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La circulation des oeuvres audiovisuelles

Rapport d'information de M. Jacques LEGENDRE, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication n° 585 (2008-2009) - 22 juillet 2009

Les discussions sur le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de télévision au début de l'année 2009 ont fait ressortir plusieurs sujets qui n'étaient pas directement en lien avec le texte, mais qui constituent néanmoins des thèmes de réflexion importants pour l'avenir du secteur audiovisuel. L'un d'entre eux, et non le moindre, est la faiblesse de la production et de la diffusion de fictions françaises à la télévision par rapport à nos voisins européens, alors qu'elles constituent un vecteur majeur de transmission de notre culture. L'une des raisons soulignées en 2006 par le rapport de M. Raphaël Hadas-Lebel pour expliquer ce phénomène était l'insuffisance du second marché des œuvres qui désigne le marché complémentaire de celui de la première diffusion sur les chaînes de télévision hertziennes en clair, constitué des diffuseurs secondaires ainsi que des rediffusions sur les chaînes des primo-diffuseurs.

Le ministère de la culture a chargé MM. David Kessler et Dominique Richard de réfléchir à cette question dans le cadre de leur mission sur les rapports entre diffuseurs et producteurs.

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, qui avait mené en 2006 une étude sur la circulation des œuvres, est en train de l'actualiser dans le contexte de la montée en puissance de la TNT.

La question de la circulation des œuvres est donc bien au cœur de la problématique de la diffusion de la fiction en France.

C'est pourquoi la commission de la culture et de la communication a souhaité approfondir ce sujet en organisant le 1er juillet 2009 une table ronde réunissant l'ensemble des acteurs du secteur. Les comptes rendus de cette table ronde font l'objet du présent rapport d'information.

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