Culture

Documents récents sur le thème : Culture

Toutes les vidéos sur ce thèmeCulture

2012

• 8 février 2012
  •  Pratique sportive et responsabilité - Texte n° 333 (Texte)
• 7 février 2012
  •  Écoles de production - Texte n° 120 (Texte)
• 3 février 2012
  •  Exploitation numérique des livres indisponibles - Rapport n° 326 (Rapport)
  •  Exploitation numérique des livres indisponibles - Texte de la commission n° 327 (Texte)
• 30 janvier 2012
  •  Table ronde sur la fiscalité numérique - Table ronde sur la fiscalité du numérique (Vidéo - Actualités)
• 26 janvier 2012
  •  26 janvier 2012 - campagne électorale dans les médias (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Table ronde sur la fiscalité du numérique - Deuxième débat « Fournisseurs d'accès, éditeurs, annonceurs, consommateurs, quel équilibre entre les redevables ? » (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la fiscalité du numérique - M. Benoît TABAKA (Conseil national du numérique) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la fiscalité du numérique - M. Jacques TOUBON (mission sur la fiscalité culturelle) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la fiscalité du numérique - M. Frédéric BOKOBZA (ministère de la culture) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la fiscalité du numérique - Premier débat : « L'objet de la e-fiscalité » (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la fiscalité du numérique - M. Marc TESSIER (VideoFutur Entertainment Group) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la fiscalité du numérique - M. Olivier EZRATTY (consultant) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la fiscalité du numérique - M. Olivier BOMSEL (économiste) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  26 janvier 2012 - Fusion entre France 24 et RFI (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 20 janvier 2012
  •  Étudiants étrangers diplômés - Texte n° 49 (Texte)
• 19 janvier 2012
  •  La commission de la Culture lance un groupe de travail relatif à l'influence du droit communautaire sur le financement des services culturels par les collectivités territoriales (Communiqué de presse)
• 11 janvier 2012
  •  Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Marie-Christine BLANDIN (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Les vices-présidents de la commission de la culture du Sénat (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Jean-Paul BAZIN (SPEDIDAM) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Nicolas MAZARS (SCAM) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Pascal ROGARD (SACD) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Xavier FILLIOL ("Geste") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Nicolas SEYDOUX (ALPA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Emmanuel GADAIX ("Megaupload") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Cédric CLAQUIN ("CD1D") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Marie-Françoise MARAIS (HADOPI) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - La commission de la culture a organisé une table ronde, sur le thème : "Comment concilier liberté de l'internet et rémunération des créateurs ?" (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Échanges (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Édouard BARREIRO (UFC-Que Choisir). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Philippe AIGRAIN ("Quadrature du Net") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Yves LE MOUEL (FFT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Gaël MUSQUET ("OpenstreetMap") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Pierre GERARD ("Jamendo") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Mélanie DULONG DE ROSNAY et Lara BESWICK ("Creative Commons France") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Alban CERISIER (SNE et éditions Gallimard) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Professeur Christophe ALLEAUME (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Jean BERGEVIN (Commission européenne) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Giuseppe DE MARTINO (ASIC). (Vidéo - Travaux de commission)

2011

• 23 décembre 2011
  •  Senat.Hebdo N°52 (23/12//2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 21 décembre 2011
  •  Grèce - Texte n° 35 (Texte)
  •  Copie privée - Texte n° 31 (Texte)
• 19 décembre 2011
  •  Rémunération pour copie privée - Majorité sénatoriale et opposition donnent leur avis sur le texte. (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 15 décembre 2011
  •  15 décembre 2011 - Presse écrite (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Copie privée - Rapport n° 192 (Rapport)
  •  Public Sénat : appel à candidatures pour le poste de PDG (Communiqué de presse)
• 14 décembre 2011
  •  Audition de Mme Falque-Pierrotin, présidente de la CNIL. - Mme Isabelle FALQUE-PIERROTIN (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Mme Falque-Pierrotin, présidente de la CNIL. - Mme FALQUE-PIERROTIN, répond aux questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Copie privée - Texte de la commission n° 193 (Texte)
  •  Audition de Mme Falque-Pierrotin, présidente de la CNIL. - Questions à Mme FALQUE-PIERROTIN (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 décembre 2011
  •  Exploitation numérique des livres indisponibles - Texte n° 23 (Texte)
• 6 décembre 2011
  •  Remise du prix Jean Zay à Pierre Nora (Communiqué de presse)
• 5 décembre 2011
  •  Exploitation numérique des livres indisponibles - Rapport n° 151 (Rapport)
• 2 décembre 2011
  •  Difficultés financières de la Tribune : la commission de la culture s'inquiète des menaces pesant sur le pluralisme des quotidiens d'information économique en France. (Communiqué de presse)
• 29 novembre 2011
  •  Archéologie préventive : Pour une gouvernance au service de la recherche - Rapport d'information n° 760 (Rapport d'information)
  •  Copie privée - Texte n° 141 (Texte)
• 25 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Action extérieure de l'État : diplomatie culturelle et d'influence - Avis n° 108 tome I (Avis)
• 24 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Vie politique, cultuelle et associative - Avis n° 112 tome XXI (Avis)
  •  Loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881 - Texte n° 122 (Texte)
• 21 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel et presse - Avis n° 110 tome V (Avis)
  •  Budget 2012 : Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel extérieur - Avis n° 110 tome V (Avis)
  •  Budget 2012 : Culture : création, cinéma, spectacle vivant, arts visuels - Avis n° 110 tome II (Avis)
  •  Budget 2012 : Médias, livre et industries culturelles - Rapport spécial n° 107 annexe 17 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2012 : Culture - Rapport spécial n° 107 annexe 7 tome III (Rapport général)
• 18 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Culture : patrimoines, transmission des savoirs - Avis n° 110 tome II (Avis)
• 17 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Médias, livre et industries culturelles : livre et industries culturelles - Avis n° 110 tome V (Avis)
  •  La commission de la culture adopte des amendements visant à défendre l'exception culturelle, assurer un financement pérenne à France Télévisions et soutenir la presse en ligne (Communiqué de presse)
  •  Budget 2012 : Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel extérieur - Avis n° 108 tome X (Avis)
• 15 novembre 2011
  •  Audition de M. F. Mitterrand, ministre de la culture, sur le PLF 2012 - M. Frédéric MITTERRAND (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. F. Mitterrand, ministre de la culture, sur le PLF 2012 - 2éme groupe de questions de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. F. Mitterrand, ministre de la culture, sur le PLF 2012 - 1er groupe de questions de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
• 14 novembre 2011
  •  Étudiants étrangers diplômés - Texte n° 95 (Texte)
• 8 novembre 2011
  •  Patrimoine monumental de l'État - Texte n° 10 (Texte)
• 28 octobre 2011
  •  Agissons pour l'art d'aujourd'hui, expression vivante de notre société - Rapport d'information n° 34 (Rapport d'information)
• 24 octobre 2011
  •  Patrimoine monumental de l'État - Rapport n° 37 (Rapport)
• 21 octobre 2011
  •  Exploitation numérique des livres indisponibles - Texte n° 54 (Texte)
• 19 octobre 2011
  •  Grèce - Rapport n° 46 (Rapport)
  •  Grèce - Texte de la commission n° 47 (Texte)
• 14 octobre 2011
  •  Culture et numérique au pays du soleil levant - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 102 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 6 octobre 2011
  •  La Commission de la Culture du Sénat rend hommage à Göksin Sipahioglu. (Communiqué de presse)
• 18 septembre 2011
  •  Journées européennes du patrimoine 2011 - 27 489 visiteurs cette année pour les journées européennes du patrimoine au Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
• 13 septembre 2011
  •  Journées européennes du patrimoine - Le Sénat ouvre ses portes (Vidéo - Evénements et colloques)
• 8 septembre 2011
  •  Journées européennes du patrimoine 2011 - Présentation par Gérard LARCHER (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Déploiement du très haut débit : la commission de l'économie saisit l'Autorité de la concurrence sur les possibilités d'intervention subventionnée des collectivités territoriales (Communiqué de presse)
• 7 septembre 2011
  •  Vente illicite de billets - Texte n° 771 (Texte)
• 1er septembre 2011
  •  Lancement de la norme DVB-T2 : il est urgent d'attendre. (Communiqué de presse)
• 29 juillet 2011
  •  OEuvres orphelines - Résolution n° 191 (Texte)
• 25 juillet 2011
  •  L'Argentine: si lointaine et pourtant si proche - Rapport d'information n° 761 (Rapport d'information)
• 22 juillet 2011
  •  OEuvres orphelines - Rapport n° 762 (Rapport)
• 21 juillet 2011
  •  Enchères publiques - Texte n° 158 (Texte)
• 20 juillet 2011
  •  Diversité culturelle - Résolution n° 190 (Texte)
• 18 juillet 2011
  •  La commission de la culture du Sénat vient débattre en Avignon de l'avenir du spectacle vivant (Communiqué de presse)
• 13 juillet 2011
  •  Le Sénat adopte une résolution européenne tendant à garantir la diversité culturelle à l'ère numérique. (Communiqué de presse)
• 12 juillet 2011
  •  Couverture numérique du territoire - Hervé MAUREY présente son rapport. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Aménagement numérique des territoires : passer des paroles aux actes - Rapport d'information n° 730 (Rapport d'information)
• 11 juillet 2011
  •  Patrimoine monumental de l'État - Texte n° 740 (Texte)
• 8 juillet 2011
  •  OEuvres orphelines - Résolution n° 739 (Texte)
• 7 juillet 2011
  •  7 juillet 2011 - Grève des distributeurs de presse (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  L'avenir de la production audiovisuelle en France (actes de la table ronde organisée au Sénat le 27 avril 2011) - Rapport d'information n° 710 (Rapport d'information)
• 30 juin 2011
  •  Enchères publiques - Rapport n° 680 (Rapport)
  •  Enchères publiques - Texte de la commission n° 681 (Texte)
• 24 juin 2011
  •  Eté 2011 du Sénat - Guy FISCHER et Alain DUFAUT présentent le programme. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 23 juin 2011
  •  Fête de la musique 2011 - Le président du Sénat dans Jardin du Luxembourg pour la fête de la musique 2011 (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Langues et cultures régionales - Rapport n° 657 (Rapport)
• 22 juin 2011
  •  Point presse du 22 juin 2011 - Le Président Gérard LARCHER rend compte de la réunion de bureau du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Questions à Jean-Claude Carle (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Présentation du rapport de la mission commune d'information par Jean-Claude Carle (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 juin 2011
  •  Restauration de la ville de L'Aquila - Texte n° 143 (Texte)
• 15 juin 2011
  •  Diversité culturelle - Rapport n° 604 (Rapport)
• 14 juin 2011
  •  Exposition Outre-mer - L'exposition "OMA, outre-mer art contemporain" a ouvert ses portes à l'Orangerie. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Restauration de la ville de L'Aquila - Texte de la commission n° 607 (Texte)
  •  Restauration de la ville de L'Aquila - Rapport n° 606 (Rapport)
• 9 juin 2011
  •  Prix du Sénat du livre d'Histoire - Le Sénat récompense les finalistes du Prix du Sénat du livre d'Histoire 2011. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Baie du Mont Saint-Michel : La commission de la culture s'inquiète des projets qui pourraient porter atteinte à ce site inscrit sur la liste du Patrimoine mondial de l'UNESCO. (Communiqué de presse)
• 6 juin 2011
  •  Enchères publiques - Texte n° 569 (Texte)
• 1er juin 2011
  •  Diversité culturelle - Résolution n° 565 (Texte)
• 31 mai 2011
  •  Questions cribles thématiques du 31 mai 2011 sur « La politique audiovisuelle extérieure ». - La politique audiovisuelle extérieure (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques du 31 mai 2011 sur « La politique audiovisuelle extérieure ». - La politique audiovisuelle extérieure (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques du 31 mai 2011 sur « La politique audiovisuelle extérieure ». - La politique audiovisuelle extérieure (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques du 31 mai 2011 sur « La politique audiovisuelle extérieure ». - La politique audiovisuelle extérieure (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques du 31 mai 2011 sur « La politique audiovisuelle extérieure ». - La politique audiovisuelle extérieure (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques du 31 mai 2011 sur « La politique audiovisuelle extérieure ». - La politique audiovisuelle extérieure (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques du 31 mai 2011 sur « La politique audiovisuelle extérieure ». - La politique audiovisuelle extérieure (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques du 31 mai 2011 sur « La politique audiovisuelle extérieure ». - La politique audiovisuelle extérieure (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 26 mai 2011
  •  Sévices envers les animaux - Texte n° 493 (Texte)
• 25 mai 2011
  •  Point presse du 25 mai 2011 - Le Président Gérard LARCHER à l'issue de la réunion de bureau du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Livre numérique - Texte n° 109 (Texte)
• 20 mai 2011
  •  Prix du Sénat du livre d'Histoire 2011 - Le Sénat décerne le Prix du livre d'Histoire 2011 (Vidéo - Evénements et colloques)
• 18 mai 2011
  •  Agence France-Presse - Texte n° 522 (Texte)
  •  Restauration de la ville de L'Aquila - Texte n° 534 (Texte)
• 17 mai 2011
  •  La maison de l'Histoire de France : Rendez-vous avec l'Histoire - Rapport d'information n° 507 (Rapport d'information)
• 12 mai 2011
  •  12 mai 2011 - Protection du patrimoine français (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 9 mai 2011
  •  Distribution de la presse - Texte n° 110 (Texte)
• 4 mai 2011
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Les expérimentations en matière scolaire : M. GUILLEUX (UNAF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Marie-Caroline MISSIR (AEF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Fonctionnement du service public de l'éducation : Mme Carla VAN CAUWENBERGHE (inspectrice de l'Education aux Pays-Bas) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Les expérimentations en matière scolaire : Mme Catherine MERCIER-BENHAMOU (Lycée polyvalent, Alfortville) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Les expérimentations en matière scolaire : Mme Bénédicte ROBERT (DGESCO) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Les expérimentations en matière scolaire : M. Eric de LABARRE (Enseignement catholique) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Les expérimentations en matière scolaire : M. Olivier AUDEOUD (Académie de Grenoble) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Présentation des premiers travaux de la mission par Serge LAGAUCHE, président de la mission. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Ouverture du colloque par Gérard LARCHER, Président du Sénat (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Clôture du colloque par Jean-Claude CARLE, rapporteur de la mission (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Fonctionnement du service public de l'éducation : Questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Fonctionnement du service public de l'éducation : Mme Agnès VERDIER-MOLINIÉ (IFRAP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Fonctionnement du service public de l'éducation : M. Jean-Yves ROCCA (UNSA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Fonctionnement du service public de l'éducation : M. Jean-Jacques HAZAN (FCPE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Fonctionnement du service public de l'éducation : M. Jean MONIÉ ( mairie de Scionzier) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Fonctionnement du service public de l'éducation : M. Pierre MOYA (inspecteur d'académie) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Fonctionnement du service public de l'éducation : M. William MAROIS (Académie de Créteil) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Fonctionnement du service public de l'éducation : M. Eugène BERNARD (« Ons Middelbaar Onderwijs ») (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Fonctionnement du service public de l'éducation : M. Daniel DUBOIS (Communauté de communes d'Ailly-le-Haut-Clocher , Somme), (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Les expérimentations en matière scolaire : Questions (Vidéo - Travaux de commission)
• 3 mai 2011
  •  Livre numérique - Rapport n° 484 (Rapport)
  •  Livre numérique - Texte de la commission n° 485 (Texte)
• 2 mai 2011
  •  Enchères publiques - Texte n° 100 (Texte)
• 29 avril 2011
  •  Distribution de la presse - Rapport n° 474 (Rapport)
• 28 avril 2011
  •  Distribution de la presse - Texte de la commission n° 475 (Texte)
• 27 avril 2011
  •  L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Gérald-Brice VIRET (Groupe NRJ) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Vincent GISBERT (SPECT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la production audiovisuelle en France - Jacques LEGENDRE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Marc du PONTAVICE (SPFA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Franck SOLOVEIVIK (SEDPA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la production audiovisuelle en France - Conclusion par Catherine MORIN-DESAILLY (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Hervé RONY (SCAM) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Jérôme CAZA (SPI) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la production audiovisuelle en France - Mme Céline NALLET (TF1) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Laurent STORCH (TF1) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la production audiovisuelle en France - Mme Francine MARIANI-DUCRAY (CSA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la production audiovisuelle en France - Mme Karine BLOUET (Paris Première et groupe M6) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Christian VION (France Télévisions) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Yves ROLLAND (France Télévisions) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Pascal ROGARD (SACD) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Stéphane LE BARS (USPA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Grèce - Texte n° 466 (Texte)
  •  L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Takis CANDILIS (Lagardère Entertainment) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Roland HUSSON (ministère de la culture et de la communication) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Dominique RICHARD (CSA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Yann LE PRADO (Direct-Star et Direct 8) (Vidéo - Travaux de commission)
• 26 avril 2011
  •  Organisation territoriale du système scolaire - M. Claude THELOT (Commission du débat national sur l'avenir de l'école) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - M. Gilbert REBEYROLE (APCMA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - M. Francis PETEL (CGPME) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - M. André MARCON (ACFCI) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - M. Bernard FALCK (MEDEF) (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 avril 2011
  •  Enchères publiques - Rapport n° 430 (Rapport)
• 13 avril 2011
  •  Enchères publiques - Texte de la commission n° 431 (Texte)
  •  Vin - Texte n° 419 (Texte)
• 12 avril 2011
  •  Laïcité - Texte n° 406 (Texte)
• 11 avril 2011
  •  Livre numérique - Texte n° 416 (Texte)
  •  Vin - Texte n° 401 (Texte)
• 6 avril 2011
  •  Hommage à Aimé Césaire - Les sénateurs d'outre-mer et de métropole, au Panthéon. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 5 avril 2011
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Vers une éducation nationale plus décentralisée, l'avis des élus (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Vers une éducation nationale plus décentralisée, l'avis des parents (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Premier groupe de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Second groupe de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Table ronde : élus et parents, partenaires des équipes éducatives locales (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 avril 2011
  •  Livre numérique - Texte n° 89 (Texte)
• 30 mars 2011
  •  Distribution de la presse - Texte n° 378 (Texte)
• 28 mars 2011
  •  Langues et cultures régionales - Texte n° 251 (Texte)
• 11 mars 2011
  •  Livre numérique - Rapport n° 339 (Rapport)
• 9 mars 2011
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Serge LAGAUCHE et les syndicats professionnels en table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Livre numérique - Texte de la commission n° 340 (Texte)
• 8 mars 2011
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Les leviers d'évolution, table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La création de contenus culturels et Internet : quelles politiques nationales et européennes veut-on et peut-on conduire dans le domaine des contenus culturels en ligne ? - Rapport d'information n° 330 (Rapport d'information)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Les ressources humaines des établissements scolaires, table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Questions aux syndicats sur les ressources humaines (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Organisation territoriale du système scolaire - Questions aux syndicats sur les leviers d'évolution (Vidéo - Travaux de commission)
• 3 mars 2011
  •  La mission d'information du Sénat sur l'organisation territoriale du système scolaire et sur l'évaluation des expérimentations locales en matière d'éducation invite les syndicats à débattre des leviers d'évolution du système scolaire. (Communiqué de presse)
• 21 février 2011
  •  Langue régionale - Texte n° 66 (Texte)
• 18 février 2011
  •  Livre numérique - Texte n° 309 (Texte)
• 14 février 2011
  •  La neutralité de l'Internet - Rapport d'information n° 302 (Rapport d'information)
• 11 février 2011
  •  Sénat Hebdo N°21 (11/02/2011) - Cette semaine, au sommaire de Sénat.Hebdo : La commission des finances lance le débat sur la réforme de la fiscalité du patrimoine ; un colloque sur "les collectivités françaises situées outre-mer" a été organisé au sénat. Et les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique en débat (Vidéo - Connaître le Sénat)
  •  Langue régionale - Rapport n° 293 (Rapport)

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