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2010

• 2 février 2010
  
•  Avenir de l'Agence France-Presse - Rapport d'information n° 240 (Rapport d'information)
  


• 1er février 2010
  
•  La commission de la culture veut imposer le changement pour une réforme ambitieuse de notre diplomatie culturelle. (Communiqué de presse)
  


• 29 janvier 2010
  
•  La commission de la culture constitue un groupe de travail sur le Centre des monuments nationaux. (Communiqué de presse)
  


• 20 janvier 2010
  
•  Cinéma et image animée - Texte n° 217 (Texte)
  


• 18 janvier 2010
  
•  Nouvelles pages Internet sur l'histoire du Sénat et du Palais du Luxembourg (Communiqué de presse)
  
•  Livre - Texte n° 54 (Texte)
  


• 15 janvier 2010
  
•  Avenir de la radio - Mme Catherine MORIN-DESAILLY (commission de la culture, Présidente du groupe d'études) (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Avenir de la radio - M. Jacques DONAT-BOUILLUD (Télédiffusion de France) (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Avenir de la radio - M. Marc TESSIER (Video Futur Entertainment Group) (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Avenir de la radio - M. Rachid ARHAB (Conseil supérieur de l'audiovisuel) (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Avenir de la radio - M. Valère CORRÉARD (réseau RAJE) (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Avenir de la radio - M. Jean-Eric VALLI (Groupe d'Intérêts Economiques, GIE, "les Indépendants") (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Avenir de la radio - M. Philippe GAULT (Syndicat interprofessionnel des radios et télévisions indépendantes, SIRTI) (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Avenir de la radio - M. Michel CACOUAULT (Bureau de la Radio) (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Avenir de la radio - M. Arnaud DECKER (groupe Lagardère Active) (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Avenir de la radio - M. Alain MÉAR (Conseil supérieur de l'audiovisuel) (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Avenir de la radio - Débat (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Avenir de la radio - M. Bruno PATINO (France Culture) (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Avenir de la radio - M. Pierre BELLANGER (Skyrock) (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Avenir de la radio - M. Emmanuel BOUTTERIN (Syndicat national des radios libres, SNRL) (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Avenir de la radio - Mme Laurence FRANCESCHINI (ministère de la culture et de la communication) (Vidéo - Audition de commission)
  


• 12 janvier 2010
  
•  Avenir de l'agence France-Presse - Table ronde (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Avenir de l'agence France-Presse - Questions diverses (Vidéo - Audition de commission)
  


• 6 janvier 2010
  
•  Accès des étudiants boursiers aux grandes écoles : mettre fin à une forme de « délit d'initié » sans imposer de quotas (Communiqué de presse)
  

2009

• 21 décembre 2009
  
•  Livre - Rapport n° 165 (Rapport)
  
•  Livre - Texte n° 125 (Texte)
  


• 17 décembre 2009
  
•  17 décembre 2009 - Engagement de l'État dans le domaine de la culture (Vidéo - Questions au gouvernement)
  
•  Livre - Texte de la commission n° 166 (Texte)
  


• 15 décembre 2009
  
•  Avenant au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Rapport d'information n° 161 (Rapport d'information)
  


• 14 décembre 2009
  
•  Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions : la commission de la culture et de la communication demande des engagements plus précis sur la stratégie éditoriale du groupe. (Communiqué de presse)
  


• 1er décembre 2009
  
•  Le Sénat approuve le principe d'un transfert plus large des monuments historiques aux collectivités territoriales, mais souhaite que le ministère de la culture reste décisionnaire (Communiqué de presse)
  


• 30 novembre 2009
  
•  Budget 2010 : Aide publique au développement -Francophonie - La francophonie plus que jamais - Avis n° 104 tome II (Avis)
  


• 25 novembre 2009
  
•  Archéologie préventive - Table ronde - M. Michel CLÉMENT (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Archéologie préventive - Table ronde - M. Robert HEIMLICH (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Archéologie préventive - Table ronde - M. Matthieu FUCHS (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Archéologie préventive - Table ronde - M. Frédéric ROSSI (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Archéologie préventive - Table ronde - M. David JENNINGS (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Archéologie préventive - Table ronde - Questions et réponses (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Archéologie préventive - Table ronde - M. Thomas VIGREUX (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Archéologie préventive - Table ronde - M. Luc BERNARD (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Archéologie préventive - Table ronde - M.Pierre-Marie BLANCQUET (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Archéologie préventive - Table ronde - Mme Nicole POT (Vidéo - Audition de commission)
  


• 24 novembre 2009
  
•  Budget 2010 : Culture - Rapport spécial n° 101 annexe 7 tome III (Rapport général)
  
•  Budget 2010 : Action extérieure de l'Etat - Avis n° 104 tome I (Avis)
  
•  Budget 2010 : Action extérieure de l'État : rayonnement culturel et scientifique - Avis n° 102 tome II (Avis)
  
•  Budget 2010 : Médias - Compte de concours financier avances à l'audiovisuel public - Rapport spécial n° 101 annexe 17 tome III (Rapport général)
  
•  Budget 2010 : Economie. Compte d'affectation spéciale : gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien - Rapport spécial n° 101 annexe 11 tome III (Rapport général)
  


• 23 novembre 2009
  
•  Budget 2010 : Culture (fascicule 2) : Création - Cinéma - Avis n° 104 tome III (Avis)
  
•  Budget 2010 : Culture (fascicule 1) : Patrimoines - Transmission des savoirs - Avis n° 104 tome III (Avis)
  
•  Budget 2010 : Médias (fascicule 1) - Audiovisuel- Avances à l'audiovisuel public - Avis n° 104 tome VI (Avis)
  


• 20 novembre 2009
  
•  Budget 2010 : Médias : action audiovisuelle extérieure - Avis n° 102 tome VIII (Avis)
  
•  Budget 2010 : Médias (fascicule 2) - Presse - Avis n° 104 tome VI (Avis)
  


• 19 novembre 2009
  
•  La commission de la culture du Sénat adopte un amendement en faveur des petites et moyennes exploitations cinématographiques. (Communiqué de presse)
  
•  La commission de la culture et de la communication propose de moduler la taxe sur la publicité des chaînes de télévision. (Communiqué de presse)
  


• 9 novembre 2009
  
•  Médias - Rapport n° 89 (Rapport)
  


• 2 novembre 2009
  
•  Enchères publiques - Texte n° 13 (Texte)
  


• 22 octobre 2009
  
•  Médias - Texte n° 590 (Texte)
  


• 21 octobre 2009
  
•  Enchères publiques - Avis n° 52 (Avis)
  
•  Botswana - Texte n° 8 (Texte)
  
•  Débat sur la numérisation des fonds des bibliothèques en France : la commission de la culture du Sénat se mobilise (Communiqué de presse)
  


• 20 octobre 2009
  
•  Internet - Texte n° 133 (Texte)
  


• 14 octobre 2009
  
•  Code du cinéma - Texte n° 31 (Texte)
  


• 9 octobre 2009
  
•  France, ton atout "jeunes" : un avenir à tout jeune - Rapport d'information n° 436 tome II (Rapport d'information)
  
•  Botswana - Rapport n° 13 (Rapport)
  


• 7 octobre 2009
  
•  Botswana - Texte de la commission n° 14 (Texte)
  


• 6 octobre 2009
  
•  Auditions sur le secteur audiovisuel - Audition de M. Jean-Luc HEES, président-directeur général de Radio France, sur le contrat d'objectifs et de moyens de Radio France de 2006-2009. (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Auditions sur le secteur audiovisuel - Audition de M. Patrick de CAROLIS, président-directeur général de France Télévisions, sur le contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions. (Vidéo - Audition de commission)
  


• 2 octobre 2009
  
•  Violence des supporters : les mesures proposées au Sénat rencontrent enfin un écho (Communiqué de presse)
  


• 30 septembre 2009
  
•  La commission de la culture et la commission des finances auditionnent MM. Jean-Luc Hees et Patrick de Carolis le 6 octobre (Communiqué de presse)
  


• 25 septembre 2009
  
•  La circulation des oeuvres audiovisuelles - Rapport d'information n° 585 (Rapport d'information)
  


• 24 septembre 2009
  
•  L'élection de Mme Irina Bokova à la tête de l'Unesco : un signe encourageant pour l'égalité des sexes. (Communiqué de presse)
  


• 21 septembre 2009
  
•  Journées européennes du patrimoine : forte affluence au Sénat avec 27972 visiteurs. (Communiqué de presse)
  


• 18 septembre 2009
  
•  Internet - Rapport n° 623 (Rapport)
  


• 17 septembre 2009
  
•  Loi HADOPI 2 définitivement adoptée : Sénateurs et députés confirment leur soutien aux artistes et créateurs. (Communiqué de presse)
  


• 15 septembre 2009
  
•  Dernière heure : à l'occasion des journées du patrimoine du 19 et 20 septembre le Sénat présente 70 portraits de personnalités politiques photographiées par Didier Goupy (Communiqué de presse)
  


• 8 septembre 2009
  
•  Journées du patrimoine : portes ouvertes au Sénat les 19 et 20 septembre 2009. (Communiqué de presse)
  


• 30 juillet 2009
  
•  Enseignements artistiques - Texte n° 588 (Texte)
  


• 23 juillet 2009
  
•  Francophonie - Texte n° 120 (Texte)
  


• 22 juillet 2009
  
•  Autonomie budgétaire et financière des universités et nouveau dispositif d'allocation des moyens : la commission des finances et la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat font un premier bilan (Communiqué de presse)
  


• 16 juillet 2009
  
•  16 juillet 2009 - Situation de l'audiovisuel (Vidéo - Questions d'actualité)
  
•  Enchères publiques - Rapport n° 533 (Rapport)
  
•  La commission des lois du Sénat adopte une proposition de loi libéralisant les ventes aux enchères publiques. (Communiqué de presse)
  


• 15 juillet 2009
  
•  Francophonie - Rapport n° 540 (Rapport)
  


• 10 juillet 2009
  
•  Internet - Texte n° 108 (Texte)
  


• 9 juillet 2009
  
•  Francophonie - Texte de la commission n° 541 (Texte)
  


• 8 juillet 2009
  
•  Enchères publiques - Texte de la commission n° 534 (Texte)
  


• 6 juillet 2009
  
•  Internet (Hadopi 2) - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  


• 4 juillet 2009
  
•  Parlement Francophone des Jeunes - Ouverture de la cinquième session (Vidéo - Evénements et colloques)
  


• 3 juillet 2009
  
•  Internet - Rapport n° 511 (Rapport)
  


• 2 juillet 2009
  
•  « HADOPI II » : le Sénat clarifie le dispositif et renforce sa portée pédagogique et dissuasive (Communiqué de presse)
  
•  Têtes maories - Texte n° 101 (Texte)
  


• 1er juillet 2009
  
•  Circulation des œuvres audiovisuelles - M. Jacques LEGENDRE, président de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat. (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Circulation des œuvres audiovisuelles - Mme Laurence FRANCESCHINI, directrice des médias au ministère de la culture et de la communication. (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Circulation des œuvres audiovisuelles - M. Frank SOLOVEICIK, président du Syndicat des Entreprises de Distribution de Programmes Audiovisuels (SEDPA). (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Circulation des œuvres audiovisuelles - M. Jérôme CAZA, président du collège « Télévision » du Syndicat des Producteurs Indépendants (SPI). (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Circulation des œuvres audiovisuelles - M. Jacques PESKINE, délégué général de l'Union Syndicale de la Production Audiovisuelle (USPA). (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Circulation des œuvres audiovisuelles - Mme Michelle REISER, membre du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel. (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Circulation des œuvres audiovisuelles - M. Thierry LANGLOIS, directeur délégué à l'harmonisation, à la programmation et aux acquisitions de France Télévisions. (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Circulation des œuvres audiovisuelles - M. Frank SOLOVEICIK, président du Syndicat des Entreprises de Distribution de Programmes Audiovisuels (SEDPA). (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Circulation des œuvres audiovisuelles - M. Jean-Yves MIRSKI, délégué général du syndicat de l'édition vidéo numérique. (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Circulation des œuvres audiovisuelles - M. Jean-Michel COUNILLON, secrétaire général et directeur des affaires juridiques de TF1. (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Circulation des œuvres audiovisuelles - M. Olivier ZEGNA-RATA, directeur des relations extérieures du groupe Canal +. (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Circulation des œuvres audiovisuelles - M. Pascal ROGARD, directeur général de la Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD). (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Circulation des œuvres audiovisuelles - Mme Karine BLOUET, secrétaire générale de M6. (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Circulation des œuvres audiovisuelles - M. Xavier SPENDER, président de l'association des chaînes conventionnées éditrices de services (ACCES). (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Circulation des œuvres audiovisuelles - Mme Emmanuelle GUILBART, directeur général des activités télévision de Lagardère Active. (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Circulation des œuvres audiovisuelles - M. Gérald-Brice VIRET, président de la société des chaînes de la TNT. (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Internet - Texte de la commission n° 512 (Texte)
  
•  Bureau du Sénat : travaux en commissions, politique culturelle, transparence et groupes d'intérêt. (Communiqué de presse)
  
•  Circulation des œuvres audiovisuelles - Questions et réponses. (Vidéo - Audition de commission)
  


• 25 juin 2009
  
•  Table ronde au Sénat le 1er juillet sur la circulation des oeuvres audiovisuelles (Communiqué de presse)
  


• 24 juin 2009
  
•  Le Jury du prix du Sénat du livre d'histoire récompense un jeune chercheur Grégoire Kauffmann (Communiqué de presse)
  
•  Internet - Texte n° 498 (Texte)
  


• 23 juin 2009
  
•  Le rayonnement culturel international : une ambition pour la diplomatie française - Rapport d'information n° 458 (Rapport d'information)
  
•  La commission des affaires culturelles du Sénat autorise la restitution des têtes maories et se prononce en faveur d'une gestion plus dynamique des collections (Communiqué de presse)
  
•  Têtes maories - Rapport n° 482 (Rapport)
  
•  Les relations culturelles extérieures : un outil majeur de la diplomatie d'influence (Communiqué de presse)
  
•  Têtes maories - Texte de la commission n° 483 (Texte)
  


• 12 juin 2009
  
•  La loi "Création sur Internet" : un texte à parfaire, mais l'essentiel est acquis (Communiqué de presse)
  


• 11 juin 2009
  
•  Internet - Texte n° 81 (Texte)
  


• 4 juin 2009
  
•  7ème prix du Sénat du Livre d'Histoire : Trois finalistes sélectionnés (Communiqué de presse)
  


• 13 mai 2009
  
•  La section « Tauromachie et élevage du taureau » du groupe d'études « Elevage » du Sénat a procédé à l'audition des manadiers de l'Hérault et du Gard (Communiqué de presse)
  
•  LOI HADOPI : ADOPTÉE. Le Sénat confirme son soutien aux artistes et créateurs (Communiqué de presse)
  


• 12 mai 2009
  
•  Internet - Rapport n° 396 (Rapport)
  
•  Internet - Texte de la commission n° 397 (Texte)
  
•  Internet - Texte n° 395 (Texte)
  


• 11 mai 2009
  
•  Elus locaux - Texte n° 371 (Texte)
  


• 30 avril 2009
  
•  Botswana - Texte n° 376 (Texte)
  


• 29 avril 2009
  
•  La commission des affaires culturelles émet un avis favorable à la nomination de M. Jean-Luc HEES à la présidence de Radio France (Communiqué de presse)
  


• 28 avril 2009
  
•  Nomination à la présidence de la société Radio France - Audition de M. Jean-Luc Hees, candidat proposé à la nomination à la présidence de la société Radio France (Vidéo - Audition de commission)
  


• 17 avril 2009
  
•  Espagne - Texte de la commission n° 273 (Texte)
  


• 16 avril 2009
  
•  Internet - Texte n° 75 (Texte)
  


• 9 avril 2009
  
•  Francophonie - Texte n° 356 (Texte)
  


• 8 avril 2009
  
•  Internet - Rapport n° 327 (Rapport)
  
•  Espagne - Texte n° 67 (Texte)
  
•  Projet de loi « Création sur Internet » : pour le Sénat, l'équilibre et le bon sens ont prévalu. (Communiqué de presse)
  


• 1er avril 2009
  
•  Public Sénat : la commission de sélection transmet ses recommandations au Président Larcher. (Communiqué de presse)
  


• 31 mars 2009
  
•  Public Sénat : auditions des candidats au poste de président-directeur général (Communiqué de presse)
  


• 30 mars 2009
  
•  Institutions européennes - Résolution n° 63 (Texte)
  


• 23 mars 2009
  
•  Elèves d'écoles maternelles et élémentaires - Rapport n° 289 (Rapport)
  


• 19 mars 2009
  
•  Le Sénat apporte sa contribution à la semaine de la langue française (Communiqué de presse)
  


• 18 mars 2009
  
•  La mission commune d'information sur la politique en faveur des jeunes a constitué son Bureau (Communiqué de presse)
  
•  Public Sénat : auditions des candidats au poste de président-directeur général. (Communiqué de presse)
  
•  Institutions européennes - Texte de la commission n° 259 (Texte)
  
•  Reconstitution du Groupe d'études médias et nouvelles technologies (Communiqué de presse)
  


• 17 mars 2009
  
•  Débat sur l'avenir de la presse - Jacques Legendre, président de la commission des affaires culturelles (Vidéo - Débats en séance)
  
•  Débat sur l'avenir de la presse - Serge Lagauche (Vidéo - Débats en séance)
  
•  Débat sur l'avenir de la presse - Colette Mélot (Vidéo - Débats en séance)
  
•  Débat sur l'avenir de la presse - Ivan Renar (Vidéo - Débats en séance)
  
•  Débat sur l'avenir de la presse - Catherine Morin-Desailly (Vidéo - Débats en séance)
  
•  Débat sur l'avenir de la presse - David Assouline, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (presse) (Vidéo - Débats en séance)
  
•  Débat sur l'avenir de la presse - Yvon Collin (Vidéo - Débats en séance)
  
•  Débat sur l'avenir de la presse - Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication (Vidéo - Débats en séance)
  
•  Débat sur l'avenir de la presse - Pierre Fauchon (Vidéo - Débats en séance)
  
•  Débat sur l'avenir de la presse - Michel Teston (Vidéo - Débats en séance)
  
•  Débat sur l'avenir de la presse - Nathalie Goulet (Vidéo - Débats en séance)
  
•  Débat sur l'avenir de la presse - David Assouline (Vidéo - Débats en séance)
  


• 16 mars 2009
  
•  Institutions européennes - Rapport n° 258 (Rapport)
  


• 13 mars 2009
  
•  Espagne - Rapport n° 261 (Rapport)
  
•  Débat au Sénat sur l'avenir de la presse le 17 mars (Communiqué de presse)
  


• 12 mars 2009
  
•  Culture française à l'étranger et francophonie - Texte n° 257 (Texte)
  


• 11 mars 2009
  
•  Oeuvres d'art "portées disparues" : la commission des affaires culturelles demande des comptes (Communiqué de presse)
  


• 26 février 2009
  
•  Audiovisuel - Texte n° 45 (Texte)
  


• 25 février 2009
  
•  Elèves d'écoles maternelles et élémentaires - Texte n° 219 (Texte)
  


• 18 février 2009
  
•  CSA - Texte n° 194 (Texte)
  


• 17 février 2009
  
•  Politique pour la jeunesse - Audition de M. Martin HIRSCH (Haut commissaire à la jeunesse) (Vidéo - Audition de commission)
  


• 16 février 2009
  
•  Le Sénat présente sur les grilles du Jardin du Luxembourg « Identités européennes » du 26 février au 24 mai 2009 (Communiqué de presse)
  

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