponible au format Acrobat (546 Koctets)
- INTRODUCTION
- I. UN BUDGET RESSERRÉ AUTOUR DE
PRIORITÉS D'ACTIONS CLAIREMENT DÉFINIES
- A. UN ENGAGEMENT FORT EN FAVEUR DE LA
RATIONALISATION DES DÉPENSES
- B. DE LA PRÉSENTATION PAR AGRÉGAT
À LA LOLF : LA NOUVELLE NOMENCLATURE DU BUDGET DE L'ÉCOLOGIE
ET DU DÉVELOPEMENT DURABLE EN 2005.
- C. LA POURSUITE ET L'EXTENSION DES
EXPÉRIMENTATIONS DANS LE CADRE DE LA LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE
FINANCES DU 1ER AOÛT 2001
- A. UN ENGAGEMENT FORT EN FAVEUR DE LA
RATIONALISATION DES DÉPENSES
- II. LE TRAITEMENT DIFFÉRENCIÉ DES
CHAMPS D'ACTION DU MINISTÈRE
- A. LE SOUTIEN AUX POLITIQUES
ENVIRONNEMENTALES
- B. LA PROTECTION DE L'EAU ET DES MILIEUX
AQUATIQUES : LA CLARIFICATION DES RÔLES RESPECTIFS DE L'ETAT ET DES
AGENCES DE L'EAU, EN PRÉVISION DE L'ADOPTION DE LA LOI SUR L'EAU
- C. LA PRÉVENTION DES POLLUTIONS ET DES
RISQUES : DES PRIORITÉS IDENTIFÉES
- 1. La prévention des risques
industriels : le renforcement de l'inspection des installations à
risque, dans la perspective de la transposition des nouvelles directives
- 2. La prévention des risques naturels :
priorité à la poursuite de l'élaboration des plans de
préventions des risques (PPR)
- 3. Les subventions aux établissements
publics : des évolutions contrastées
- 1. La prévention des risques
industriels : le renforcement de l'inspection des installations à
risque, dans la perspective de la transposition des nouvelles directives
- D. LA PROTECTION DE LA NATURE, DES SITES ET DES
PAYSAGES : PRIORITÉ À LA PRÉSERVATION DE LA
BIODIVERSITÉ ET À NATURA 2000
- A. LE SOUTIEN AUX POLITIQUES
ENVIRONNEMENTALES
- III. LE RÉSEAU DES ESPACES
RÉGLEMENTÉS ET LA POLITIQUE DES PAYSAGES : QUELLE PLACE DANS
LE PROJET DE BUDGET POUR 2005 ?
- A. LE RÉSEAU DES ESPACES
RÉGLEMENTÉS AU TITRE DE LA NATURE ET DES PAYSAGES : LA
PRIORITÉ AUX RÉSERVES NATURELLES
- B. LA POLITIQUE DES PAYSAGES : LA GRANDE
OUBLIÉE DU PROJET DE LOI DE BUDGET POUR 2005 ?
- A. LE RÉSEAU DES ESPACES
RÉGLEMENTÉS AU TITRE DE LA NATURE ET DES PAYSAGES : LA
PRIORITÉ AUX RÉSERVES NATURELLES
- I. UN BUDGET RESSERRÉ AUTOUR DE
PRIORITÉS D'ACTIONS CLAIREMENT DÉFINIES
- EXAMEN EN COMMISSION
