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RusseProjet de loi de finances pour 2003 : Sports
21 novembre 2002 :
Budget 2003 - Sports
( avis - première lecture )
- Par M. Bernard MURAT
au nom de la commission des affaires culturelles - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 69 (2002-2003) de M. Bernard MURAT, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 21 novembre 2002
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- INTRODUCTION
- I. LES MOYENS FINANCIERS DE LA POLITIQUE DES SPORTS
EN 2003
- II. LES ORIENTATIONS DU PROJET DE BUDGET POUR
2003
- A. LA MISE EN PLACE DES CONDITIONS D'UNE NOUVELLE
POLITIQUE
- B. LES ACTIONS INSCRITES AU PROJET DE BUDGET
- A. LA MISE EN PLACE DES CONDITIONS D'UNE NOUVELLE
POLITIQUE
- I. LES MOYENS FINANCIERS DE LA POLITIQUE DES SPORTS
EN 2003
- EXAMEN EN COMMISSION
