Union européenne

Rapports d'information récents sur le thème : Union européenne

2012

• 20 janvier 2012
• Les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal
• 6 janvier 2012
• Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - troisième partie de la session ordinaire 2011

2011

• 17 novembre 2011
• La crise italienne et la zone euro
• 26 octobre 2011
• L'application du droit communautaire de l'environnement : de la prise de conscience à la mobilisation des acteurs
• 1er août 2011
• Influence du droit communautaire des aides d'État sur le financement des services sociaux par les collectivités territoriales
• 22 juillet 2011
• La mise en oeuvre nationale de la politique européenne de cohésion : mobiliser les acteurs et simplifier les procédures pour davantage d'efficacité
• 13 juillet 2011
• Le prochain cadre financier pluriannuel de l'Union européenne
• 7 juillet 2011
• Le fonds social européen : outil de proximité des politiques de l'emploi et de la formation
• Vers une nouvelle étape dans les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine
• 6 juillet 2011
• La Turquie veut-elle toujours adhérer à l'Union européenne ?
• 4 juillet 2011
• Prospective du couple franco-allemand
• 29 juin 2011
• Pour un partenariat stratégique spécifique entre l'Union européenne et la Russie
• 24 juin 2011
• Le rabais britannique est-il encore justifié ?
• 15 juin 2011
• La Croatie, 28ème État membre de l'Union européenne
• La Grèce et la zone euro, un an après
• 26 mai 2011
• La politique européenne de sûreté nucléaire : la necessité d'avancer
• 12 mai 2011
• Sur les actes du colloque sur les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole organisé le lundi 4 avril 2011 par le groupe d'études de la vigne et du vin
• 4 mai 2011
• Une politique européenne pour la montagne
• 27 avril 2011
• Le projet de programme de stabilité 2011-2014
• 31 mars 2011
• La fin de la movida économique : L'Espagne face à la crise immobilière
• 10 mars 2011
• Crise économique, euro, Russie, énergie : les défis européens de la Lettonie et de la Lituanie
• 4 mars 2011
• Donner un nouvel élan aux relations entre l'Union européenne et la Suisse
• 28 février 2011
• Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - première partie de la session ordinaire 2011

Rapports plus anciens relatifs à ce thème