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TurcEurope
Les activités européennes du Sénat concernent l'Union européenne, le Conseil de l'Europe et l'OSCE.
La commission des affaires européennes du Sénat a un rôle d'information et de contrôle. Elle publie régulièrement des rapports et des notes d'actualité.
Des débats sont régulièrement organisés en séance publique, notamment les débats préalables au Conseils européens.
La Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires rassemble régulièrement des élus des Parlements nationaux des Etats membres et des Etats candidats, et du Parlement européen : site de la COSAC.
Tous les documents relatifs aux questions européennes sur le site du Sénat
Actualités et événements
- Troisième partie de session 2016 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
- Création d'un groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne (13 juillet 2016)
- Déclaration du Gouvernement sur les suites du référendum britannique (28 juin 2016)
- Débat préalable au Conseil européen des 28 et 29 juin 2016 en séance publique (21 juin 2016)
- Déplacement d'une délégation de la commission des affaires européennes en Pologne (16 et 17 juin 2016)
- Réunion de la LV COSAC à La Haye du 12 au 14 juin à laquelle ont participé MM. Jean Bizet, Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour
- Débat en séance publique sur la proposition de résolution européenne relative au régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la fédération de Russie (8 juin 2016)
- Déplacement d'une délégation de la commission des affaires européennes à Strasbourg (6 et 7 juin 2016)
- Discours du président du Sénat, M. Gérard Larcher, lors de la Conférence des Présidents des Parlements de l’UE à Luxembourg (22-24 mai 2016)
- Première partie de session 2016 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
- Déclaration conjointe des commissions des affaires européennes du Sénat et du Bundesrat sur la crise des migrants
- Déclaration conjointe des commissions des affaires européennes du Sénat et du Bundesrat sur la lutte contre le terrorisme
- Les fonds européens structurels et d'investissements
- Les enjeux de la COP 21 (FR)
- Les enjeux de la COP 21 (EN)
- Le plan d'investissement pour l'Europe
- Déclaration conjointe de plusieurs assemblées parlementaires de l'Union européenne sur la lutte contre le terrorisme
Les institutions de l'Union européenne
- Le Conseil européen
- La présidence slovaque du Conseil de l'Union européenne
- Le programme de la présidence slovaque
- Composition de la Commission européenne
- Le Parlement européen
- Versions consolidées du traité sur l'Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
- Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire (TSCG)
Les réunions du Conseil européen
- Conclusions du Conseil européen du 28 juin 2016
- Conclusions du Conseil européen des 17 et 18 mars 2016
- Conclusions du Conseil européen des 18 et 19 février 2016
- Conclusions du Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015
- Conclusions du Conseil européen des 15 et 16 octobre 2015
- Conclusions du Conseil européen des 25 et 26 juin 2015
- Conclusions du Conseil européen des 19 et 20 mars 2015
- Déclaration des membres du Conseil européen (réunion informelle du 12 février 2015)
- Les conclusions des Conseils européens depuis 1985
Les délégations parlementaires
La délégation française à l'assemblée parlementaire de l'OSCE comprend 8 députés et 5 sénateurs
Les études de législation comparée
Les outils de recherche
Notre page de liens vous conduit directement à l'intérieur des nombreux et volumineux sites européens
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