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TurcUnion européenne
Vous trouverez sur cette page les rapports d'information sur le thème : Union européenne.
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Rapports d'information récents sur le thème : Union européenne
2017
- 28 juillet 2017
- 21 juillet 2017
- 20 juillet 2017
- 12 juillet 2017
- 7 juillet 2017
- 5 juillet 2017
- 12 juin 2017
- 8 juin 2017
- 5 mai 2017
- 20 avril 2017
- Évaluation de la stratégie nationale de recherche « France Europe 2020 »
- Évaluation de la stratégie nationale de recherche « France Europe 2020 »
- 18 avril 2017
- 6 avril 2017
- 4 avril 2017
- Circuler en sécurité en Europe : renforcer Schengen (rapport de commission d'enquête)
- 29 mars 2017
- 17 mars 2017
- Reviving Europe: Rediscovering the spirit of Rome
- Europa wieder in Schwung bringen: Den Geist aus Rom wiederfinden
- 3 mars 2017
- 28 février 2017
- 22 février 2017
- 20 février 2017
- 15 février 2017
- 10 février 2017
- 9 février 2017
- 12 janvier 2017
2016
- 14 novembre 2016
- 24 octobre 2016
Les rapports antérieurs à avril 1995 sont disponibles à l'Espace librairie du Sénat.
Pour toute remarque ou suggestion relative aux rapports, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
