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RusseProjet de loi de finances pour 2006 : Cinéma, audiovisuel, expression radiophonique locale
24 novembre 2005 :
Budget 2006 - Cinéma, audiovisuel, expression radiophonique locale
( avis - première lecture )
- Par MM. Serge LAGAUCHE et Louis de BROISSIA
au nom de la commission des affaires culturelles - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 100 (2005-2006) de MM. Serge LAGAUCHE et Louis de BROISSIA, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 24 novembre 2005
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- INTRODUCTION
- I. OMBRES ET LUMIÈRES SUR LE CINÉMA
FRANÇAIS ET EUROPÉEN
- A. UNE BAISSE DE LA PRODUCTION ET DE LA
FRÉQUENTATION
- B. L'ÉVOLUTION DES RELATIONS ENTRE
CHAÎNES DE TÉLÉVISION ET CINÉMA
- C. LA « RÉVOLUTION »
NUMÉRIQUE
- D. LUTTE CONTRE LA PIRATERIE ET VIDÉO
À LA DEMANDE : DEUX ACCORDS EN VUE
- A. UNE BAISSE DE LA PRODUCTION ET DE LA
FRÉQUENTATION
- II. LES ÉVOLUTIONS BUDGÉTAIRES
- A. LE PROGRAMME « INDUSTRIES
CINÉMATOGRAPHIQUES » DU COMPTE D'AFFECTION
SPÉCIALE
- 1. Les recettes
- 2. Les objectifs et indicateurs de
performance
- a) Conforter l'efficacité globale de
l'action du Conseil national de la cinématographie (CNC) au service du
cinéma
- b) Répondre aux mutations du secteur
- (1) Objectif n° 4 : renforcer
l'attractivité du territoire national pour les tournages et inciter les
collectivités territoriales à accroître leur contribution
au financement de la production cinématographique
- (2) Objectif n° 5 : accompagner la
montée en puissance du secteur de la vidéo suscitée par
l'explosion du marché du DVD
- (1) Objectif n° 4 : renforcer
l'attractivité du territoire national pour les tournages et inciter les
collectivités territoriales à accroître leur contribution
au financement de la production cinématographique
- a) Conforter l'efficacité globale de
l'action du Conseil national de la cinématographie (CNC) au service du
cinéma
- 3. Les difficultés
méthodologiques
- 4. Une nécessaire réflexion sur les
dispositifs de soutien aux industries cinématographiques
- 1. Les recettes
- B. DES MESURES FISCALES TRÈS
INCITATIVES
- C. LA MONTÉE EN PUISSANCE DES FONDS
RÉGIONAUX
- D. LE RENFORCEMENT DU PROGRAMME EUROPÉEN
MEDIA 2007
- A. LE PROGRAMME « INDUSTRIES
CINÉMATOGRAPHIQUES » DU COMPTE D'AFFECTION
SPÉCIALE
- I. OMBRES ET LUMIÈRES SUR LE CINÉMA
FRANÇAIS ET EUROPÉEN
- CONCLUSION
