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2014
- 10 avril 2014
- 9 avril 2014
- 8 avril 2014
- 12 mars 2014
- 4 mars 2014
- 28 février 2014
- 24 février 2014
- 20 février 2014
- 19 février 2014
- Table ronde sur les régimes de protection du patrimoine - MM. Denis GRANDJEAN (Nancy) et Jacky CRUCHON (Bayonne) et Mme Anaïs CLOUX (ANVPAH & VSSP) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur les régimes de protection du patrimoine - Marie-Christine BLANDIN, Présidente de la Commission, présente la table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur les régimes de protection du patrimoine - MM. Alain de la BRETESCHE ("Patrimoine-environnement", et "Groupe national d'information et de concertation sur le patrimoine" - "G8 Patrimoine"), Philippe TOUSSAINT ("Vieilles Maisons Françaises" - VMF) et Alexandre GADY (Protection des Paysages et de l'Esthétique de la France - SPPEF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur les régimes de protection du patrimoine - Association nationale des architectes des bâtiments de France (ANABF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur les régimes de protection du patrimoine - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- 18 février 2014
- Audition de M. Alain Fuchs, candidat désigné aux fonctions de président du CNRS - Questions de Dominique GILLOT, rapporteure. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. Alain Fuchs, candidat désigné aux fonctions de président du CNRS - Questions des membres de la Commission de la culture à M. Alain FUCHS. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. Alain Fuchs, candidat désigné aux fonctions de président du CNRS - M. Alain FUCHS, président du CNRS, désigné par le Président de la République pour être reconduit dans ses fonctions. (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 février 2014
- 13 février 2014
- 12 février 2014
- Table ronde sur la décentralisation culturelle - Mme Marie-Laure ATGER et M. Didier SALZGEBER (Comité de liaison des établissements publics de coopération culturelle) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la décentralisation culturelle - Mmes Claire GUILLEMAIN et Lorraine VILLERMAUX (Syndicat professionnel - PROFEDIM) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la décentralisation culturelle - Mme Madeleine LOUARN (Syndicat national -SYNDEAC) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la décentralisation culturelle - Les questions de la Commisson de la culture aux personnalités invitées à la table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
- TVA et presse - Texte de la commission n° 366 (Texte)
- Table ronde sur la décentralisation culturelle - M. Jean-Michel LE BOULANGER, Conseiller régional de Bretagne (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la décentralisation culturelle - MM. Jean-François BURGOS et Hervé PÉRARD (Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture - FNCC) (Vidéo - Travaux de commission)
- 6 février 2014
- 5 février 2014
- La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a rendu son avis sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (Communiqué de presse)
- Exploitation cinématographique indépendante - Jean-Pierre Leleux (Vidéo - Débats en séance)
- Exploitation cinématographique indépendante - Françoise Férat (Vidéo - Débats en séance)
- Exploitation cinématographique indépendante - Pierre Laurent, pour le groupe CRC (Vidéo - Débats en séance)
- Exploitation cinématographique indépendante - Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication (Vidéo - Débats en séance)
- Exploitation cinématographique indépendante - Michel Le Scouarnec (Vidéo - Débats en séance)
- Exploitation cinématographique indépendante - Philippe Esnol (Vidéo - Débats en séance)
- Exploitation cinématographique indépendante - Danielle Michel (Vidéo - Débats en séance)
- Exploitation cinématographique indépendante - Marie-Christine Blandin (Vidéo - Débats en séance)
- 4 février 2014
- 29 janvier 2014
- 27 janvier 2014
- 24 janvier 2014
- 23 janvier 2014
- 16 janvier 2014
- Groupe d'études Médias et nouvelles technologies - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe d'études Médias et nouvelles technologies - M. Jean-Ludovic SILICANI (ARCEP) (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe d'études Médias et nouvelles technologies - M. Olivier SCHRAMECK (CSA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe d'études Médias et nouvelles technologies - Mme Isabelle FALQUE-PIERROTIN (CNIL) (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe d'études Médias et nouvelles technologies - Introduction de la table ronde : "La régulation dans le domaine des technologies de l'information" (Vidéo - Travaux de commission)
- Sénat.Hebdo N°121 (16/01/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Groupe d'études Médias et nouvelles technologies - Mmes Marie-Françoise MARAIS et Mireille IMBERT-QUARETTA (HADOPI) (Vidéo - Travaux de commission)
- 15 janvier 2014
- 14 janvier 2014
- 13 janvier 2014
- 10 janvier 2014
- 7 janvier 2014
- 6 janvier 2014
2013
- 27 décembre 2013
- 24 décembre 2013
- 20 décembre 2013
- 19 décembre 2013
- Les réseaux éducatifs hors du pays d'origine - Étude de législation comparée n° 239 (Étude de législation comparée)
- La commission de la culture, de l'éducation et de la communication préconise d'étendre la diffusion de RFI et MCD sur le territoire métropolitain (Communiqué de presse)
- Vente à distance des livres - Texte de la commission n° 248 (Texte)
- 18 décembre 2013
- 13 décembre 2013
- 11 décembre 2013
- Restitution des travaux de la concertation sur la réforme du financement des universités - Le débat avec les membres de la Commission. (Vidéo - Travaux de commission)
- Restitution des travaux de la concertation sur la réforme du financement des universités - M. Christian LERMINIAUX (Conférence des directeurs des écoles françaises d'ingénieurs, CDEFI), et M. Marc RENNER Institut National des Sciences Appliquées (INSA) de Strasbourg. (Vidéo - Travaux de commission)
- Restitution des travaux de la concertation sur la réforme du financement des universités - M. Jean-Loup SALZMANN, M. Gérard BLANCHARD, Mme Hélène PAULIAT (Commission des moyens et personnels à la CPU) (Vidéo - Travaux de commission)
- Restitution des travaux de la concertation sur la réforme du financement des universités - Mme Simone BONNAFOUS et M. Frédéric FOREST (pour le Ministère) (Vidéo - Travaux de commission)
- 4 décembre 2013
- 2 décembre 2013
- 29 novembre 2013
- 28 novembre 2013
- 26 novembre 2013
- 25 novembre 2013
- Budget 2014 : Médias, livre et industries culturelles - Rapport spécial n° 156 annexe 18 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Culture : création, cinéma, spectacle vivant, arts visuels - Avis n° 160 tome II (Avis)
- Budget 2014 : Médias, livre et industries culturelles : livre et industries culturelles - Avis n° 160 tome IV (Avis)
- Budget 2014 : Culture - Rapport spécial n° 156 annexe 7 tome III (Rapport général)
- Budget 2014 : Médias, livre et industries culturelles : presse - Avis n° 160 tome IV (Avis)
- 22 novembre 2013
- 20 novembre 2013
- 18 novembre 2013
- 14 novembre 2013
- Indépendance de l'audiovisuel - Texte n° 18 (Texte)
- Indépendance de l'audiovisuel - Texte n° 17 (Texte)
- Histoire, mémoires croisées 2013 - Clôture par Françoise VERGÈS et Serge LARCHER (Vidéo - Evénements et colloques)
- Histoire, mémoires croisées 2013 - Vers des propositions... (Vidéo - Evénements et colloques)
- Histoire, mémoires croisées 2013 - Ouverture et présentation des rencontres par Françoise VERGÈS et Serge LARCHER. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Histoire, mémoires croisées 2013 - Première partie. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Histoire, mémoires croisées 2013 - Deuxième partie. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 7 novembre 2013
- 31 octobre 2013
- 29 octobre 2013
- 24 octobre 2013
- Sénat.Hebdo N°111 (25/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Hommage à Aimé Césaire (1913-2008). Rencontre sur l'actualité de l'oeuvre et du discours d'Aimé Césaire - Rapport d'information n° 98 (Rapport d'information)
- Groupe interparlementaire d'amitié France-Japon - David ASSOULINE présente le colloque "Aménagement urbain en France et au Japon". (Vidéo - Travaux de commission)
- 23 octobre 2013
- Le Sénat rend hommage à Aimé Césaire - Ouverture par Jean-Pierre BEL, président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le Sénat rend hommage à Aimé Césaire - Table ronde: Témoignages et réflexions sur l'œuvre d'Aimé Césaire (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le Sénat rend hommage à Aimé Césaire - Lectures d'extraits de ses textes : poésie, théâtre, discours choisis et présentés par l'écrivain Daniel Maximin, avec les comédiennes Marie-Noëlle Eusèbe et Mylène Wagram. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 19 octobre 2013
- 16 octobre 2013
- Débat sur la place des femmes dans l'art et la culture - Mme Brigitte Gonthier-Maurin, présidente et rapporteure de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la place des femmes dans l'art et la culture - Mme Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la place des femmes dans l'art et la culture - M. Jacques Legendre (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la place des femmes dans l'art et la culture - M. Pierre Laurent (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la place des femmes dans l'art et la culture - Mme Maryvonne Blondin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la place des femmes dans l'art et la culture - Mme Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la place des femmes dans l'art et la culture - Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication (Vidéo - Débats en séance)
- Indépendance de l'audiovisuel - Rapport n° 74 (Rapport)
- Indépendance de l'audiovisuel - Rapport n° 72 (Rapport)
- Indépendance de l'audiovisuel - Texte de la commission n° 73 (Texte)
- Indépendance de l'audiovisuel - Texte de la commission n° 75 (Texte)
- 11 octobre 2013
- 10 octobre 2013
- 9 octobre 2013
- 8 octobre 2013
- Table ronde sur le régime des intermittents - Les questions de la première table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le régime des intermittents - Conclusion par Maryvonne BLONDIN (présidente du groupe de travail). (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le régime des intermittents - Troisième table ronde : L'assurance-chômage des intermittents : constats et pistes de réflexion des partenaires sociaux. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le régime des intermittents - Deuxième table ronde : Les intermittents, quelles mesures d'accompagnement ? (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le régime des intermittents - Première table ronde : Les enjeux du régime des intermittents, expertises et témoignages. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le régime des intermittents - Introduction par Marie Christine BLANDIN (présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication) (Vidéo - Travaux de commission)
- 7 octobre 2013
- 3 octobre 2013
- 27 septembre 2013
- 24 septembre 2013
- Groupe de travail "Jeux vidéo" - Présentation du rapport sur l'industrie des jeux vidéo (Vidéo - Travaux de commission)
- Jeux vidéo : une industrie culturelle innovante pour nos territoires - Rapport d'information n° 852 (Rapport d'information)
- Indépendance de l'audiovisuel - Rapport n° 848 (Rapport)
- 19 septembre 2013
- 18 septembre 2013
- Audition sur les aides de l'Etat à la presse écrite - Jean VIANSSON PONTÉ, président du Syndicat de la presse quotidienne régionale (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition sur les aides de l'Etat à la presse écrite - Nicolas ROUTIER, directeur-général adjoint du groupe La Poste, directeur général du courrier, président de SOFIPOST (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition sur les aides de l'Etat à la presse écrite - Maurice BOTOBOL, président du Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition sur les aides de l'Etat à la presse écrite - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition sur les aides de l'Etat à la presse écrite - Laurence FRANCESCHINI, directrice générale des médias et des industries culturelles (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition sur les aides de l'Etat à la presse écrite - Alexandre GROSSE, sous-directeur de la 8ème sousdirection du budget (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition sur les aides de l'Etat à la presse écrite - Les conclusions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Indépendance de l'audiovisuel public - Projet de loi et projet de loi organique relatifs à l'indépendance de l'audiovisuel public (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Audition sur les aides de l'Etat à la presse écrite - Denis BOUCHEZ, directeur du Syndicat de la presse quotidienne nationale (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition sur les aides de l'Etat à la presse écrite - Claude BELOT, membre de la commission des finances (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition sur les aides de l'Etat à la presse écrite - Françoise LABORDE, membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition sur les aides de l'Etat à la presse écrite - Patrick LEFAS, président de la 3e chambre de la Cour des comptes (Vidéo - Travaux de commission)
- La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat adopte le projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public (Communiqué de presse)
- La commission des finances du Sénat critique le manque d'efficacité des aides publiques à la presse écrite au regard de leur coût (Communiqué de presse)
- Indépendance de l'audiovisuel - Texte de la commission n° 850 (Texte)
- 17 septembre 2013
- 15 septembre 2013
- 14 septembre 2013
- 13 septembre 2013
- 12 septembre 2013
- Indépendance de l'audiovisuel public - MM. Christophe MUSSET et Marc TESSIER (Syndicat Télévisions locales de France) (Vidéo - Travaux de commission)
- Indépendance de l'audiovisuel public - Mme Marie-Françoise MARAIS, Haute autorité ("HADOPI"). (Vidéo - Travaux de commission)
- Indépendance de l'audiovisuel public - Mme Maryam SALEHI (NRJ Groupe) (Vidéo - Travaux de commission)
- Indépendance de l'audiovisuel public - M. Laurent VALLET (Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles, IFCIC). (Vidéo - Travaux de commission)
- 11 septembre 2013
- Indépendance de l'audiovisuel public - Les questions à Mme SARAGOSSE. (Vidéo - Travaux de commission)
- Indépendance de l'audiovisuel public - Mme Marie-Christine SARAGOSSE (France Média Monde) (Vidéo - Travaux de commission)
- Indépendance de l'audiovisuel public - Les questions à M. HEES. (Vidéo - Travaux de commission)
- Indépendance de l'audiovisuel public - M. Jean-Luc HEES (Radio France) (Vidéo - Travaux de commission)
- Indépendance de l'audiovisuel public - M. Nonce PAOLINI (TF1) (Vidéo - Travaux de commission)
- Indépendance de l'audiovisuel public - Les questions à M. PAOLINI. (Vidéo - Travaux de commission)
- 10 septembre 2013
- Indépendance de l'audiovisuel public - Mme Aurélie FILIPPETTI, ministre (Culture et communication). (Vidéo - Travaux de commission)
- Indépendance de l'audiovisuel public - Les questions à M. SCHRAMECK. (Vidéo - Travaux de commission)
- Indépendance de l'audiovisuel public - M. Olivier SCHRAMECK (Conseil supérieur de l'audiovisuel, CSA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Indépendance de l'audiovisuel public - Les questions à M. PFLIMLIN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Indépendance de l'audiovisuel public - M. Rémy PFLIMLIN (France Télévisions) (Vidéo - Travaux de commission)
- Indépendance de l'audiovisuel public - Les questions à Madame la Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
- 9 septembre 2013
- 6 septembre 2013
- 5 septembre 2013
- 3 septembre 2013
- 2 septembre 2013
- 30 juillet 2013
- 25 juillet 2013
- 27 juin 2013
- 26 juin 2013
- 25 juin 2013
- Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - David Assouline, président de la commission sénatoriale (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Luc Carvounas (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Daniel Raoul, président de la commission des affaires économiques (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Yvon Collin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Cécile Cukierman (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Jean-Claude Lenoir (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Annie David, présidente de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Marie-Christine Blandin, présidente de la commission de la culture (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Raymond Vall, président de la commission du développement durable (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Philippe Marini, président de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Muguette Dini (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Yves Rome (Vidéo - Débats en séance)
- 21 juin 2013
- 20 juin 2013
- 19 juin 2013
- 17 juin 2013
- 13 juin 2013
- 11 juin 2013
- 10 juin 2013
- 6 juin 2013
- 5 juin 2013
- 31 mai 2013
- 30 mai 2013
- 28 mai 2013
- 27 mai 2013
- 23 mai 2013
- 17 mai 2013
- 14 mai 2013
- 12 mai 2013
- 10 mai 2013
- Cérémonie pour la Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions - 8ème Journée nationale, cérémonie dans le Jardin du Luxembourg, en présence du Président de la République. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Office franco-québécois pour la jeunesse - Texte de la commission n° 576 (Texte)
- 6 mai 2013
- 25 avril 2013
- 23 avril 2013
- 22 avril 2013
Pour toute remarque ou suggestion relative aux documents, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
