Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
RusseProjet de loi de finances pour 2006 : Culture
24 novembre 2005 :
Budget 2006 - Culture
( avis - première lecture )
- Par MM. Philippe NACHBAR et Serge LAGAUCHE
au nom de la commission des affaires culturelles - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 100 (2005-2006) de MM. Philippe NACHBAR et Serge LAGAUCHE, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 24 novembre 2005
Disponible en une seule page HTML (261 Koctets)
Disponible au format Acrobat (273 Koctets)
- INTRODUCTION
- I. DU BUDGET « CULTURE »
À LA MISSION « CULTURE »
- II. LE PROGRAMME
« PATRIMOINES »
- A. LES OBJECTIFS ET LES INDICATEURS
- B. LES MOYENS FINANCIERS
- C. UN EFFORT À CONFIRMER EN FAVEUR DU
PATRIMOINE MONUMENTAL ET ARCHÉOLOGIQUE
- D. PATRIMOINE DES MUSÉES DE FRANCE
- E. LES AUTRES ACTIONS DU PROGRAMME
« PATRIMOINES »
- 1. Action n° 5 :
« Patrimoine écrit et documentaire » : le poids
de la Bibliothèque nationale de France
- 2. Action n° 4 :
« Patrimoine archivistique et célébrations
nationales »
- 3. Action n° 2 :
« Architecture »
- 4. Action n° 8 :
« Acquisition et enrichissement des collections
publiques »
- 5. Action n° 6 :
« Patrimoine cinématographique »
- 6. Action n° 7 :
« Patrimoine linguistique »
- 1. Action n° 5 :
« Patrimoine écrit et documentaire » : le poids
de la Bibliothèque nationale de France
- F. LES DISPOSITIFS FISCAUX EN FAVEUR DU
PATRIMOINE
- A. LES OBJECTIFS ET LES INDICATEURS
- III. LE PROGRAMME
« CRÉATION »
- A. LE BUDGET POUR 2006 ET LA MISE EN oeUVRE DE LA
LOLF
- 1. La présentation du budget
- a) Action n° 1 :
« Soutien à la création, à la production et
à la diffusion du spectacle vivant »
- b) Action n° 2 :
« Soutien à la création, à la production et
à la diffusion des arts plastiques »
- c) Action n° 3 :
« Soutien à la création, à la production,
à la diffusion et à la valorisation du livre et de la
lecture »
- d) Action n° 4 :
« Economie des professions et des industries culturelles »
- a) Action n° 1 :
« Soutien à la création, à la production et
à la diffusion du spectacle vivant »
- 2. La mise en oeuvre de la LOLF
- 1. La présentation du budget
- B. L'ANNONCE D'UN VÉRITABLE PROJET
POLITIQUE EN FAVEUR DU THÉÂTRE
- C. LA NÉCESSITÉ DE CONFORTER
L'EMPLOI ARTISTIQUE ET DE PÉRENNISER LE RÉGIME DE
L'INTERMITTENCE
- A. LE BUDGET POUR 2006 ET LA MISE EN oeUVRE DE LA
LOLF
- IV. LE PROGRAMME « TRANSMISSION DES
SAVOIRS ET DÉMOCRATISATION DE LA CULTURE »
- I. DU BUDGET « CULTURE »
À LA MISSION « CULTURE »
