Culture

Rapports d'information sur le thème : Culture

2016

• 12 juillet 2016
• L'équilibre de la loi du 29 juillet 1881 à l'épreuve d'Internet
• 8 juillet 2016
• Une orientation réussie pour tous les élèves
• 6 avril 2016
• France et Maroc : un partenariat stratégique pour la jeunesse

2015

• 13 octobre 2015
• Dépense fiscale et préservation du patrimoine historique bâti : concilier maîtrise budgétaire et protection patrimoniale
• 5 octobre 2015
• Pour un nouveau modèle de financement de l'audiovisuel public : trois étapes pour aboutir à la création de « France Médias » en 2020
• 9 juillet 2015
• La HADOPI : totem et tabou
• Le collège en question
• 16 mars 2015
• Les enjeux de la nouvelle présidence de France Télévisions

2014

• 4 septembre 2014
• Objets d'art en dépôt dans le réseau diplomatique : des progrès à conforter
• 29 juillet 2014
• Les nouveaux usages de la télévision (Actes de la table ronde organisée au Sénat le 25 juin 2014)
• 16 juillet 2014
• Les musées nationaux : quelles ressources pour quelles missions ?

2013

• 24 décembre 2013
• Régime des intermittents : réformer pour pérenniser
• 24 octobre 2013
• Hommage à Aimé Césaire (1913-2008). Rencontre sur l'actualité de l'oeuvre et du discours d'Aimé Césaire
• 9 octobre 2013
• Quelle réforme des aides de l'État à la presse écrite ?
• 7 octobre 2013
• Culture et recherche au coeur des années croisées France-Vietnam
• 24 septembre 2013
• Jeux vidéo : une industrie culturelle innovante pour nos territoires
• 27 juin 2013
• La place des femmes dans l'art et la culture : le temps est venu de passer aux actes
• 10 juin 2013
• Financement des universités : l'équité au service de la réussite de tous
• 31 mai 2013
• Production audiovisuelle : pour une politique industrielle au service de l'exception culturelle
• 8 avril 2013
• Quelles conclusions législatives et réglementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche? (rapport de l'OPECST)
• 27 février 2013
• La gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle
• 22 février 2013
• Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Rencontre du 12 novembre 2012
• 17 janvier 2013
• Violence dans les médias : quelles conséquences sur les enfants et la société ?

2012

• 31 octobre 2012
• Le CNC : une "exception" budgétaire ?
• 22 octobre 2012
• La Philharmonie de Paris : une dérive préoccupante
• 11 octobre 2012
• Les effets sociétaux de la révolution numérique - Actes de la table ronde organisée au Sénat le 12 juillet 2012
• Télévision publique et sport : les atouts du modèle britannique
• 4 juin 2012
• Groupe d'études « Médias et nouvelles technologies » : actes de la table ronde du 26 janvier 2012 sur la fiscalité du numérique
• 31 mai 2012
• Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision : la loi du 5 mars 2009 à l'heure du bilan
• 20 mars 2012
• Comment concilier liberté de l'Internet et rémunération des créateurs

2011

• 29 novembre 2011
• Archéologie préventive : Pour une gouvernance au service de la recherche
• 28 octobre 2011
• Agissons pour l'art d'aujourd'hui, expression vivante de notre société
• 25 juillet 2011
• L'Argentine: si lointaine et pourtant si proche
• 12 juillet 2011
• Aménagement numérique des territoires : passer des paroles aux actes
• 7 juillet 2011
• L'avenir de la production audiovisuelle en France (actes de la table ronde organisée au Sénat le 27 avril 2011)
• 17 mai 2011
• La maison de l'Histoire de France : Rendez-vous avec l'Histoire
• 8 mars 2011
• La création de contenus culturels et Internet : quelles politiques nationales et européennes veut-on et peut-on conduire dans le domaine des contenus culturels en ligne ?
• 14 février 2011
• La neutralité de l'Internet
• 21 janvier 2011
• Le Centre des monuments nationaux : un colosse aux pieds d'argile

2010

• 3 septembre 2010
• La France et le Brésil, terres de cultures
• 9 juillet 2010
• Avis sur le contrat d'objectifs et de moyens entre Radio France et l'État pour 2010-2014
• 6 juillet 2010
• Au service d'une politique nationale du patrimoine : le rôle incontournable du Centre des monuments nationaux
• 4 juin 2010
• Quel avenir pour la filière du livre à l'heure du numérique ? Actes de la table ronde organisée le 28 avril 2010
• 10 mai 2010
• L'avenir de la radio : actes de la table ronde organisée au Sénat le 15 janvier 2010
• 8 avril 2010
• Finlande : le bon élève des systèmes éducatifs occidentaux peut-il être un modèle ?
• 1er mars 2010
• La politique du livre face au défi du numérique
• 12 février 2010
• L'archéologie préventive : compte-rendu de la table ronde organisée le 25 novembre 2009
• 2 février 2010
• Avenir de l'Agence France-Presse

2009

• 15 décembre 2009
• Avenant au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions
• 7 décembre 2009
• Sur les conditions de la qualité des programmes et de la création à la radio-télévision française
• 9 octobre 2009
• France, ton atout "jeunes" : un avenir à tout jeune
• 25 septembre 2009
• La circulation des oeuvres audiovisuelles
• 23 juin 2009
• Le rayonnement culturel international : une ambition pour la diplomatie française

2008

• 6 novembre 2008
• Les nouveaux médias : des jeunes libérés ou abandonnés ?
• 8 octobre 2008
• Réussir le sauvetage de l'Institut du monde arabe
• 2 octobre 2008
• Quelles réponses apporter à une diplomatie culturelle en crise ?
• 22 juillet 2008
• L'Inde aux deux visages : de Bollywood à la cyber-université
• 17 juillet 2008
• Décentralisation des enseignements artistiques : des préconisations pour orchestrer la sortie de crise
• 8 juillet 2008
• Les arts culinaires : patrimoine culturel de la France
• 18 juin 2008
• Recherche et innovation en France : surmonter nos handicaps au service de la croissance
• 16 juin 2008
• Les DRAC et la LOLF : une administration en devenir
• 12 juin 2008
• A quoi sert le baccalauréat ?
• 19 mars 2008
• Quelles réformes pour le secteur de l'audiovisuel ?
• 28 février 2008
• Enseignement des littératures européennes (rapport d'information sur colloque)
• 12 février 2008
• CulturesFrance : une gestion assainie dans la perspective d'une rénovation de l'action culturelle à l'étranger

2007

• 10 octobre 2007
• Presse quotidienne d'information : chronique d'une mort annoncée ?
• 3 octobre 2007
• La galaxie Gutenberg face au « big bang » du numérique
• 25 septembre 2007
• Diversité sociale dans les classes préparatoires aux grandes écoles : mettre fin à une forme de « délit d'initié »
• 18 septembre 2007
• L'EMOC : des performances contrastées, des responsabilités partagées
• 27 juillet 2007
• Quatre établissements culturels et leurs tutelles
• 18 juillet 2007
• Rapport d'activité 2006-2007 et compte rendu des travaux sur le thème «Quelle place pour les femmes dans les médias ? »
• 5 juillet 2007
• Le Palais de la découverte : un condensé de dysfonctionnements administratifs et politiques
• 8 février 2007
• CulturesFrance : des changements nécessaires

2006

• 8 novembre 2006
• Monuments historiques : une urgence pour aujourd'hui, un atout pour demain
• 11 mai 2006
• La nouvelle révolution chinoise
• 14 avril 2006
• Le fonds de soutien à l'expression radiophonique locale
• 22 mars 2006
• Quelles réponses législatives apporter au téléchargement illégal de musique et de cinéma ?

2005

• 21 décembre 2005
• L'établissement public de coopération culturelle : la loi à l'épreuve des faits
• 27 septembre 2005
• L'accueil des étudiants étrangers : l'université, un enjeu international pour la France
• 9 août 2005
• La concentration des médias en France, une réelle exception culturelle ? Actes de la journée thématique organisée au Sénat le 9 juin 2005 (rapport d'information sur colloque)
• 20 juillet 2005
• Pour une politique volontariste de l'archéologie préventive
• 30 juin 2005
• Pour le développement des télévisions de proximité en France
• 28 juin 2005
• L'ouverture de la publicité télévisée aux secteurs interdits : quels équilibres entre déréglementation et pluralisme ?
• 15 juin 2005
• Techniques de restauration des oeuvres d'art et protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions (rapport de l'OPECST)
• 11 mai 2005
• Faut-il ouvrir le compte de soutien du cinéma aux capitaux extra-européens ? (rapport d'information sur colloque)
• 13 avril 2005
• Métiers de l'architecture et du cadre de vie - Compte-rendu des tables rondes organisées par la commission des Affaires culturelles (rapport d'information sur colloque)
• 23 février 2005
• Compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur la gouvernance mondiale de l'Internet (rapport de l'OPECST)

2004

• 13 décembre 2004
• Pour une nouvelle stratégie de l'action culturelle extérieure de la France : de l'exception à l'influence
• Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril
• 6 octobre 2004
• Mieux gérer les personnels du ministère de la culture : l'indispensable révolution "culturelle"
• 9 juillet 2004
• Contribution au débat sur la création culturelle en France
• La Documentation française : La réforme nécessaire pour un éditeur public de référence
• Jusqu'où aider la presse ?
• 1er juillet 2004
• Le Conseil supérieur de l'audiovisuel : Garantir les moyens d'une ambition
• 25 mai 2004
• Sports, argent, médias (rapport d'information sur colloque)
• 7 mai 2004
• Berlin, ambitions et incertitudes du renouveau culturel

2003

• 17 décembre 2003
• Tourisme et métiers d'art. La formation initiale : construire l'avenir économique des métiers d'art
• 18 novembre 2003
• L'enseignement des langues étrangères en France,
• 17 novembre 2003
• L'Agence française de l'ingénierie touristique
• 23 octobre 2003
• Décentralisation et déconcentration culturelles : des questions de cohérence
• 12 juillet 2003
• La culture scientifique et technique pour tous : une priorité nationale
• 8 juillet 2003
• Collections des musées : là où le pire côtoie le meilleur
• 30 juin 2003
• La protection des biens culturels africains
• 12 juin 2003
• Contenu des programmes de télévision
• 11 juin 2003
• L'évolution du secteur de l'exploitation cinématographique
• 15 mai 2003
• Les aides publiques au cinéma en France
• 9 avril 2003
• Actes du Colloque " Tourisme et métiers d'art ", (rapport d'information sur colloque)

2002

• 14 octobre 2002
• 51 mesures pour le patrimoine monumental
• 28 mars 2002
• Les nouvelles télévisions

2001

• 6 juin 2001
• La villa Médicis: le mythe et les réalités
• 12 février 2001
• L' Europe et la culture

2000

• 29 juin 2000
• La Bibliothèque nationale de France : un chantier inachevé
• 18 janvier 2000
• L'audiovisuel public en danger

1999

• 29 avril 1999
• Marché de l'art : les chances de la France

1998

• 27 octobre 1998
• Etat des lieux de la communication audiovisuelle 1998
• 8 octobre 1998
• L'efficacité des aides publiques en faveur du cinéma français (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)

1996

• 23 avril 1996
• L'audiovisuel en Europe centrale et orientale

1995

• 15 novembre 1995
• Suite d'une mission d'information sur l'enseignement des langues vivantes dans l'enseignement scolaire
• 1er juin 1995
• L'évolution du système audiovisuel au Canada : quels enseignements pour la France ?

1994

• 14 décembre 1994
• Sur la distribution de la presse
• 15 juin 1994
• Situation et les perspectives de la presse et de la production audiovisuelle

1993

• 7 octobre 1993
• La télévision éducative : Actes du colloque (rapport d'information sur colloque)
• La télévision éducative : L'accès au savoir par la télévision : propositions (rapport d'information sur colloque)

1992

• 8 décembre 1992
• La situation de l'audiovisuel en 1992
• 19 octobre 1992
• La télévision à haute définition numérique - Contribution des experts (rapport de l'OPECST)
• 18 octobre 1992
• La télévision à haute définition numérique - Conclusions des rapporteurs (rapport de l'OPECST)
• La télévision à haute définition numérique - Comptes rendus d'auditions publiques (rapport de l'OPECST)
• 15 octobre 1992
• Les modalités de mise en valeur du patrimoine maritime et la création d'une Fondation nationale pour le patrimoine culturel maritime et fluvial
• 18 juin 1992
• Situation de la presse française à la veille du marché unique européen.
• 3 juin 1992
• Audiovisuel français à la veille du marché unique européen.

1991

• 13 juin 1991
• Situation du secteur audiovisuel.
• 22 mai 1991
• La presse française et son marché
• 27 mars 1991
• Mission chargée d'étudier les "grandes bibliothèques" de Grande-Bretagne et des Etats-Unis et la situation de la francophonie dans le Nord-Est des Etats-Unis

1990

• 1er juin 1990
• Evolution de l'audiovisuel public

1989

• 16 octobre 1989
• La télévision haute définition (contributions des experts et résultats d'un sondage d'opinion sur les nouvelles normes de télévision) (rapport de l'OPECST)
• 13 juin 1989
• La télévision à haute définition (conclusions des rapporteurs) (rapport de l'OPECST)
• 17 mai 1989
• Situation et le développement de Radio France Internationale (RFI)

1988

• 11 octobre 1988
• La liberté de communication (application de la loi n°86-1067 du 30 septembre 1986)
• 12 septembre 1988
• Mission chargée d'étudier, dans les territoires de Polynésie française et de Nouvelle-Calédonie et en Australie, la mise en place de l'Université du Pacifique ainsi que l'enseignement et la diffusion de la langue française
• 2 avril 1988
• L'état de la francophonie et l'usage de la langue française à Madagascar et à l'Ile Maurice (mission d'information effectuée du 14 au 27 septembre 1987)

1987

• 24 juin 1987
• Situation financière du secteur de l'audiovisuel

1986

• 15 mai 1986
• Situation actuelle de l'organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO)
• 25 février 1986
• Les relations culturelles, scientifiques et techniques de la France et de la Finlande (mission effectuée du 23 au 30 septembre 1985)
• 4 février 1986
• La Cinquième chaîne (rapport de commission d'enquête)

1985

• 23 octobre 1985
• Les conditions dans lesquelles sont commandées et élaborées les études techniques qui fondent les expertises de l'établissement public Télédiffusion de France en matière de répartition des fréquences hertziennes (rapport de commission d'enquête)
• 28 juin 1985
• Communication audiovisuelle

1984

• 28 mai 1984
• Communication audiovisuelle instituee par l'article 10 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982
• 24 janvier 1984
• Suite d'une mission effectuée du 18 au 11 août 1982 pour étudier la situation des relations culturelles de la France avec l'Autriche et la Hongrie
• 11 janvier 1984
• Suite de la mission effectuée du 28 juillet au 16 août 1982 pour étudier la situation des relations culturelles de la France avec l'Australie et la Nouvelle-Zélande

1983

• 13 avril 1983
• Rapport de la délégation parlementaire pour la communication audiovisuelle instituée par l'article 10 de la loi n°82-652 du 29 juillet 1982

1982

• 26 octobre 1982
• Radiodiffusion-télévision française instituée par l'article 4 de la loi n°74-696 du 7 août 1974
• 9 juin 1982
• La radio-télédiffusion française

1981

• 23 décembre 1981
• Suite d'une mission effectuée du 18 février au 6 mars 1981 au Pérou et au Brésil, ayant pour objet d'étudier la situation des relations culturelles de la France avec ces pays
• 24 août 1981
• à la suite de la mission chargée d'étudier la situation de l'Ecole française de l'Académie de France et des Pieux établissements de France à Rome
• 4 février 1981
• Radiodiffusion-télévision française instituée par l'art. 4 de la loi N°74-696 du 7 août 1974
• 19 janvier 1981
• à la suite de la mission effectuée au Japon du 3 au 15 avril 1980 par une délégation de la commission

1980

• 8 février 1980
• Les problèmes de l'enseignement supérieur, de la conservation et de la promotion du patrimoine culturel ainsi que la protection de l'environnement en URSS (mission effectuée du 16 au 31 juillet 1979)

1979

• 21 novembre 1979
• Rapport de la délégation parlementaire pour la radiodiffusion-télévision française, instituée par l'article 4 de la loi N°74-696 du 7 août 1974
• 17 octobre 1979
• Sur la mission effectuée en Côte-d'Ivoire, au Kenya, à l'île Maurice et à Madagascar du 27 août au 13 septembre 1978 par une délégation de la Commission

1978

• 12 décembre 1978
• Radiodiffusion télévision française instituée par l'article 4 de la loi N°74-696 du 7 août 1974

1968

• 17 avril 1968
• Examen des problèmes posés par l'accomplissement des missions propres à l'ORTF (Office de radio-diffusion-télévision française) - Annexes (rapport de commission d'enquête)

1966

• 3 octobre 1966
• Les problèmes d'orientation dans le service public de l'enseignement (études générales) (rapport de commission d'enquête)

1961

• 15 avril 1961
• La gestion administrative, financière et technique de la réunion des théâtres lyriques nationaux (rapport de commission d'enquête)