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TurcUnion européenne
Vous trouverez sur cette page les rapports d'information sur le thème : Union européenne.
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Rapports d'information récents sur le thème : Union européenne
2013
- 10 décembre 2013
- Sur les biocarburants
- Sur la politique agricole commune et le droit de la concurrence
- 6 décembre 2013
- 25 octobre 2013
- 14 octobre 2013
- 27 septembre 2013
- 23 juillet 2013
- 11 juillet 2013
- 4 juillet 2013
- 12 juin 2013
- Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe (rapport de l'OPECST)
- 10 juin 2013
- 24 mai 2013
- Traite des êtres humains et violences faites aux femmes : priorités nationales, lutte internationale
- 23 avril 2013
- 20 avril 2013
- 25 mars 2013
- 5 mars 2013
- 25 février 2013
- 22 février 2013
2012
- 21 décembre 2012
- 13 décembre 2012
Les rapports antérieurs à avril 1995 sont disponibles à l'Espace librairie du Sénat.
Pour toute remarque ou suggestion relative aux rapports, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
