Rapports de la commission des affaires culturelles

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• Rapports d'information
• Rapports législatifs
• Rapports budgétaires

Rapports d'information

• La diffusion de la culture scientifique
  • Rapport d'information n° 392 (2002-2003) du 10 juillet 2003 - par Mme Marie-Christine BLANDIN et M. Ivan RENAR
• La gestion des collections des musées
  • Rapport d'information n° 379 (2002-2003) du 3 juillet 2003 - par M. Philippe RICHERT
• Contenu des programmes de télévision
  • Rapport d'information n° 352 (2002-2003) du 11 juin 2003 - par M. Jacques VALADE
• L'évolution du secteur de l'exploitation cinématographique
  • Rapport d'information n° 308 (2002-2003) du 21 mai 2003 - par MM. Michel THIOLLIÈRE et Jack RALITE
• Voyage au bout .... de l'immobilier universitaire
  • Rapport d'information n° 213 (2002-2003) du 18 mars 2003 - par M. Jean-Léonce DUPONT

Rapports législatifs

• Projet de loi relatif à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
  • Rapport n° 414 (2002-2003) du 17 juillet 2003 - par M. Bernard MURAT
• Projet de loi modifiant la loi du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive.
  • Rapport n° 346 (2002-2003) du 11 juin 2003 - par M. Jacques LEGENDRE
• Projet de loi relatif à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
  • Rapport n° 347 (2002-2003) du 11 juin 2003 - par M. Bernard MURAT
• Projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique
  • Avis n° 342 (2002-2003) du 10 juin 2003 - par M. Louis de BROISSIA
• Projet de loi de programme pour l'outre-mer
  • Avis n° 298 (2002-2003) du 14 mai 2003 - par M. Victor REUX
• Projet de loi relatif au mécénat, aux associations et aux fondations
  • Avis n° 279 (2002-2003) du 7 mai 2003 - par M. Philippe NACHBAR
• Projet de loi relatif aux assistants d'éducation
  • Rapport n° 232 (2002-2003) du 2 avril 2003 - par M. Philippe RICHERT
• Projet de loi relatif au code de l'éducation
  • Rapport n° 140 (2002-2003) du 22 janvier 2003 - par M. Philippe RICHERT
• Proposition de loi portant modification de la loi relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
  • Rapport n° 45 (2002-2003) du 5 novembre 2002 - par M. Bernard MURAT
• Projet de loi relatif à la rémunération au titre du prêt en bibliothèque et renforçant la protection sociale des auteurs
  • Rapport n° 1 (2002-2003) du 2 octobre 2002 - par M. Daniel ECKENSPIELLER

Rapports budgétaires

• Culture (Projet de loi de finances pour 2003)
  • Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome I - par M. Philippe NACHBAR
• Cinéma - Théâtre dramatique (Projet de loi de finances pour 2003)
  • Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome II - par M. Marcel VIDAL
• Ecologie durable et développement (Projet de loi de finances pour 2003)
  • Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome III - par M. Ambroise DUPONT
• Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2003)
  • Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome IV - par M. Philippe RICHERT
• Enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2003)
  • Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome V - par M. Jean-Léonce DUPONT
• Enseignement technologique et professionnel (Projet de loi de finances pour 2003)
  • Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome VI - par Mme Annie DAVID
• Jeunesse (Projet de loi de finances pour 2003)
  • Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome VII - par M. Pierre MARTIN
• Enseignement agricole (Projet de loi de finances pour 2003)
  • Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome VIII - par Mme Françoise FÉRAT
• Recherche et nouvelles technologies (Projet de loi de finances pour 2003)
  • Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome IX - par M. Pierre LAFFITTE
• Sports (Projet de loi de finances pour 2003)
  • Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome X - par M. Bernard MURAT
• Communication audiovisuelle (Projet de loi de finances pour 2003)
  • Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome XI - par M. Louis de BROISSIA
• Presse écrite (Projet de loi de finances pour 2003)
  • Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome XII - par M. Louis de BROISSIA
• Relations culturelles extérieures (Projet de loi de finances pour 2003)
  • Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome XIII - par Mme Danièle POURTAUD
• Francophonie (Projet de loi de finances pour 2003)
  • Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome XIV - par M. Jacques LEGENDRE