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RusseProjet de loi de finances pour 2009 : Médias : audiovisuel extérieur
20 novembre 2008 :
Budget 2009 - Médias : audiovisuel extérieur
( avis - première lecture )
- Par M. Joseph KERGUERIS
au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 102 (2008-2009) de M. Joseph KERGUERIS, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 20 novembre 2008
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- INTRODUCTION
- I. LA RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL
EXTÉRIEUR
- A. LA SITUATION PRÉCÉDENTE :
L'ABSENCE DE COHÉRENCE DU PAYSAGE AUDIOVISUEL EXTÉRIEUR
FRANÇAIS
- B. LE RAPPORT BENAMOU/LEVITTE SUR LA RÉFORME
DE L'AUDIOVISUEL EXTERIEUR
- C. LA CRÉATION DE LA HOLDING
« AUDIOVISUEL EXTÉRIEUR DE LA FRANCE »
- D. UNE RÉFORME QUI S'INSCRIT DANS LE CADRE
PLUS GÉNÉRAL DE LA RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC
- A. LA SITUATION PRÉCÉDENTE :
L'ABSENCE DE COHÉRENCE DU PAYSAGE AUDIOVISUEL EXTÉRIEUR
FRANÇAIS
- II. LA SITUATION CONTRASTÉE DES
DIFFÉRENTS OPÉRATEURS DE L'AUDIOVISUEL EXTÉRIEUR
- III. LA DIMINUTION DES SUBVENTIONS SUR LES TROIS
PROCHAINES ANNÉES RISQUE DE FRAGILISER LA POURSUITE DE LA RÉFORME
DE L'AUDIOVISUEL EXTÉRIEUR
- A. LA NOUVELLE MAQUETTE BUDGÉTAIRE : UN
PROGRAMME UNIQUE PLACÉ SOUS LA TUTELLE ENTIÈRE DU PREMIER
MINISTRE
- B. LE RÔLE CLEF DE LA HOLDING EN
MATIÈRE DE RÉPARTITION DES DOTATIONS ENTRE LES DIFFÉRENTS
OPÉRATEURS
- C. UNE FORTE DIMINUTION DES CRÉDITS SUR LES
TROIS PROCHAINES ANNÉES QUI RISQUE DE COMPROMETTRE LA MODERNISATION DE
L'AUDIOVISUEL EXTÉRIEUR
- A. LA NOUVELLE MAQUETTE BUDGÉTAIRE : UN
PROGRAMME UNIQUE PLACÉ SOUS LA TUTELLE ENTIÈRE DU PREMIER
MINISTRE
- IV. LES PROPOSITIONS DE VOTRE RAPPORTEUR POUR
AVIS : CONSOLIDER LA RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL
EXTÉRIEUR
- I. LA RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL
EXTÉRIEUR
- EXAMEN EN COMMISSION
- ANNEXE : LISTE DES PERSONNALITÉS
RENCONTRÉES PAR LE RAPPORTEUR POUR AVIS
- AMENDEMENTS ADOPTÉS PAR LA
COMMISSION
