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Commission des affaires étrangères,

de la défense et des forces armées

 

La commission suit les questions de politique étrangère et de défense. Elle examine notamment les projets de loi de ratification des traités et accords internationaux.

 

 

Actualités

Mardi 27 septembre 2016

Point de situation internationale

La commission entendra le ministre des affaires étrangères et du développement international.

 

 

 

Mardi 13 septembre 2016

Visite du ministre de la défense de la Nouvelle-Zélande

Échange de vues entre le président RAFFARIN et M. Gerry BROWNLEE, ministre de la défense néo-zélandais.

 

 

 

14e édition des Universités d'été de la défense

Retour sur la 14e édition des Universités d'été de la défense avec Gérard LARCHER, Président du Sénat, Jean-Pierre RAFFARIN, Président de la commission, et le Général Pierre de VILLIERS, chef d'état-major des armées.

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Mercredi 7 septembre 2016

Le groupe de suivi "Brexit" a entamé ses travaux avec l'audition de S. Exc. l'ambassadeur d'Allemagne en France le mercredi 7 septembre à 10 heures.


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Les moments forts de l'audition sur Twitter

Le groupe de suivi

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4, 5 et 6 septembre 2016

Universités d'été de la défense 2016

Réunissant plus de 500 personnes de la communauté de défense dont 200 internationaux, les universités d'été de La Défense ont cette année pour thème : "Préparer la guerre, conduire les opérations, gagner la paix".

Elles se déroulent sur le site de l'école polytechnique et de l'école militaire en présence de :

- Michael FALLON, ministre de La Défense britannique, sur les conséquences géopolitiques du Brexit,

- les ministres tunisiens et italiens de La Défense, le sous-chef d'état-major égyptien sur le thème "dialogue stratégique méditerranéen" autour notamment de la question des migrants et de la stabilité de la Libye,

- le premier ministre manuel VALLS sur le thème "le continuum sécurité-défense et le rôle des forces armées sur le territoire national",

- les ministres de La Défense français et allemand sur le thème de la remontée en puissance des budgets de défense en Europe,

- les chefs d'état-major de 5 pays d'Afrique de l'ouest sur le sujet de la lutte contre le terrorisme.

Les rapports d'information de la commission seront présentés lors d'ateliers permettant un dialogue approfondi sur leurs conclusions.

Le programme des universités d'été.

 

Mardi 26 juillet 2016

Irak, Libye, protection du territoire national après l'attentat de Nice

La commission a fait le point avec Jean-Yves LE DRIAN, ministre de la défense, au cours d'une audition commune aux deux commissions chargées de la défense de l'Assemblée nationale et du Sénat.

Le compte rendu

 

 

Mercredi 13 juillet 2016

Groupe de suivi Brexit et refondation de l'Union européenne

À la suite du référendum britannique du 23 juin, un groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne a été mis en place entre la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, et la commission des affaires européennes.

Le groupe de suivi se prononcera tout au long du processus de mise en oeuvre de l'article 50 qui organise le retrait d'un État membre de l'Union européenne. Il fera des propositions pour refonder l'Union européenne et mieux répondre aux préoccupations concrètes des citoyens, comme la sécurité et la défense, la crise migratoire, ou l'emploi.

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Mercredi 13 juillet 2016

Migrants

La commission a adopté le rapport d'information du groupe de travail "Migrants" co-présidé par Jacques LEGENDRE et Gaëtan GORCE.

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Mercredi 13 juillet 2016

Bilan des opérations extérieures

La commission a adopté le rapport d'information du groupe de travail "Bilan des opérations extérieures", co-présidé par Jacques GAUTIER et Daniel REINER.

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Mercredi 13 juillet 2016

Garde nationale/réserve militaire

La commission a adopté le rapport d'information du groupe de travail "Garde nationale/réserve militaire" co-présidé par Jean-Marie BOCKEL et Gisèle JOURDA.

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Mardi 12 juillet 2016

Suivi de Lancaster House : la coopération de défense franco-britannique est plus nécessaire que jamais

Dans le cadre du suivi bi-annuel des accords bilatéraux de défense de Lancaster House, une nouvelle réunion conjointe franco-britannique s'est tenue au Sénat le 12 juillet, réunissant parlementaires français et britanniques : sénateurs et députés français, membres de la chambre des Communes et de la chambre des Lords.

Cette réunion de travail rassemblant 18 parlementaires des quatre assemblées concernées est un signal politique fort de la solidité de la relation bilatérale de défense. Elle témoigne du fait que, même si le Royaume-Uni a décidé de quitter l'Union européenne, les accords de Lancaster House restent essentiels à la sécurité des deux Nations.

Vidéo

Déclaration conjointe des quatre commissions :

version française

version anglaise

 

 

Mercredi 6 juillet 2016

Audition de M. Jean-Baptiste Mattéi

Deux jours avant le sommet de l'OTAN, qui s'est tenu à Varsovie les 8 et 9 juillet, la commission a entendu Jean-Baptiste MATTÉI, représentant permanent de la France à l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord. Ont été notamment évoqués, sur fond de Brexit, les moyens de renforcer la cohésion des Alliés et la solidarité transatlantique. Les modalités de la coopération entre l'Union européenne et l'OTAN ont également été abordés.

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Mercredi 29 juin 2016

BREXIT

La commission travaille déjà au "jour d'après". Après le débat en séance publique au Sénat mardi, la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées s'est rendue mercredi 29 juin à l'ambassade britannique pour une réunion de travail. Une réunion parlementaire franco-britannique se tient au Sénat le 12 juillet, avec sénateurs, députés, membres des communes et des lords pour approfondir la coopération franco-britannique de défense.

Le billet de l'Espace presse

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Mercredi 29 juin 2016

Sahel : repenser l'aide publique au développement

La commission a adopté le rapport d'information de M. Henri de RAINCOURT et Mme Hélène CONWAY-MOURET sur l'aide publique au développement au Sahel.

 

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 Le billet sur l'Espace presse

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Mercredi 29 juin 2016

La Turquie : une relation complexe mais incontournable

La commission a adopté le rapport d'information de Claude MALHURET, Claude HAUT et Leila AICHI sur "La Turquie : une relation complexe mais incontournable".

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Mercredi 22 juin 2016

Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

La commission a auditionné M. Bernard CAZENEUVE, ministre de l'intérieur, sur le schéma national d'intervention, qui concerne notamment la gendarmerie nationale.

 Lire le compte rendu de l'audition

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Mercredi 22 juin 2016

Diplomatie économique

Quelques jours après la deuxième édition du "forum des PME", la commission a fait le point sur la mobilisation des administrations et agences de l'État pour l'export, en particulier celui des PME, avec :

- Mme Muriel PÉNICAUD, Directrice générale de Business France,

- M. Christophe VIPREY, Directeur des garanties publiques de Coface,

- M. Alban MAGGIAR, en charge des affaires européennes de la commission internationale de la CGPME,

- M. Gautier MIGNOT, Directeur général adjoint de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international au ministère des affaires étrangères et du développement international.

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Mercredi 22 juin 2016 - 9 h 45

Audition de M. Mohammad Javad Zarif, ministre iranien des affaires étrangères

Un an après la publication de son rapport d'information "Iran : le renouveau d'une puissance régionale ?", la commission a reçu le ministre iranien des affaires étrangères pour faire le point sur le développement de la relation bilatérale à la suite des accords du 14 juillet 2015.

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Mercredi 22 juin 2016

Echange avec Laurent Bili, ambassadeur de France au Brésil

La commission a échangé avec l'ambassadeur de France au Brésil sur la situation du Brésil et les relations bilatérales.

 

 

Jeudi 16 juin 2016

La commission au salon Eurosatory du matériel terrestre

Une visite sur le thème de l'innovation, autour du programme Scorpion et de l'excellence technologique des PME françaises.

 

 

Mercredi 15 juin 2016

Stratégie globale de l'Union européenne

La commission a adopté une résolution sur la stratégie globale de l'Union européenne, en vue du Conseil européen des 28 et 29 juin.

 

Retrouver l'audition de Michel BARNIER, conseiller spécial pour la politique de défense et de sécurité européenne auprès du Président de la Commission européenne.

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Le rapport d'information de la commission sur la défense européenne

La proposition de résolution

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Mercredi 15 juin 2016

Audition sur la Turquie

La commission a entendu M. Ahmet INSEL, économiste et politologue, sur la Turquie.

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Lundi 13 juin 2016

FRONTEX

Les rapporteurs du groupe de travail "Migrants", Jacques LEGENDRE et Gaëtan GORCE, ont auditionné le directeur de Frontex, M. Fabrice LEGGERI.

 

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Jeudi 9 juin 2016

Colloque : "A mi-chemin de la COP 21 et de la COP 22"

La commission a participé à ce colloque au lendemain du vote de la loi de ratification de l'accord de Paris.

La page du colloque

 

Mercredi 8 juin 2016

Sanctions Union européenne - Russie

La proposition de résolution européenne sur le régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie, dans la lignée du rapport d'information "France-Russie : pour éviter l'impasse", adoptée en commission le 1er juin, est discutée en séance publique le 8 juin, en vue du Conseil européen des 28 et 29 juin.

 

La proposition de résolution

Le rapport d'information "France-Russie, pour éviter l'impasse"

Le billet de l'Espace presse

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Mercredi 8 juin 2016

Accord de Paris

Discussion en séance publique du projet de loi autorisant la ratification de l'Accord de Paris, adopté par la commission le 25 mai.

 

 

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Le billet de l'Espace presse

Mercredi 8 juin 2016

Expertise France

La commission a entendu M. Sébastien MOSNERON DUPIN, directeur général d'Expertise France, sur le Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) d'Expertise France.

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Mardi 7 juin 2016

Audition de Mme Ouided Bouchamaoui, prix Nobel de la paix 2015

La commission a entendu Mme Ouided BOUCHAMAOUI, présidente de l'Union tunisienne de l'Industrie, du commerce et de l'artisanat (UTICA), co-récipiendaire du prix Nobel de la paix 2015.

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Mardi 31 mai 2016

Remise du 10e rapport du Haut comité d'évaluation de la condition militaire

M. Bernard PÊCHEUR, président du Haut comité, est venu présenter les conclusions du 10e rapport du Haut comité d'évaluation de la condition militaire au Président de la commission. L'occasion de faire le point notamment sur les conditions matérielles de l'opération "Sentinelle".

 

Consulter le site du HCECM

Mardi 31 mai 2016

Audition de M. Martin Kobler

La commission a entendu M. Martin KOBLER, chef de la mission d'appui des Nations unies en Libye (MANUL).

 

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Mercredi 25 mai 2016

Audition de Sir Julian King

La commission a entendu Sir Julian KING, ambassadeur du Royaume-Uni en France, sur le référendum d'appartenance à l'Union européenne.

 

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Mercredi 25 mai 2016

Table ronde sur l'Australie

La commission a entendu M. Christian LECHERVY, ambassadeur, secrétaire permanent pour le Pacifique, M. David CAMROUX, enseignant, chercheur associé au CERI et Mme Sarah MOHAMED-GAILLARD, maître de conférences en histoire contemporaine, à l'Institut national des Langues et Civilisations orientales (Inalco, Histoire de l'Océanie).

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Lundi 23 mai 2016

Déplacement à Londres à un mois du référendum britannique sur l'appartenance à l'Union européenne

Le président de la commission avec le ministre David Lidington

La commission en déplacement à Londres le 23 mai a pu échanger avec les principales figures des deux camps (remain et leave) et préparer l'échéance du référendum du 23 juin. Échanges à retrouver sur Public Senat.

L'audition de son Excellence Sir Julian King, ambassadeur du Royaume-Uni en France, est programmée devant la commission le mercredi 25 mai.

Voir le reportage vidéo

 

 

Jeudi 19 mai 2016

Réunion parlementaire franco-allemande de défense

La commission s'est réunie conjointement avec les commissions chargées de la défense à l'Assemblée nationale et au Bundestag pour évoquer la coopération franco-allemande de défense et les enjeux de la future "Stratégie globale" de l'Union européenne

 

Mercredi 18 mai 2016

Ratification de l'accord de Paris

La commission a entendu Mme Hakima EL HAITÉ, ministre marocaine de l'environnement, et Mme Laurence TUBIANA, ambassadrice pour les négociations climatiques.

Le billet de l'Espace presse

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Mercredi 18 mai 2016

Audition de M. Rémy Rioux

La commission a entendu à 11 heures M. Rémy RIOUX, candidat proposé par le Président de la République pour occuper les fonctions de directeur général de l'Agence française de développement, dans le cadre de l'article 13 de la Constitution.

Audition ouverte au public et à la presse.

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Mercredi 18 mai 2016

Audition de M. Jean-Yves Le Drian

La commission a entendu M. Jean-Yves LE DRIAN, ministre de la défense, sur les opérations en cours.

 

 

 

Mercredi 11 mai 2016

Audition de M. Gérard Araud

La commission a entendu M. Gérard ARAUD, ambassadeur de France aux États-Unis, sur l'élection présidentielle et la politique étrangère américaine.

  

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Mercredi 11 mai 2016

Table ronde sur les migrants

La commission a entendu :

- M. le recteur Gérard-François DUMONT, professeur de géographie à la Sorbonne Paris IV, spécialiste des migrations internationales et directeur de la revue Population et avenir ;

- M. Yves PASCOUAU, chercheur à l'Institut Delors et directeur des politiques de migrations et de mobilité à l' European policy center.

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Mercredi 4 mai 2016

Processus de paix au Proche-Orient

La commission a entendu M. Pierre VIMONT, envoyé spécial du ministre des affaires étrangères et du développement international, pour la préparation d'une conférence internationale sur le Processus de paix au Proche-Orient.

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Mercredi 4 mai 2016

Situation dans le Haut-Karabagh

La commission a entendu M. Bernard FASSIER, ancien ambassadeur, ancien co-président du groupe de Minsk, sur les événements de Nagorny Karabagh.

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Mercredi 4 mai 2016

Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures

La commission a examiné le rapport de M. Jean-Pierre RAFFARIN sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures (Asian Infrastructure Investment Bank, AIIB).

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Mardi 3 mai 2016

Sommet de Varsovie

La commission a entendu le Général Petr PAVEL, président du comité militaire de l'OTAN, sur la préparation du sommet de Varsovie.

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Jeudi 28 avril 2016

Audition de M. Christos Stylianides

La commission a entendu, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des lois, M. Christos STYLIANIDES, commissaire européen chargé de l'aide humanitaire et de la gestion des crises.

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Jeudi 28 avril 2016

Préparation du sommet de l'OTAN à Varsovie

Échange avec la commission de la Défense du Parlement estonien en vue de la préparation du sommet de l'OTAN à Varsovie en juillet.

 

Mercredi 27 avril 2016

Audition de M. Christophe Lecourtier

La commission a entendu M. l'ambassadeur de France en Australie sur "la place de la France dans le nouveau monde".

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Mercredi 27 avril 2016

Audition de M. Jean-Marc Ayrault

La commission a fait le point avec le ministre des affaires étrangères sur la situation internationale, plus particulièrement au sujet de la COP 21 et du Maghreb.

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Lundi 25 avril 2016

ANZAC-DAY

La commission présente à l'ANZAC-Day : le lundi 25 avril, une délégation de la commission des affaires étrangères et de la défense, conduite par Christian CAMBON, vice-président, a assisté à la cérémonie, à l'aube, de l'Australian and New Zealand Army Corps "ANZAC-Day", commémorant le centième anniversaire de l'engagement des troupes australiennes et néo-zélandaises pendant la première guerre mondiale, en présence du ministre de la défense français et de M. Peter COSGROVE, gouverneur général d’Australie.

Jeudi 7 avril 2016

Crise des migrants

Le groupe de travail sur les migrants, composé de MM. Jacques LEGENDRE et Gaëtan GORCE, s'est rendu à Calais et à Grande-Synthe.

 

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6 au 8 avril 2016

La commission présente à la conférence parlementaire PESD-PSDC à La Haye

La délégation sénatoriale a inscrit le PNR dans les conclusions de la Conférence interparlementaire de la Haye.

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4 au 8 avril 2016

Mise en oeuvre de l'accord UE-Turquie

La commission des affaires étrangères et de la défense s'est rendue à Izmir (Turquie) pour la mise en œuvre de l’accord UE-Turquie sur les réfugiés.

 

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Mercredi 6 avril 2016

Situation au Qatar

La commission a entendu M. Éric CHEVALLIER, ambassadeur de France au Qatar.

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Mercredi 6 avril 2016

Audition de M. Bruno Bézard

La commission a entendu M. Bruno BÉZARD, directeur général du Trésor, sur la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures.

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Mercredi 30 mars 2016

Situation en Jordanie

La commission a entendu M. David BERTOLOTTI, ambassadeur de France en Jordanie.

 

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Mercredi 30 mars 2016

Auditions sur la Turquie

La commission a entendu Mme Dorothée SCHMID, chercheur à l'Institut français des relations internationales (IFRI), sur les évolutions internes de la Turquie, et M. Didier BILLION, directeur-adjoint de l'Institut des relations internationales et stratégiques (IRIS), sur la Turquie dans son environnement géopolitique.

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Mardi 29 mars 2016

Audition de M. Emmanuel Macron

La commission a entendu M. Emmanuel MACRON, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur les investissements internationaux en France.

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23 au 26 mars 2016

Déplacement au Mali

M. Henri de Raincourt et Mme Hélène Conway Mouret se sont rendus au Mali dans le cadre du groupe de travail consacré à l'aide au développement au Sahel. Au programme : rencontres ministérielles, visite de projets menés par l'ambassade et par l'AFD et rencontre avec les responsables de Barkhane et de l'EUTM.

Mercredi 23 mars 2016

Situation au Liban

La commission a fait le point avec l'ambassadeur Emmanuel BONNE sur la situation au Liban.

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Mercredi 16 mars 2016

Audition de M. Hervé Ladsous

La commission a entendu M. Hervé LADSOUS, secrétaire général adjoint aux opérations de maintien de la paix de l'ONU.

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Mercredi 16 mars 2016

Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement

La commission a examiné le rapport, pour avis, de M. Philippe PAUL sur le projet de loi n°445 (2015-2016) renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale.

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Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000


Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)