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TurcProjet de loi de finances pour 2003 : Ecologie durable et développement
21 novembre 2002 :
Budget 2003 - Ecologie durable et développement
( avis - première lecture )
- Par M. Ambroise DUPONT
au nom de la commission des affaires culturelles - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
21 novembre 2002 :
Budget 2003 - Ecologie durable et développement
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Avis n° 69 (2002-2003) de M. Ambroise DUPONT, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 21 novembre 2002
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- INTRODUCTION
- A. L'ANALYSE PAR TITRE : STABILISATION DES
DÉPENSES ORDINAIRES ET REPRISE DE L'INVESTISSEMENT
- B. L'ANALYSE PAR AGRÉGAT
- A. L'ANALYSE PAR TITRE : STABILISATION DES
DÉPENSES ORDINAIRES ET REPRISE DE L'INVESTISSEMENT
- EXAMEN EN COMMISSION
