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RusseProjet de loi de finances pour 2011 : Culture
17 novembre 2010 :
Budget 2011 - Culture
( rapport général - première lecture )
- Par M. Yann GAILLARD
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 111 (2010-2011) de M. Yann GAILLARD, fait au nom de la commission des finances, déposé le 17 novembre 2010
- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- I. LA MISSION « CULTURE » EN
2011
- II. ANALYSE PAR PROGRAMME
- A. LE PROGRAMME 175
« PATRIMOINES »
- B. LE PROGRAMME 131
« CRÉATION »
- C. LE PROGRAMME 224 « TRANSMISSION DES
SAVOIRS ET DÉMOCRATISATION DE LA CULTURE »
- A. LE PROGRAMME 175
« PATRIMOINES »
- I. LA MISSION « CULTURE » EN
2011
- EXAMEN DE L'ARTICLE RATTACHÉ
- LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
- ANNEXE - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
PAR LE RAPPORTEUR SPÉCIAL
