Allez au contenu, Allez à la navigation

Théâtres lyriques nationaux

Résolution tendant à la désignation d'une commission de contrôle sur la gestion de la réunion des théâtres lyriques nationaux :

  • Texte n° 85 (1960-1961) de MM. Alex ROUBERT, Marcel PELLENC et les membres de la Commission des Finances, déposé au Sénat le 7 décembre 1960
  • Rapport n° 107 (1960-1961) de M. Marcel PELLENC, fait au nom de la commission des finances, déposé le 13 décembre 1960
  • Avis n° 123 (1960-1961) de M. Georges LAMOUSSE, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 15 décembre 1960
  • Texte n° 50 (1960-1961) adopté par le Sénat le 15 décembre 1960

Commission d'enquête :

A la suite de la proposition de résolution, la commission d'enquête créée par celle-ci a effectué ses travaux.

  • Rapport n° 170 (1960-1961) de MM. Marcel PELLENC, Georges LAMOUSSE et Joseph RAYBAUD, fait au nom de la commission d'enquête, déposé le 15 avril 1961 : La gestion administrative, financière et technique de la réunion des théâtres lyriques nationaux
Le thème associé à ce dossier est :
Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 10 mars 2014