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TurcUnion européenne
Vous trouverez sur cette page les rapports d'information sur le thème : Union européenne.
Vous pouvez également accéder par le menu de gauche aux pages consacrées aux dossiers législatifs et aux documents de travail relatifs à ce thème.
Rapports d'information récents sur le thème : Union européenne
2014
- 5 mars 2014
- 4 mars 2014
- 28 février 2014
- La Hongrie et l'Union européenne, quatre ans après la "révolution par les urnes"
- La Slovaquie, un partenaire fiable en Europe
- 29 janvier 2014
2013
- 19 décembre 2013
- 16 décembre 2013
- 13 décembre 2013
- La politique agricole commune et le droit de la concurrence
- Donner une dimension sociale à la zone euro
- 6 décembre 2013
- 25 octobre 2013
- 14 octobre 2013
- 27 septembre 2013
- 23 juillet 2013
- 11 juillet 2013
- 4 juillet 2013
- 12 juin 2013
- Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe (rapport de l'OPECST)
- 10 juin 2013
- 24 mai 2013
- Traite des êtres humains et violences faites aux femmes : priorités nationales, lutte internationale
- 23 avril 2013
- 20 avril 2013
- 25 mars 2013
Les rapports antérieurs à avril 1995 sont disponibles à l'Espace librairie du Sénat.
Pour toute remarque ou suggestion relative aux rapports, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
