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2012
- 25 mai 2012
- 23 mai 2012
- 10 mai 2012
- 9 mai 2012
- 19 avril 2012
- 18 avril 2012
- Auditions des quatre candidats au poste de président-directeur général de Public Sénat - M. Ghislain ACHARD (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions des quatre candidats au poste de président-directeur général de Public Sénat - M. Gilles LECLERC, candidat à sa reconduction (Vidéo - Travaux de commission)
- Aides des collectivités territoriales et droit communautaire : mieux prendre en compte les spécificités du secteur de la culture. (Communiqué de presse)
- Auditions des quatre candidats au poste de président-directeur général de Public Sénat - Mme Valérie LECASBLE (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions des quatre candidats au poste de président-directeur général de Public Sénat - M. Luc EVRARD (Vidéo - Travaux de commission)
- 12 avril 2012
- 11 avril 2012
- 4 avril 2012
- 2 avril 2012
- 26 mars 2012
- 20 mars 2012
- 16 mars 2012
- 12 mars 2012
- 9 mars 2012
- 2 mars 2012
- 29 février 2012
- 28 février 2012
- 24 février 2012
- 23 février 2012
- 22 février 2012
- 17 février 2012
- 16 février 2012
- 15 février 2012
- 9 février 2012
- 8 février 2012
- 7 février 2012
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Patrick Ollier, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Philippe Marini, président de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Marie-Christine Blandin, présidente de la commission de la culture (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Anne-Marie Escoffier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Patrick Ollier, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de David Assouline, président de la commission sénatoriale (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Laurence Rossignol (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Louis Nègre (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de René Vandierendonck (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Jean-Jacques Hyest (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Isabelle Pasquet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Claude Dilain (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
- Écoles de production - Texte n° 120 (Texte)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Gérard Roche (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Daniel Raoul, président de la commission de l'économie (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Annie David, présidente de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
- 3 février 2012
- 30 janvier 2012
- 26 janvier 2012
- 26 janvier 2012 - campagne électorale dans les médias (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Table ronde sur la fiscalité du numérique - M. Jacques TOUBON (mission sur la fiscalité culturelle) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la fiscalité du numérique - Premier débat : « L'objet de la e-fiscalité » (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la fiscalité du numérique - M. Marc TESSIER (VideoFutur Entertainment Group) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la fiscalité du numérique - Deuxième débat « Fournisseurs d'accès, éditeurs, annonceurs, consommateurs, quel équilibre entre les redevables ? » (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la fiscalité du numérique - M. Benoît TABAKA (Conseil national du numérique) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la fiscalité du numérique - M. Olivier EZRATTY (consultant) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la fiscalité du numérique - M. Frédéric BOKOBZA (ministère de la culture) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la fiscalité du numérique - M. Olivier BOMSEL (économiste) (Vidéo - Travaux de commission)
- 26 janvier 2012 - Fusion entre France 24 et RFI (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 20 janvier 2012
- 19 janvier 2012
- 11 janvier 2012
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Marie-Christine BLANDIN (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Giuseppe DE MARTINO (ASIC). (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Marie-Françoise MARAIS (HADOPI) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Emmanuel GADAIX ("Megaupload") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Pierre GERARD ("Jamendo") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Mélanie DULONG DE ROSNAY et Lara BESWICK ("Creative Commons France") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Alban CERISIER (SNE et éditions Gallimard) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Les vices-présidents de la commission de la culture du Sénat (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Jean-Paul BAZIN (SPEDIDAM) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Nicolas MAZARS (SCAM) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Pascal ROGARD (SACD) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Xavier FILLIOL ("Geste") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Nicolas SEYDOUX (ALPA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - La commission de la culture a organisé une table ronde, sur le thème : "Comment concilier liberté de l'internet et rémunération des créateurs ?" (Vidéo - Evénements et colloques)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Échanges (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Édouard BARREIRO (UFC-Que Choisir). (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Philippe AIGRAIN ("Quadrature du Net") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Yves LE MOUEL (FFT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Gaël MUSQUET ("OpenstreetMap") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Cédric CLAQUIN ("CD1D") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Jean BERGEVIN (Commission européenne) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Professeur Christophe ALLEAUME (Vidéo - Travaux de commission)
2011
- 23 décembre 2011
- 21 décembre 2011
- 19 décembre 2011
- 15 décembre 2011
- 14 décembre 2011
- Audition de Mme Falque-Pierrotin, présidente de la CNIL. - Mme Isabelle FALQUE-PIERROTIN (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Mme Falque-Pierrotin, présidente de la CNIL. - Questions à Mme FALQUE-PIERROTIN (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Mme Falque-Pierrotin, présidente de la CNIL. - Mme FALQUE-PIERROTIN, répond aux questions (Vidéo - Travaux de commission)
- Copie privée - Texte de la commission n° 193 (Texte)
- 13 décembre 2011
- 6 décembre 2011
- 5 décembre 2011
- 2 décembre 2011
- 29 novembre 2011
- 25 novembre 2011
- 24 novembre 2011
- 21 novembre 2011
- Budget 2012 : Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel et presse - Avis n° 110 tome V (Avis)
- Budget 2012 : Culture - Rapport spécial n° 107 annexe 7 tome III (Rapport général)
- Budget 2012 : Culture : création, cinéma, spectacle vivant, arts visuels - Avis n° 110 tome II (Avis)
- Budget 2012 : Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel extérieur - Avis n° 110 tome V (Avis)
- Budget 2012 : Médias, livre et industries culturelles - Rapport spécial n° 107 annexe 17 tome III (Rapport général)
- 18 novembre 2011
- 17 novembre 2011
- Budget 2012 : Médias, livre et industries culturelles : livre et industries culturelles - Avis n° 110 tome V (Avis)
- Budget 2012 : Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel extérieur - Avis n° 108 tome X (Avis)
- La commission de la culture adopte des amendements visant à défendre l'exception culturelle, assurer un financement pérenne à France Télévisions et soutenir la presse en ligne (Communiqué de presse)
- 15 novembre 2011
- Audition de M. F. Mitterrand, ministre de la culture, sur le PLF 2012 - M. Frédéric MITTERRAND (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. F. Mitterrand, ministre de la culture, sur le PLF 2012 - 1er groupe de questions de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. F. Mitterrand, ministre de la culture, sur le PLF 2012 - 2éme groupe de questions de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
- 14 novembre 2011
- 8 novembre 2011
- 28 octobre 2011
- 24 octobre 2011
- 21 octobre 2011
- 19 octobre 2011
- 14 octobre 2011
- 6 octobre 2011
- 18 septembre 2011
- 13 septembre 2011
- 8 septembre 2011
- Journées européennes du patrimoine 2011 - Présentation par Gérard LARCHER (Vidéo - Evénements et colloques)
- Déploiement du très haut débit : la commission de l'économie saisit l'Autorité de la concurrence sur les possibilités d'intervention subventionnée des collectivités territoriales (Communiqué de presse)
- 7 septembre 2011
- 1er septembre 2011
- 29 juillet 2011
- 25 juillet 2011
- 22 juillet 2011
- 21 juillet 2011
- 20 juillet 2011
- 18 juillet 2011
- 13 juillet 2011
- 12 juillet 2011
- 11 juillet 2011
- 8 juillet 2011
- 7 juillet 2011
- 30 juin 2011
- 24 juin 2011
- 23 juin 2011
- 22 juin 2011
- Point presse du 22 juin 2011 - Le Président Gérard LARCHER rend compte de la réunion de bureau du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
- Organisation territoriale du système scolaire - Questions à Jean-Claude Carle (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Présentation du rapport de la mission commune d'information par Jean-Claude Carle (Vidéo - Travaux de commission)
- 21 juin 2011
- 15 juin 2011
- 14 juin 2011
- 9 juin 2011
- Prix du Sénat du livre d'Histoire - Le Sénat récompense les finalistes du Prix du Sénat du livre d'Histoire 2011. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Baie du Mont Saint-Michel : La commission de la culture s'inquiète des projets qui pourraient porter atteinte à ce site inscrit sur la liste du Patrimoine mondial de l'UNESCO. (Communiqué de presse)
- 6 juin 2011
- 1er juin 2011
- 31 mai 2011
- Questions cribles thématiques du 31 mai 2011 sur « La politique audiovisuelle extérieure ». - La politique audiovisuelle extérieure (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques du 31 mai 2011 sur « La politique audiovisuelle extérieure ». - La politique audiovisuelle extérieure (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques du 31 mai 2011 sur « La politique audiovisuelle extérieure ». - La politique audiovisuelle extérieure (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques du 31 mai 2011 sur « La politique audiovisuelle extérieure ». - La politique audiovisuelle extérieure (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques du 31 mai 2011 sur « La politique audiovisuelle extérieure ». - La politique audiovisuelle extérieure (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques du 31 mai 2011 sur « La politique audiovisuelle extérieure ». - La politique audiovisuelle extérieure (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques du 31 mai 2011 sur « La politique audiovisuelle extérieure ». - La politique audiovisuelle extérieure (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques du 31 mai 2011 sur « La politique audiovisuelle extérieure ». - La politique audiovisuelle extérieure (Vidéo - Questions au gouvernement)
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