Cancùn : un nouveau départ pour l'OMC?
Rapport d'information de MM. Jean BIZET, Michel BÉCOT et Daniel SOULAGE, fait au nom de la commission des affaires économiques et de la délégation pour l'Union européenne n° 2 (2003-2004) - 1 octobre 2003
Rapport
- Les rapporteurs : Jean BIZET, Michel BÉCOT, Daniel SOULAGE
- Le rapport
- Le rapport en une page
- Le rapport au format pdf
A lire aussi
- les autres travaux de la commission des affaires économiques et de la délégation pour l'Union européenne
Tous les documents de la rubrique
- Affaires étrangères et coopération : Travaux législatifs - Rapports d'information - Documents de travail
- Union européenne : Travaux législatifs - Rapports d'information - Documents de travail
- Traités et conventions : Travaux législatifs - Rapports d'information - Documents de travail
- Entreprises : Travaux législatifs - Rapports d'information - Documents de travail