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RusseProjet de loi de finances pour 2011 : Culture (fascicule 2) : Création - Cinéma
18 novembre 2010 :
Budget 2011 - Culture (fascicule 2) : Création - Cinéma
( avis - première lecture )
- Par M. Serge LAGAUCHE
au nom de la commission de la culture - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 114 (2010-2011) de M. Serge LAGAUCHE, fait au nom de la commission de la culture, déposé le 18 novembre 2010
Disponible au format PDF (2 Moctets)
- INTRODUCTION
- I. LE PROGRAMME
« CRÉATION » DE LA MISSION
« CULTURE »
- II. LE CINÉMA
- A. L'ÉVOLUTION DU SECTEUR
- B. LES MOYENS DE FINANCEMENT DU SECTEUR DU
CINÉMA
- C. QUELQUES PROJETS OU DÉBATS EN
COURS
- 1. L'éducation à l'image et la
culture pour les jeunes : de nécessaires priorités
- 2. Les problèmes structurels des
cinémas de petite et moyenne taille
- 3. La mise en oeuvre du plan de
numérisation des petites et moyenne salles de cinéma
- 4. Donner suite aux propositions du
« Club des 13 » et du rapport Bonnell
- 5. Réduire le taux de TVA sur l'ensemble
des biens culturels numériques
- 6. Conforter le crédit d'impôt
cinéma
- 7. L'adoption d'un amendement aménageant le
calcul de la valeur ajoutée des entreprises de production
cinématographique
- 1. L'éducation à l'image et la
culture pour les jeunes : de nécessaires priorités
- A. L'ÉVOLUTION DU SECTEUR
- III. LA MONTÉE EN PUISSANCE DE LA HAUTE
AUTORITÉ POUR LA DIFFUSION DES OEUVRES ET LA PROTECTION DES DROITS SUR
INTERNET (HADOPI)
- I. LE PROGRAMME
« CRÉATION » DE LA MISSION
« CULTURE »
- AMENDEMENT PRÉSENTÉ PAR LE
RAPPORTEUR POUR AVIS AU NOM DE LA COMMISSION DE LA CULTURE, DE
L'ÉDUCATION ET DE LA COMMUNICATION
- ANNEXES
