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Culture

Vous trouverez sur cette page les textes et les rapports législatifs sur le thème : Culture.


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Textes et rapports législatifs sur le thème : Culture

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1999

1998

1997

1996

1995

  • 27 juin 1995
    • Proposition de résolution

1994

1993

  • 8 décembre 1993
    • Communication : presse (projet de loi de finances pour 1994)
    • Communication : communication audiovisuelle (projet de loi de finances pour 1994)
  • 4 décembre 1993
    • Culture (projet de loi de finances pour 1994)
  • 3 décembre 1993
    • Culture (projet de loi de finances pour 1994)
    • Cinéma - théâtre dramatique (projet de loi de finances pour 1994)
  • 24 novembre 1993
    • Tourisme (projet de loi de finances pour 1994)

1992

  • 8 décembre 1992
    • Presse (projet de loi de finances pour 1993)
    • Culture (projet de loi de finances pour 1993)
  • 4 décembre 1992
    • Communication (projet de loi de finances pour 1993)
    • Recherche et espace (projet de loi de finances pour 1993)
  • 2 décembre 1992
    • Cinéma - Théâtre dramatique (projet de loi de finances pour 1993)
  • 1er décembre 1992
    • Relations culturelles, scientifiques et techniques (projet de loi de finances pour 1993)
    • Francophonie (projet de loi de finances pour 1993)
    • Tourisme (projet de loi de finances pour 1993)
    • Tourisme (projet de loi de finances pour 1993)
    • Affaires étrangères, relations culturelles extérieures (projet de loi de finances pour 1993)
  • 4 juin 1992
    • Cinéma - théâtre dramatique (projet de loi de finances pour 1992)
    • Culture (projet de loi de finances pour 1992)

1991

  • 5 décembre 1991
    • Tourisme (projet de loi de finances pour 1992)
  • 4 décembre 1991
    • Communication (projet de loi de finances pour 1992)
  • 4 juin 1991
    • Culture (projet de loi de finances pour 1992)

1986

  • 3 décembre 1986
    • Communication (projet de loi de finances pour 1987)
    • Culture (projet de loi de finances pour 1987)

1977

1968

1966

1961

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