Rapports de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Session 2012-2013 - Session 2011-2012 - Session 2010-2011 - Session 2009-2010 - Session 2008-2009 - Session 2007-2008 - Session 2006-2007 - Session 2005-2006 - Session 2004-2005 - Session 2003-2004 - Session 2002-2003 - Session 2001-2002 - Session 2000-2001 - Session 1999-2000

• Rapports d'information
• Rapports législatifs
• Rapports budgétaires

Rapports d'information

• Archéologie préventive : Pour une gouvernance au service de la recherche
  • Rapport d'information n° 760 (2010-2011) du 12 juillet 2011 - par MM. Pierre BORDIER et Yves DAUGE
• L'Argentine: si lointaine et pourtant si proche
  • Rapport d'information n° 761 (2010-2011) du 12 juillet 2011 - par MM. Jacques LEGENDRE, Serge LAGAUCHE, Mme Catherine MORIN-DESAILLY, MM. Jean-Pierre PLANCADE, Jean-Pierre CHAUVEAU et Mme Françoise CARTRON
• L'avenir de la production audiovisuelle en France (actes de la table ronde organisée au Sénat le 27 avril 2011)
  • Rapport d'information n° 710 (2010-2011) du 5 juillet 2011 - par M. Jacques LEGENDRE
• La maison de l'Histoire de France : Rendez-vous avec l'Histoire
  • Rapport d'information n° 507 (2010-2011) du 11 mai 2011 - par Mme Catherine DUMAS
  • Synthèse du rapport
• La création de contenus culturels et Internet : quelles politiques nationales et européennes veut-on et peut-on conduire dans le domaine des contenus culturels en ligne ?
  • Rapport d'information n° 330 (2010-2011) du 4 mars 2011 - par M. Jacques LEGENDRE
• La neutralité de l'Internet
  • Rapport d'information n° 302 (2010-2011) du 11 février 2011 - par M. Pierre HÉRISSON, Mme Catherine MORIN-DESAILLY et M. Bruno RETAILLEAU
• De l'éducation au jeu vidéo, pourquoi le Canada est-il parmi les premiers de la classe ?
  • Rapport d'information n° 183 (2010-2011) du 15 décembre 2010 - par MM. Jacques LEGENDRE, Jean-Léonce DUPONT, David ASSOULINE, Jean-Pierre LELEUX, Claude DOMEIZEL et Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN
• Les CREPS dans la tourmente de la RGPP
  • Rapport d'information n° 184 (2010-2011) du 15 décembre 2010 - par M. Jean-Jacques LOZACH

Rapports législatifs

• Proposition de résolution sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur certaines utilisations autorisées des oeuvres orphelines (E6301)
  • Rapport n° 762 (2010-2011) du 12 juillet 2011 - par M. Jean-François HUMBERT
• Proposition de loi relative au développement des langues et cultures régionales
  • Rapport n° 657 (2010-2011) du 22 juin 2011 - par Mme Colette MÉLOT
• Proposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs
  • Rapport n° 544 (2010-2011) du 24 mai 2011 - par M. Jean-François HUMBERT
• Proposition de loi relative au prix du livre numérique
  • Rapport n° 484 (2010-2011) du 3 mai 2011 - par Mme Colette MÉLOT, sénateur et M. Hervé GAYMARD, député
• Proposition de loi relative à la régulation du système de distribution de la presse
  • Rapport n° 474 (2010-2011) du 27 avril 2011 - par M. David ASSOULINE
• Proposition de loi relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016
  • Rapport n° 439 (2010-2011) du 13 avril 2011 - par M. Alain DUFAUT
• Proposition de loi relative au prix du livre numérique
  • Rapport n° 339 (2010-2011) du 9 mars 2011 - par Mme Colette MÉLOT
• Proposition de loi relative à l'installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale
  • Rapport n° 293 (2010-2011) du 9 février 2011 - par Mme Colette MÉLOT
• Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques
  • Avis n° 275 (2010-2011) du 2 février 2011 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY
• Proposition de loi relative au patrimoine monumental de l'État
  • Rapport n° 236 (2010-2011) du 19 janvier 2011 - par Mme Françoise FÉRAT
• Proposition de loi relative à l'indépendance des rédactions
  • Rapport n° 238 (2010-2011) du 19 janvier 2011 - par M. Jean-Pierre LELEUX
• Proposition de loi relative aux activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur, aux structures interuniversitaires de coopération, et aux conditions de recrutement et d'emploi du personnel enseignant et universitaire
  • Rapport n° 100 (2010-2011) du 10 novembre 2010 - par M. Jean-Léonce DUPONT
• Proposition de loi relative au prix du livre numérique
  • Rapport n° 50 (2010-2011) du 20 octobre 2010 - par Mme Colette MÉLOT
• Proposition de loi relative aux oeuvres visuelles orphelines et modifiant le code de la propriété intellectuelle
  • Rapport n° 52 (2010-2011) du 20 octobre 2010 - par M. Jean-François HUMBERT
• Proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit
  • Avis n° 5 (2010-2011) du 5 octobre 2010 - par M. Pierre BORDIER

Rapports budgétaires

• Action extérieure de l'Etat (Projet de loi de finances pour 2011)
  • Avis n° 114 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome I - par M. Yves DAUGE
• Aide publique au développement - La francophonie en panne ? (Projet de loi de finances pour 2011)
  • Avis n° 114 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome II - par M. Louis DUVERNOIS
• Culture (fascicule 1) : Patrimoines - Transmission des savoirs (Projet de loi de finances pour 2011)
  • Avis n° 114 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome III, Fascicule 1 - par M. Philippe NACHBAR
• Culture (fascicule 2) : Création - Cinéma (Projet de loi de finances pour 2011)
  • Avis n° 114 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome III, Fascicule 2 - par M. Serge LAGAUCHE
• Écologie, développement et aménagement durables (Projet de loi de finances pour 2011)
  • Avis n° 114 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome IV - par M. Ambroise DUPONT
• Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2011)
  • Avis n° 114 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome V - par M. Jean-Claude CARLE, Mmes Françoise FÉRAT et Brigitte GONTHIER-MAURIN
• Médias, livre et industries culturelles (fascicule 1) - Audiovisuel - Avances à l'audiovisuel public (Projet de loi de finances pour 2011)
  • Avis n° 114 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome VI, Fascicule 1 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY
• Médias, livre et industries culturelles (fascicule 2) - Presse (Projet de loi de finances pour 2011)
  • Avis n° 114 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome VI, Fascicule 2 - par M. David ASSOULINE
• Médias, livre et industries culturelles (fascicule 3) - livre et industries culturellles (Projet de loi de finances pour 2011)
  • Avis n° 114 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome VI, Fascicule 3 - par MM. Philippe NACHBAR et Serge LAGAUCHE
• Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2011)
  • Avis n° 114 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome VII - par MM. Jean-Pierre PLANCADE et Jean-Léonce DUPONT
• Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2011)
  • Avis n° 114 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome VIII - par MM. Pierre MARTIN et Jean-Jacques LOZACH
• (avis verbal) (Projet de loi de finances rectificative pour 2010)
  • Avis n° 182 (2010-2011) du 15 décembre 2010 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY