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RusseProjet de loi de finances pour 2011 : Écologie, développement et aménagement durables
18 novembre 2010 :
Budget 2011 - Écologie, développement et aménagement durables
( avis - première lecture )
- Par M. Ambroise DUPONT
au nom de la commission de la culture - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 114 (2010-2011) de M. Ambroise DUPONT, fait au nom de la commission de la culture, déposé le 18 novembre 2010
- I. LE PROGRAMME 113 « URBANISME, PAYSAGES,
EAU ET BIODIVERSITÉ » : LA PRIORITÉ
ACCORDÉE AU GRENELLE NE DOIT PAS ANNONCER LA MORT DES AUTRES
POLITIQUES
- A. LES RÉFORMES SE POURSUIVENT
- B. ÉVOLUTION DES CRÉDITS : LA
PRIORITÉ DU GRENELLE RISQUE DE SE FAIRE AU DÉTRIMENT DES AUTRES
POLITIQUES
- C. CETTE TENDANCE NE DOIT PAS ÊTRE
ACCENTUÉE AVEC LE PROJET D'AGENCE DE LA NATURE
- A. LES RÉFORMES SE POURSUIVENT
- II. PATRIMOINE MONDIAL : DONNER À LA
FRANCE LES MOYENS DE TENIR SES ENGAGEMENTS
