Le résumé

Table ronde sur la circulation des oeuvres, rencontres sur l'avenir de la production audiovisuelle, rapport sur la BBC et notamment sa filiale BBC Worldwide : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, présidée par Mme Marie-Christine Blandin (Ecolo - Nord), planche depuis plusieurs années sur la question des relations entre les producteurs et les chaînes de télévision.

Considérant que le sujet méritait aujourd'hui une analyse encore plus approfondie, elle a confié à un groupe de travail, animé par M. Jean-Pierre Plancade (RDSE Haute Garonne), la mission de faire un état des lieux de la production audiovisuelle en France et de réfléchir à des voies d'amélioration de notre réglementation, qui date de la fin des années 1980.

Après 27 auditions et plus de 70 personnes rencontrées, le groupe de travail présente une description exhaustive de notre cadre législatif et réglementaire, sous l'angle historique, à la lumière de l'impact qu'il a sur le secteur, et au regard des évolutions technologiques en cours.

Il dégage au final plusieurs pistes de réflexion, déclinées en cinq volets majeurs :

- le maintien des obligations d'investissement et de diffusion ;

- le soutien à un service public innovant et récompensé de son audace ;

- la clarification de la chaîne de valeur des oeuvres audiovisuelles ;

- la structuration d'un tissu de production à la fois diversifié et solide ;

- et l'amélioration de la fluidité des programmes au service de la rémunération des auteurs.

Comme le souligne M. Jean-Pierre Plancade, « dans le domaine de la production audiovisuelle, c'est la politique industrielle qui doit venir au secours de notre exception culturelle ».

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