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RusseProjet de loi de finances pour 2011 : Médias, livre et industries culturelles (fascicule 3) - livre et industries culturellles
18 novembre 2010 :
Budget 2011 - Médias, livre et industries culturelles (fascicule 3) - livre et industries culturellles
( avis - première lecture )
- Par MM. Philippe NACHBAR et Serge LAGAUCHE
au nom de la commission de la culture - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 114 (2010-2011) de MM. Philippe NACHBAR et Serge LAGAUCHE, fait au nom de la commission de la culture, déposé le 18 novembre 2010
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- INTRODUCTION
- I. CONSERVER ET VALORISER LE PATRIMOINE ÉCRIT
ET PROMOUVOIR LA LECTURE
- II. ACCOMPAGNER LES INDUSTRIES CULTURELLES DANS
LEUR MUTATION NUMÉRIQUE
- A. DES NOUVEAUX OBJETS ET SERVICES CULTURELS AUX
NOUVEAUX COMPORTEMENTS
- B. LE LIVRE : UNE ENTRÉE EN DOUCEUR
DANS LE « NOUVEAU MONDE » NUMÉRIQUE
- C. LES AUTRES INDUSTRIES CULTURELLES
- D. LA NUMÉRISATION DES oeUVRES
- E. UNE URGENCE : APPLIQUER UN TAUX DE TVA
À TAUX RÉDUIT SUR LE LIVRE NUMÉRIQUE
- A. DES NOUVEAUX OBJETS ET SERVICES CULTURELS AUX
NOUVEAUX COMPORTEMENTS
- I. CONSERVER ET VALORISER LE PATRIMOINE ÉCRIT
ET PROMOUVOIR LA LECTURE
- EXAMEN EN COMMISSION
- AMENDEMENT PRÉSENTÉ PAR
MM. SERGE LAGAUCHE ET JACQUES LEGENDRE AU NOM DE LA COMMISSION DE LA
CULTURE, DE L'ÉDUCATION ET DE LA COMMUNICATION
- LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
- ANNEXE - SYNTHÈSE DES PROPOSITIONS DU
RAPPORT « CRÉATION ET INTERNET » (JANVIER 2010) DE
MM. ZELNIK, CERUTTI ET TOUBON
