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Culture

Recommandation de décision du Conseil désignant les «Capitales européennes de la culture 2019» en Bulgarie et en Italie
COM (2015) 166 final  du 21/04/2015

Examen dans le cadre de l'article 88-4 de la Constitution

Texte déposé au Sénat le 04/05/2015
Examen par la commission des affaires européennes le 13/05/2015

Culture

Désignation des villes de Plovdiv (Bulgarie) et Matera (Italie) comme « Capitales européennes de la culture 2019 »

COM (2015) 166 final - Texte E 10241

(Procédure écrite du 13 mai 2015)

Compte tenu de sa nature purement technique, la commission a décidé de ne pas intervenir sur ce texte.