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Théâtres lyriques nationaux

Proposition de résolution tendant à la désignation d'une commission de contrôle sur la gestion de la réunion des théâtres lyriques nationaux :

  • Texte n° 85 (1960-1961) de MM. Alex ROUBERT, Marcel PELLENC et les membres de la Commission des finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, déposé au Sénat le 7 décembre 1960
  • Avis n° 107 (1960-1961) de M. Marcel PELLENC, fait au nom de la commission des finances, déposé le 13 décembre 1960 : au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, sur la proposition de résolution de MM. Alex ROUBERT, Marcel PELLENC et des membres de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, tendant à la désignation d'une Commission de contrôle.
  • Avis n° 123 (1960-1961) de M. Georges LAMOUSSE, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 15 décembre 1960 : au nom de la Commission des Affaires culturelles sur la proposition de résolution de MM. Alex ROUBERT, Marcel PELLENC et des membres de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, tendant à la désignation d'une Commission de contrôle.
  • Avis n° 170 (1960-1961) de MM. Marcel PELLENC, Georges LAMOUSSE et Joseph RAYBAUD, fait au nom de la commission d'enquête, déposé le 16 décembre 1960 : en conclusion des travaux de la Commission de contrôle chargée d'examiner la gestion administrative, financière et technique de la Réunion des Théâtres lyriques nationaux,
  • Texte n° 50 (1960-1961) adopté par le Sénat le 15 décembre 1960
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