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Culture

Vous trouverez sur cette page les textes et les rapports législatifs sur le thème : Culture.


Vous pouvez également accéder par le menu de gauche aux pages consacrées aux rapports d'information, aux études de législation comparée et aux communiqués de presse relatifs à ce thème.


Textes et rapports législatifs sur le thème : Culture

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1998

1997

1996

1995

  • 27 juin 1995
    • Proposition de résolution

1994

1993

1992

1991

  • 5 décembre 1991
    • Tourisme (projet de loi de finances pour 1992)
  • 19 novembre 1991
    • (projet de loi de finances pour 1992)
    • (projet de loi de finances pour 1992)
  • 4 juin 1991
    • Culture (projet de loi de finances pour 1992)

1986

  • 3 décembre 1986

1977

1968

1966

1961

Pour toute remarque ou suggestion relative aux dossiers législatifs, veuillez contacter : dosleg@senat.fr