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TurcProjet de loi de finances pour 2019 : Médias, livre et industries culturelles
22 novembre 2018 :
Budget 2019 - Médias, livre et industries culturelles
( rapport général - première lecture )
- Par M. Roger KAROUTCHI
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Synthèse du rapport (223 Koctets)
- Dossier législatif
- Disponible en une seule page HTML (283 Koctets)
- Disponible au format PDF (784 Koctets)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 147 (2018-2019) de M. Roger KAROUTCHI, fait au nom de la commission des finances, déposé le 22 novembre 2018
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Synthèse du rapport (223 Koctets)
- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DU RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- PREMIÈRE PARTIE - LA MISSION
« MÉDIAS, LIVRE ET INDUSTRIES CULTURELLES »
- I. LE PROGRAMME « PRESSE ET
MÉDIAS » : UN BUDGET DE SOUTIEN À UN SECTEUR EN
DIFFICULTÉ
- II. LE PROGRAMME « LIVRE ET INDUSTRIES
CULTURELLES » : DES CRÉDITS LARGEMENT CONSACRÉS AU
FINANCEMENT DE LA BIBLIOTHÈQUE NATIONALE DE FRANCE
- A. LES CRÉDITS BUDGÉTAIRES EN FAVEUR
DU LIVRE, UNE PARTIE DU FINANCEMENT DE LA POLITIQUE DU LIVRE ET DE LA
LECTURE
- 1. Un programme largement consacré au
financement de la Bibliothèque nationale de France
- 2. Une politique marquée par le Plan
bibliothèques, dont le financement échappe en grande partie au
programme « Livre et industries culturelles »
- 3. Une augmentation des crédits du programme
résultant de la budgétisation du financement du Centre national
du livre
- 1. Un programme largement consacré au
financement de la Bibliothèque nationale de France
- B. LA POURSUITE DU SOUTIEN AUX INDUSTRIES
CULTURELLES
- A. LES CRÉDITS BUDGÉTAIRES EN FAVEUR
DU LIVRE, UNE PARTIE DU FINANCEMENT DE LA POLITIQUE DU LIVRE ET DE LA
LECTURE
- III. LE CINÉMA, UN SECTEUR SOUTENU HORS
CRÉDITS BUDGÉTAIRES
- I. LE PROGRAMME « PRESSE ET
MÉDIAS » : UN BUDGET DE SOUTIEN À UN SECTEUR EN
DIFFICULTÉ
- SECONDE PARTIE - LE COMPTE DE CONCOURS FINANCIERS
« AVANCES À L'AUDIOVISUEL PUBLIC »
- I. UNE RÉDUCTION GLOBALE DU MONTANT DES
RESSOURCES CONSACRÉES À L'AUDIOVISUEL PUBLIC DANS UN CONTEXTE DE
RÉFORME DU SECTEUR
- II. UNE CONTRIBUTION AUX ÉCONOMIES QUI NE
TIENT PAS COMPTE DES EFFORTS RÉALISÉS PAR CERTAINS ACTEURS DE
L'AUDIOVISUEL PUBLIC
- A. FRANCE TÉLÉVISIONS : L'EFFORT
LE PLUS IMPORTANT EN VALEUR ABSOLUE MAIS DES MARGES DE PROGRESSION
CONSIDÉRABLES
- B. RADIO FRANCE : UNE INTERROGATION DE TAILLE
SUR LE FINANCEMENT DU CHANTIER DE RÉHABILITATION DE LA MAISON DE LA
RADIO
- C. DES EFFORTS DEMANDÉS À DES
SOCIÉTÉS AYANT RÉALISÉ LEURS RÉFORMES DE
STRUCTURES ET LA MAÎTRISE DE LEURS CHARGES : ARTE, FRANCE
MÉDIAS MONDE ET L'INA
- A. FRANCE TÉLÉVISIONS : L'EFFORT
LE PLUS IMPORTANT EN VALEUR ABSOLUE MAIS DES MARGES DE PROGRESSION
CONSIDÉRABLES
- III. LA DIFFICILE COMPARAISON DU COÛT DES
PROGRAMMES DE FRANCE TÉLÉVISIONS
- I. UNE RÉDUCTION GLOBALE DU MONTANT DES
RESSOURCES CONSACRÉES À L'AUDIOVISUEL PUBLIC DANS UN CONTEXTE DE
RÉFORME DU SECTEUR
- EXAMEN DE L'ARTICLE RATTACHÉ
- LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- AMENDEMENTS PROPOSÉS PAR VOTRE COMMISSION
DES FINANCES
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
