Culture

Textes européens sur le thème : Culture

2013

• Signature du Traité de Beijing de l'OMPI sur les interprétations et exécutions audiovisuelles
  E8159 - COM (2013) 109 final (déposé le 19/03/2013)
  

2012

• Nominations de membres de jury pour la Capitale européenne de la culture
  E7899 (déposé le 30/11/2012)
  
• Action de l'UE en faveur des « capitales européennes de la culture » pour les années 2020 à 2033
  E7553 - COM(2012) 407 final (déposé le 02/08/2012)
  
• Gestion collective des droits d'auteur et licences multiterritoriales de droits portant sur des œuvres musicales en vue de leur utilisation en ligne
  E7530 - COM (2012) 372 final (déposé le 20/07/2012)
  
• Capitales européennes de la culture 2016
  E7240 - COM(2012) 146 final (déposé le 05/04/2012)
  

2011

• Programme " Europe créative "
  E6862 - COM (2011) 785 final (déposé le 01/12/2011)
  
• Nomination de quatre membres du jury européen dans le cadre de l'action de l'Union européenne pour le label du patrimoine européen
  E6816 (déposé le 24/11/2011)
  
• Livre vert : Libérer le potentiel des industries culturelles et créatives
  COM (2010) 183 final
  
• Désignation de la Capitale européenne de la culture 2015, en République tchèque
  E6121 - COM (2011) 115 final (déposé le 18/03/2011)
  

2010

• Désignation de Mons (Belgique), comme
  E5756 - COM(2010) 566 final (déposé le 27/10/2010)
  
• Participation de la Suisse au programme communautaire MEDIA 2007
  E5393 (déposé le 09/06/2010)
  
• Désignation des Capitales européennes de la culture 2014
  E5280 - COM(2010) 178 final (déposé le 28/04/2010)
  
• Action de l'Union européenne pour le label du patrimoine européen
  E5178 - COM (2010) 76 final (déposé le 17/03/2010)
  
• Autorisation pour les États membres d'adhérer à la convention concernant les expositions internationales signée à Paris le 22 novembre 1928
  E5100 - COM (2010) 18 final (déposé le 12/02/2010)
  

2009

• Désignation de deux membres du jury de la Capitale européenne de la culture pour la période 2010-2012
  E4931 (déposé le 18/11/2009)
  
• Désignation des Capitales européennes de la culture en 2013
  E4437 - COM (2009) 176 final (déposé le 24/04/2009)
  
• Désignation des Capitales européennes de la culture en 2012
  E4432 - COM (2009) 167 final (déposé le 20/04/2009)
  

2008

• Modification de la décision n° 1855/2006/CE établissant le programme « Culture » (2007-2013)
  E3787 - COM (2008) 57 final (déposé le 18/02/2008)
  

2006

• Exportation de biens culturels (codification)
  E3253 - COM (2006) 513 final (déposé le 06/10/2006)
  

2005

• Modification de la directive Télévision sans frontières
  E3038 - COM (2005) 646 final (déposé le 21/12/2005)
  
• Année européenne du dialogue interculturel (2008)
  E2976 - COM (2005) 467 final (déposé le 18/10/2005)
  

2004

• Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant le programme Culture 2007 (2007-2013)
  E2650 - COM (2004) 469 final (déposé le 30/07/2004)
  
• Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil portant sur la mise en oeuvre d'un programme de soutien au secteur audiovisuel européen (MEDIA 2007)
  E2651 - COM (2004) 470 final (déposé le 30/07/2004)
  
• Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un programme d'action intégré dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie
  E2653 - COM (2004) 474 final (déposé le 30/07/2004)
  
• Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant le programme - Jeunesse en action - pour la période 2007-2013
  E2652 - COM (2004) 471 final (déposé le 30/07/2004)
  
• Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un programme communautaire pluriannuel visant à rendre le contenu numérique européen plus accessible, plus utilisable et plus exploitable
  E2542 - COM (2004) 96 final (déposé le 19/03/2004)
  

2003

• Proposition de décision du Parlement et du Conseil modifiant la décision n° 508/2000/CE du 14 février 2000 établissant le programme Culture 2000
  E2261 - COM (2003) 187 final (déposé le 13/05/2003)
  
• Prorogation des programmes Media Formation et Media Plus pour l'année 2003
  E2262 - COM (2003) 188 final (déposé le 13/05/2003)
  
• Prorogation des programmes Media Formation et Media Plus pour l'année 2003
  E2263 - COM (2003) 191 final (déposé le 13/05/2003)
  

2000

• Programme pluriannuel sur les contenus numériques européens dans la société de l'information " e-contenu "
  E1527 - COM (2000) 323 final (déposé le 23/08/2000)
  
• Programmes MEDIA-Formation (2001-2005) et MEDIA plus
  E1422 - COM (1999) 658 final (déposé le 15/03/2000)
  

1998

• Soutien aux activités culturelles (programmes ARIANE et KALEIDOSCOPE)
  E1165 - COM(1998)539 final (déposé le 27/10/1998)
  
• Premier programme-cadre de la Communauté européenne en faveur de la culture (2000-2004)
  E1106 - COM(1998) 266 final (déposé le 25/06/1998)
  

1997

• Proposition de décision du Conseil instituant un fonds européen de garantie pour encourager la production cinématographique et télévisuelle
  E0987 - COM (95) 546 final (déposé le 24/12/1997)