Allez au contenu, Allez à la navigation

Union européenne

Vous trouverez sur cette page les rapports d'information sur le thème : Union européenne.


Vous pouvez également accéder par le menu de gauche aux pages consacrées aux dossiers législatifs et aux documents de travail relatifs à ce thème.


Rapports d'information sur le thème : Union européenne

2014

2013

2012

2011

2010

2009

2008

2007

2006

2005

2004

2003

2002

2001

2000

1999

1998

1997

1996

1995

1994

1993

1992

1991

1990

1989

1988

1987

1986

1985

1984

1983

1982

1981

1980

1979

1978

1977

  • 3 décembre 1977
    • établi par la délégation française au Parlement européen sur l'activité de cette Assemblée en 1977
  • 11 octobre 1977
    • Activité du Parlement européen en 1976

Les rapports antérieurs à avril 1995 sont disponibles à l'Espace librairie du Sénat.
Pour toute remarque ou suggestion relative aux rapports, veuillez contacter : dosleg@senat.fr