Culture : documents récents

2025

• 18 juillet 2025
  •  Réforme de l'audiovisuel public - Texte n° 175 (Texte)
• 10 juillet 2025
  •  Création et IA : de la prédation au partage de la valeur - Rapport d'information n° 842 (Rapport d'information)
• 3 juillet 2025
  •  Réforme de l'audiovisuel public - Texte de la commission n° 825 (Texte)
  •  Réforme de l'audiovisuel public - Rapport n° 824 (Rapport)
• 2 juillet 2025
  •  Politique de l'État en faveur de la filière du livre - Rapport d'information n° 812 (Rapport d'information)
• 15 mai 2025
  •  Liaison autoroutière entre Castres et Toulouse - Texte n° 121 (Texte)
• 6 mai 2025
  •  Garantir la liberté académique - Texte n° 540 (Texte)
• 28 avril 2025
  •  Restitution d'un bien culturel à la République de Côte d'Ivoire - Texte n° 110 (Texte)
• 18 avril 2025
  •  Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs - Texte n° 543 (Texte)
• 11 avril 2025
  •  Restitution d'un bien culturel à la République de Côte d'Ivoire - Rapport n° 529 (Rapport)
• 10 avril 2025
  •  Contrat d'édition - Texte n° 522 (Texte)
• 9 avril 2025
  •  Restitution d'un bien culturel à la République de Côte d'Ivoire - Texte de la commission n° 530 (Texte)

2024

• 10 décembre 2024
  •  Encadrement de l'activité des plateformes de revente - Texte n° 194 (Texte)
• 2 décembre 2024
  •  Budget 2025 : Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture - Avis n° 149 tome II (Avis)
  •  Budget 2025 : Action culturelle extérieure - Avis n° 149 tome I (Avis)
  •  Budget 2025 : Culture - Rapport spécial n° 144 annexe 8 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2025 : Presse - Avis n° 149 tome IV (Avis)
• 26 novembre 2024
  •  Budget 2025 : Enseignement supérieur - Avis n° 149 tome V (Avis)
  •  Budget 2025 : Livre et industries culturelles - Avis n° 149 tome IV (Avis)
• 25 novembre 2024
  •  Sanctionner les auteurs d'incendies volontaires du patrimoine - Texte n° 161 (Texte)
  •  Budget 2025 : Audiovisuel public : France Médias Monde - TV5 Monde - Programme de transformation - Avis n° 146 tome X (Avis)
• 21 novembre 2024
  •  Budget 2025 : Audiovisuel public - Avis n° 149 tome IV (Avis)
  •  Budget 2025 : Cinéma - Avis n° 149 tome IV (Avis)
• 19 novembre 2024
  •  Les contrats d'objectifs et de moyens de l'audiovisuel public pour 2024-2028 : une copie à revoir - Rapport d'information n° 133 (Rapport d'information)
• 18 novembre 2024
  •  Budget 2025 : Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence - Avis n° 146 tome II (Avis)
  •  Budget 2025 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 144 annexe 31 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2025 : Patrimoines - Avis n° 149 tome II (Avis)
  •  Budget 2025 : Médias, livre et industries culturelles et audiovisuel public - Rapport spécial n° 144 annexe 19 tome III (Rapport général)
• 15 novembre 2024
  •  Restitution d'un bien culturel à la République de Côte d'Ivoire - Texte n° 140 (Texte)
• 14 novembre 2024
  •  Promouvoir et démocratiser l'accès aux vacances sportives - Texte n° 123 (Texte)
• 8 novembre 2024
  •  Corrida et combats de coqs - Rapport n° 115 (Rapport)
  •  Loi LCAP, huit ans après : la création artistique confortée, mais toujours tourmentée - Rapport d'information n° 117 (Rapport d'information)
• 6 novembre 2024
  •  Corrida et combats de coqs - Texte n° 116 (Texte)
• 30 octobre 2024
  •  Périmètre de protection des monuments historiques - Texte n° 93 (Texte)
• 25 octobre 2024
  •  Réforme du financement de l'audiovisuel public - Texte n° 12 (Texte)
• 24 octobre 2024
  •  Conservation du patrimoine rural - Texte n° 78 (Texte)
• 18 octobre 2024
  •  Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes - Texte n° 5 (Texte)
  •  Réforme du financement de l'audiovisuel public - Rapport n° 40 (Rapport)
• 16 octobre 2024
  •  Réforme du financement de l'audiovisuel public - Texte de la commission n° 41 (Texte)
• 11 octobre 2024
  •  Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes - Avis n° 16 (Avis)
  •  Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes - Rapport n° 20 (Rapport)
• 9 octobre 2024
  •  Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes - Texte de la commission n° 21 (Texte)
  •  Déclassement et remise à la collectivité de Guyane de restes humains kali'nas - Texte n° 8 (Texte)
• 4 octobre 2024
  •  Le français a encore son mot à dire. Propositions pour une francophonie multilatérale et coopérative. - Rapport d'information n° 6 (Rapport d'information)
• 1er octobre 2024
  •  Sauvegarde des monuments historiques et religieux - Texte n° 773 (Texte)
• 23 septembre 2024
  •  Le centre des monuments nationaux : un succès pour la politique du patrimoine, un modèle économique à préserver - Rapport d'information n° 765 (Rapport d'information)
• 29 juillet 2024
  •  Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes - Texte n° 741 (Texte)
• 26 juillet 2024
  •  Qualité et indépendance du service public de l'audiovisuel - Texte n° 740 (Texte)
• 22 juillet 2024
  •  Réforme du financement de l'audiovisuel public - Texte n° 720 (Texte)

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