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Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - Rapport

Rapport d'information de MM. Jean-Pierre RAFFARIN et Jean BIZET, fait au nom du Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l'UE n° 434 tome I (2016-2017) - 22 février 2017

Le 25 mars 2017 les États membres de l'Union européenne célèbreront le 60ème anniversaire du traité de Rome.

Ébranlée par le Brexit, l'Union européenne est aussi confrontée à de graves crises internes : crise de la dette, crise des réfugiés, attaques terroristes. Décrochage des opinions publiques par rapport au projet européen, surtout.

C'est aux dirigeants d'une Europe en panne de vision et de leadership, menacée de dislocation et de fragmentation, que s'adresse ce rapport : il leur propose une feuille de route pour le sursaut.

Le choc du Brexit doit être un électrochoc pour relancer le projet européen, autour des priorités des citoyens européens : la sécurité et la croissance.

Feuille de route du Sénat pour un sursaut européen :

Pour une Europe puissance : L'Europe doit se concevoir et agir en tant que puissance, en renforçant la défense de l'Europe, la lutte contre le terrorisme, les réponses à la crise migratoire (Schengen, contrôle des frontières...) et en défendant mieux ses intérêts commerciaux. Il faut stabiliser les contours de l'Union en assumant une pause dans l'élargissement.

Pour une Europe compétitive et créatrice d'emplois : l'Europe doit inventer des projets nouveaux pour la croissance (numérique, union de l'énergie...). La politique de la concurrence doit être mise au service de la reconquête industrielle, de l'investissement et de l'emploi. L'Union européenne doit parachever la gouvernance de l'euro.

Pour une Europe lisible et proche : l'Union doit être recentrée sur l'essentiel, là où sa plus-value réside. Simplification et subsidiarité doivent devenir des impératifs. Le Conseil européen doit définir les priorités de l'action. La mission de contrôle des parlements nationaux doit être confortée.

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